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Arrêté - Arretes de Aout a Octobre 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes de Aout a Octobre 2015)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARRETES
DU
MAIRE
- Août
à Octobre
2015
Travaux
de
réfection
de
voirie,
quai
Français,
Sté
GUINTOLI
Stationnement
d'une
nacelle
pour
la pose
de
pics
et
filets
anti
pigeons,
sur
immeuble
situé
à l'angle
des
rues
du
Bousquet
et
Jules
Vernes,
n°12,
Stés
SARL
CARTES
ET
SERVICES
Travaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable,
av
Georges
Clemenceau,
Sté
CAPRARO.
Installation
sur
le
site
du
Tertre
de
Panoramis,
pour
un
bivouac,
groupe
de
marcheur
et
Yvan
Detraz
5/6
septembre,
et
autorisation
de
circulation
pour
2 vehicules
jusqu
au
site
du
Tertre Travaux
de
terrassement
et
de
raccordement
électrique
sous
trottoir,
av
de
la somme,
n°10,
Sté
INEO
AQUITAINE
Travaux
d'hydraucurage
et
inspection
télévisée
du
réseau
d'assainissement,
rues
JJ
Mermoz,
Beaumont,
av
Pasteur,
de
la somme,
Stés
SANITRA
FOURRIER
et
ses
sous
traitant
Travaux
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton,
rues
J.Jacques
Rousseau
n°
6, Sté
SOMOPA
Travaux
de
pose
d'un
hydrant
incendie
sur
l'intersection,
bld
de
l'Industrie-rue
du
Port,
Sté
SADE
CGTH
Campagne
de
sondages
du
revêtement
bitumeux
pour
la détection
de
l'amiante
"rue
Maurice
Lubbert",
Sté
RINCENT
BTP
Travaux
de
remplacement
des
branchements
sur
le réseau
d'adduction
d'eau
potable,
rue
Clémentel,
Sté
SOGEA
Installation
pour
2 jours,
d'un
panneau
d'information
voyageurs
, av
de
la Somme
au
niveau
du
n°10
Travaux
de
réfection
de
surlargeur,
rue
de
Verdun,
n°5
au
niveau
du
Domaine
de
Moreno,
Sté
PEPERIOT
Autorisation
pour
l'installation
d'une
nacelle
devant
la médiathèque
et
la Mairie,
rue
du
8 Mai
1945,
Jules
Verne
et
Edouard
Richet,
Sté
EV
NETTOYAGE
Travaux
d'enrobés
et
de
peintures
entre
les
giratoires
du
Parc
de
l'Europe
et Pdt
Allende,
Stés
EUROVIA,
FAYAT,
ATLANTIQUE
ROUTE,
SIGNATURE
pour
BX
METROPOLE
Autorisation
travaux
de
réseaux
et
de
rehausse
de
chambre
avenue
des
Grifons
et
av
Raoul
Bourdieu,LES
CHEMINS
GIRONDINS
Travaux
nocturnes
entre
les
giratoires
du
Parc
de
l'Europe
et
Pdt
Allende,
Stés
EUROVIA,
FAYAT,
ATLANTIQUE
ROUTE,
SIGNATURE
pour
BX
METROPOLE
Travaux
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
rue
Castéra
n°6,
Sté
SOMOPA
Travaux
de
réfection
du
parking
rue
Dunant,
sté
FAYAT
Travaux
de
terrassement
et
de
raccordement
électrique
sous
trottoir,
rue
Victor
Hugo,
au
n°34,
sté
INEO
AQUITAINE
Travaux
de
déplacement
d'un
hydrant
incendie
au
rond
point
quai
Français-côte
de
la Garonne,
Sté
CAPRARO
Travaux
de
réfection
de
voirie,
av
Victor
Hugo,
n°34,
ST
PEPERIOT
Travaux
de
réparation
de
réseaux
d'assainissement,
rue
des
Chênes,
n°29,
stés
SGAC,
AXEO,
SOC,
CASSAGNE,
SOBEBO
Travaux
de
réparation
du
collecteur
au
réseau
d'assainissement,
quai
Français,
entre
la place
Edouard
Herriot
et av
Puy
Plat,
Stés
SGAC,
AXEO,
SOC
CASSAGNE,
SOBEBO
Matérialisation
d'une
signalisation
"couloir
de
bus"
entre
le giratoire
du
Parc
de
l'Europe
et
celui
de
la rue
du
Président
Allende,
double
sens.
Matérialisation
d'un
carrefour
à feux
tricolores
sur
intersection
des
rues
aurice
Toutaud
et
Lucie
Matérialisation
d'un
carrefour
à sens
giratoire
sur
l'intersection
de
l'avenue
des
Griffons
et
de
Léo
Lagrange
Matérialisation
d'une
signalisation
"piste
cyclable",
le long
des
avenues
Raoul
Bourdieu
et
de
Griffons
côtés
Bassens
Matérialisation
d'une
signalisation
"Piste
Cyclables
et
Voie
Verte",
le long
des
avenues
Raoul
Bourdieu
et
de
Griffons
côté
Carbon
Blanc
Travaux
de
terrassement
et
de
raccordement
électrique
sous
trottoir,
rue
JJ
Rousseau,
n°2,
Sté
INEO
AQUITAINE
ARRETES
DU
MAIRE
- Août
à Octobre
2015
Stationnement
d'un
camion
de
béton
devant
le 24
av
Lucien
Victor
Meunier,
Mme
et Mr
GUILHEMOTONIA,
Sté
GARANDEAU
Réalisation
du
marquage
au
sol
et
le georéferencement
des
réseaux,
rue
Albert
Camus,
imp
J Giono
et
Anatole
France,
Sté
GEOSAT
Autorisation
de
stationnement
sur
le parking
de
la Place
de
la Commune
de
Paris
du
7 au
9 Mars,
MORDON
Teddy,
Cirque
Roger
Lanzac
Travaux
de
renouvellement
du
réseau
d'eaux
pluviales,
av
Général
Leclerc
et
rue
des
Peupliers,
Stées
CHANTIERS
MODERNES
et SANITRA
Autorisation
d'ouverture
des
regards
de
canalisation
de
l'usine
situé,
av
Bellerives
des
Moines,
pour
effectuer
une
inspection
interne
des
fosses
de
leur
canalisation
de
transport
butaniere,
Sté
MICHELIN
Travaux
de
réparation
de
conduite,
14
av
Lucien
Victor
Meunier,
angle
rue
Pablo
Picasso,
LES
CHEMINS
GIRONDINS
Travaux
d'aménagement
des
giratoires
du
Parc
de
l'Europe
et de
la rue
Pdt
Allende
de
Carbon
Blanc,
stées
EUROVIA,
FAYAT,
ATLANTIC
ROUTE,
AXIMUM,
SATELEC,
CITEOS,
ORANGE,
LYONNAISE
DES
EAUX
Autorisation
pour
le tournage
d'un
film
sur
la voie
quai
Français,
sté
MANDARIN
PRODUCTION
Autorisation
de
travaux
de
réfection
de
trottoirs,
rue
Albert
Camus,
et impasses
Anatoles
France
et Jean
Giono,
Sté
GUINTOLI
Autorisation
travaux
hydrocurage
du
réseau
d'assainissement,
rue
Lafontaine,
angle
rue
Camille
Jullian
et
av
Leon
Blum,
Stés
SGA
Autorisation
de
travaux
de
réparation
du
collecteur,
route
de
Ste
Louis,
face
au
n°85,
Stées
SGAC,
AXEO,
SOC,
CASSAGNE,
SOBEBO
Autorisation
de
travaux
de
scellement
sur
l'ouvrage
assainissement
, quai
Français,
face
au
n°62,
Sté
AXEO
Travaux
d'hydrocurage
et
d'inspection
télévisée
du
réseau
d'assainissement,
av
de
la Somme,
Sté
SANITRA
FOURRIER
Circulation
pertubée
le 1/11/2015,
MARATHON
JOB
EUROPA,
rues
Formont,
Ambares,
Moura,
Lafayette,
Fénélon,
Somme,
Félix
Cailleau,
République,
Paul
Bert,
Jean
Jaures,
Château
d'eau,
Tassigny,
Pasteur,
19
Mars
1962
Travaux
de
réfection
de
voirie,
quai
Français
sur
la voie
côté
garonne,
Sté
GUINTOLI
Travaux
de
réfection
de
voirie,
quai
Français,
sté
GUINTOLI
Travaux
de
terrassement
et
de
raccordement
électrique
sous
trottoir,
rue
de
laLiberté,
n°19,
Sté
INEO
Travaux
de
remplacement
d'hydrant,
av
de
la République,
entre
les
20-22,
Stées
CASSAGNE
et LYONNAISE
DES
EAUX
Stationnement
d'une
nacelle
sur
le trottoir
côté
pair,
av
de
la République,
Sté
ETANDEX
Travaux
d'hydrocurage
et
inspection
télévisée
du
réseau
d'assainissement
, rues
Jean
Mermoz,
Beaumont,
av
Pasteur
et
la Somme,
Sté
SANITRAT
FOURRIER
Vide
grenier
par
le CMOB
le 24/10/2015
Marquage
au
sol
et géoréférencement
des
réseaux,
rue
Jean
Mermoz,
Sté
GEOSAT
Réalisation
du
marquage
au
sol
et
le géoréférencement
des
réseaux,
av
de
la Somme,
Sté
GEOSAT
Réalisation
du
marquage
au
sol
et le
géoréferencement
des
réseaux,
av
Lucien
Victor
Meunier,
Sté
GEOSAT
Implantation
d'une
grue
type
POTAIN
GTMR
346
avec
une
flèche
de
45
m,
à surplomber
ou
survoler
temporairement
les
parcelles
de
ladite
opération,
l'Escale
Verte,
rue
Joliot
Curie,
Lucien
Victor
Meunier,
Sté
DUMAS
Travaux
de
terrassement
et
de
raccordement
éléectrique
sous
trottoir,
rue
de
la liberté,
n°19,
Sté
INEO
AQUITAINE
Travaux
de
mise
aux
normes
de
l'arrêt
de
bus,
av
de
la Somme,
rue
du
Castéra,
Sté
SOMOPA
Course
pédestre
le 27/02/2016,
rues
du
Tertre,
JJ
Rousseau,
Charles
Péguy,
Moura,
Pomme
d'Or,
Sybille,
Formont,
Moulerin,
orgnaisé
par
le CMOB
Cérémonie
du
11
novembre
ARRETES
DU
MAIRE
- Août
à Octobre
2015
Travaux
de
fouilles
isolées
en
chausée,
rue
du
Bousquet
, Sté
SOBOCA
Pose
et
dépose
des
illuminations
de
Noël,
sté
CEPECA
GRADIGNAN
CITEOS
Travaux
de
remplacement
d'hydrants,
quai
de
Vial,
stées
CASSAGNE
ET
LYONNAISE
DES
EAUX
Travaux
d'ouverture
d'une
chambre
France
Télécom
sous
trottoir,
av
des
Griffons,
Sté
COFELY
INEO
Travaux
de
réparation
de
conduites
France
Télécom,
5 rue
Verdun,
Sté
LES
CHEMINS
GIRONDINS
Installation
d'une
benne
sur
le trottoir,
par
la Sté
VERT
PAYSAGE,
Madame
ARROUY
2015-1173
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
157/2015
NEAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE.
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriates,
notamment
les
atiîcles
L 2212-1.et
L 2213-1
à L2213-5, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
de
réfection
de
voirie
« quai
Français
», réatisés
par
l'Entreprise
GUINTOLI,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
07
septembre
2015
au
08
octobre
2016,
à raison
de
cinq
jours
catendaires,
l'entreprise
GUINTOLI
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
réfection
de
voirie
« quai
Français
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
fa circulation
s'effectuera
avec
la déviation
suivante
:
-
du
giratoire
Place
Edouard
Herriot
dans
le sens
entrant,
au
giratoire
Cerexagri
puis
par
la rue
Frankin
au
giratoire
PuyPla
et
enfin
l'avenue
PuyPla
au
giratoire
CD10,
- le
sens
sortant
de
la circulation
est
maintenue,
- le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
4:
La
signalisation
sera
installée
et
entrelenue
par
l'entreprise
GUINTOEI,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
6 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole,
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
GUINTOLS
8 rue
d'Arsonnal
33600
PESSAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipate,
Hôtel
de
ville
33630
BASSENS,
Socièté
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
fexécution.
VYNNNVYY
Fait
à Bassens,
le 03
août
2015
L'Adjoint
Maire,
Responsable
de service
: JL.
Directeur
Générat
:
Jean-Louis
BSG
Directeur
de Cabinet:
eu
42
avenue
Jean
Jaurês
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
Q5
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
5 <
-
2015-1174
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
1658/2015
NUVL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DÉS
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
articles
L 2212-1
et L
2243-1
à L'2213-5,
VU
la foi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Dépariements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
.... Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la SARL
CARTES
ET
SERVICES
concernant
l'installation
de
dispositifs
< anti
pigeons
»; «rue
du
Bousquet
- rue
Jules
Vernes
» pour
le compte
de
AQUITANIS,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régiementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICEE
1 : di
mercredi
16
septembre
2045
au
mercredi
23
septembre
2015,
à raison
de
quatre
jours
calendaires,
la SARL
CARTES
ET
SERVICES
est
autorisée
à faire
stationner
une
nacelle
pour
la pose
de
pics
et
filets
« anti
pigeons
», sur
l'immeuble
situé
à l'angie
des
rues
« du
Bousquet
et
Jules
Vernes
» au
n°
12.
me
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
ia circulation
piétonne
sera
auiorisée
côté
impair
et
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la SARL
CARTES
ET
SERVICES,
la veille
de
finstallation,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
> Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
AQUITANIS
8bis
avenue
de [a
Libération
33310
LORMONT,
SARL
CARTES
ET
SERVICES
3 rue
Vert
Castel
33700
MERIGNAC,
Commissariat
de Palice
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNVYNNY
Fait
à Bassens,
le 03
août
2015
Responsable
de service
: 1
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet!
