Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 2011 02 09 PV
Procès Verbal - CM 2011 05 02 PV
Procès Verbal - CM 2011 05 02 PV
Procès Verbal - CM 2011 09 19 PV
Procès Verbal - CM 2011 09 19 PV
Procès Verbal - CM 2011 03 15 PV 2
Procès Verbal - CM 2011 03 15 PV 2
Procès Verbal - CM 2011 04 18 PV
Procès Verbal - CM 2011 05 24 PV
Procès Verbal - CM 2011 04 18 PV
Procès Verbal - CM 2011 02 09 PV
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2011 02 09 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL/FAX : 05.53.58.79.55
RRAKAEAKRKHARKRÉRÉARÉRÉÉ
Le 04 Février 2011
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Madame et Messieurs les Adjoints
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
A RDINAIR C
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
2011 à 2 dans la salle de la Mairie.
Ordre du Jour:
D élit + ti
- Reprise des concessions abandonnées : choix définitif entreprise après avis de la Commission d'Appel d'Offres,
- Recrutement agents non titulaires en cas de besoin (maladie, accident de
travail des titulaires...)
Affaires Diverses
- Réflexion sur fusion des intercommunalités (Communautés de Communes),
- Chemins Ruraux : courrier AR d'un riverain.
Le Maire,
THOMASSIN Huquette
Commune de Plaisance Page 1 / 4 Conseil municipal du 9 février 2011
Commune de Plaisance
Procès-verbal de la séance
du conseil municipal du
09 Février 2011 Commune de Plaisance Page 2 / 4 Conseil municipal du 9 février 2011
L’an DEUX MILLE ONZE, le NEUF du mois de FÉVRIER à 20 heures 30
Le Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, régulièrement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sur convocation du 4 février 2011 et sous la présidence de Mme Huguette THOMASSIN, Maire, afin de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents: Mme THOMASSIN Maire, M. ROUCHON 1er adjoint, Mme CHAPOTARD 3ème adjoint, M. GOMEZ, M. LEVIGNE, M. LUCIEN, M. TROUETTE
Absents excusés ayant donné pouvoir: Mme UTEAU à M. GOMEZ, M. FRICOT à Mme THOMASSIN, M. SCALABRE à Mme CHAPOTARD
Absents: M. THOMAS
Ordre du jour
Reprise des concessions abandonnées : choix définitif entreprise après avis de la Commission d'Appel d'Offres.
Recrutement agents non titulaires en cas de besoin (maladie, accident de travail des titulaires...).
Affaires diverses.
Réflexion sur fusion des intercommunalités (Communautés de Communes)
Chemins ruraux : courrier AR d'un riverain
Madame le Maire ouvre la séance à 20h30
Madame Christine CHAPOTARD, conseillère municipale, est désignée secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Procès-verbal de la séance du 06 Décembre 2010 est adopté à l’unanimité. L4
L4
Commune de Plaisance Page 3 / 4 Conseil municipal du 9 février 2011
2011/01 Reprise des concessions abandonnées : choix définitif de l’entreprise après avis de la commission d’appel d’offres.
La commune a lancé un avis public à concurrence le 16 novembre 2010 pour le relevage de 72 tombes, la fourniture d'ossuaires et d'un colombarium, la rénovation d'une chapelle, la réalisation d'un accès dans l'extension du cimetière d'Eyrenville, la fourniture d'un logiciel de gestion des 3 cimetières...
Trois entreprises ont répondu :
Groupe ELABOR 57 622,80 € ttc
Pompes Funèbres Générales Bergerac 69 458,90 € ttc
PAULY Bergerac 47 579,60 € ttc
L'entreprise PAULY a été retenue par la Commission d'Appel d'Offres qui s'est réunit le 05/01/2011.
Mme le Maire propose au Conseil d'entériner ce choix. Cette proposition est soumise au vote :
Cette proposition est soumise au vote
Votants: 10 (dont 3 procurations) Pour: 10 Contre: 0 Abstention: 0 Mme le Maire précise que l’on peut présenter une demande de subvention dans le cadre du Contrat d’ Objectifs 2011 et solliciter également Monsieur le Député au titre de la réserve parlementaire. Délibérations seront prises en conséquence. (2011/02 et 2011/03).
2011/04 Recrutements d’agents non titulaires en cas de besoin (maladie, accident de travail des titulaires, etc.)
En cas d'absence d'un de nos employés et pour les besoins du service, il peut s'avérer nécessaire de le remplacer rapidement. Pour permettre ce remplacement, le Conseil doit : autoriser Mme le Maire pour la durée de son mandat à recruter en tant que de besoin des agents non titulaires dans les conditions fixées par l'article 3 - 1er alinéa de la loi du 26/011984 pour remplacer des fonctionnaires momentanément indisponibles, charger Mme le Maire de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions concernées et leur profil, prévoir à cette fin une enveloppe de crédits au budget (compte 6413).
Cette proposition est soumise au vote
Votants: 10 (dont 3 procurations) Pour: 10 Contre: 0 Abstention: 0
Affaires diverses
3 Réflexion sur fusion des intercommunalités (Communautés de Communes)
Mme le Maire ayant une réunion de la Communauté de Communes du Pays Issigeacois le 10/02/2011, et en raison de l'absence de conseillers municipaux empêchés, ce sujet sera abordé lors du prochain Conseil Municipal.
3 Chemins ruraux : courrier AR d'un riverain
Une lettre va être adressée à chacun des protagonistes afin de leur rappeler les droits et les devoirs des riverains d'un chemin rural. Commune de Plaisance Page 4 / 4 Conseil municipal du 9 février 2011
3 Remplacement chaudière logement communal de Mandacou
Deux devis ont été reçus : entreprise PERUCH 3 385 € ttc, entreprise LETOURNEUR 2 235 € ttc. L'entreprise LETOURNEUR est retenue.
3 Tarifs cimetière :
une réflexion est en cours sur les nouveaux tarifs qui seront appliqués à la suite des travaux engagés dans les trois cimetières de la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.