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Arrêté - ARRETES DU MAIRE OCTOBRE A DECEMBRE 2012
Arrêté - Arretes Octobre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes Octobre)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARRETES
DU
MAIRE
- Octobre
2017
Déballage
d'automne
le 21/10/2017
- interdiction
de
stationner
place
de
la commune
de
Paris,
interdiction
de
circuler
rues
Henri
Dunant
et
Chateaubriand.
Cérémonie
du
11
Novembre.
Stationnement
interdit
place
Aristide
Briand
et circulation
fermée
avenue
Jean
Jaures.
Autorisation
pour
des
travaux
de
pose
de
tuyaux
sous
chaussée
et
trottoir
pour
le passage
de
la fibre,
rue
de
Verdun,
Sté
BTX
TERRASSEMENT,
du
12
au
27/10/2017.
Autorisation
pour
des
travaux
de
branchement
des
eaux
usées,
avenue
Manon
Cormier,
Sté
CASSAGNE,
du
16
au
27/10/2017.
Autorisation
pour
des
travaux
d'arasement
et
curage
des
fossés,
rue
des
Guerlandes,
BORDEAUX
METROPOLE,
du
23/10
au
17/11/2017.
Autorisation
pour
des
travaux
de
génie
civil
pour
adduction
au
réseau,
rue
Boutinard,
Sté
BGC
du
23/10
au
21/11/2017.
Autorisation
de
génie
civil
pour
adduction
au
réseau,
av
Victor
Hugo,
Sté
BGC,
du
23/10
au
21/11/2017.
Signalisation
pour
le Marché
dominical
de
7h
à 13h.
Autorisation
pour
des
travaux
de
détection
de
réseaux
souterrains
en
non
intrusif
et
en
chantier
mobile,
av
de
la Somme,
Sté
GEOSAT,
du
13/11
au
11/12/2017.
Arrêté
portant
délégation
de
la fonction
d'officier
de
l'état
civil
et
assurer
la célébration
du
mariage
du
02/12/2017.
Arrêté
portant
délégation
de
la fonction
d'officier
de
l'état
civil
et
assurer
la célébration
du
mariage
du
18/11/2017.
Autorisation
pour
la réfection
des
trottoirs
et
la mise
à la
côte
des
regards
et
bouches
à clés,
rue
de
la
Roseraie,
Sté
GUINTOLI,
du
06/11/2017
au
30/01/2018.
Autorisation
pour
la réfection
des
trottoirs
et
la mise
à la
côte
des
regards
et
bouches
à clés,
Places
Kieinostheim
et
Léopold,
Sté
GUINTOLI,
du
06/11/2017
au
30/01/2018.
Autorisation
pour
la réfection
des
trottoirs
et
la mise
à ta
côte
des
regards
et
bouches
à clés,
Places
Pierre
de
Coubertin
et
Jean
Guillaume,
Sté
GUINTOLI,
du
06/11/2017
au
30/01/2018. Autorisation
pour
la réfection
des
trottoirs
et
la mise
à la
côte
des
regards
et
bouches
à clés,
rue
Suzanne
Lacore,
Sté
GUINTOLI,
du
06/11/2017
au
30/01/2018.
Travaux
de
pose
et
dépose
des
illuminations
de
Noël
- Sté
CEPECA
GRADIGNAN
CITEOS,
du
23/11/2017
au
30/01/2018.
Autorisation
pour
des
travaux
de
génie
civil
pour
adduction
au
réseau,
avenue
Victor
Hugo,
Sté
BGC
du
06
au
24/11/2017.
Autorisation
pour
des
travaux
de
branchement
des
eaux
usées,
avenue
Manon
Cormier,
Sté
CASSAGNE,
du
30/10
au
10/11/2017.
Autorisation
pour
des
travaux
de
détection
de
réseaux
souterrains
en
non
intrusif
et
en
chantier
mobile,
rue
Edouard
Richet,
Sté
GEOSAT,
du
13/11
au
11/12/2017.
