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Déliberation - Ple services techniques Antenne administrative et comptable SIVAAD marchs de denres alimentaires 20102011
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 10h03 par la commune de Solliès-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - Ple services techniques Antenne administrative et comptable SIVAAD marchs de denres alimentaires 20102011)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU VAR
VILLE
DE
SOLLIES
PONT
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
En
Au
Conseil
exercice
Ont
pris
part
au
vote
33
33
53
Date
de
la
convocation
26
novembre
2009
Date
d’affichage
26
novembre
2009
Objet
de
la
délibération
Pôle
services
techniques
-
Antenne
administrative
et
comptable
- Appel
d'offres
du
groupement
de
commande
des
collectivités
territoriales
du
Var
dont
le
coordonnateur
est
le
SIVAAD.
Ce
c'e
le
€
:
€
ch
€
e
6
€
€
€
ei
€
€
e
ece
€
€
«
e
€
c
e
€
e
€
e
eeec
ec
6
du registre
des délibérations
“.
és
du
Conseil Murici
ae
de
la Commune
de SOLLIES
PONT.
Séance du jeudi3 décembre 2009
L’an
deux
mille
neuf,
le trois
décembre
deux
mille
neuf,
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
André
GARRON,
Maire.
Etaient
présents
:
GARRON
André,
MONTBARBON
Sophie,
COIQUAULT
Jean-Pierre,
ARNAUDO
Michèle,
DUPONT
Thierry,
RIGAUD
Catherine,
LAURERI
Philippe,
RAVINAL
Danièle,
GOTTA
Marie-Aurore,
KASPERSKI
Christophe,
BOUBEKER
Patrick,
BOTA
Yasmine,
DROESCH
Michel,
BONIFAY
Rose-
Marie,
BORELLI
Huguette,
GUERRUCCI
Alberto,
CHAOUCHE
Dalëèl,
CEVRERO
Maurice,
DELGADO
Alexandra,
ROUX
Jean-Paul,
VALLE
Evelyne,
DESVILETTES
Louis,
LUQUAND
Jean-Pierre,
AUTRAN
Martine,
BOUTIER
Jean-Paul,
LE
TINNIER
Nathalie,
ROCHE
François,
MAESTRACCI
Sylvie,
RIMBAUD
Georges,
FOREST
Marie-Paule.
Procurations
:
ACROSSE
Paul
donne
procuration
à
LAURERI
Philippe,
LAUNAY
Michel
donne
procuration
à
BONIFAY
Rose-Marie,
CHASTAIGNET
Elisabeth
donne
procuration
à RIMBAUD
Georges
Absents : Aucun. Conformément
à l'article
L.
2121.15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Yasmine
BOTA
est
nommée
secrétaire
de
séance,
et
ceci
à
l'unanimité
des
membres
présents
Nature
des
besoins
: Produits
d’entretien,
papeterie,
vaisselle
et
accessoires
de
table,
fournitures
scolaires,
produits
des
services
techniques,
conteneurs,
habillement.
C4
Pour
les
fournitures
courantes
de
Papeterie
- Papier
reprographique
(KO01),
la
société
LYRECO
rue
Alphonse
Terroir
59
584
MARLY
CEDEX
pour
un
montant
sur
le lot de
7 506.29
€ avec
maximum
15
012.58
€ et minimum
3
753.14
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Papeterie
-
Articles
de
classement
(K02),
la
société
CHARLEMAGNE
50
Bd
de
Strasbourg
83000
TOULON
pour
un
montant
sur
le
lot
de
2
363.25
€
avec
maximum
4
726.50
€ et minimum
1
181.62
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Papeterie
-
Petit
matériel
de
bureau
(K04),
la
société
CHARLEMAGNE
50
Bd
de
Strasbourg
83000
TOULON
pour
un
montant
sur
le
lot
de
6
372.13
€
avec
maximum
12
744.26
€
et minimum
3
186.06
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Papeterie
—
Enveloppes
(K05)
la
société
CHARLEMAGNE
50
Bd
de
Strasbourg
83000
TOULON
pour
un
montant
sur
le
lot
de
433.26
€
avec
maximum
866.52
€
et
minimum
216.63
€.