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@viile-bassens.fr
2015-175
Ville
de
assens Arrêté
n°8.3
1569/2015
NLAAL
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-41
et L
2213-41
à L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
te Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ja demande
de
l'entreprise
CAPRARO
& CIE
33
concernant
les
travaux
de
branchements
au
réseau
d'eau
potable
« avenue
Georges
Clémenceau
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
À :
Entre
le lundi
24
août
2015
etle
vendredi
23
octobre
2015,
à raison
de
deux
jours
calendaires,
l'entreprise
CAPRARO
& CIE
33
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
raccordement
au
réseau
d’eau
potable
« avenue
Georges
Clémenceau
» au
n°71,
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
feux
tricolores
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
4 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CAPRARO
& CIE
33,
conformément
à la
régiementation
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropote
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
CAPRARO
& CIE
33
- 1270
route
de
Salignac
33240
SAINT
ANDRE
DE
CUBZAC,
Commissariat
de
Palice
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
an
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YVYNYYVYY
Fait
à Bassens,
le 10
août
2015
Resnonsahle
de service
:
(Grosse
Directeur
Général
Directeur
de
Cabinet:
@,
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
8t
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
=
Ville
de
2015-176
J
assens
GL
FH
Arrêté
n°
8.3
160/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
2213-58,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
fa circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
Forganisation
d'un
bivouac
sur
le site
du
tertre
du
parc
Panoramis,
dans
le cadre
de
l'inauguration
du
refuge
« la
nuit
américaine
», le
week-end
du
5 —
6 septembre
2015,
CONSIDERANT
qu'if
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
sécuriser
cette
manifestation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Du
samedi
5 septembre
(17h)
au
dimanche
6 septembre
(9h30),
un
groupe
de
marcheurs
(100
personnes)
accompagné
par
Yvan
Detraz
de
Bruit
du
Frigo
est
autorisé
à
s'installer,
de
manière
exceptionnelle,
sur
le site
du
tertre
à Panoramis
pour
un
bivouac
(installation
de
tentes
et
toilettes
sèches).
Deux
véhicules
d'intendance
ainsi
qu'un
véhicule
traiteur
seront
autorisés
à circuler
jusqu'au
site
du
tertre.
ARTICLE
2
:
lis
devront
veiller
à ta
bonne
organisation
de
cette
manifestation.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'organisateur
de
la
manifestation, ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amgliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole,
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole,
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Service
cuiture,
hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Bruit
du
frigo,
Fabrique
Pola
/ Cité
Numérique
2 rue
Marc
Sargnier
33130
SEGLES
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NYVVVY
Fait
à Bassens,
le 7
août
2045
Responsable
de service
: O4,
Directeur
Générat
Directeur
de Cabinet:
€
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-177
Ville
de
assens
GLVL
Arrêté
n°
8.3
1161/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
1 à L
22185,
:
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relalive
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
fe code
de
la route,
VU
la demande
de
ta société
INEO
AQUITAINE
concernant
des
travaux
de
raccordement
électrique
« avenue
de
la Somme
» pour
le compte
d'ERDF,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTIGLE
1 : entre
le mercredi
42
août
2015
le vendredi
09
octobre
2015,
à raison
de
5 jours
calendaires,
la société
INEO
AQUITAINE
est
autorisée
à effectuer
Îles
travaux
de
terrassement
et
de
raccordement
électrique
sous
trottoir,
« avenue
de
la Somme
» au
n°10.
ARTICLE
2:
Pendant
cette
durée,
la circulation
piétonne
sera
autorisée
côté
impair
et
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signafisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
INEO
AQUITAINE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur,
ARTICLE à cet
effet,
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
Ameliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, ERDF
Service
Raccordement
MOAR
BP
39
— 33705
MERIGNAC
CEDEX,
INEO
AQUITAINE
avenue
du
Docteur
Schinazi
33000
BORDEAUX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNVYNNOYY
Fait
à Bassens,
le 11
août
2015
Responsable
de service
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
GARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
65
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-1786
Ville
de
assens
su
Arrêté
n°8,3
1162/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-41
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
circuiation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
SITA
AMI
Sud
& Ouest
- SANITRA
FOURRIER,
concernant
des
travaux
de
diagnostic
du
réseau
d'assainissement
« rue
Jean
Mermoz,
rue
Beaumont,
avenue
Pasteur
et
avenue
de
la Somme
», pour
le compte
de
Bordeaux
Métropole,
GONSIDERANT
qu'
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICEE
1 : Du
24
août
2015
au
02
octobre
2045,
en
intervention
de
jour
ou
de
nuit,
Fentreprise
SANITRA
FOURRIER
et
ses
sous-traitants
sont
autorisés
à effectuer,
des
tavaux
d'hydrocurage
et
d'inspection
télévisée
du
réseau
d'assainissement
«rue
Jean
Mermoz,
rue
Beaumont,
avenue
Pasteur
et
avenue
de
la Somme
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
la
mise
en
place
d'une
signatisation
temporaire
pour
chantier
mobile.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SANITRA
FOURRIER
et
ses
sous-traitants,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
SITA
AMI
Sud
& Ouest
- SANITRA
FOURRIER
8 rue
André
Dousse,
33700
MERIGNAC, Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
68
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulsvard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
ie concerne
de
l'exécution.
VYVNOVVY
Fait
à Bassens,
le 19
août
2015
Le Maire,
Responsable
de servicogà
Directeur
Général
Directeur
de
Cabinat:
qe.
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Téf.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-179
Ville
de
assens
an
Arrêté
n°8.3
163/2075
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coflectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à 1
2249-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
ét
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circufation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
des
travaux
de
dépression
charretière
«rue
Jean-Jacques
ROUSSEAU
», effectués
par
l'entreprise
SOMOPA,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le lundi
31
août
2045
et
le
vendredi
30
octobre
2015,
l'entreprise
SOMOPA
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
«rue
Jean-Jacques
Rousseau
» au
n°6bis,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
par
des
feux
tricolores
et te
stationnement
sera
interdit.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOMOPA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charies
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
cenire
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
SOMOPA
chemin
de Richelieu
BP
20112
- 33271
FLOIRAC,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YYVNVNNY
Fait
à Bassens,
le 11
août
2015
Responsable
de service
Directeur
Général
:
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-1890
— g
Ville
de
| J
asseTis
GLVE
Arrêté
n°
8.3
164/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-14
et L
2213-1
à
L2213-5, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
ie Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
SADE
CGTH
concernant
tes
travaux
de
pose
d'un
hydrant
incendie
sur
l'intersection
« boulevard
de
l'industrie
- rue
du
Port
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 34
août
2015
et
le 30
septembre
2018,
à raison
de
deux
jours
calendaires,
l'entreprise
SADE
CGTH
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
pose
d'un
hydrant
incendie
sur
l'intersection
« boulevard
de
l'Industrie
- rue
du
Port
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
feux
tricotores
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signaïisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SADE
CGTH,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SADE
CGTH
DR
SUD-OUEST
55bis
cours
Desbley
33120
ARCACHON
CEDEX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Polics
municipate,
Hôtei
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19 avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le cancerne
de
l'exécution.
VYVYNYVY
Fait
à Bassens,
le 24
août
2015
Responsable
de service
de
Directeur
Générai
Directeur
de Cabinet:
À
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@wville-bassens.fr
2015-181
2015-1482
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
165/2015
NUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coliectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
1à12213-5, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
ta circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
f'entreprise
RINCENT
BTP
concernant
les
travaux
de
sondage
du
revêtement
bitumineux
pour
la détection
de
l'amiante
« rue
Maurice
Eubbert
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régtementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICEE
1 : du
lundi
31
août
2018
au
vendredi
11 septembre
2016,
entre
8h30
et 17h30,
l'entreprise
RINCENT
BTP
est
autorisée
à effectuer
la campagne
de
sandages
du
revêtement
bitumineux
pour
ta détection
de
l'amiante
« rue
Maurice
Lubbert
»,
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
feux
tricolores
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
4 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
RINCENT
BTP,
conformément
à la
régtementation
en
vigueur.
ARTICLE
8 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maire
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Entreprise
RINCENT
BTP
30
rue
Etienne
Dolet
76140
LE
PETIT
QUEVILLY,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
‘
Soctété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VY VYNVY
Fait
à Bassens,
le 25
août
2015
Responsante
de service:
ff
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vitle-bassens.fr
Ville
de
assens Arrêtén°8.3
166/2014
NLVL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Générai
des
Callectivités
Territoriales,
notamment
les
artices
L 2212-1
et L
2243-1
à L
2213-65,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la cculaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
l'entreprise
SOGEA
concernant
des
travaux
sur
le réseau
AEP
« rue
Clémentet
», pour
le compte
du
SIAO
de
Carbon-Blanc,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
31
août
2015
au
02
octobre
2015,
l'entreprise
SOGEA
est
autorisée
à
effectuer
des
travaux
de
remplacement
des
branchements
sur
te réseau
d'adduction
d'eau
potable
« rue
Clémentel
».
ARTICLE
2
:
Pendant
leur
durée,
la circulation
sera
interdite
&e
8h00
à 18h00
sur
la totalité
de
rue
Louis
Clémentei,
sauf
riverains.
Le
stationnement
sera
également
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICÉE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOGEA
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
cenire
de gestion
espace
pubiic
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SIAO
de
Carbon-Blanc
La
Baranquine
14
avenue
Générai
de
Gaulie
33530
BASSENS,
SOGEA
SUD
OUEST,
3 rue
Gaspard
Mongec
33600
PESSAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX.
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
VYVYYYVVY
Fait
à Bassens,
le 25
août
2015
Le
Mai
Responsable
du service
: ÈS
Jean
Directeur
Général
Li
Directeur
de Cabinet
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BEANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-1a%
Ville
de
183
assens
NUL
Arrêtén°8,3
167/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commuge
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriates,
notamment
les
articles
L 2212-f
et L
2213-41
à L
2213-65,
VU
la toi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
ie code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
COFELY
INEO
relatif
à l'installation
d'un
panneau
d'information
voyageurs
pour
les
usagers
des
bus,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICEE
4 : Entre
le lundi
31
août
2015
et
le vendredi
04
septembre
2015,
à raison
de
deux
jours,
un
panneau
d'information
voyageurs
sera
implanté
« avenue
de
la Somme
» au
niveau
du
n°10.
ARTICLE
2 : Pendant
la durée
des
travaux,
la circulation
piétonne
sera
autorisée
côté
impair
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
réalisée
et
entretenue
par
l'entreprise
COFELY
INEO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amplation
sera
adressée
à :
_
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
COFELY
INEO
zi de
la Palu
- avenue
du
docteur
Schinazi
33083
BORDEAUX
CEDEX
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VY YVVYYVYNY
Fait
à Bassens,
le 27
août
2015
Responsable
de senige:
Me
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet:
Le
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
83
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-184
Ville
de
assens Arrêtén°
8,3
168/2015
NUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et EL
2243-1
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
fe Maire,
fe Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'État
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
ta route,
VU
la demande
de
la Lyonnaise
des
Eaux
concernant
les
travaux
de
réfection
de
voirie
«rue
de
Verdun
», effectués
par
l'entreprise
PEPERIOT,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 14
septembre
2015
et
le 30
novembre
2015,
à raison
d'une
journée
calendaire,
l'entreprise
PEPERIOT
est
autorisée
à etfectuer
les
travaux
de
réfection
de
surlargeur
« rue
de
Verdun
» au
n°
5 et
au
niveau
du
Domaine
de
Moréno.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
ta circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
avec
alternat
manuel
ou.par
feux
tricolores.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signaïisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
PEPERIOT,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Lyonnaise
des
eaux
91
rue
Paulin
BP
9 -
33029
BORDEAUX
CEDEX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
#2,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NVYVVYYY
Fait
à Bassens,
le 31
août
2015
Le
Mfix
re TURON
Itesponsable
da service
:
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
: £_
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
; 2015-1185
Ville
de
_#
Bassens
NLAEIST
Arrêté
n°
8.3
169/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
artictes
L 2212-1
et L
2213-1
à L2219-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et Hbertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la cirouiaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
E.V.
Nettoyage
concernant
la réalisation
du
lavage
de
fa
vitrerie
extérieure
de
la médialhèque
et
de
ta mairie
«rue
du
8 mai
1945,
rue
Edouard
Richet
et
rue
Jules
Verne
» et
la nécessité
d'instalier
une
nacelle
sur
le domaine
publie,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
lundi
7 septembre
2015,
l'entreprise
E.V.
Nettoyage
est
autorisée
à installer
uno
nacelle
devant
la médiathèque
et
la mairie
« rue
du
8 mai
1945,
rue
Jules
Verne
et
rue
Edouard
Richet
».
ARTICLE
2 : Pendant
la durée
de
ces
travaux,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
et la
circulation
:
-
sera
interdite
« rue
du
8 mai
1945
».
Une
déviation
sera
mise
en
place.
- s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
«rue
Edouard
Richet
et rue
Jules
Verne
».
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
E.V
Nettoyage,
conformément
à la
régementation
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulis,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Enteptisa
E.V.
Nettoyage
ZI de
la Lande
18
chemin
Barateau
33460
SAINT
LOUBES,
Commissariat
de
Police
de
CENON,
Police
municipate,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,.
Soclété
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
—
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNYVYNNY
Responsable
de service
Directeur
Génëral
Directeur
de Cabinet
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: cYntact@ville-bassens.fr 3 D
Bassens
Accusé
de réceplion
an préfaclure
033-213300820-20150008-ST-ARR170-AI Date
de télélransmission
: 09/09/2015
Date
de récaption
préfecture
: 09/09/2015
2015-186.