2017-274
Ville
de
J
Bassens
NLISM
Arrêtén°8,3
222/2017
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L
2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
ie Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
le déballage
d'automne
qui
est
organisé
par
le CMOB
le Samedi
21
octobre
2017,
place
de
la Commune
de
Paris,
CONSIDERANT
qu'if
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Le
Samedi
21
octobre
2017,
de
6 heures
à 18
heures
:
+ La
place
de
la Commune
de
Paris
sera
interdite
au
stationnement,
sauf
exposants.
(fa
matérialisation
sera
mise
en
place
le vendredi
20
octobre
au
soir}.
* La
rue
Herxi
Durant
sera
interdite
à la
circulation
« sauf
riverains
».
* La
rue
Chateaubriand
sera
interdite
à la
circulation
dans
le sens
« rue
du
Président
Coty
vers
l'avenue
Pasteur
».
ARTICLE
2 : La
déviation
de
ta rue
Henri
Dunant
s'effectuera
par
les
rues
Chateaubriand
et
Saint-Exupéry. ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
le CMOB,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICÉE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adress:
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de geslion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CMOB
BASSENS,
31 avenue
des
Griffans
33530
BASSENS
Commissariat
de
Police
de
LORMONT
Services
techniques
et animation
— Hôtel
de
ville
33530
BASSENS
Police
municipale,
Hôtel
de
vills
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NYNVYYNNYY
Fait
à Bassens,
le 10
octobre
2047
Responsable
de service
:
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Téi,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2017-2765
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
223
/ 2017
NUVL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriafes,
notamment
les
articles
L2212-1
et
L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
l'organisation
de
la cérémonie
du
11
novembre
qui
se
déroule
chaque
année,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Cette
cérémonie
aura
lieu
te Samedi
41
Novembre
2017
de
9h00
à 14h00,
La
circulation
s'effectuera
en
respectant
les
interdictions
concernant
:
* La
place
Aristide
Briand
: le stationnement
sera
interdit
de
07h
à 14h.
+ L'avenue
Jean
Jaurès
: la
circulation
sera
fermée
entre
la sortie
du
parking
Paul
Bert
et
l'intersection
rue
du
8 mai
1946.
ARTICLE
2:
La
signalisation
sera
installée
par
les
services
techniques
municipaux
et
Ia
cireufation
réglementée
par
la police
municipale,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur, ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
pubiic
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE Services
municipaux
: techniques,
sports
et
vie
associative,
communication,
Cabinet
du
Maire,
EG.N.
Rue
Pierre
Raymond
CAUPIAN,
33166
ST-MEDARD-en-JALES,
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NO OYY YY
Fait
à Bassens,
le 10
octobre
2017
Responsable
de service
NL
Directeur
Général
Pirecteur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BRASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 2017-276
Ville
de
assens
.
Arrêtén°8.3
22472017
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Gode
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2243-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
je code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
BTX
TERRASSEMENT,
concernant
des
travaux
de
pose
de
tuyaux
sous
chaussée
et
trottoir
pour
le passage
de
la fibre
« rue
de
Verdun
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
12
octobre
2017
au
27
octobre
2017,
l'entreprise
BTX
TERRASSEMENT
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
pose
de
tuyaux
sous
chaussée
et
trottoir
pour
le
passage
de
la fibre
« rue
de
Verdun
» au
numéro
24,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
fentreprise
BTX
TERRASSEMENT
conformément
à [a
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES
ET
LAGRAVE, BTX
TERRASSEMENT,
3 passage
André
Loissau
33360
LASTRENE
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Service
Technique,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORPEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
VYVYNNN NY
ait
à Bassens,
le 10
octobre
2047
Responsable
de service
: k
Directeur
Général.
