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Procès Verbal - PV du 18 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fos.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 18 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Haute Vallée de la Garonne Montagne Sauvage Pays
de
l'OURS
COMMUNE
DE
FOS
PROCÉS-
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
18 juin
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
dix-huit
juin
à
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Madame
Isabelle
DEQUESNE,
Maire.
Convocation
et affichage
effectués
le
11 juin
2026.
Présents
: Isabelle
DEQUESNE,
Catherine
TEOULE,
Jean-Marie
MAZZER,
Anne
POYVRE,
Corinne
FILIZOT.
Représentés
par
pouvoir
: Jonathan
DAUGROIS
a donné
procuration
à Isabelle
DEQUESNE
et
Jean-Yves
COTARD
a
donné
procuration
à
Jean-Marie
MAZZER,
Dominique
BOUTONNET
a
donné
procuration
à
Anne
POYVRE,
Marie-Louise
TREY
a
donné
procuration
à
Anne
POYVRE,
Marine
SACOURTADE
LOUBET
a
donné
procuration
à
Catherine
TEOULE.
Absents
:
Arrivée
en
cours
de
séance
:
Départ
en
cours
de
séance
:
Le
quorum
étant fixé
à 6 conseillers
présents,
et seuls
5 conseillers
étant physiquement
présents,
le quorum
n’est
pas
atteint.
Madame
la Maire
prend
la décision
de
clôturer
la séance
à 9h10.
Le
prochain
conseil
municipal
se réunira
donc
mardi
23
juin
2026
à 9h.
PV
approuvé
à la
séance
du
23
juin
2026
La
Maire,
Isabelle
DEQUESNE