Ville
de
Arrêté
n°83
170/2015
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Générat
des
Collectivités
Territoriales,
nolamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
1àL2213-5, VU
ïa loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et fibertés
des
Communes,
des
Départéments
et
des
Régions,
VU
la creutaire
n°
86-230
du:
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Pollce
par
le Maire,
le Président
du
consefl
Générat
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la roule,
VU
Ja demande
de
BORDEAUX
METROPOLE
coñcernant
des
travaux
d'aénagement
des
avenues
Raout
Bourdieu
ct
des
Griffons,
effectués
par
les
entreprises
EUROVIA,
FAYAT,
ATLANTIC
ROUTE,
SIGNATURE
et leurs
sous
trailants
amenées
à intervenir
dans
ie cadre
de.ces
lravaux,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
rnesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la.
cireutalion,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
lundi
21
septembre
2015
au
vendredi
#6
octobre
2015,
les
entreprises
EUROVIA,
FAYAT,
ATLANTIC
ROUTE,
SIGNATURE
et leurs
sous
frailants
sont
autorisés
à
effectuer
dés
travaux
d'enrobés
at de
peinture,
entre
les
giratoires
du
Parc
dé
l'Europe
et celui
de
ta rue
Président
Allende,
ARTICLE
2
:
Pendant
feur
la circulalion
noclume
{ 21h
- 6h
} s'effectuera
de
la
façon
suivantes
:
-
> Fermelure
des
avenues
Raoul
Bourdieu
et
Griffons
entre
le giraloire
du
Parc
de
l'Europe
et
celui
de
fa rue
Présitent
Allende
: dévialion
par
les
avenues
André
Vignau,
Françols
Mitterand
et la
rue
Salvador
Allende
dans
les
deux
sens.
> Mise
en
impassetles
rues
François
Mauriac,
Lucie,
Pasteur
et
André
Malraux.
Les
rues
Maurice
Toutaud
et
Léo
Lagrange
seront
gérées
par
des
plantons
situés
à
chaque
giratoire.
ARTICLE
3:
La
signatisalion
sera
Installée
el entretenue
par
les
éntrepises
FUROVIA,
FAYAT,
AFLANTIG
ROUTE,
AXIMUM,
SIGNATURE
et feurs
sous
lraîtants
conforméinent
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTIGLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet-effet. Arnpfiailon
sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
43076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestlon
aspace
publie
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE, Cammissariat
de
Police
de
LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33540
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
68
- 33370
POMPIGNAG,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33009
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le cancerne
de
l'oxéculion.
VYNY OVY
Fait
à Bassens
le 05
septembre
2015
Fait
à Garbon-Blanc
le
K se.
Le
Mai
Fo
Le
Maire,
7
Jeal
1e
TÜRON
Alain
TURBY 2015-187
VILLE
DE
CARBON-BLANC
2015-188
E
ph
de
ARRETE
DU
MAIRE
LES
MAIRES
DES
VILLES
DE
CARBON-BLANC
ET
BRASSENS,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articies
L2211-1,
L2212-1
et
L2213-1
5
3
Vu
la loi
n°82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
Hbertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions, Vu
la circutaîre
n°46-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Matre,
le
Président
du
Conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
en
matière
de
circulation
routière, Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
la demande
de
BORDEAUX
METROPOLE
concernant
des
travaux
d'aménagement
des
avehues
Raoul
Uourdleu
et
des
Griffan,
effectués
par
l'entreprise
Les
Chemins
Girondins
pour
te
compte
de
France
Télécom
à Interventr
dans
le
cadre
de
ces
travaux,
Consitiérant
la demande
de
mise
de
4 chambres
à la
côte
sur
l'avenue
des
Griffons
et
l'avenue
Raoul
Bourdieu
par
l'entreprise
les
Chemins
Girondins,
60
route
de
Génissac
à Saint
Quentin
de
Baron
{33750},
Constdérant
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
règlamenter
la ctreutation,
ARTICLE
1er
: Le
lundi
21
septembre
2015,
Fentreprise
les
Chemins
Girondins
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
réseaux
et de
rehausse
de
chambre
avenue
des
Grlffons
et avenue
Raoul
Bourdieu.
ARTICLE
2: Pendant
la durée
des
travaux,
la circufation
nacturne
(24h-6h}
s'effectuera
de
la façon
suivante
:
> Fermeture
des
avenues
Raoul
Bourdieu
et
Grlffons
entre
le giratoire
du
Parc
de
l’Europe
et
celui
de
ta
rue
du
Président
Allende
: déviation
par
les
avenues
André
Vignau,
Françols
Mitterrand
et
la rue
Salvador
Allende
dans
les
deux
sens,
> Mise
en
impasse
des
rues
François
Maurlac,
Lucie,
Pasteur
et
André
Malraux.
> Les
rues
Maurice
Toutaud
et Léo
Lagrange
seront
gérées
par
des
plantons
situés
à chaque
giratoire.
ARTICLE
3 : [a
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l’entreprise
les
Chemins
Girondins
conformément
à
la règlementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
afflché
en
Mairie
de
Carbon-Btanc
et de
Bassens
aux
emplacements
prévus
à
cel
effet.
ARTICLE 5 : # BORDEAUX METROPOLE Esplanade Charles
de
gauile,
33076
Bordeaux
Cedex,
#
BORDEAUX
METROPOLE
Centre
de
gestion
sspace
public
n°1
Ambarès
et
Lagrave,
Monsieur
Le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Carbon-Blanc
Mansleur
te Commissaire
de
Police
de
Lormont
Monsieur
le Brlgadier
Chef
Principal
de
la Pollce
municipale
de
Carbon-Blanc
Police
Municlpale
de
Bassens,
Société
VEOLIA/ONYX
19,
aventte
du
Périgord
BP
69,
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLS,
12
boulevard
Antolne
Gautier
33000
BORDEAUX,
RRAXES
chargés,
chacun
en
ce
quile
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
Falt
à BASSENS,
le 16
septembre
2015
Fait
à CARBON-BLANC,
le 16
septembre
2015
Jean-Pierre
TURON,
Alain
TURBY,
NI
Matrelal/géssens
Maire
de
CarBon-Blanc,
Conselllerfet
délégué
métropolitain
Conseltter
métropolitain
Délégué
à la
métropole
numérique,
Aceusé
de réception
en préfecture
EU
Y
EVU
0 1
5 _
À 8
9
033-213300320-20150905-ST-ARR171-AI Dale
ds télétransmisslon
: 09/08/2015
Date
de récaption
préfecture
: 09/09/2015
Accusé
de réception
en préfecture
033-213300320-20150905-ST-ARR171-AI Dale
de téléiransmission
: 09/09/2015
î
Date
de réception
préfecture
: 09/09/2015
i
VILLE
DÉCARBONTBLANC
ARTICEE
3 : Le
responsable
du
chaniler
de
Bordeaux
Métrapole
mettra
tout
an
œuvre
afin
d'occasionner
le moins
de
gêne
possible
aux
riverains
el aura
la charge
d'assurer
la
publicité
de
cet
arrété
par
toul
les
moyens
appropriés.
:
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Malle
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
;
Ampliation
sera
adressée
à :
i
Bokeaux
Mélropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bardeaux
Métropole
centre
de gesllon
espace
pubif
n° 1
AMBARES-
ET-LAGRAVE,
Lyonnalse
des
eaux
91 rue
Paulin
BP
9-
53020
BORDEAUX
CEDEX,
Commissariat
de Pojice
de LORMONT,
Police
munlcipals,
Hôtel
de ville
33530
BRASSENS,
EXTRAIT
OÙ
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Péngord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
i
D
‘
Société
KEOLIS
12,
boufavard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX,
i
ARRETE
TEMPORAIRE
PORTANT
DEROGATION
AUX
DISPOSITIONS
acun
chargé
en
co
que
congemne
de
l'exécution.
:
DE
L'ARRETE
PREFECTORAL
RELATIF
A LUTTE
CONTRE
LES
BRUITS
DE
VOISINAGE
À
Ville
de
D
Bassens Arrêtén°8.3
4174/2075
NVYVYNNYY
Fait
à Bassens
te 05
septembre
2015
Faît
à Carbon-Btanc
te
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
| |
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
fes
aticles
L 2212-1
et L
Le
Maire,
22132, VU
la lot
n°
92
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
at libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régiens,
NL
:
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Jean
URON
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
däns
Le
Département
en
matière
de
circutalion
routière,
VU
f'arrêté
Préfectoral
du
95
octobre
2009
qui
abroge
et
remplace
le précédent
arrèté
du
22
Î
—
Î
septembre
2008
retalif
à ta
lulée
contre
les
bruits
de
voismage
et
notamment
son
artlele
3
i
i
qui
prévoit
« des
dérogalions
exceplionnelles
peuvent
être
accordées
par
le Maire
ou
la
:
Préfet
s’il
s'avère
nécessaire
que
les
travaux
considérés
soient
effectués
en
dehors
des
î
heures
et jours
autorisés
à l'alinéa
précédent...
»
VU
la denrande
la demande
de
dérogation
en
date
du
02
septembre
2015
formulée
par
le
Service
Maïrise
d'Oeuvre
de
la Direction
des
Grands
Travaux
ef des
Invastissements
de
Déplacement
de
Bordeaux
Métropole,
CONSIDERANT
que
des
lravaux
d'aménagement
des
avenues
Raout
Bourdieu
et Les
Griffons
se
déroulent
la nuit
en
raison
'un
flux
de
circulation
molns
dense
qu'en
diurne,
à
compter
du
lundi
21
septembre
2016
au
vendredi
16
octobre
2018
de
21h
à 6h,
hors
weëk
end. CONSIDERANT
que
cellé
dérogalion
à l'arrêté
préfectoral
sst
nécessaire
pour
permetlre
dans
les
ineilleures
condillons
possible
de
sécudlé,
le bon
déroulement
des
travaux
d'enrobé
et de
peinlure,
.
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulatlon,
ARRETE
AREIGLE
1 : Du
lundi
21
septembre
2015
au
vendredl
46
octobre
2015
de
24h
à 6h,
à
raison
de
deux
fols
cinq
jours,
hors
week
end,
les
entreprises
EUROVIA,
FAYAT,
ATLANTIC
ROUTE,
SIGNÂTURE
et leurs
sous
traitanis
sont
autorisés,
à titre
dérogatolre,
à
effectuer
pour
te compte
de
Bordeaux
Métropale,
des
travaux
nocturnes
potentiellement
bruyants
{enrobés
st peinture)
enire
les
gfrateires
du
Parc
de
l'Eurape
et celui
de
{a rue
Président
Allende.
ARTICLE
2 : Celle
dérogalion
est
applicable
sur
la totalité
de
l'emprise
des
avenues
Raoul
i
Bourdieu
et des
Griffons
communes
à Bassens
et Carbon-Blanc.
!
Ville
de
assens Arrêté
n°8.3
172/2015
2015-191
NULL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générat
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-14
à L
2218-5,
VU
fa loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
des
travaux
de
dépression
charretière
«rue
du
Castéra
», effectués
par
l'entreprise
SOMOPA,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le lundi
07
septembre
2015
et
le mercredi
30
octobre
205,
l'entreprise
SOMOPA
est
autorisée
à elfectuer
les
travaux
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
«rue
du
Castéra
» au
n°6.
ARTICLE
2
: Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
par
des
feux
tricolores
et te
stationnement
sera
interdit.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOMOPA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
SOMOPA
chemin
de
Richelleu
BP
20112-33271
FLOIRAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
de
ville
33530
BASSENS,
VYVYVY
Société
KEQUS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 05
septembre
2015
Rosnomenble
de senice:
JL.
Directeur
Générat
Directeur
de Cab!
ge
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
68
— 33370
POMPIGNAC,
2015-1909
Ville
de
assens Arrêtén°
8,3
173/2015
NEVL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
fes
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L
2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
des
services
techniques
de
la Commune
Bassens
concernant
les
travaux
de
réfection
du
parking
« rue
DUNANT
», effectués
par
l'entreprise
FAYAT,
CONSIDERANT
qu'
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
lundi
14
septembre
2015
au
vendredi
18
septembre
2016,
l'entreprise
FAYAT
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
réfection
du
parking
« rue
Dunant
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
le long
de
cette
voie.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
lentreprise
FAYAT,
conformément
à la
régfementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
service
UMC
rue
de la
Commanderie
des
Templiers
33440
AMBARES,
Entreprise
FAYAT
chemin
Richelieu
33270
FLOIRAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Poïice
municipale,
Hôte!
de vills
33630
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
38000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYVYNY
Fait
à Bassens,
le 05
septembre
2015
Responsable
de sevice
: AL,
birecteur
Ganérl
Directeur
de Cabinet:
&_
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vilie-bassens.fr
2015-193
Ville
de
assens
NUVL
Arrêté
n°
8.3
174/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriates,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
4à
122135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
drois
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
INEO
AQUITAINE
concernant
des
travaux
de
raccordement
étectrique
« rue
Victor
Hugo
» pour
le compte
d'ERDF,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1:
du
21
septembre
2045
au
25
septembre
2015,
la société
INEO
AQUITAINE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
terrassement
el
de
raccordement
étectrique
sous
trottoir,
« rue
Victor
Hugo
» au
n°34.
ARTICLE
2 : Pendant
celte
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
INEO
AQUITAINE,
conformément
à la
réglementation
ert
vigueur,
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampiation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES:
ET-
LAGRAVE, ERDF
Service
Raccordement
MOAR
BP
39
— 33705
MERIGNAC
CEDEX,
INEO
AQUITAINE
avenue
du
Docteur
Schinaz!