| Pour
les
fournitures
courantes
de
Papeterie
-
Consommables
informatiques
(K06),
la
société
CHARLEMAGNE
50
Bd
de
Strasbourg
83000
TOULON
pour
un
montant
sur
le
lot
de
5
000.00
€
avec
maximum
10
000.00
€
et minimum
2
500.00
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Produits
d’entretien
-
Articles
de: ‘ménage
@0D:
—
Restaurant
scolaire,
la société
SARL
BERYL
ZA
LA
POULASSE
83210
SOLLIES:PONT pour
ur
mentant
sur
le
lot de
2 418.84
€ avec
maximum
4
837.68
€ et minimum
1 209.42
€,
c
ce
ee
€
e
€
e
€
Pour
les
fournitures
courantes
de
Produits
d’entretien
-Décapaat,
dires,
Savons
402)
=“
Restaur ant
scolaire
la société
SANOGIA
-
406-408
artizanord
13327
MARSEILLE
Cedex
15 pour
un | montant
sur
le
lot
de
3
358.91
€
avec
maximum
6
717.82
€
et
minimum
1
679. 45
€
éco
êec
Pour
les
fournitures
courantes
de
Produits
d’entretien
- Produits
ie
R
(106)
—
Restaurant
scolaire,
la
société
SANOGIA
406-408
artizanord
13327
MARSEILLE
Cedex
15
pour
un
montant
sur
le lot de
1 857.66
€ avec
maximum
3
715.32
€ et minimum
928.83
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Produits
d’entretien
—
Biocides
(108)
—
Restaurant
scolaire,
la
société
SANOGIA
406-408
artizanord
13327
MARSEILLE
Cedex
15
pour
un
montant
sur
le
lot
de
823.62
€ avec
maximum
1 647.24
€ et minimum
411.81
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Produits
d’entretien
-
Produits
nettoyants
(103)
—
Restaurant
scolaire,
la société
SNC
ORRU
RN
97
ZA
les
Plantades
83130
LA
GARDE
pour
un
montant
sur
le
lot
de
3
041.85
€
avec
maximum
6 083.70
€
et minimum
1 520.92
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Produits
d’entretien
- Produits
à
usage
unique
(104)
—
Restaurant
scolaire,
la
société
SNC
ORRU
RN
97
ZA
les
Plantades
83130
LA
GARDE
pour
un
montant
sur
le lot
de
4
505.64
€
avec
maximum
9 011.28
€
et minimum
2
252.82
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Produits
d’entretien
- Papiers
(105)-
Restaurant
scolaire,
la société
SNC
ORRU
RN
97
ZA
les
Plantades
83130
LA
GARDE
pour
un
montant
sur
le
lot
de
3
840.01
€
avec
maximum
7 680.02
€
et minimum
1 920.00€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Fournitures
scolaires
—
Livres
et
manuels
scolaires
et
non
scolaires
(S01),
la
société
CHARLEMAGNE
50
Bd
de
Strasbourg
83000
TOULON
pour
un
montant
sur
le
lot
de
7
500.00
€
avec
maximum
15
000.00
€
et
minimum
3
750.00
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Fournitures
scolaires
—
Petites
fournitures
scolaires
conso
info
(S02),
la
société
CHARLEMAGNE
50
Bd
de
Strasbourg
83000
TOULON
pour
un
montant
sur
le
lot
de
10
000.00
€
avec
maximum
20
000.00
€
et
minimum
5
000.00
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Fournitures
scolaires
—
Petits
équipements
intérieur
extérieur
(S04),
la
société
CHARLEMAGNE
50
Bd
de
Strasbourg
83000
TOULON
pour
un
montant
sur
le
lot
de
1 000.00
€
avec
maximum
2 000.00
€
et minimum
500.00
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Fournitures
scolaires
—
Matériel
éducatif
(S03),
la
société
PAPETERIES
PICHON
SAS
97
rue
Jean
Perrin
BP
315
ZI
Molina
la
Chazotte
42353
LA
TALAUDIERE
CEDEX
pour
un
montant
sur
le
lot
de
1
000.00
€
avec
maximum
2 000.00
€
et
minimum
500.00
€.
Pour
les
fournitures
courantes
de
Fournitures
scolaires
—
Support
pédagogique
(S05),
la
société
Editions
JOCATOP
SA
route
de
st
Saturnin
BP
13
84310
MORIERES
LES
AVIGNONS
pour
un
montant
sur
le
lot de
1 000.00
€ avec
maximum
2
000.00
€ et minimum
500.00
€.
