Procès Verbal - CR DU 23.10.2020

Documents similaires

Procès Verbal - CR DU 10.03.2021

Procès Verbal - 08.07.2025

Procès Verbal - CR DU 26.08.2021

Procès Verbal - CR DU 22.09.2020

Procès Verbal - CR DU 10.05.2021

Procès Verbal - CR DU 06.04.2021

Procès Verbal - CR DU 17.12.2020

Procès Verbal - CR DU 25.06.2020

Procès Verbal - CR DU 09.11.2021

Procès Verbal - CR DU 24.11.2020

Procès Verbal - CR DU 23.10.2020 Document publié le Vendredi 23 octobre 2020 par la commune de Trespoux-Rassiels. Lien du pdf (Procès Verbal - CR DU 23.10.2020)Thèmes du document : Transports, Ruralité, Sécurité routière, CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2020

Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur LAVAUR Pascal, Maire.

Présents : Christelle MAZEYRIE. Morgan BABOULENE. Karine DELORD-BONNETAT. Valérie RICARD. Rémi DEBAYE. Charlotte BERTIN. Cindy MANSO. Karine DE LA CONCEPTION. Jean-

Pierre CARDOSO. Stéphanie RIBEIRO. Nicolas FERNANDEZ.

Absents : Jean CORRETA.

Procurations : Anaïs FOURCASSIÉ à Karine DELORD-BONNETAT

Secrétaire de séance : Cindy MANSO.

A- DELIBERATIONS :

01/ : Demande de subvention DETR accueil des élèves durant la pandémie COVID-19 :

La situation actuelle de pandémie COVID-19 demande quelques aménagements à l’école pour accueillir les élèves dans les meilleures conditions possibles et permettant une meilleure prise en compte des protocoles sanitaires, Les travaux consistent à installer des sanitaires maternelles à proximité du restaurant scolaire, des robinets à fonctionnement sans contact et des fontaines pour le lavage des mains à l’extérieur.

. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter l’attribution de la DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) auprès de l’Etat pour ce projet d’accueil des élèves de l’école pendant la pandémie COVID-19.

Plan de financement prévisionnel:

Coût total de l’opération HT 7 270.00 €

Etat DETR 80% 5 816.00 €

Participation commune 20 % 1 454.00 €

Total 7 270.00 €

VOTE : POUR 14

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS.02/ : Attribution d’une subvention à l’association Prévention routière :

L'Association de Prévention Routière du LOT, reconnue d'utilité publique, est présente depuis plus de 70 ans auprès des usagers de la route afin de diminuer le nombre de décès et de blessés sur la route.

Un soutien financier leur permettrait de pérenniser leurs actions de sensibilisation (éducation routière des enfants, accompagnement des séniors pour la remise à niveau des connaissances du code de la route, sensibilisation du grand public).

Le Maire de la Commune propose au Conseil Municipal d’attribuer une subvention d’un montant de 100€ à l’Association de Prévention Routière du LOT.

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide d’attribuer la somme de 100€ à l’Association de Prévention Routière du LOT et autorise Monsieur le Maire à procéder au paiement de cette subvention.

Cette somme sera inscrite au budget 2020 de la commune de Trespoux-Rassiels.

VOTE : POUR 14

FAIT ET DELIBERE JOUR ET AN QUE DESSUS

B-Informations :

Pascal LAVAUR informe le conseil que les travaux de la maison médicale sont proches de la fin mais que

certaines modifications ont pris du temps. Il y a eu moins de surface que prévu en termes de peinture

{écart de 700€ en moins). L’escalier manquant sera prêt fin novembre. Des commandes ont été passées

pour les salles d’attente. En conclusion nous serons dans les temps en termes de travaux et dans le

budget prévu en termes de finances.

Concernant la Voie verte ; Karine DELORD-BONNETAT indique que la liste des propriétaires est dressée

suite à un long travail de recherches. Une réunion de la commission Voie verte aura lieu le 24 Octobre

2020. Les rendez-vous avec certains propriétaires concernés par le tracé se poursuivent. Cela prend du

temps et avance doucement. Certains avaient dit non lors de la réunion d'informations, il faut donc

revoir le tracé et envisager plusieurs possibilités. Des nouvelles prises de contact avec les propriétaires

sont prévues dans les prochains jours.

Pour faire une demande de subvention DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux}, la date

butoir est le 21 Décembre 2020. Cela ne sera pas possible. Le projet va être retravaillé pour effectuer

une demande l'an prochain. Il faudra surveiller les aides de l'Etat pour ne pas manquer cette DETR.

Pascal LAVAUR explique au conseil les différents travaux de voirie où assimilés prévus à savoir;

o Finir la chicane située avant la mairie en venant de Villesèque,

o Le Service Territorial Routier {STR) va procéder à des traçages courant novembre sur la place

du Général CANTAREL au Bournaguet pour inciter les usagers à prendre le virage,

o Le STR étudie également ce qu'il est possible de faire pour faire ralentir les véhicules qui

remonte la route de Douelle jusqu’au croisement de la Souque,

Terminer le nettoyage des ruines au niveau de l’ancien Moulin du Bourg de TRESPOUX,

Avancer le projet d'aménagement autour de l’église de Trespoux,

Rendez-vous pris avec le responsable collectivités d'ORANGE afin d'avancer sur la mise en place

de la fibre et pour retirer la ligne téléphonique de Lannac qui n’est plus utile.Pas d'investissement du Grand Cahors cette année au niveau des voiries, on reporte d’un an.

Au sujet du PLUI qui devrait être fini en 2021 ; 18 Ha constructibles passent à 4.5 Ha. Après 2021, aucune

maison ne se construira en dehors des zones à droite et à gauche de la mairie et à l’entrée de la

commune côté Cahors. Des aménagements de types annexes, agrandissements, améliorations, seront

toutefois possibles.

Cela maintiendra le niveau d’habitants, deux versants pour se projeter :

o Maintien de la population qui permettra la conservation des 5 classes de l’école,

o Pas d'augmentation de population, c’est aussi pas d’agrandissements nécessaires des

structures existantes. Ce qui permettra de se consacrer à l'amélioration des espaces.

Valérie RICARD indique qu’une étude paysagère est en cours concernant le stationnement de la maison

médicale et de l'école ainsi que pour le pôle de services autour de la mairie.

Christelle MAZEYRIE propose au conseil de reconduire, comme l’an passé, la commande des chèques

CADHOC pour les agents de la collectivité et Pascal LAVAUR ajoute une commande de ballotins de

chocolats.

Karine DE LA CONCEPTION et Christelle MAZEYRIE informe le conseil que la randonnée organisée du 17

Octobre s’est très bien déroulée. Une trentaine de personnes étaient présentes. Elles aimeraient

organiser une autre randonnée, peut-être en partenariat avec Villesèque pour changer de circuit.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

La Secrétaire de séance

Cindy MANSO