Directeur
de Cabinet
42
avenue
jean
jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
J
2017-277
Ville
de
assEns Arrêtén°8.3
225/2017
NL/SM
EXTRAÏT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-41
et L
2218-1
à L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la cireutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
mafière
de
circulation
routière,
VU
je code
de
fa route,
VU
la demande
du
maître
d'œuvre
l'entreprise
SGAC
BORDEAUX
METROPOLE
concernant
les
travaux
de
branchement
des
eaux
usées
« avenue
Manon
Cormier
», réalisés
par
la
société
CASSAGKNE,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
16
octobre
2017
au
le 27
actobre
2017,
à raison
de
{rois
jours
calendaires,
la
société
CASSAGNE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
branchement
des
eaux
usées
«avenue
Manon
Cormler
» au
n°
1 bis.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la cireutation
s'effecluera
par
demi-chaussée
avec
miss
en
place
de
feux
tricolores.
La
circulation
piétonne
s'effectuera
trottoir
d'en
face.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3: La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
CASSAGKE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charlés
de
Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SGAC
CUB,
88
cours
Louis
Fargues
CS
10078
33070
BORDEAUX
Cornmissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipate,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNYNNYNNY
Fait
à Bassens,
le 10
octobre
2017
Le
Maire,
Responsable
de service
: Ml
rre
TURON
Directeur
Généraf
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2017-278
assens Arrêté
n°8.3
226/2017
NLSM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriates,
notamment
les
articles
L 2212-14
et L
2243-1
à
L2213-6, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
consell
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
BORDEAUX
METROPOLE,
maître
d'œuvre,
concernant
les
travaux
d'arasement
et
curage
des
fossés
réalisés
« rue
des
Guerlandes
»,
CONSIDERANT
qu'f
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
23
octobre
2017
au
17
novembre
2017,
BORDEAUX
METROPOLE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'arasement
et
curage
des
fossés
« rue
des
Guerlandes
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circutation
s'effectuera
sur
la voie
lente
en
sens
sortant
et sur
la voie
rapide
une
fois
que
la voie
lente
sera
réalisée.
La
procédure
sera
identique
sur
le sens
sortant. Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
BORDEAUX
METROPOLE
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet
Ampliation
sera
adressée
à :
>
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Commissariat
de
Poïice
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
«
Société
VEOLIA
/
ONYX
19
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVNY
Fait
à Bassens,
le 10
octobre
2017
) 14 |
Resnonsabie
ae seniee:
Ve
Directeur
Gnérl
Directeur
de Cabine
42
avenue
jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2017-2709
J
assENs
NUSM
Arrêté
n°
8,3
227-2017
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
fa circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
ORANGE
concernant
les
travaux
de
génie
civil
pour
adduction
au
réseau
« rue
Boutinard
», réalisés
par
la société
BGC,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
23
octobre
2017
au
21
novembre
2017,
[a société
BGC
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
génie
civil
pour
adduction
au
réseau
« rue
Boutinard
» au
n°
21,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
chaussée
rétrécie.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signafisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
BGC,
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
ORANGE,
PROD
/ GOCUB,
site
Jean
Jacques
Bosc
33731
BORDEAUX
Cedex
9
Société
BGC,
2bis
rue
Dupont
de
l'Eure
76020
PARIS
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Service
Technique,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS,
Police
municipale,
Hôtei
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
LAAAAAAAA]
Fait
à Bassens,
le 11
octobre
2017
Responsable
de service
:&.
Directeur
Gépérat
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr D
2:
Ville
de
2017-280
assENs Arrêté
n°8.3
228-2017
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et
L 2213-41
àL2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la cirettaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générai
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
°
VU
la demande
de
la société
ORANGE
concemant
les
travaux
de
génie
civil
pour
adduction
au
réseau
« avenue
Victor
Hugo
», réalisés
par
la société
BGC,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
23
octobre
2947
au
21
novembre
2017,
la société
BGC
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
génie
civil
pour
adduction
au
réseati
« avenue
Victor
Hugo
» au
n°
39,
ARTICEE
2 :
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricoiores.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la saciété
BGC,
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
publie
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
ORANGE,
PROD
/ GOCUB,
site
Jean
Jacques
Bosc
33731
BORDEAUX
Cedex
9
Société
BGC,
2bis
rue
Dupont
de
l'Eure
75020
PARIS
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Service
Technique,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33600
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
ls concerne
de
l'exécution.