33000
BORDEAUX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
vie
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
49,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
VYVNNYNONY
Fait
à Bassens,
le 05
septembre
2015
2015-1494
Ville
de
assens Arrêté
n°8.3
175/2015
GLWL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L'2213-1
à
L 22185, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
consell
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ia demande
de
l'entreprise
CAPRARO
concernant
les
travaux
de
déplacement
d'un
hydrant
incendie
au
rond
point
« Quai
Français
- côte
de
la Garonne
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécesseires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: du
14
septembre
2015
au
13
octobre
2015,
l'entreprise
CAPRARO
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
déplacement
d'un
hydrant
incendie
au
rond
point
« quai
Français
— côte
de
la Garonne
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
sera
interdite,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CAPRARO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
BORDEAUX
METROPOLE
Espianade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
cenire
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBÂARES-
ET-
LAGRAVE,
CAPRARO
& CIE
33
1270
route
de
Salignac
33240
SAINT
ANDRE
DE
CUBZAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Pollce
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19
avenue
du
Périgord
BP
65
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
#2,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
YNVVYYVY
Fait
à Bassens,
le 05
septembre
2015
Responsable
de sniees
[4
Directeur
de
Cabfnat:
4
Responsable
de senvice
: JAY
Directeur
Générat:
À
Directeur
de Cabinet:
47
42
avenue
jean
Jaurès
RP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@viile-bassens.fr
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
83
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@wille-bassens.fr
2015-195
2015-1196
Ville
de
assens
Ville
de
assens
NEUVE
NUL
Arrêtén°8.3
176/2015
Arrêtén°
8.3
17712016
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
VU
le Cade
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-4
et L
2213-1
à
2213-1
à L2273-5,
L 2213-5,
VU
la loï
n° 82
du 2
mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
VU
la tai
n° 82
du 2
mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
Départements
et
des
Régions,
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n° 86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et js
représentant
de
F'État
dans
le
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
Département
en
matière
de
circulation
routière,
matière
de
circulation
raufière,
VU
le cade
de
la route,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la Lyonnaise
des
Eaux
concernant
les
travaux
de
réfection
de
voirie
VU
la demande
de
ta Lyonnaise
des
eaux
concernant
les
travaux
de
réparation
au
réseau
« avenue
Victor
Hugo
», effectués
par
l'entreprise
ST
PEPERIOT,
d'assainissement
«rue
des
Chênes
», effectués
par
les
entreprises
SGAC,
AXEO,
SOC,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
CASSAGNE
et SOBEBO,
circulation,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 28
septembre
2015
et
le 09
octobre
2015,
à raison
d'un
jour
calendaire,
l'entreprise
ST
PEPERIOT
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de réfection
de
ARTICLE
1 : Entre
le 19
octobre
2015
et le
06 novembre
2015,
à raison
d'une
journée
calendaire,
voirie
« avenue
Victor
Hugo
» au
n° 34.
les
entreprises
SGAC,
AXEO,
SOC,
CASSAGNE
et SOBEBO
sont
autorisées
à effectuer
les
à
.
.
h
à
travaux
de
réparation
au
réseau
d'assainissement
« rue
des
Chênes
» au
n°29,
ARTICLE
2
: Pendant
leur
durée,
la
circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
feux
tricolores.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
la circulation
sera
interdite
entre
les
numéros
20,
22,
27
et 31,
Le
Ee
:
a
rue
des
Chênes
sauf
pour
ces
riverains.
ARTICLE
3
: La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
ST
PEPERIOT,
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur.
aus
a
ARTICEE
3
:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
les
entreprises
SGAC,
AXEO,
SOC,
ARTICLE
4
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
CASSAGNE
et
SOBEBO,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
prévus
à cet
effet.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
Ampliation
sera
adressée
à :
cet
effet.
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
service
UMC
rue
de
la Commanderie
des
Templiers
33440
AMBARES,
Ampliation
sera
adressée
à
:
Entreprise
PEPERIOT
25
rue
Maurice
Levy
33695
MERIGNAC
CEDEX,
Ampliaäon
Sera
adressée
a
:
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
ï
at
c
BORDEAUX
METROPOLE
centré
de gestion
espace
public
n° 4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Sans
VOL
ONE
1e
avenue
Cu
Pergon
BP
69
33370
POMPIGNAC,
LYONNAISE
DES
EAUX,
Service
Ordonnancement
Guyenne,
64
Bd
Pierre
1°
33082
BORDEAUX,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
il
de l'exécuti
Police
municipale,
Hôtel
de ville
38630
BASSENS.
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YNNYNYNY
YYVYVYVVY
Fait
à Bassens,
le 06
septembre
2015
Fait
à Bassens,
le 05
septembre
2015
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet:
ge
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Responsable
de senice:
AU
Directeur
Général
Directeur
de Cabifet:
€ 2015-1989
Ville
de
201
5-
197
VIÈLE
DE
CARBON-
BLANC
AP
assens
_
3
Ville
de
ES
Arrêté
n°83
1783/2015
Basses
en
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Arrêté
n°
8,3
4179/2014
en
À
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
Ne ae
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2242-1
et L
2213-1
à
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
n
nee
ral
des
Golecités
Territoriales,
notamment
les
aies
L
2212-1
et
L
et des
Régions,
.
.
,
.
.
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
Départements
et des
Régions,
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
matière
de
circulation
routlère,
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
VU
le code
de
ta route,
is
&
;
ent
en
matière
de
circulation
routière,
VU
la
demande
de
la
Lyonnaise
des
eaux
concernant
les
travaux
de
réparation
au
réseau
Départem
rm
VU
le code
de
la route,
d'assainissement
Quai
Français
», effeclués
par
les
entreprises
SGAC,
AXEO,
SOC,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
faciliter
l'accès
aux
véhicules
de
transport
collectif,
il
CASSAGKNE
et
SOBEBO,
À
|
.
importe
de
créer
à cet
effet
un
couloir
de
bus,
SONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
CONSIDERANT
qu'il
convient
d'instaurer
une
signalisation
« COULOIR
DE
BUS
» sur
les
cireulalion,
avenues
Raoul
Bourdieu
et
des
Griffons,
.
ARRETE
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régtementer
ta
ARRÈFE
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
:
Entre
le
28
septembre
2015
et
ie
09
octobre
2015,
à
raison
d'une
journée
+ A
til
it,
ignalisation
«
COULOIR
DE
BUS
»
sera
matérialisée
Calendar,
les
entreprises
SGAC,
AXEO,
SOC,
CASSAGNE
et SOBÉBO
sont
autorisées
à
BRUBLE
A :
À lee
permanent,
une
signalisation
«
effectuer
les
travaux
de
réparation
du
collecteur
au
réseau
d'assainissement
« quai
Français
»,
à
entre
la
place
Edouard
Herriot
et
l'avenue
Puy
Plat,
>
Sur
la
totalité
du
tronçon
entre
le
giratoire
du
Parc
de
l'Europe
et
celui
de
ta
rue
du
Président
Allende,
à double
sens.
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
a
circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
par
des
feux
à
tricolores
et
le
stationnement
sera
interdit,
ARTICLE
2
: La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
Bordeaux
Métropole
—
service
signalisation,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur,
ARTICLE
3
; La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
les
entreprises
SGAC,
AXEO,
SOC,
CASSAGNE
et SOBEBO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
3 :
Toutes
dispositions
permanentes
antérieures
concernant
la cireulation
de
cette
place,
contraires
aux
sfipulafions
du
présent
arrêté,
sont
abrogées
à
la
date
d'entrée
en
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
vigueur
du
présent
arrêté.
cet
effet,
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mañrie
de
Bassens,
aux
emplacements
Ampliation
sera
adressée
prévus
à cet
effet.
>
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
:
:
Poe
>
| BORDEAUX
METROPOLE
centre
de gestion
sspace
public
n° 1
AMBARES.
ET.
LAGRAVE,
Ampllation
sera
adressée
à :
>
LYONNAISE
DES
EAUX,
Service
Ordonnancement
Guyenne,
64
Bd
Pierre
1° 39082
BORDEAUX,
-
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
>
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
"
>
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
>
Police
municipale,
Hôlel
de vile
33530
BASSENS.
LAGRAVE.
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19 avenue
du
Périgord
BP
69-
33870
POMPIGNAC,
jssart
ü
>
Sociélé
KEOLIS
12,
boutevard
Antoine
Gautier
3000
BORDEAUX,
>
: Foie
manipale,
Mt
&
ÉORGONT
ASSENS
:
Shacun
chargé
en
ce qui
le concerne
de
l'exécution.
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
>
Société
KEOLIS
«
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
Fait
à Bassens,
le 09
septembre
2045
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
C
Le
Le
Nei
Ê
Fait
à Bassens,
le 10
septembre
2045
Fait
à Garbon-Blanc,
le
Le
Maje,
ean-|
TURON
Responsable
de service
Directeur
Gén
Al
URBY
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 20
5-199
VILLE
DE
CARBON-
BLANC
VILLE
DE
CARBON-
BLANC
2015-200.
&
ns
à
Ville
d
a
—
D
e
tn
Ville
d
ZI
Bassens
RS
D
Bassens
&
Arrêté
n°8.3
180/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Arrêtén°
8.3
181/2015
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Coïlectivités
Territoriales,
notamment
les
artictes
L 2212-1
et
L 2218-
1 à L
2213-65,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
CONSIDERANT
qu'il
convient
d'instaurer
un
carrefour
à
feux
sur
Fintersection
des
rues
Maurice
Toutaud
et de
Lucie,
CONSIDERANT
qu'if
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : A
titre
permanent,
un
carrefour
à feux
tricolores
sera
matérialisé
:
>
Sur
l'intersection
des
rues
Maurice
Toutaud
et
de
Lucie.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
ta Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
—
service
signalisation,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
3 : Toutes
disposiions
permanentes
antérieures
concernant
la circulation
de
cette
place,
cantraires
aux
stipulations
du
présent
arrêté,
sont
abrogées
à la
date
d'entrée
en
vigueur
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
efet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Commissariat
de
Potice
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
18,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
«
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YY LAAA:
Fait
à Bassens,
le 10
septembre
2015
Fait
à Carbon-Blanc,
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et
L 2213-
1àL2213-5, VU
la
foi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
cireulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
TEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
CONSIDERANT
qu'il
convient
d'instaurer
un
carrefour
à
sens
giratoire
«
rue
Léo
Lagrange
»
pour
assurer
la fluidité
de
fa circulation,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
A titre
permanent,
un
carrefour
à sens
giratoire
sera
matérialisé
:
>
Sur
l'intersection
de
l'avenue
des
Griffons
et
de
la
rue
Léo
Lagrange.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
—
service
signalisation,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
3
: Toutes
dispositions
permanentes
antérieures
concemant
la circulation
de
cette
place,
contraires
aux
stipulations
du
présent
arrêlé,
sont
abragées
à ta
date
d'entrée
en
vigueur
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Commissariat
de
Poïice
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
—
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
«
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNYNNONY
Fait
à Bassens,
le 10
septembre
2015
Fait
à Carbon-Blanc,
le
Le
Maire,
Le
Maire,
Jean-Pierre
T!
Alain
TURBY VILLE
DE
CARBON-
BLANC
2015-201
Ville
de
assens Arrêtén°
8.3
182/2015
assens
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAÎRE
Le
Maire
de
a Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
1 àL2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
CONSIDERANT
qu'il
convient
d'instaurer
une
signalisation
« PISTE
CYCLABLE»
pour
assurer
la sécurité
des
usagers,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : A
titre
permanent,
une
signalisation
« PISTE
CYCLABLE
» sera
matérialisée
:
>
Tout
le long
des
avenues
Raout
Bourdieu
et
de
Griffons
côté
Bassens.
ARTICLE
3 : La
signatisation
sera
installée
et
entretenue
par
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
— service
signalisation,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
3 :
Toutes
dispositions
permanentes
antérieures
concernant
la circulation
de
cette
place,
contraires
aux
stipulations
du
présent
arrêté,
sont
abrogées
à la
date
d'entrée
en
vigueur
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ambpliation
sera
adressée
à :
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charies
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
>
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
> Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
>
Police
municipate,
Hôtei
de
ville
33530
BASSENS,
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgard
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 10
septembre
2016
Fait
à Carbon-Blanc,
le
Le
Maire,
2 0
1 5
_ 2
0 2
VILLE
DE
CARBON-
BLANC
Ville
de
Arrêté
n°
8,3
83/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
1àL2213-5, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
fe Maire,
le Président
du
conseit
Général
et
le représentant
de
l'État
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la roule,
CONSIDERANT
qu'il
convient
d'instaurer
une
signalisation
« PISTE
CYCLABLE
ET
VOIE
VERTE
» pour
assurer
la sécurité
des
usagers,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : A
titre
permanent,
une
signalisation
« PISTE
CYCLABLE
ET
VOIE
VERTE
»
sera
matérialisée
:
>
Tout
le long
des
avenues
Raoul
Bourdieu
et
de
Griffons
côté
Carbon-Blanc.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
—
service
signalisation,
conformément
& la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
3 : Toutes
dispositions
permanentes
antérieures
concernant
la circulation
de
cette
place,
contraires
aux
stipulations
du
présent
arrêté,
sont
abrogées
à la
dale
d'entrée
en
vigueur
dut
présent
arrêté.
ARTICEE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
t AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipate,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS,
Socièté
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
VYNNONY
Fait
à Bassens,
le 40
septembre
2015
Fait
à Carbon-Blanc,
le
Le
Maire,
Ville
de
assens
2015-203
NUL
Arrêté
n°
8.3
184/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DÉS
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
aricies
L 2212-1
et L
2213-
1àL2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
draits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
ciroutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
INEO
AQUITAINE
concernant
des
travaux
de
raccordement
étectrique
« rue
Jean-Jacques
ROUSSEAU
» pour
le compte
d'ERDF,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
tes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : entre
te lundi
28
septembre
2015
et
le vendredi
27
novembre
2015,
à raison
de
2
jours
calendaires,
la
société
INEO
AQUITAINE
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
terrassement
et
de
raccordement
électrique
sous
trottoir,
«
rue
Jean-Jacques
ROUSSEAU
»
au
n°2.
