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Déliberation - 2024 14 Approbation du procs verbal 5 mars 2024 vise
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Champillon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 14 Approbation du procs verbal 5 mars 2024 vise)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 04/04/2024
Reçu en préfecture le 04/04/2024
Fe FT
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU | Pi 1e 05/04/2024 ID :051-215101114-20240328-202414-DE
DEPARTEMENT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Marne
Commune de CHAMPILLON
Séance du 28 mars 2024
Afférents au CM : 14 L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-huit mars, à dix-neuf heures, les
membres du Conseil municipal de la commune de Champillon se sont
réunis, dans la salle du Conseil municipal de la Mairie, sur convocation
qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-
10 et 2121-12 du Code général des collectivités territoriales, sous la
présidence de Monsieur Jean-Marc BEGUIN, Maire.
Exercice 14
Présents ‘41 Convocation du 21 mars 2024
Présents : M. BEGUIN Jean-Marc (Maire) ; M. CREPIN Jean-Paul (1er Adjoint) ; Mme PETIT Séverine (2ème Adjointe) ; Mme ADAM Marie-Madeleine (3ème Adjointe) ; Mme NEUBARTH Kirsten (4ème Adjointe) ; Mme BEGUIN Sandrine ; Mme DEON Marianne ; Mme DIDON Mylène ; M. LEPICIER David ; M. MANNIELLO Olivier ; Mme MARQUES DE OLIVEIRA Léa.
Absents non représentés : Mme JOSSEAUX Sophie (excusée) ; M. GUILLEPAIN James (non-excusé) ; M. PHILIPPONNAT Charles (excusé).
Secrétaire de séance : Mme MARQUES DE OLIVEIRA Léa.
DELIBERATION 2024-14 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 MARS 2024
- Vu le procès-verbal de la séance du 5 mars 2024 ;
- Considérant la transmission aux membres du Conseil Municipal de ce procès-verbal ;
- Considérant la lecture réalisée par Monsieur le Maire de ce procès-verbal à l'assemblée ;
Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des remarques à formuler sur le procès-
verbal du conseil municipal du 5 mars 2024.
Les délibérations prises par le conseil :
2024-01 Désignation du secrétaire de séance
2024-02 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2023
2024-03 Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de la
Commune de Champillon (51160)
2024-04 Recours à un avocat dans le cadre du droit de préemption de l'immeuble sis 37 rue Pasteur
2024-05 Plan Local d'Urbanisme intercommunale (PLUi)
2024-06 Délégations du Conseil Municipal au Maire : Délégation de la compétence d'admission en non-
valeur au Maire de la Commune pour les créances de faible montant
2024-07 Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du
budget 2024
2024-08 Modification du règlement intérieur de la salle Henri Lagauche
2024-09 Modification des délégués pour représenter la Commune au sein du syndicat du bassin versant
CHAMPILLON — DIZY — HAUTVILLERS — SAINT IMOGES
2024-10 Modification de la composition de la Commission Appel d’Offre
2024-11 : Détermination des taux d'avancement de grade
2024-12 : Création d’un poste d’adjoint technique territoriale principal de 2ème classe
Remarques : Néant. Après en avoir débattu, Monsieur le Maire demande aux conseillers d’ap
Le conseil municipal, à l'unanimité des présents, approuve le procès-vert
Le procès-verbal approuvé est signé par Monsieur le Maire et
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Envoyé en préfecture le 04/04/2024
Reçu en préfecture le 04/04/2024
Publié le 05/04/2024
ID : 051-2 1114-20240328-202414-DE
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