YVYNNYVNNNY
Fait
à Bassens,
le 11
octobre
2017
Le
Maire,
* Jednfêrre
TURON
Responsable
de servire
:
Directeur
Général
Directeur
de
CéBiner
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2017-2861
assens Arrêté
n°
8.3
229-2017
NUSM
EXTRAIT
BU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
{a Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2242-41
et L
2213-1
à L2218-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
85-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la tenue
du
Marché
dominical
de
7 h
à 13
h, Place
de
la Commune
de
Paris,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireulation,
ARRETE
ARTICLE
# : Par
la mise
en
place
de
barrières
amovibles,
la rue
du
Président
Coty
est
mise
en
sens
unique
des
rues
Léon
Blum
et
Lafontaine
jusqu'au
numéro
4,
ARTICLE
2 : La
rue
Chateaubriand
est
mise
en
sens
unique
dans
son
intégralité
de
la rue
Pasteur
jusqu'à
la rue
du
Président
Coty.
ARTICLE
3 : Concemant
le stationnement
place
de
la Commune
de
Paris
l'entrée
se
fera
face
au
numéro
4 et
la sortie
face
au
numéro
16
rue
du
Président
Coty.
ARTICLE
4 : La
signalisation
sera
mise
en
place
le matin
à 7
h par
les
agenis
des
services
municipaux
et
replié
à 13
h 15
par
les
agents
de
Bordeaux
Métropole.
ARTICLE
8
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gauile,
33075
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
1 AGRAVE,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Service
Technique,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Police
municipais,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33006
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
LAAAAAA:
Fait
à Bassens,
le 18
octobre
2017
Responsable
de semice
LL
VD
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
8:
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Directeur
Géné
Directeur
de C;
2017-98
Ville
de
2
Dassens
NL/SM
Arrêté
n°
8.3
230/2017
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
fa Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
articles
L 2212-14
et L
2243-1
à L
2213-65,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
fa circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Générai
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
à demande
de
l'entreprise
GEOSAT
concernant
des
travaux
de
détection
de
réseaux
souterrains
en
non
intrusif
et
en
chantier
mobile
« avenue
de
la Somme
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
fa
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
13
novembre
2017
au
#1
décembre
2017,
l'entreprise
GEOSAT
est
autorisée
à effecluer
des
travaux
de
détection
de
réseaux
souterrains
en
non
intrusif
et
en
chantier
mobile
« avenue
de
ta Somme
».
ARTICEE
2 : Pendant
leur
durée,
la circutation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores
ou
alternat
manuel.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
GEOSAT,
conformément
à la
régiementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Chañes
de
Gauile,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ÉT-
LAGRAVE,
GEOSAT,
17
mue
Thomas
Edison
33600
PESSAC
Service
Technique,
Hôtel
de
Ville
33530
BASSENS
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX.
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYNYV NY Y]
Faë
à Bassens,
le 18
Octobre
2017
Responsable
de service
Directeur
Général
As
Directeur
de Cabinet
42
avenue
fean
faurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
20
4 7
= 2
8 3
Accusé
de
réceplion
en
préfecture
033-213300320-2017
1019-AG-ARR4-AI
Data
de
télélransmission
: 23/10/2047
Dats
de
réception
préfecture
: 23/10/2017
Ville
de
)assens! Affaires
Générales
ARRÊTÉ
N°4
PORTANT
DÉLÉGATION
DE
LA
FONCTION
D'OFFICIER
DE
L'ETAT
CIVIL
Le
Maire
de
Bassens
(Gironde),
Officier
de
l'Etat
Civil,
Vu
les
articles
63,
75,
172,
et
suivants
du
Code
Civi,
Vu
Particle
L 2122-32
du
Code
Général
des
Collectivités
Terïitariales,
Vu
l'article
L 2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territorlales
qui
confère
au
Maire,
sous
sa
Surveillance
et sa
responsabilité,
fe pouvoir
de
déléguer
par
arrêté
une
parte
de
ses
fonctions
à un
où
plusieurs
de
ses
adjoints
et,
en
l'absence
ou
en
cas
d'empéchement
des
adjoints,
où
dès
lors
qte
ceux-ci
sont
tous
titulaires
d'une
délégation,
à des
membres
du
conseil
municipal,
ARRÊTE
:
ARTICLE
4
Madame
Jacqueline
LACONDEMINE,
conseillère
municipale
de
la vile
de
BASSENS
{Gironde)
est
déléguée
pour
rempiir
les
fanctions
d'Officier
d'Etat
Civil
et assurer
la célébration
du
mariage
prévu
Samedi
2 Décembre
2017
à 15
tieures
entre
Monsieur
Aribi
BOUKOUKRA
et
Madame
Sabrina
CGAMPOURCY.