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
la cireulation
piétonne
sera
autorisée
côté
impair
et
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sora
installée
et
entretenue
par
la société
NEO
AQUITAINE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Chartes
de
Gauïle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, ERDF
Service
Raccordement
MOAR
BP
39
— 33705
MERIGNAC
CEDEX,
INEO
AQUITAINE
avenue
du
Docteur
Schinazi
33000
BORDEAUX,
Commissariat
&e
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
YVNNYNNONN
Respensable
de serie:
pe
pre
ca
À
Directeur
de Cafe:
€
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
>
Ville
de
2015-204
assens
NL#FH
Arrêté
n°
8.3
185/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DÉS
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
4 à L
2213-56,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et fibertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
T'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Monsieur
et Madame
GUILHEMOTONIA
concernant
le stationnement
d’un
camion
de
béton
devant
leur
domicile
situé
« 24
avenue
Lucien
Victor
Meunier
»d'ERDF,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
‘
ARRETE
ARTICLE
1 ; Entre
le 24
septembre
et
le 28
septembre
2015,
à raison
d'un
jour
calendaire
{en
fonction
de
la météo),
la société
GARANDEAU
est
autorisée
à faire
stationner
un
camion
de
béton
devant
le domicile
de
Monsieur
et Madame
GUILHEMOTONIA
« 24
avenue
Lucien
Victor
Meunier
».
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
GARANDEAU,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Entreprise
GARANDEAU
avenue
Générat
de
Gaulle
33530
BASSENS,
M et
Mme
GUIHEMOTONIA
24
avenue
Lucien
Victor
Meunier
33530
BASSENS,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNYNN NY
Fait
à Bassens,
le 11
septembre
2015
Responsable
de service
Directeur
Général
Directeur
de Cabifet
: €
42
avenue
jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
20
15-
x
Accusé
de réceplion
en
préfecture
21-205
201
5-206
033-219300820
20160917-AGARRSS-
AI
°
Dale
de télétransmission
: 18/09/2015
Date
de réception
préfeclure
: 18/08/2015
Ville
de
-
Ville
de
assens
ÆBassens
_
Affaires
Générales
NL/FH
arrêté
n°
8,3
186/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et
L'2213-
1àL2218-56, VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
|
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le
code
de
la
route,
|
VU
la
demande
de
la
société
GEOSAT
concernant
des
travaux
de
marquage
et
géo
référencement
des
réseaux
«
rue
Albert
Camus,
impasse
Jean
Giono
et
impasse
Anatole
France
»,
|
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1:
Entre
le 21
septembre
2018
et
le 9
octobre
2016,
à raison
de
20
jours
calendaires,
la société
GEOSAT
est
autorisée
à réaliser
le marquage
au
sol
et
le
géoréferencement
des
réseaux
« rue
Albert
Camus
», «
impasse
Jean
Giono
» et
« impasse
Anatole
France
».
ARTICLE
2:
Pendant
cette
durée,
la circulation
s'effectuera
en
alternance
par
des
feux
tricolores
et
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
GEOSAT,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ÉT-
LAGRAVE, Entreprise
GEOSAT,
17
rue
Thomas
Edison
33600
PESSAC
CEDEX
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
-
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
ie concerne
de
exécution.
YYNNVY
Fait
à Bassens,
le 44
septembre
2015
Responsable
de service
Directeur
Gi
Directeur
de Cabinet
: E—
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBÔN-BLANC
CEDEX
Téi.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
ARRETE
DE
STATIONNEMENT
N°
55
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
:
VU
ie Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articies
L 2212-41
et
L2213-1
à L
2243-56
VU
la Lof
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
départemenis
et des
régions,
VU
Finstruction
ministérielle
sur
ta signalisation
routière
approuvée
par
arrêté
du
24
novembre
1967,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
du
Maire,
Président
du
Conseil
Général
et du
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
maëère
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route
et notamment
les
articles
R417-1
à R417-13
CONSIDERANT
qu'il
y a
lieu
de
régtementer
le stationnement
sur
la place
de
la
Commune
de
Paris
afin
d'y
accueillir
l'animation
« Cirque
Roger
Lanzac
»
ARRETE
ARTICLE
+:
Monsieur
Teddy
MORDON
dorniciié
à Saint
Sulpice
et Cameyrac
{Gironde}
est
autorisé
à stationner
sur
le parking
de
la Place
de
la
Commune
de
Paris
du
lundi
7 au
mercredi
9 mars
2016
pour
présenter
le spectacle
du
Cirque
Roger
Lanzac. ARTICLE
2:
Les
emplacements
réservés
au
stationnement
des
usagers
des
commerces
situés
rue
du
Président
Coty
devront
rester
accessibles.
ARTICLE
3 : Une
caution
de
500
€ sera
demandée
avant
son
installation
et restituée
en
cas
de
non
dégradation
du
domaine
public
communal
au
momerit
de
son
départ.
ARTICLE
4:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
BASSENS
et
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Armpliation
sera
adressée
à :
-Monsleur
le Président
de
Bordeaux
Métropole,
Esplanade
Charles
de
Galille,
33076
BORDEAUX
Cedex
-Monsieur
l'ingénieur
de
Bordeaux
Métropole
CEGEP
n°
1, 39,
rue
des
Templiers,
33440
AMBARES-ET-LAGRAVE,
-Tedéy
MORLON,
Poste
restante,
33460
ST
SULPICE
ET
CAMEYRAC
-Commissariat-de
Eormont
2,
rue
Garosses
33310
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
-Service
technique
de
la ville
de
BRASSENS,
-chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
dti
présent
arrêté,
Fait
à Bassens,
Jeudi
{7 septembre
2015
Aespasonte
de serge
he
Ne
Dhecteur
de Cabinet
& 7
42
avenue
Jean
Jaurês
BP
57
RASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
TI.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
8t
5R
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Î
2015-207
Ville
de
assens
NLFH
Arrêté
n°
8.3
187/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territariates,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
1àL22135, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
Ebertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
retative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
fe représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
du
Cabinet
Merin
concernant
des
travaux
de
renouvellement
du
réseau
d'eaux
pluviales
« avenue
du
Général
Leclerc
et
rue
des
Peupliers
» pour
le compte
de
Bordeaux
Métropole,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRÈTE
ARTICLE
1:
Entre
le 28
septembre
2015
et
le 20
novembre
2015,
les
entreprises
CHANTIERS
MODERNES
et
ses
sous-traitants
et
SANITRA
sont
autorisées
à
réaliser
les
travaux
de
renouveñlement
du
réseau
d'eaux
pluviates
« avenue
du
Général
Leclerc
et
rue
des
Peupäers
».
ARTICLE
2 : Pendant
la durée
des
travaux
la rue
sera
barrée
en
2 phases
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
la rue
des
Muriers.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
les
entreprises
CHANTIERS
MODERNES
ET
SANITRA.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Cabinet
MERLIN,
5 rue
Louise
Michel
33240
SAINT
ANDRE
DE
CUBZAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
68
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VV VYVYNYY
Fait
à Bassens,
le 21
septembre
2015
2015-2086
Ville
de
assens Arrêté
n°
8,3
188/2045
NLFH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générat
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-4
et L
2213-1
à L'
2213-65,
à
VU
fa loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Dépariements
et
des
Régions,
VU
ta circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseï
Général
et
le représentant
de
l'État
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
Michelin,
concernant
l'inspection
des
fosses
de
ta canalisation
de
transport
butadiène
située
« avenue
Bellerive
des
Moines»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
mardi
29
septembre
2015,
la société
Michelin
est
autorisée
à ouvrir
tes
regards
de
canalisation
de
l'usine
situés
« avenue
Bellerive
des
Moines»
pour
effectuer
une
inspection
interne
des
fosses
de
leur
canalisation
de
transport
butadiène.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circufation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
instaïlée
et
entretenue
par
la société
MICHELIN,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amgliation
sera
adressée
à :
>
C.U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
GUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SIMOREP
Michelin,
Zi avenue
de
la Parqueyre
BP
11
33530
BASSENS
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Soclété
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYYY
Fait
à Bassens,
le 21
septembre
2015
Responsable
de service
: A4
Directeur
Générat:
À
Directeur
de
Cabifet:
7
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
42 avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
8}
58
Courriel
: contact@wille-bassens.fr
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Responsatte
de service
: M
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet VILLE
DE
CARBON-
BLANC
Ville
de
2015-209
2015-2110
,
=
assens
>
x
NUFH
J
P
Bassens
Eh
en
en LS
D
|
Arrêté
n°8.3
89/2015
Arrêté
n°
8.3
190/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivilés
Territoriales,
notamment
les
articies
L2212-4
et 1.
2213-1
à L'2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Pofice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
fa demande
de
l'entreprise
les
chemins
girondins
concernant
des
travaux
de
réparation
de
conduites
« 14
avenue
Lucien
Victor
Meunier
» pour
ie compte
de
France
Télécom,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
28
septembre
au
43
octobre
2015,
l'entreprise
Les
Chemins
Girondins
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
réparation
de
conduites
au
« 14
avenue
Lucien
Victor
Meunier
» à
l'angle
de
la rue
Pablo
Picasso.
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
feux
tricolores
où
manuellement.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux. ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
Les
Chemins
Girondins,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
service
UMC
rue
de la
Cammanderie
des
Templiers
33440
AMBARES,
Entreprise
SARL
Les
Chemins
Girondins
50 route
de Génissac
33760
SAINT
QUENTIN
DE
BARON, Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33630
BASSENS,
Soclété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVNNOYNY
Fait
à Bassens,
te 22
septembre
2015
Jeai
e TURON
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
Le
Maire
de
la Commune
de
CARBON-BLANC,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
1àL2218-6, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Générat
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
prolongation
de
BORDEAUX
METROPOLE
concernant
des
travaux
d'aménagement
des
giratoires
du
Parc
de
l'Europe
et
de
ta rue
Président
Allende
de
Carbon-
Blanc,
effectués
par
les
entreprises
EUROVIA,
FAYAT,
ATLANTIC
ROUTE,
AXIMUM,
SATELEC,
CITECS,
ORANGE,
LYONNAISE
DES
EAUX
et
leurs
sous
traitants
amenées
à
intervenir
dans
te cadre
de
ces
travaux,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
3 : Du
23
septembre
au
28
novembre
2015,
les
entreprises
EUROVIA,
FAYAT,
ATEANTIC
ROUTE,
AXIMUM,
SATELEC,
CITEOS,
ORANGE,
LYONNAISE
DES
EAUX
et
leurs
sous
traitants
sont
autorisés
à effectuer
des
travaux
d'aménagement
{côté
Carbon-
Blanc),
entre
{es
giratoires
du
Parc
de
l'Europe
et
celui
de
la rue
Président
Allende
de
Carbon-
Blanc. ARTICLE
2: La
signalisation
tumineuse
du
trafic
du
carrefour
Pasteur
(côté
Carbon-Blanc)
sera
mise
en
clignotant
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
les
entreprises.
EUROVIA,
FAYAT,
ATLANTIC
ROUTE,
AXIMUM,
SATELEC,
CITEOS,
ORANGE,
LYONNAISE
DES
EAUX
et
leurs
sous
traîtants
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
ampliation
sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES
ET
LAGRAVE, Commissariat
de
Police
de
LORMONT
Pofice
municipale,
Hôte!
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VVYNNONY Fait
4 Bassens,
le 23
septembre
2015
Fait
à Carbon-Blanc
le
Le
Maire,
Responsable
de service:
A
Directeur
Génèr
Directeur
de
be
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
83
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
D
Ville
de
2015-211
assens Arrêté
n°8.3
191/2015
NUM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
|
VU
je Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L2213-5, VU
ta loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
|
.
|
è
VU
la cireuteire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
cireulation
routière,
VU
le code
de
la route,
.
VU
la demande
de
la société
MANDARIN
PRODUCTION
concernant
le tournage
d'un
film
cinématographique
sur
ta voie
« quai
Français
»,
|
.
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régiementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : le
1%
octobre
2046
de
O7h
à t4h,
la société
MANDARIN
PRODUCTION
est
autorisée
à effectuer
le tournage
d'un
film
sur
la voie
« quai
Français
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la cireulation
s'effectuera
avec
la déviation
suivante
:
-
du
gratoire
Place
Edouard
Herriot
dans
le sens
entrant,
au
giratoire
Cerexagri
puis
par
la rue
Franklin
au
giratoire
PuyPta
et
enfin
l'avenue
PuyPla
au
giratoire
CD10,
- le
sens
sortant
de
la circulation
est
maintenue,
ARTICLE
3 :
le stationnement
des
camions
de
tournage
s'effectuera
sur
l'accotement
existant.
ARTICLE
4:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SECTRA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Anmpliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropote
cenire
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Société
MANDARIN
PRODUCTION
22
rue
du
Paradis
76010
PARIS,
Entreprise
SECTRA,
190
allée
des
deux
poteaux
33127
SAINT
JEAN
D'ILLAC
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
18,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YVYNYNYNNNN
Fait
à Bassens,
le 30
septembre
2016
Responsatle
de service
: fm
Directeur
Générat
Phecteur
de Cabinet
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2015-2142
assens Arrêté
n°
8.3
192/2015
NLWL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
1. 2212-1
et
L
2213-1
à L
2213-56,
VU
ta loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
deRégions,
VU
la
circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Pelice
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
FEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
des
travaux
de
réfection
de
trottoirs
«rue
Albert
Camus
et
les
impasses
A,
France
et
J.
Giono
»,
effectués
par
l'entreprise
GUINTOLI, GONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
es
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
21
septembre
2015
au
20
janvier
2016,
l'entreprise
GUINTOLI
est
autorisée
&
effectuer
les
travaux
de
réfection
de
trottoirs
«rue
Albert
Camus
»
et
les
impasses
«Anatole
France
et
Jean
Giono».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
de
la façon
suivante
:
>
Rue
barrée
sur
les
deux
impasses
«
Anatole
France
et
Jean
Giono»,
sauf
riverains,
> Rue
en
demi-chaussée
par
des
feux
tricolores
sur
la rue
Albert
Camus,
> fe
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
> la
vitesse
de
cireulation
sera
limitée
à 30km/h.
