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Déliberation - DELIB 2022 43 Approbation du procs verbal du conseil du 18 novembre vise
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Champillon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2022 43 Approbation du procs verbal du conseil du 18 novembre vise)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Envoyé en préfecture le 14/12/2022
Reçu en préfecture. le 14/12/2022
Publié le 14/12/2022 ae
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU 12 :051:215101114-20221213-2022048-DE
DEPARTEMENT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Marne
Commune de CHAMPILLON
Séance du 13 décembre 2022
Afférents au CM : 15 L'an Deux Mille Vingt Deux, le treize décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune, convoqué en séance ordinaire, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous-la présidence de Monsieur Jean-Marc BEGUIN, Maire.
Exercice : 15
Présents : 11 Convocation du 7 décembre 2022
Présents : Monsieur Jean-Marc BEGUIN ; Monsieur Jean-Paul CREPIN : Madame Sandrine BEGUIN ; Madame Kirsten NEUBARTH ; Madame Mylène DIDON : Madame Marianne DEON ; Monsieur Cédric MAUDUIT ; Madame Séverine PETIT ; Madame Sophie JOSSEAUX ; Monsieur Olivier MANNIELLO ; Monsieur David LEPICIER.
Absents : Madame Léa MARQUES DE OLIVEIRA ; Monsieur James GUILLEPAIN : Monsieur Charles PHILIPPONNAT ; Madame Marie-Madeleine ADAM.
Absents - excusés : néant.
Secrétaire de séance : Madame Mylène DIDON.
DELIBERATION 2022-43: APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2022
- Vu le procès-verbal de la séance du 18 novembre 2022 ;
- Considérant la transmission aux membres du Conseil Municipal de ce procès-verbal :
- Considérant la lecture réalisée par Monsieur le Maire de ce procès-verbal à l'assemblée.
Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des remarques à formuler sur le compte-rendu du conseil municipal du 18 novembre 2022.
Les délibérations prises lors de la réunion du 18 novembre 2022 :
2022-37 : Désignation d'un secrétaire de séance
2022-38 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
2022-39 : Devis pour réseau d’eau de source naturelle « La Dhuy » dans le cadre des travaux de la rue Pasteur
2022-40 : Décision modificative n°2
2022-41 : Autorisation de signature d’un prêt relais en attente du FCTVA pour le financement des travaux de la rue Pasteur
Remarques : néant.
Après en avoir débattu, Monsieur le Maire demande aux conseillers d'approuver le compte-rendu.
Le conseil municipal, à l'unanimité, APPROUVE le procès-verbal,
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Jean-Marc BEGUIN