ARTICLE
2
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
transmise
à Monsieur
le Préfet
de
la Gironde
et à
Monsieur
le Procureur
de
là
République.
Fait
à BASSENS,
le 19
octobre
2017
Hsponsabie
de sure.
ED
#
42
avenue
jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriet
: contact@vlhle-bassens.fr
Directeur
Accusé
da réception
en préfecture
033-213300320-20171019-AG-ARRS-AI Date
ds téléiransmission
: 23/10/2017
Bate
de réception
préfecture
: 23/10/2017
2017-284
Ville
de
assens Affaires Générales AB
nu
ARRÊTÉ
N°5
PORTANT
RÉLÉGATION
DE LA
FONCTION
D'OFFICIER
DE L'ETAT
CIVIL
Le
Maire
de
Bassens
(Gironde),
Officier
de
l'Etat
Civil,
Vu
les
articles
63,
75,
172,
et
suivants
du
Code
Civi,
Vu
larticte
L 2122-32
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
Particle
L 2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
confère
au
Maire,
sous
sa
survelllance
et
sa
responsabilité,
le pouvair
de
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à un
ou
plusieurs
de
ses
adjoints
et,
en
l'absence
ou
en
cas
d'empéchement
des
adjoints,
ou
dès
lors
que
ceux-ci
sont
tous
titulaires
d’une
délégation,
à des
membres
du
conseil
municipal,
ARRÊTE
:
ARTICLE
4
Madame
Corinne
SOULEYREAU,
conseillère
municipale
de
la ville
de
BASSENS
(Gironde)
est
déléguée
pour
remplir
les
fonctions
d'Officier
d'Etat
Civil
et assurer
la célébration
du
mariage
prévu
Samedi
18
Novembre
2017
à 15
heutes
30
entre
Monsieur
Jérémy
CLOAREC
et Madame
Mare
SOULEYREAU.
ARTICLE
2
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
transmise
à Monsieur
le Préfet
de
la Gironde
et à
Monsieur
le Procureur
de
la
République,
Fait
à BASSENS,
le 19
actobre
2017
Resnoncable
de
service
: JP
1
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
0%
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Î ‘ $
2017-2885
Ville
de
assens Arrêté
n°8.3
2377/2017
NL/SM
EXTRAÎT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territariales,
notamment
les
artictes
L 2212-1
et L
2213-1
à L 2218-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
et
la mise
à la
cote
des
regards
et
bouches
à clés
« rue
de
la Roseraie
», réalisés
par
l'Entreprise
GUINTOLI,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ja
circulation,
ARRÈTE
ARTICLE
1 : Du
06
novembre
2017
au
30
janvier
2018,
l’entreprise
GUINTOLI
est
autorisée
à effectuer
la réfection
des
trottoirs
et
la mise
à la
cote
des
regards
et
bouches
à clés
« rue
de
la Roseraie
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée
et selon
les
besoins
du
chantier,
la circulation
sera
altemée
par
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
GUINTOLI,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
GUINTOL
5 rue
d'Arsonnat
33600
PESSAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
vile
33630
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
+42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNYVYNNVNY
Fait
à Bassens,
le 20
octobre
2017
Responsable
de service
Directeur
de Cabinet:
WT
42
avenue
Jean
jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2017-2686
Ville
de
assens Arrêté
n°8,3
232/2017
NLUSM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
4122185, VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
éraits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général.et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
et
la
mise
à
la
cote
des
regards
et
bouches
à
clés
«
places
Kleinosthelm
et
Léopold
»,
réalisés
par
l'Entreprise
GUINTOLE,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
06
novembre
20147
au
30
janvier
2018,
l’entreprise
GUINTOLI
est
autorisée
à effectuer
la réfection
des
trottoirs
et
la mise
à la
cote
des
regards
et
bouches
à clés
« places
Kleinastheim
et
Léopold
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée
et selon
les
besoins
du
chantier,
la circulation
sera
alternée
par
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
Pentreprise
GUINTOEI,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
GUINTOLI
5 rue
d'Arsonnal
33600
PESSAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
49,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
ie concerne
de
l'exécution,
VYYNNYY
Fait
à Bassens,
le 20
octobre
2017
Responsable