Les
services
de
Bordeaux
Métropole
s'engagent
à se
rapprocher
des
riverains
afin
de
minimiser
la
gêne
occasionnée
en
leur
facilitant
les
accès
entrée
et
sortie
des
véhicules.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
GUINTOLI,
conformément
à
la
régtementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
GUINTOLI
5 rue
d'Arsannal
33600
PESSAC,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautler
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVYVYY
Fait
à Bassens,
le 21
septembre
2015
Responsable
de serie
NL
Directeur
Génial
Pirecteur
de Cabinet
:
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BRASSENS
32563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-2143
Ville
de
_#
Bassens
ds
arrêté
n°
8.3
193/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2242-1
et L
2218-1
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la ciroulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la Société
de
Gestion
de
l'Assainissement
de
Bordeaux
Métropote
(SGA)
concernant
des
travaux
d'hydrocurage
du
réseau
d'assainissement
«rue
Lafontaine
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 41
octobre
2015
et
fe 24
octobre
2015,
à raison
d'un
jour
catendaire
en
intervention
de
nuit,
la SGA
est
autorisée
à effectuer,
des
travaux
d'hydrocurage
du
réseau
d'assainissement
« rue
Lafontaine
» angle
rue
Camille
Jullian
et
avenue
Léon
Blum.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
côté
:
- rue
de
la Fontaine
du
n°6
au
n°12
- avenue
Léon
Blum
du
n°22
et au
n°28
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la SGAC,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métrapole
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SGA
88 cours
Louis
Farque
CS
10078
— 33070
BORDEAUX,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
68 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYNYYNNY
Fait
à Bassens,
le 05
octobre
2015
Responsable
de servi
Directeur
Cénêr
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
8}
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
DJ
Ville
de
2015-2114
assens Arrêté
n°
8.3
1094/2015
NLWL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à
L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
te Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la Société
de
Gestion
de
l'Assainissement
de
Bordeaux
Métropole
(SGA)
concernant
les
travaux
de
réparation
du
collecteur
«route
de
St
Louis»,
effectués
par
les
entreprises
SGA,
AXEO,
SOC,
CASSAGNE
et
SOBEBO
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRÈTE
ARTICLE
1 : Entre
le 26
octobre
2015
et
le 20
novembre
2045,
à raison
d'une
journée
calendaire,
les
entreprises
SGAC,
AXEO,
SOC,
CASSAGNE
et
SOBEBO
sont
autorisées
à effectuer
les
travaux
de
réparation
du
collecteur
« route
de
St
Louis
» face
au
n°85,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
par
des
feux
tricolores
et le
stationnement
sera
interdit.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
les
entreprises
SGA,
AXEO,
SOC,
CASSAGNE
et
SOBEBO,
conformément
à la
régiementation
en
vigueur,
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
empfacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SGA
88 cours
Louis
Fargue
CS
10078
33070
BORDEAUX,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Poïice
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Sociélé
VEOLIA
{ ONYX
19 avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulsvard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYVYVY
Fait
à Bassens,
le 05
octobre
2016
San,
Responsable
de service:
JA
Directeur
Général
a
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
JD
Ville
de
2015-215
assens Arrêté
n°
8.3
195/2015
NLWL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
|
|
VU
te Code
Général
des
Coliectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2243-41
à
L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
.
.
VU
ta circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
FEtat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
|
VU
la demande
de
la Société
de
Gestion
de
l'Assainissement
de
Bordeaux
Métropole
(SGA)
concernant
les
travaux
d'assainissement
« quai
Français»,
effectués
par
l'entreprise,
AXEO,
CONSIDERANT
qu’
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICEE
1 : Entre
fe 26
octobre
2015
et
le 20
novembre
2045,
à raison
d'un
jour
calendaire,
en
travaux
de
nuit,
l'entreprise
AXEO
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
scellement
sur
l'ouvrage
assainissement
« quai
Français
» face
au
n°62,
ARTICEE
2 : Pendant
teur
durée,
la circulation
s'effecluera
sur
une
demi-chaussée
par
des
feux
tricolores
et le
stationnement
sera
interdit.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
AXEO
conformément
à
la réglementation
en
vigueur,
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampl
n sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n° ?
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SGA
88
cours
Louis
Fargue
CS
10078
— 33070
BORDEAUX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Pollce
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
botlevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YYVYYNVY]
Fait
à Bassens,
le 05
octobre
2015
Le
Mairg,
dei
Responsable
de seniee
M
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
42
avente
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BEANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
J
2015-2416
Ville
de
assens
su
Arrêté
n°
8.3
196/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2213-1
à L'2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
PEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le
code
de
la
route,
k
VU
ta
demande
de
prolongation
de
l'entreprise
SITA
AMI
Sud
&
Ouest
—
SANITRA
FOURRIER,
concernant
des
travaux
de
diagnostic
du
réseau
d'assainissement
«
avenue
de
la Somme
», pour
le compte
de
Bordeaux
Métropole,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
cireulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Ou
05
octobre
2015
au
31
octobre
2046,
à raison
de
deux
à trois
nuits,
l'entreprise
SANITRA
FOURRIER
et
ses
sous-traitants
sont
autorisés
à
effectuer,
des
travaux
d'hydrecurage
et
d'inspection
télévisée
du
réseau
d'assainissement
« avenue
de
la
Somme
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
l'avenue
sera
barrée
à la
circulation
avec
la mise
en
place
d'une
signalisation
de
déviation
temporaire
pour
chantier
mobile.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SANITRA
FOURRIER
et
ses
sous-traitants,
conformément
à
la
régtementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Arpliation
sera
adressée
à :
>.
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
SITA
AMI
Sud
&
Ouest
- SANITRA
FOURRIER
8 rue
André
Dousse,
33700
MERIGNAC, Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
vills
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgard
BP
68
-
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVOVY
Fait
à Bassens,
ie 05
octobre
2015
Responsable
de service
: NL
Directeur
Général
Directeur
de
Cabinet
: Er
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52:BASSENS
33563
CÂRBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 2015-2417
Ville
de
2015-2418
assens
:
Arrêté
n°
8.3
197/2015
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
,
Centre
de
Secours,
1 rue
de
Beauval
à BASSENS,
SDIS,
22
boulevard
Pierre
1°
BP
24
— 33063
BORDEAUX
CEDEX
YVYNVNY
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
Fait
à Bassens,
le 13
octobre
2015
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
1 à L2213-5,
.
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1882
relalve
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Le
Maje,
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relalive
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
ta route,
Jearÿfie
VU
«La
Ronde
pour
l'Emploi
Sofidaire»
organisée
par
l'association
MARATHON
JOB
EUROPA
qui
va
avoir
lieu
dans
les
rues
de
Bassens
le dimanche
4*
novembre
2015,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Le
dimanche
1°
novembre
2045,
la circulation
sera
perturbée
dans
les
rues
ci-
dessous
de
12h
à 45h:
Rue
Formont,
Rue
d'Ambarès,
Rue
du
Moura,
Rue
Lafayette
jusqu'à
la rue
Laffue,
rue
Yves
Montand
et
rue
Lafayette,
Rue
Fénélon
jusqu'au
giratoire
avenue
de
la Somme,
Avenue
de
la Somme,
Avenue
Félix
Cailleau,
Avenue
de
la République
jusquè
la rue
Paui
Bert,
Rue
Pau
Bert
:
Avenue
Jean
Jaurès
Rue
du
Château
d'eau,
Rue
de
Tassigny,
Rue
Pasteur,
Rue
du
19
mars
1962.
se
ARTICLE
2 : La
signalisation
sera
installée
par
l'association
MARATHON
JOB
EUROPA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICEE
3 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Méiropote
centre
de
gestion
espace
public
n°1,
AMBARES,
Association Services
Techniques
municipaux
de
{a vilte
de
Bassens,
Services
communication,
médiatèque
de
la ville
de
Bassens,
YNNYYVY
Responsable
de service
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
198/2015
NUVL
2015-2319
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ia Commune
de
BASSENS,
VU
ie Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L2218-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
+982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
a circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Mélropole
concernant
les
travaux
de
réfection
de
voire
« quai
Français
», réalisés
par
l'Entreprise
GUINTOLI,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
26
octabre
2015
au
06
novembre
2015,
à raison
de
trois
jours
calendaires,
l'entreprise
GUINTOLI
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
réfection
de
voirie
« quai
Français
» sur
la voie
côté
garonne.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
avec
la déviation
suivante
:
-
du
giratoire
Place
Edouard
Herriot
dans
le sens
entrant,
au
giratoire
Cerexagri
puis
par
la rue
Franklin
au
giratoire
PuyPla
et enfin
l'avenue
PuyPla
au
giratoire
CD19,
-
le sens
entrant
de
la circulation
est
maintenue,
- le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE_4:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
GUINTOLI,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
GUINTOLI
8 rue
d'Arsonnal
33600
PESSAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
de
ville
33530
BRASSENS,
Soclété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
So:
KEOLIS
#2,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YVVYNYVY
Fait
à Bassens,
le 06
octobre
2015
Responsable
de seryi
Directeur
Général
pen
Pirecteur
de Cabinet
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563/ARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
-220
Ville
de
2015
assens Arrêté
n°
8,3
198bis/2015
NEVL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et E
2213-1
à L2218-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
ia circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
de
réfection
de
voirie
« quai
Français
», réalisés
par
l'Entreprise
GUINTOLI,
VU
l'erreur
matérielle
sur
l'arrêté
198/2015,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
es
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
26
octobre
2015
au
06
novembre
2015,
à raison
de
{rois
jours
calendaires,
Ventreprise
GUINTOLI
est
autorisée
à effectuer
tes
travaux
de
réfection
de
voirie
« quai
Français
» sur
fa voie
côté
garonne.
ARTICLE
2 : Pendant
teur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
seule
voie
côté
garonne
et
le stationnement
sera
interdit.
ARTICLE
4:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
GUINTOLI,
conformément
à la
régfementation
en
vigueur.
ARTICLE
8 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charies
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
cenire
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
GUINTOLI
5 rüe
d'Arsonnal
33600
PESSAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgard
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNYNNY
Fait
à Bassens,
le 08
octobre
2046
Responsable
de service
UL
Directeur
Gerra:
À,
Direcceur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-22
Ville
de
assens
NLVL
Arrêté
n°8.3
199/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coïlectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2242-1
et L.
2213-
1àL122136, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et fiberiés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
INEO
AQUITAINE
concernant
des
lravaux
de
raccordement
électrique
« rue
de
la Liberté
» pour
le compte
d'ERDF,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
fes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1:
du
lundi
16
novembre
2015
au
vendredi
20
novembre
2016,
la société
INEO
AQUITAINE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
terrassement
et de
raccordement
électrique
sous
trottoir,
« rue
de
la Liberté
» au
n°49.
ARTICLE
2:
Pendant
cette
durée,
la circulation
piétonne
sera
autorisée
côté
pair
et
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
{ravaux.
ARTICLE
3
:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
INEO
AQUITAINE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charies
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
EF-
LAGRAVE, ERDF
Service
Raccordement
MOAR
BP
39
— 33705
MERIGNAC
CEDEX,
INEO
AQUITAINE
avenue
du
Docteur
Schinazi
33000
BORDEAUX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
89
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulsvard
Antoine
Gautier
43000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNNVYNN NN
Fait
à Bassens,
le 06
octobre
2015
Responsable
de service
Directeur
Général
Le
Directeur
de Cabinet
: E7
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BEANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-2222
Ville
de
assens
...
Arrêté
n°
8.3
200/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriaes,
notamment
les
articles
E 2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
la
LYONNAISE
DES
EAUX
concernant
des
travaux
de
remplacement
d'hydrants
«avenue
de
la République
», effectués
par
lenireprise
CASSAGNE
et
la
LYONNAISE
DES
EAUX,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 12
octobre
2015
et
le 06
novembre
2015,
à raison
d'une
joumée
calendae,
l'entreprise
CASSAGNE
et
la LYONNAISE
DES
EAUX
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
remplacement
d'hydrant
« avenue
de
la République
» entre
les
n°
20-22.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
piétonne
s'effectuera
sur
le trottoir
impair
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3
: La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CASSAGNE
et
LYONNAISE
DES
EAUX,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulie,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gastion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
Lyonnaise
des
eaux
81
rue
Paulin
BP
33029
BORDEAUX
CEDEX,
CASSAGNE
16
route
Port
neuf
33860
CAMBLANES-ET-MEYNAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Pollce
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
49,
avenue
du
Périgord
BP
68
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNYNVN NY]
Fait
à Bassens,
le 09
octobre
2015
Le
Maire,
Responsabie
de service
: M
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
8P
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
201/2015
NUVL
2015-223
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Teritoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L'2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
a circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
des
services
techniques
de
la Mairie
de
Bassens
concernant
les
travaux
de
réfection
d'étanchéité
sur
le bâtiment
de
la cuisine
centrale
« avenue
de
la République
»
effectués
par
l'entreprise
ETANDEX,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régtementer
la
chculation,
ARRETE
ARTICLE
4 : Ou
lundi
49
octobre
2015
au
mercredi
04
novembre
21015,
l'entreprise
ETANDEX
est
autorisée
à faire
stationner
une
nacelle
sur
le trottoir
côté
pair
« avenue
de
la
République»
au
niveau
de
la cuisine
centrale.
ARTICLE
2 : La
circulation
piétonne
s'effectuera
côté
impair
(château
Beaumont},
et
le
stationnement
sera
interdit
au
droi
des
travaux
ARTICLE
8:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l’entreprise
ETANDEX
conformément
à la
régtementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
ETANDEX
22A
Pasquina
33750
BEYCHAC
ET
CAILLAU,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
68
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VVYVVVY
Fait
à Bassens,
le 42
octobre
2015
Le
Mair:
Jean-P!