Pour
les
fournitures
courantes
d’Habillement
Professionnel
(L01)
- Restauration
collective,
la
société
CAROLE
B
- 123
Bd
Clemenceau
—
83000
TOULON
pour
un
montant
sur
le
lot
de
4
500.00
€
avec
maximum
9 000.00
€
et minimum
2 250.00
€
Pour
les
fournitures
courantes
d’Habillement
Professionnel
- Services
techniques
(LO2)
la
société
SA
MOB-REJANE
68
cours
Lafayette
83000
TOULON.
pour
un
montant
sur
le
lot
de
10
00000
€
avec
maximum
20
000.00
€
et minimum
5
000.00
€. Ÿ
Pour
les
fournitures
courantes
de
Vaisselle
(VOS)
—
Restaurant
scolaire,
la
société
MOUGIN
JAUFFRET
— ZI
Delta
Industrie
la Valentine
13396
MARSEILLE
Cedex
11
pour
un
montant
sur
le lot
de
4
000.00
€ avec
maximum
8 000.00
€
et minimum
2
000.00
€.
YŸ”
Pour
les
fournitures
courantes
de
Peinture
routière
(TO1)
- Services:
sechriiques,
:: la
société
SIGNATURE
SA
18
place
de
L'Europe
92500
REUIL
MALMAISON
pour un
montant
sur
Le
lot de
10
0000.00
€ avec
maximum
20
000.00
€ et minimum
5
000.00
ë
Ÿ”_
Pour
les
fournitures
courantes
de
Peinture
bâtiment
(T02)-
Sérvirés
techniques,"
là
socisté
CAP
COULEURS
ZAC
Jean
Monnet
184,
Rue
Farlède
83500
LA
SEYNE
SUR
MER
pour
un
montant
sur
le
lot
de
20
000.00
€
avec
maximum
40
000.00
€
et
minimum
10
000. co
ê. :
°
Ÿ_
Pour
les fournitures
courantes
de Peinture
bâtiment
(outillage)
(T12)-
sr
techniques,
la société
CAP
COULEURS
ZAC
Jean
Monnet
184,
Rue
Farlède
83500
LA
SEYNE
SUR
MER
pour
un
montant
sur
le lot de
1 000.00
€ avec
maximum
2 000.00
€ et minimum
500.00
€.
Ÿ”_
Pour
les
fournitures
courantes
de
Produits
spécifiques
service
technique
-
Espaces
Verts
—
Voirie
(T03),
la
société
RACINE
SAP
SA
- 90
rue
des
Romarins
ZAC
NICOPOLIS
83170
BRIGNOLES
pour
un
montant
sur
le lot 9 000.00
€ avec
maximum
18
000.00
€ et minimum
4
500.00
€.
Ÿ_
Pour
les
fournitures
courantes
de
Produits
spécifiques
service
technique
-
Espaces
Verts
—
petit
outillage
de
jardin
(T13),
la société
RACINE
SAP
SA
- 90
rue
des
Romarins
ZAC
NICOPOLIS
83170
BRIGNOLES
pour
un
montant
sur
Le lot
1 000.00
€ avec
maximum
2
000.00
€
et minimum
500.00
€.
Ÿ”_
Pour
les
fournitures
courantes
de
Panneaux
de
signalisation
(T04)
-
Services
techniques,
la
société
SECURITE
ET
SIGNALISATION
La
croix
blanche
37310
CHAMBOURG
SUR
INDRE
pour
un
montant
sur
le lot de
20
000.00
€
avec
maximum
40
000.00
€ et minimum
10
000.00
€.
Ÿ_
Pour
les
fournitures
courantes
de
Matériel
Electrique
(T06)-
Services
techniques,
la
société
CGE
DISTRIBUTION
- 15-17
boulevard
du
général
de
Gaulle
92120
MONROUGE
pour
un
montant
sur
le
lot de
25
000.00
€ avec
maximum
50
000.00
€ et minimum
12
500.00
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Ouï
l’exposé
du
rapporteur,
Après
avoir
délibéré,
PREND
ACTE
Des
montants
prévus
au
marché
pour
l’année
2010.
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
dans
les
différents
chapitres
et
articles
du
budget
de
l’exercice
2010. La
présente
délibération
sera
publiée
au
recueil
des
actes
administratifs.
Aïnsi
fait et délibéré
le jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
Maire,
Docteur
André
GARRON.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture le
f
Ô
À Li .
2508
et publication
ou notification
du
Ÿ