de service
Le
Pirecteur
Généraf
Directeur
de
Cabinet
: VTT)
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2017-2687
Ville
de
assens Arrêté
n°83
233/2017
NLISM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Terriloriates,
notamment
les
articles
L 2212-4
et L
2213-1
à L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Dépariement
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
fa demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
et
la mise
à la
cote
des
regards
et
bouches
à clés
« places
Plerre
de
Coubertin
et
Jean
Guillaume
», réalisés
par
l'Entreprise
GUINTOLI,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
06
novembre
2017
au
30
janvier
2018,
l'entreprise
GUINTOLI
est
autorisée
à effectuer
{a réfection
des
trottoirs
et
la mise
à la
cote
des
regards
et
bouches
à clés
« places
Pierre
de
Coubertin
et
Jean
Guillaume
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée
et selon
les
besoins
du
chantier,
la circulation
sera
alternée
par
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
fricolores.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
l’entreprise
GUINTOLI,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maire
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
GUINTOLI
5 rue
d'Arsonnal
33600
PESSAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
18,
avenue
du
Périgord
BP
69
-- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chaciin
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VVYVYYNNY
Fait
à Bassens,
te 23
octobre
2917
Responsable
de service
Directeur
Général
:
Directeur
de Cabinec
: ">
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2017-2688
assens
NL/SM
Arrêté
n°8.3
2341/2017
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Responsable
de service
Directnur
Générale
S
Dec
de bia
TD
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-3
et L
2213-1
à L2213-5, VU
la tof
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
mailère
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
et
la mise
à la
cote
des
regards
et
bouches
à clés
« Suzanne
LACORE
», réalisés
par
FEntreprise
GUINTOLI,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireuiation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
06
novembre
2017
au
30
janvier
2018,
l'entreprise
GUINTOLI
est
autorisée
à effectuer
la réfection
des
trottoirs
et
la mise
à la
cole
des
regards
et
bouches
4 clés
« RUE
Suzanne
LACORE
».
ARTICLE
2
: Pendant
leur
durée
et selon
les
besoins
du
chantier,
la circulation
sera
alternée
par
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signaïisation
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
GUINTOLI,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur,
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
ernplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Espianade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
GUINTOLI
8 rue
d'Arsonnal
33600
PESSAC,
Cornmissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
—- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
VNYVYNNVY
Fait
à Bassens,
le 23
octobre
2017
2017-289
Ville
de
assens Arrêté
n°8.3
235/2017
NL/SM
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Mairs
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Terftoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2243-14
à L
2213-56,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
te
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
ŸEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
l'entreprise
CEPECA
GRADIGNAN-CITEOS
concernant
la
pose
et
la
dépose
des
illuminations
de
Noël
sur
l'ensemble
de
la
commune,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
_4 : Entre
le 23
novembre
2017
au
30
janvier
2018,
l'entreprise
CÉPECA
GRADIGNAN-CITEOS
est
autorisée
à effectuer
la pose
et
la dépose
des
iluminations
festives
de
Noët,
ARTICLE
2
:
Pendant
la durée
de
ces
opérations,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-
chaussée
au
fur
et à
mesure
de
leur
installation
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CEPECA,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Arspliation
sera
adressée
à :
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET.
