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Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Chambon-Feugerolles.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 07 Noces 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230705-DCM-05072023-07-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet: 10/07/202
ec
Le Chambon
Feugerolles COMMUNE DE SAINT- ÉTIENNE MÉTROPOLE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU 05 JUILLET 2023
Le Maire certifie :
1°/ Que tous les conseillers municipaux en exercice ont été convoqués dans les formes et délais prescrits par la loi, soit en date du 29 juin 2023,
2°/ Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance était de 33 sur
lequel il y avait 23 membres présents au début de la séance, à savoir :
Membres présents :
M. FARA, maire,
M. BOUTHEON, Mme MARMORAT, M. VASSELON, Mme JACQUEMONT, M. GEYSSANT, Mme HAMIDI, Mme DI DOMENICO, adjoints,
M. GAWEL, M. GRANGETTE, M. PINEL, Mme ROVERA, Mme DAVID, Mme BRUYERE, Mme CHELLIG, Mme CELLE, Mme CHAMPAGNAT, M. ARBAUD, Mme BRETON, Mme CHOUAL, M. RANCON, M. SIBAUD, M. BOURGIN conseillers municipaux,
Membres absents ayant donné pouvoir :
M. ROCHETTE à Mme CHELLIG
M. OLIVIER à M. PINEL
M. BARNIER à M. FARA
Mme AIVALIOTIS à Mme HAMIDI
Mme BONJOUR à Mme DI DOMENICO
M. MAISONNIAL à M. BOUTHEON
Membres excusés :
M. AKCAYIR, M. SIMONETTI, Mme BURNICHON, Mme CHAUMAYRAC
Président de séance : M. FARA
Secrétaire élue pour la séance : Mme HAMIDI Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200446-20230705-DCM-05072023-07-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 10/07/202.
VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2023
DEÉLIBÉRATION N° DCM-05072023-07
ALLOCATIONS POUR NOCES D'OR
La Ville honore les couples domiciliés au Chambon-Feugerolles qui fêtent leurs noces d'or, de diamant, de palissandre, de platine, d'albâtre et de chêne par l'attribution d'une allocation.
Le montant de celle-ci est fixé comme suit :
- Noces d'Or (50 ans) : 150 €
- Noces de Diamant (60 ans) : 300 €
- Noces de Palissandre (65 ans) : 380 €
- Noces de Platine (70 ans) : 380 €
- Noces d'Albâtre (75 ans) : 380 €
- Noces de Chêne (80 ans) : 380€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
à l’unanimité,
ATTRIBUE l'allocation communale de 150 € pour noces d’or à :
- Mme et M. Jean-Paul CANCADE, mariés le 30 juin 1973 au Chambon-Feugerolles, - Mme et M. Luigi DI CICCO, mariés le 10 mars 1973 à Firminy,
- Mme et M. Daniel GORAL, mariés le 9 juin 1973 à Saint-Etienne,
- Mme et M. Christian MELOUX, mariés le 5 août 1972 à Firminy,
DIT que le montant des dépenses sera prélevé sur le chapitre du budget communal,
Ont signé au registre tous les mêmes présents.
La Secrétaire deRéance
Samia HAMIDI
Certifié exécutoire compte tenu de :
- sa publication le AQ/0H2023
Pour le Maire et par délégation
La Directrice générale des services
Q GUN
Conforménient aux dispositions prévues par l'article R 421-5 du code de justice administrative, la présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Lyon ou par l'application informatique "Lélérecours citoyen" accessible par le site internet "www.telerecours.fi", La présente délibération peut aussi faire l'objet d'un recours gracieux auprès de son auteur dans un délai de deux mois à compter de sa notification où publication. Le recours contentieux peut alors être engagé dans un délai de 2 mois à compter, soit de la décision explicite de rejet du recours gracieux, soit de la décision implicite de rejet.