TURON
Responsable
de
service
de.
Directeur
Générat:
LD
”
Directeur
de Cabine:
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2015-224
assens
ur
Arrêté
n°
8.3
202/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-À
et L
2243-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvairs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
FEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
fe code
de
la route,
VU
la demande
de
prolongation
de
l'entreprise
SSTA
AMI
Sud
& Quest
- SANITRA
FOURRIER,
concernant
des
travaux
de
diagnostic
du
réseau
d'assainissement
« rue
Pasteur»,
pour
le compte
de
Bordeaux
Métropole,
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRÈTEÉE
ARTICLE
1 : Du
15
octobre
2015
au
30
octobre
2015,
en
intervention
de
jour
où
de
nuit,
l'entreprise
SANITRA
FOURRIER
et
ses
sous-traitants
sont
autorisés
à effectuer,
des
travaux
d'hydrocurage
et
d'inspection
télévisée
du
réseau
d'assainissement
«rue
Jean
Mermoz,
rue
Beaumont,
avenue
Pasteur
at avenue
de
la Somme
».
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
la
mise
en
place
d'une
signalisation
temporaire
pour
chantier
mobile.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SANITRA
FOURRIER
et
ses
sous-traitants,
conformément
à la
régiementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charlss
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
SITA
AMI
Sud
& Ouest
- SANITRA
FOURRIER
8 rue
André
Dousse,
33700
MERIGNAC, Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
18,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNNVOVVY
Fait
à Bassens,
le 43
octobre
2015
Le
Mir
Responsable
de service
Me
Jeal
Directeur
Général
Directeur
de Cabfnet:
Ê
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@wville-bassens.fr
2015-225
2015-226
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
203/2015
NUL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
artictes
L'2212-1
et L
2243-41
à L'2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
le vide
grenier
qui
est
organisé
par
le CMOB
le SAMEDI
24
octobre
2015,
place
de
la Commune
de
Paris,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
es
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
SAMEDI
24
OCTOBRE
2016,
de
8 heures
à 18
heures
:
* La
place
de
ta Commune
&e
Paris
sera
interdite
au
stationnement,
sauf
exposants.
(la
matériatisation
sera
mise
en
place
le vendredi
24
avril
au
soir).
* La
rue
Henri
Dunant
sera
interdite
à ta
circulation
« sauf
riverains
»,
x La
rue
Chateaubriand
sera
interdite
à la
circulation
dans
le sens
« rue
du
Président
Coty
vers
l'avenue
Pasteur
».
ARTICLE
2 : La
déviation
de
la rue
Henri
Dunant
s'effectuera
par
les
rues
Chateaubriand
et
Saint-Exupéry. ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
instailée
et
entretenue
par
le
CMOB,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charies
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
EF-
LAGRAVE
CMOB
BASSENS
Commissariat
de
Police
de
LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le cancerne
de
l'exécution.
VYVNYVY
Fait
à Bassens,
le 43
octobre
2015
Responsable
de senvice:
W/
Directeur
Général:
À
Direceur
de Cabinet:
ET
42
avenue
jean
Jaurès
RP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
assens
NUE
Arrêté
n°
8,3
204/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
+ àL2218-5, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
cireutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
la société
GEOSAT
concernant
des
travaux
de
marquage
et
géo
référencement
des
réseaux
« rue
Jean
Mermoz
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
+:
Entre
le 28
octobre
20145
et le
20
novembre
2015,
la société
GEOSAT
est
autcrisée
à réaliser
8 marquage
au
sol
et
le gécréferencement
des
réseaux
« rue
Jean
Mermoz
».
ARTICLE
2:
Pendant
cette
durée,
ta circulation
s'effectuera
en
alternance
par
des
feux
tricolores
ou
manuellement
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
GEOSAT,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gauïs,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Entreprise
GEOSAT,
17
rue
Thomas
Edison
33600
PESSAC
CEDEX
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YYVNNOVY
Fait
à Bassens,
le 48
octobre
2615
Responsable
de service
: My
Directeur
Général:
À,
Pirecteur
de Cabinet:
LT
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Téf.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 2015-228
Ville
de
=
Ville
de
2015-227
_Æ#
Bassens
NUL
Arrêté
n°8.3
205/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-
1 à1.2213-5, VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
ta
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
te code
de
la route,
VU
la
demande
de
la
société
GEOSAT
concernant
des
travaux
de
marquage
et
géo
référencement
des
réseaux
« avenue
de
la Somme
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
cireutation,
ARRÈTE
ARTICLE
1:
Entre
le 28
octobre
2015
et le
20
novembre
2015,
la société
GEOSAT
est
autorisée
à réaliser
le marquage
au
soi
et
le géoréferencement
des
réseaux
« avenue
de
la
Somme
».
ARTICLE
2:
Pendant
celte
durée,
la circulation
s'effectuera
en
alternance
par
des
feux
tricolores
où
manuellement
ef
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
GEOSAT,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maïie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amplistion
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Espianade
Charles
de
Gauile,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropote
centre
de
gestion
espace
public
n°
À AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Entreprise
GEOSAT,
17
rue
Thomas
Edison
33600
PESSAC
CEDEX
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Poïtce
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNYVNNNOVY
Fait
à Bassens,
le 13
octobre
2015
/ Î
assens
NL
Arrêté
n°
8.3
206/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
arlicles
L 2212-1
et L
2248-
1 à
L2233-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
ie code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
GEOSAT
concernant
des
travaux
de
marquage
et
géo
référencement
des
réseaux
« avenue
Lucien
Victor
Meunier
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1:
Entre
le 28
octobre
2018
et
le 20
novembre
2015,
la société
GEOSAT
est
autorisée
à réaliser
le marquage
au
sol
et
le géoréferencement
des
réseaux
« avenue
Lucien
Victor
Meunier
».
ARTICLE
2:
Pendant
cette
durée,
la circulation
s'effectuera
en
alternance
par
des
feux
Wicolores
ou
manuellement
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
GEOSAT,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charies
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
t AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Entreprise
GEOSAT,
17
rue
Thomas
Edison
33600
PESSAC
CEDEX
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécutian.
YY YNYVYY
Fait
à Bassens,
le 13
octobre
2015
Responsable
de seruce:
M,
teur Général:
À
ë
Directer
nat
Directeur
Génèrat
$
lu
Directeur
de Cabine
Directeur
dé Cabinet
Directeur
de
Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
£ARBON-BLANC
CEDEX
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2015-229
assens Arrêté
n°
8.3
207/2015
NUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
articles
L 2212-14
et L
2213-41
à L
2213-86,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
Farrêté
ministériel
du
08
juin
1993
portant
sur
les
grues
à tour,
VU
l'arrêté
ministériel
du
12
mai
1987
(5éme)
relatif
à la
limitation
des
émissions
sonores
des
grues
à tour,
VU
îes
arrêtés
n°98-1084
du
02
décembre
4998
et
du
25
juin
1999,
relatifs
aux
prescriptions
à respecter
à
chaque
démontage
suivi
de
remontage
d'une
grue
à tour,
VU
les
arrêtés
des
1°,
2 et
3 mars
2004
publiés
au
J.O
du
31
mars
2004
portant
sur
les
vérifications
et
accessoires
de
levage
de
charges,
carnet
de
maintenance
des
appareils
de
levage
de
charges,
carnet
de
maintenance
des
appareils
de
levage
et
les
examens
approfondis
des
grues
à tour,
VU
les
recommandations
R377
modifiée,
R383
modifiée
et R406
de
la Caisse
Nationale
des
Assurances
maladie
pour
les
grues
à tour,
les
grues
mobiles
et
la prévention
des
risques
de
renversement
sous
l'effet
du
vent,
VU
la demande
de
l'entreprise
DUMAS
relative
à l'instatlation
de
grue
« rue
Joliot
Curie
»,
CONSIDERANT
la nécessité
d'installation
d'une
grue
pour
la réalisation
d'un
programme
d'ensemble
« l'Escale
Verte
» pour
le compte
de
la
Coopérative
Ouvrière
de
£ogement
à
Anglet
(64),
CONSIDERANT
que
l'implantation
et
le fonctionnement
d'engins
de
levage
en
milieu
urbain,
donc
en
surplombant
ou
en
survol
de
la voie
publique
et
des
propriétés
riverains,
présentent
un
risque
pour
la sécurité
du
public,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
de
police
adaptées
aux
circonstances,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
lundi
82
novembre
2015
au
vendredi
28
actobre
2016,
l'entreprise
DUMAS
est
autorisée
à implanter
une
grue
type
POTAIN
GTMR
346
avec
une
flèche
de
45m
: à
surplomber
ou
survoler
temporairement
les
parcelles
de
ladite
opération
« l'Escate
Verte
»
située
« sue
Jaliot
Curie
rue
Lucien
Victor
Meunier».
ARTICLE
2
: L'entreprise
DUMAS
devra
suivre
scrupuleusement
les
règles
d'emploi
et
les
conditions
de
sécurité
prévues
par
les
règlements
en
vigueurs
auxquels
doivent
satisfaire
la
construction,
te transport,
le déchargement,
le montage,
les
vérifications,
le fonctionnement
ainsi
que
le démontage
de
ces
matériels.
ARTICLE
3 : Avant
toute
mise
en
service,
l’entreprise
DUMAS
doit
faire
procéder,
après
mise
en
place,
aux
essais
en
charge
et
en
surcharge
réglementaires
par
un
organisme
agréé,
notamment
pour
le limiteur
de
zone
de
surval
de
charge
pour
éviter
toute
interaction.
Le
rapport
de
contrôle
établi
par
cet
organisme
devra
être
adressé
à Monsieur
le Maire,
revêtu
d'un
avis
favorable.
ARTICEE
4 :
Afin
d'éviter
des
gênes
pour
le voisinage
ou
pour
les
chantiers
voisins,
le choix
des
caractéristiques
des
appareës
de
levage
doit
être
adapté
à l'importance
du
chantier.
Rospansable
de service
Directeur
cénd-a:Stabilité
de
l'appareë,
qu'il
soit
fixe
ou
mobile,
doit
être
constamment
assurée
au
moyen
Directeur
de
Cabinet
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-230
des
dispositifs
prévus
par
le constructeur.
Ces
dispositifs
doivent
permeltre
à l'appareil
de
résister
aux
contraintes
résultant
de
son
utilisation
et
s'il
y a
Heu,
aux
efforts
imposés
par
le vent,
compte
tenu
de
la surface
de
prise
au
vent
des
pièces
levées.
Toütes
dispositions
doivent
être
prises
afin
que
les
eaux
ne
ravinent
pas
le sol
sur
lequel
prennent
appui
l'appareil
et
ses
accessoires.
ARTICLE
6 : Dans
le cas
où
la flèche
ou
te contrepoids
de
l'appareït
passent
au-dessus
d'un
immeuble,
la partie
la plus
basse
de
l'un
de
ces
éléments
(crochet
en
position
haute
pour
la flèche)
doit
survoler
les
œuvres
les
plus
hautes
de
cet
immeuble
d'au
moins
deux
mètres. ARTICLE
6 : Des
règles
sont
fixées,
donnant
les
valeurs
limites
correspondant
à
l'exploitation
d'une
grue.Un
anémomètre,
permettant
de
mesurer
la vitesse
instantanée
du
vent
devra
étre
instalté
sur
l'engin
de
levage.
La
vitesse
maximale
du
vent
pour
l'utilisation
d'une
grue
est
de
72
km/h.
Si
le vent
dépasse
cette
vitesse,
le travait
doit
cesser,
la grue
doit
être
débrayée
et
laissée
en
girouette,
et
une
alarme
kiaxon
doit
être
déclenchée.
Une
pré
alarme
lumineuse
ou
sonore
peut
être
déclenchée
dès
que
le vent
atteint
la vitesse
de
50
km/h.
Par
ailleurs,
des
limites
régissent
les
performances
de
résistance
au
vent
des
grues
à tour,
lorsqu'elles
sont
à l'arrêt:
- 130
km/h
pour
les
engins
de
moins
de
20
mètres
de
hauteur,
- 450
km/h
pour
tes
hauteurs
comprises
entre
20
et
100mètres,
- 465
km/h
pour
des
hauteurs
dépassant
100
mètres.
Dès
que
les
circonstances
l'exigent
et
lors
de
toutes
interruptions
de
chantier,
l'appareil
doit
impérativement
être
« mise
en
girouette
».
Dans
celte
position,
le crochet
sera
mis
en
position
haute
et
ramené
au
droit
du
fût.
ARTICLE
7 : Au
cas
où
les
condilians
d'exploitation
ne
seraient
pas
respectées,
l'entreprise
DUMAS
pourra
être
mis
en
demeure
soit
de
démonter,
soit
de
cesser
d'utiliser
l'appareil
de
levage. ARTICLE
8 : L'entreprise
DUMAS
ne
peut
céder
à un
tiers
la présente
autorisation
;
conformément
à laticle
4, 1
devra
demander
la résiliation,
lorsqu'il
voudra
cesser
e
bénéficier
de
celle-ci,
ARTICLE
9: La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
DUMAS,
notamment
:
-
D'assurer
fa pose
de
barrières
nécessaire
pour
éviter
toute
intrusion
du
public
au
sein
de
l'emprise
des
travaux,
-
D'assurer
la signatisation
de
sécurité
nécessaire
aux
abords
immédiats
du
chantier,
-
De
signaler
le chantier
à l'attention
des
piétons
et
des
usagers
de
la raute.