LAGRAVE,
CEPECA
GRADIGNAN-CITEOS
6-8
rue
Eugène
Buhan
ZAC
de
Moulerens
33174
GRADIGNAN, Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution,
VYYNOVY
Fait
à Bassens,
le 23ectbee
2017
Responsable
de service
Directeur
Générat
Giraud
Cabret
À/7D
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr J
Ville
de
2017-290
assENs
NL/SM
Arrêté
n°
8.3
236-2017
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
2017-2931
Ville
de
assens
NL/SM
Arrêté
n°83
237/2017
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Colleclivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
2213-6,
VU
la lof
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Dépariements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
ORANGE
concemant
les
travaux
de
génie
civil
pour
adduction
au
réseau
« avenue
Victor
Hugo
», réalisés
par
la société
BGC,
CONSIDERANT
qui
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
06
novembre
2017
au
24
novembre
2017,
la société
BGC
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
génle
civil
pour
adducfion
au
réseau
« avenue
Victor
Hugo
» au
n°
06,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussés
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores.
Le
stalionnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3
:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
[a société
BGC,
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
ORANGE,
PROD
/ GOCUE,
site
Jean
Jacques
Bosc
33731
BORDEAUX
Cedex
9
Société
BGC,
2bis
rue
Dupont
de
l'Eure
75020
PARIS
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Service
Technique,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Poïice
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
18,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
VYNNYVYNYNNY
Fait
à Bassens,
le 26
octobre
2017
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
draits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la cicculaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relaïive
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
du
mafire
d'œuvre
l'entreprise
SGAC
BORDEAUX
METROPOLE
concernant
les
travaux
de
branchement
des
eaux
usées
« avenue
Manon
Cormier
», réalisés
par
la
société
CASSAGNE,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICEE
4 : Du
30
octobre
2017
au
le 40
novembre
2017,
à raison
de
trois
jours
calendaires,
la saciété
CASSAGNE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
branchement
des
eaux
usées
«avenue
Manon
Cormier
» au
n°
1 bis.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
par
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores,
La
circulation
piétonne
s'effectuera
trottoir
d'en
face.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CASSAGNE,
conformément
à la
régementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charies
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SGAC
CUB,
88
cours
Louis
Fargues
CS
10078
33070
BORDEAUX
Coramissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtei
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boutevard
Antoine
Gaufier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YVYNVYNNY
Fait
à Bassens,
le 27
octobre
2017
Le
Maire,
Responsable
de service
1ÉÈ.
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Directeur
Général
bear
ce com)
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Responsable
de 1°
Jeai
tre
TURON
“Ville
de
2017-2902
NL/SM
Arrêtén°
8.3
238
/2017
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ia Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coliectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2219-t
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
ta circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
lintérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
GEOSAT
concernant
des
travaux
de
détection
de
réseaux
souterrains
en
non
Intrusif
et en
chantier
mobile
« rue
Edouard
Richet»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régtementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : Du
13
novembre
2017
au
11
décembre
2017,
l'entreprise
GEOSAT
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
détection
de
réseaux
souterrains
en
non
intrusif
et
en
chantier
mobile
« rue
Edouard
Richet
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi.chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores
ou
aiternat
manuel.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICÉE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
lentreprise
GEOSAT,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampriation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
GEOSAT,
17
rue
Fhornas
Edison
33600
PESSAC.
Service
Technique,
Hôtel
de
Ville
33530
BASSENS
Commissariat
de
Poïice
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX.
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VVYVYNVY VV]
Fait
à Bassens,
le 27
Octobre
2017
Le
Maire,
Responsable
de senvice
2.
Drecter
Gané
oirecur
de cobnet:
WT)
42
avenue
jean
jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr