Déliberation - La deliberation 11 du conseil municipal du 23 mai 2024

Documents similaires

Déliberation - La deliberation 10 du conseil municipal du 23 mai

Déliberation - La deliberation 8 du conseil municipal du 23 mai 2

Déliberation - la deliberation 11 du conseil municipal du 22 mai

Déliberation - La deliberation 3 du conseil municipal du 23 mai 2

Déliberation - La deliberation 6 du conseil municipal du 23 mai 2

Déliberation - La deliberation 5 du conseil municipal du 23 mai 2

Déliberation - La deliberation 11 du conseil municipal du 4 avril

Déliberation - La deliberation 9 du conseil municipal du 23 mai 2

Déliberation - La deliberation 4 du conseil municipal du 23 mai 2

Déliberation - La deliberation 7 du conseil municipal du 23 mai 2

Déliberation - La deliberation 11 du conseil municipal du 23 mai 2024 Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - La deliberation 11 du conseil municipal du 23 mai 2024)Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques, VDM-24-0131 Page 1/4

___

DGA Ressources

Service Juridique – Assurances – Assemblées

Pôle Assemblées

KB/NC

Feuille de quorum

du Conseil Municipal

∫∫∫∫

SEANCE DU JEUDI 23 MAI 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi vingt-trois mai à 16 h 00, les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 17 mai 2024, sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M.S. LE FOLL, Maire.

Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, M. E. DIONE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme. I. GARSMEUR.

Absents et représentés : Mme A. BESNARD, Mme R. KAZIEWICZ, M. G. LE CORRE, M. A. EL ARRASSE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. A. LECHAT, Mme I. SÉVÈRE, Mme M. KARAMANLI, Mme K. FOFANA.

Absents et excusés : M. L. BU.

Votes par procuration :

Mme A. BESNARD a donné pouvoir à M. P. MARIETTE

Mme R. KAZIEWICZ a donné pouvoir à Mme C. LEROUX

M. G. LE CORRE a donné pouvoir à M. C. COUNIL

M. A. EL ARRASSE a donné pouvoir à Mme A-M. CHOISNE

Mme L. MÉNARD a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE

M. Q. PORTIER a donné pouvoir à M. M. GUIHARD

M. A. LECHAT a donné pouvoir à M. M. LECOSSIER jusqu’à son arrivée Mme I. SÉVÈRE a donné pouvoir à M. R. BATIOT

Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT jusqu’à son arrivée Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAUVDM-24-0131 Page 2/4

M. Christophe COUNIL remplit les fonctions de Secrétaire.

Le Procès-Verbal de la séance du 4 avril 2024 est approuvé.

Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.

Délibérations 1 à 8 :

Délibérations 9 à 10 :

Délibérations 11 à 12 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 44

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 45

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 46VDM-24-0131 Page 3/4

11

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 mai 2024

11- Personnel - Rémunération intervenants extérieurs - Direction Enfance, Jeunesse et Sports - Service des Sports

DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports

Rapporteur(s) M. Claude PETIT-LASSAY

Le Service des Sports a régulièrement recours à des intervenants extérieurs afin :

- D’assurer l’ouverture au public des établissements aquatiques qui sont ouverts 7 jours sur 7 (en dehors des jours de fermeture technique et des 1 er janvier, 1er mai et 25 décembre) avec une amplitude d’ouverture de 8h à 20h,

- De proposer des activités sportives régulières auprès des enfants dans le cadre des écoles municipales de sport, un programme d’animations sportives dans les quartiers pour les jeunes et des activités physiques pour les adultes.

Ces missions sont assurées, tout au long de l’année, par des éducateurs sportifs, des agents de caisse et des agents d’accueil et d’entretien, titulaires.

Afin de permettre une continuité de service, le service des sports fait appel à des vacataires pour répondre aux besoins des secteurs, notamment en cas de surplus d’activité en saison estivale. A chaque type d’activité correspond un horaire brut.

Les vacataires ainsi recrutés pourront être des étudiants ou des personnes souhaitant apporter ponctuellement leur concours, sans mettre fin à leur activité principale.

Pour rappel, les métiers en bord de bassin sont des métiers en tension pour lesquels le service rencontre de grandes difficultés pour recruter.

Ces tarifs seront applicables au 1 er juin 2024 :

Aussi, je vous demande, mes cher(e)s collègues, de bien vouloir donner votre accord sur ces propositions et autoriser Monsieur le Maire, à signer tout document s’y rapportant.

Votes

54 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA,VDM-24-0131 Page 4/4

Mme A. BESNARD (représentée par M. P. MARIETTE), M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ (représentée par Mme C. LEROUX), M. E. DIONE, M. G. LE CORRE (représenté par M. C. COUNIL), M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE (représenté par Mme A-M. CHOISNE), M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD (représentée par M. Y. CALIPPE), M. Q. PORTIER (représenté par M. M. GUIHARD), M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE (représentée par M. R. BATIOT), Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA (représentée par Mme J. ROUSSEAU), Mme. I. GARSMEUR.

ADOPTE A L'UNANIMITE

N° d’identification : DEL240131H1

Affichage le 28 mai 2024

Délibération exécutoire le 28 mai 2024