ARTICÉE
10
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Armpliation
sera
adressée
à :
> Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
DUMAS
4 aie
des
Entrepreneurs
— 33240
SAINT
GERVAIS,
SDIS
22 boulevard
1° BP
924
— 33063
BORDEAUX
CEDEX
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
munlelpale,
Hôteï
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
YYVYNNVY
Fait
à Bassens,
le 14
octobre
2015
J
Ville
de
assens
2015-231
NL/FH
Arrêté
n°
8.3
208/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Ferritoriales,
notamment
les
articles
L 2212-
et L
2213-
1 à L2213-6, VU
ta loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
INFO
AQUITAINE
concernant
des
travaux
de
raccordement
électrique
« rue
de
ta Eiberté
» pour
le compte
d'ERDF,
CONSIDERANT
qu'f
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1:
Du
lundi
23
novembre
2015
au
vendredi
27
novembre
2015,
la sociêté
INEO
AQUITAINE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
terrassement
et de
raccordement
électrique
sous
trolloir,
« rue
de
fa Liberté
» au
n°19.
ARTICLE
2:
Pendant
cette
durée,
la circutation
piétonne
sera
autorisée
côté
pair
et
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICEE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
INEO
AQUITAINE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amptation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, ERDF
Service
Raccordement
MOAR
BP
39
— 33705
MERIGNAC
CEDEX,
INEO
AQUITAINE
avenue
du
Docteur
Schinazi
33000
BORDEAUX,
Commissariat
de
Poïice
de
LORMONT,
Poïice
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
68
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33006
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYYNNONY
Fait
à Bassens,
le 20
novembre
2015
ñ
Respontabi
de ee
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet:
+
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON'BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
209/2015
2015-2392
NLAWL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à EL
2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et liberlés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
te code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
de
mise
aux
normes
de
l'arrêt
de
bus
« avenue
de
la Somme
», effectués
par
l'entreprise
SOMOPA,
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Entre
le lundi
46
novembre
2018
et le
vendredi
18
décembre
2015,
à raison
de
16
jours
calendaires,
l'entreprise
SOMOPA
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
mise
aux
normes
de
l'arrêt
de
bus
« avenue
de
la Somme
» près
du
rond
point
« rue
du
Castéra
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOMOPA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
publle
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
SOMOPA
chemin
de Richelieu
BP
20112
- 33274
FLOÏRAC,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYNY
Fait
à Bassens,
le 14
octobre
2015
Responsable
de servieu
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet:
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BRASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 2015-233.
Ville
de
DJ
assens
...
Arrêté
n°
8.3
210/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générat
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-41
et L
2249-1
à L
2213-85,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
FIntérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
e représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
l'organisation
de
la course
pédestre
de
la section
athlétisme
du
CMOB
devant
avoir
lieu
te samedi
27
février
2016
(départ
et
arrivée
au
Parc
Beauval),
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ia
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : La
section
athlétisme
du
CMOB
est
autorisée
à effectuer
uns
course
pédestre
le samedi
27
février
2016,
de
14
heures
à 17
heures,
dans
les
rues
ci-après
:
> Rue
du
Tertre
: entre
l'accès
au
parc
Beauval
et
la rue
Jean-Jacques
Rousseau,
> Rue
Jean-Jacques
Rousseau
: entre
la rue
du
Terre
et
a rue
Charles
Péguy.
> Rue
Charles
Péguy.
> Rue
du
Moura.
> Rue
de
la Pomme
d'Or
: entre
la rue
du
Moura
et
la rue
Lafayelte,
> Rue
Sybille
;
> Rue
de
Formont.
> Rue
Moulerin
ARTICLE
2
: La
déviation
sera
mise
en
place
par
les
membres
de
ta section
athlétisme
du
CMOB
;
la partie
basse
de
la rue
Lafayette,
la rue
Fénelon,
la rue
Georges
Clémenceau
et
la rue
d'Ambarès
ainsi
que
par
la partie
ouverte
de
la rue
du
Tertre
et
la rue
de
Beauval.
ARTICLE
3 : La
signaïäisation
sera
installée
et
entretenue
par
les
organisateurs
du
CMOB
Athlétisme,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
La
circulation
sera
réglée
par
les
commissaires
de
course.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
publie
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CMOB
Athlétisme,
par
le service
sports
et vie
associalive
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
KEOLIS
« 42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
SDIS
22,
boulevard
Pierre
ter
BP
921
— 33063
BORDEAUX
CEDEX
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YYVVYVVV]
Responsable
de service
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet:
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARB®N-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
Bassens
NEWL
Arrôté
n°8.3
214/2045
|
EXFRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Terioriales,
notamment
las
articles
L 2212-4
et
L
2213-1
à L
2213-56,
VU
le
loi
n°
82
du
2
mars
1982
retalve
aux
droïs
et
libertés
das
Communes,
des
Départements
et des
Réglons,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Malre,
le Président
du
conseil
Général
et
te représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
Forganlsalfon
- chaque
année
de
la cérémonie
du
41
novembre,
RS
ANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afn
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : La
cérémonle
du
11
novembre
aura
lieu,
avec
la régtementation
suivante
de
la
circulation
pendant
la durée
de
la cérémonle
:
+ Place
Aristide
Briand
: le stationnement
sera
interdit
de
O7h
à 44h,
* Avenue
Jean
Jaurès
: la
circulation
sera
fermée
entre
la sorlle
du
parking
Pau
Bert
et
Fintersection
rue
du
8 mai
1948,
ARTICLE
2
:
La
signallsation
sera
installée
par
les
services
techniques
municipaux
et la
Sieutalion
réglementée
par
ia police
municipale,
conformément
à la
régiementation
en
vigueur. ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mabie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> Bordeaux
Mélropale
Esplanade
Charles
ds Gaulle,
34076
BORDEAUX
CEDEX,
> Bordeaux
Méiropols
cenlre
de gesilon
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
>
Services
fachalques
municipaux,
service
des
sports
al vis
associative
et communlcation
> LG,
Rus
Pigrre
Raymond
CAUPIAN,
33166
ST-MEDARD-6n-JALLES,
> Commissariats
de Police
da LORMONT
et CENON
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
Falt
à Bassens,
ls 18
octobre
2015
Le d
re
TURON
me
Le
42
avenue
Jean
jaurés
BR
52
BRASSENS
27547
CARBON
BLANC
CEDEX
Ft
780
ET
7
Fax
06
57
80
81
SS
Courriel
contacté
vile-basse
Ville
de
assens Arrèté
n°
8.3
212/2015
NUVE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
arlictes
L2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
refalive
aux
droits
et Ibertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvairs
dé
Police
par
le
Malre,
le
Président
du
conseil
Général
et
Is
représentant
de
l'État
dans
le
Département
en
rnalière
de
clrculation
rouilère,
VU
te code
de
la roule,
VU
a demande
de
le société
REGAZ
concernant
les
Iravaux
de
branchement
sur
le réseau
gez
« rue
du
Bousquet
» réalisés
par
l’entreprise
SOBECA,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
las
mesures
nécessalres
afin
de
régiementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICEE
1 :
Entre
te 16
novembre
2016
et
le 27
novembre
2045,
à raison
de
trois
jours
calendaires,
l'entreprise
SOBECA
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
fouilles
isolées
en
chaussée
« rue
du
Bousquet
» aux
n°
3 et
5.
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOBECA,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampllation
sera
adressée
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Chares
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Mélropola
canlre
de
gestion
sspace
publie
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
REGAZ
6 placo
Ravezios
CS
10029
- 33070
BORDEAUX
CEDEX,
SOBECA
ZA
des
Tabernolles
n°9
— 33370
YVRAC,
Commissarlat
de
Police
da
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
da
ville
33530
RASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX,
19,
avenue
du Périgord
BP
89 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS,
12,
boutsvard
Antoine
Gauller
33000
BORDEAUX.
chacun
chargé
an
cs
qui
is concerne
de
l'exécullon.
NYNYNVNY
Fait
à Bassens,
le 20
octobre
2015
LeM Jean
URON
ue
eanfauses
BP
52
BASSENS
33065
CARBON-BLANC
CEDEX
SET
SORT
S7
Fax
O8
87
HO
BL
SS
C
urosi
contact
Evitle-bascens
fr
2015-236
Ville
de
assens Arrêtén°8.3
213/2015
NUVL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à 1
2213-5,
VU
ta loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
ta crculaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Potice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
mafière
de
circulation
routière,
VU
ie code
de
la route,
VU
ia demande
de
l'entreprise
CEPECA
GRADIGNAN-CITEOS
concernant
la pose
et
la
dépose
des
illuminations
de
Noël
sur
l'ensemble
de
la commune,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régiementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 02
novembre
2015
et
le 15
janvier
2016,
l'entreprise
CEPECA
GRADIGNAN-CITEOS
est
autorisée
à effectuer
la pose
et
la dépose
des
illuminations
festives
de
Noël.
ARTICLE
2 : Pendant
ta durée
de
ces
opérations,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-
chaussée
au
fur
et à
mesure
de
leur
installation
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CEPECA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maïrie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
CEPECA
GRADIGNAN-CITEOS
6-8
rue
Eugène
Buhan
ZAC
de
Mouferens
33174
GRADIGNAN, Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtei
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ GNYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNNONVYY
Fait
à Bassens,
le 20
octobre
2015
Responsable
de service
Directeur
Générat
Plrecteur
de
Cabinet:
ÉneT
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2015-237
assens Arrêté
n°8.3
214/2015
NL/FH
EXTRAÎT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générat
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-4
et L
2213-1
àL2218-5, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1082
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
Le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la lyonnaise
des
eaux
concernant
des
travaux
de
remplacement
d'hydrants
« quai
de
Vial»,
réalisés
par
les
entreprises
CASSAGNE
ET
LYONNAISE
DES
EAUX,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
tes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireutation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
2 novembre
au
27
novembre
2015,
à raison
d'une
journée,
les
entreprises
CASSAGNE
ET
LYONNAISE
DES
EAUX
sont
autorisées
à effectuer
les
travaux
de
remplacement
d'hydrants
« qual
de
Vial
» côté
impair,
au
niveau
d'Asiom
Power
Service
.
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Un
balisage
renforcé
sera
mise
en
place.
ARTICLE
4 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
les
entreprises
CASSAGNE
ET
LYONNAISE
DES
EAUX,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Lyonnaise
des
Eaux
—
AT
CUB
- 91
rie
Paulin
BP
9 33029
BORDEAUX
CEDEX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Palice
municipate,
Hôtei
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
LAAAAAA:
Fait
à Bassens,
le 23
octobre
2015
Pour
Je Mairü,
‘Adjoint
Déténué
Jean
- £ss
Peu
Responsable
de service
:
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ille-bassens.fr
2015-238
Ville
de
assens
si
Arrêté
n°
8.3
215/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L'2213-5,
VU
la toi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
ie représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
COFELY
INEO
concernant
des
travaux
d'ouverture
d'une
chambre
France
Télécom
« avenue
des
Griffons»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circufation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
jeudi
29
octobre
au
vendredi
30
octobre
2015,
COFELY
INEO
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
d'ouverture
d'une
chambre
France
Télécom
sous
trottoir
« avenue
des
Griffons
».
ARTICEE
2 : Pendant
leur
durée,
ta circulation
s'effectuera
sur
Une
demi-chaussée
avec
mise
enr
place
de
feux
tricolores
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3
:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
COFELY
INEO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charies
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
publie
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
COFELY
INEO
avenue
du Docteur
Schinazi
33083
BORDEAUX
CEDEX
112,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
49,
avanue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécutian.
VYVVYVYVY
Fait
à Bassens,
le 23
octobre
2015
Le
Maire,
Jean-Pierre
TÜRON
Responsable
de service
Directeur
Général
: À.
Oirecteur
de Cabinet
:
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tét.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vilte-bassens.fr
2015-239
Ville
de
assens
...
Arrêté
n°8.3
216/2015
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à L'2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circufaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
l'entreprise
LES
CHEMINS
GIRONDINS
concernant
des
travaux
de
réparation
de
conduites
France
Télécom
« 5
rue
de
Verdun»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
lundi
26
octobre
au
lundi
9 novembre
2015,
l'entreprise
LES
CHEMINS
GIRONDINS
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
réparation
de
conduites
France
Télécom
« 5
re
de
Verdun
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricoiores
ou
altermance
manuelle.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
LES
CHEMINS
GIRONDINS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
SARE
LES
CHEMINS
GIRONDINS,
50 route
de Genissac
33780
SAINT
QUENTIN
DE
BARON Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipate,
Hôtel
de ville
33630
BASSENS,
Soclété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
38000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
NYNVONVY
Fait
à Bassens,
le 23
octobre
2015
Pour
le Maire,
L'Adjoint
Délégué
Jean-Pierre
TURON
Lan
Aux
est
Responsable
de service
Directeur
Génèra
Pirecteur
de Cabinet
:
42
avenue
jean
faurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-2460
Ville
de
assens Arrêtén°8,3
217/2015
NLIFH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à 1
2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droïts
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
fa circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
rotiière,
VU
le code
de
la roule,
VU
la demande
de
Madame
ARROUY
Monique
d'installer
une
benne
sur
le troftoir
devant
sa
propriété
située
au
23
rue
Louis
Clémentel,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
fundi
28
octobre
au
30
octobre
2045,
à raison
d'une
journée,
Madame
ARROUY
Monique
est
autorisée
à faire
installer
une
benne
sur
te trottoir
par
l'entreprise
VERT
PAYSAGE,
devant
sa
propriété
située
« 23
rue
Louis
Clémentel
».
ARTICLE
2:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
VERT
PAYSAGE,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur.
ARTICÉE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole,
Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
>
Bordeaux
Métropole,
cenire
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
>
Mme
ARROUY
Monique
23
rue
Louis
Ciémentel
33530
BASSENS
> Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Y Y
Fait
à Bassens,
le 23
octobre
2015
LEE
Maire,
us
L'Adjoint
Délégué
{
Jean.
ne
Beruc
éan-Riéfre
TURON
.
1
Desec
Responsable
de service
Directeur
Général
Directeur
cle Cabinet
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@viile-bassens.fr