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Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - BM 2025 06 24 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Humanitaire, Environnement,
SÉANCE DU BUREAU
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU MÉTROPOLITAIN DU 24 JUIN 2025
Publiée et affichée à la porte de la Métropole
BM2025/06/24/01
Finances
Attribution de subventions au titre du Fonds d'Investissement Métropolitain (FIM) APPROUVÉE
BM2025/06/24/02 Garantie d'emprunt accordée à la Protection Civile pour l'acquisition de son nouveau siège
APPROUVÉE
BM2025/06/24/03
Partenariats stratégiques
Approbation de la convention de partenariat avec la Fondation de France agissant pour la Fondation Palladio
APPROUVÉE
BM2025/06/24/04 Convention de partenariat avec le groupe RATP
APPROUVÉE
BM2025/06/24/05
Développement sportif
Convention de partenariat avec la Fédération Française de Badminton pour les Championnats du Monde 2025
APPROUVÉE
BM2025/06/24/06 Convention d'objectifs et de moyens avec "Special Olympics France" APPROUVÉE
BM2025/06/24/07
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Orge et de l'Yvette révisé
APPROUVÉE
BM2025/06/24/09
Transition écologique et énergétique
Approbation d'une convention de partenariat avec GRDF
APPROUVÉE
BM2025/06/24/10
Centres-Villes Vivants
Attribution de subventions au titre du Fonds d'Intervention Métropolitain de Soutien à l'Attractivité, au Commerce et aux Services (FIMACS) dans le cadre des programmes d'accompagnement "Centres-villes vivants" et "Escales touristiques métropolitaines" APPROUVÉE
BM2025/06/24/11
Innovation et numérique
Augmentation du nombre de communes pouvant bénéficier du programme CYBER (CYBIAH)
APPROUVÉE
BM2025/06/24/12 Ouverture du parcours "IA-Administration interne des collectivités" dans le cadre du programme ApproprIAtion Métropolitaine et sélection des communes participantes APPROUVÉE
BM2025/06/24/13 Attribution de subventions au titre programme "Numérique pour Tous" - Composante "Accompagnement vers l'autonomie numérique"
APPROUVÉE
BM2025/06/24/14 Attribution de subventions au titre du fonds "Innover dans la Ville" APPROUVÉE
BM2025/06/24/15
Mobilités durables et Plan Vélo
Convention avec le collectif "Vélo Ile-de-France" (2025-2027) et attribution d'une subvention pour l'année 2025
APPROUVÉEBM2025/06/24/16
Habitat
Convention de partenariat avec l'association "Bail Rénov'" œuvrant pour la rénovation énergétique du parc de logements locatifs privés
APPROUVÉE
BM2025/06/24/17
Culture & Attractivité
Partenariat avec le centre culturel de rencontre du Plus Petit Cirque du Monde APPROUVÉE
BM2025/06/24/18
Partenariats stratégiques
Adhésion à l'association "Interconnexion Sud TGV en Île-de-France"
APPROUVÉE
BM2025/06/24/19 Convention d'objectifs avec les Ateliers Médicis
APPROUVÉE
BM2025/06/24/20 Avenant n°2 à la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association "Ekopolis" APPROUVÉE
BM2025/06/24/21
Solidarité internationale
Modification de l'attribution de la subvention d'investissement pour la reconstruction des infrastructures du FC Lokomotiv Kyiv
APPROUVÉE
BM2025/06/24/22
Biodiversité et Nature en ville
Annonce des lauréats de la 2ème édition de l'appel à manifestation d'intérêt "Inventaires écologiques métropolitains" et approbation du modèle de convention de partenariat conclu avec les lauréats
APPROUVÉE
BM2025/06/24/23 Convention d'objectifs et de financement avec la Société Centrale d'Apiculture pour l'organisation du 8ème concours des Miels de la Métropole du Grand Paris APPROUVÉE
BM2025/06/24/24-1 Avenant n°2 à la convention "Nature 2050" avec la ville du Kremlin-Bicêtre sur le projet "L'escale végétale"
APPROUVÉE
BM2025/06/24/24-2 Avenant à la convention avec la SPL Plaine Commune développement sur le projet "ZAC des Tartres à Stains - ouvrir un cœur vert support de biodiversité et d'usages" APPROUVÉE
BM2025/06/24/25-1 Approbation de la convention cadre de partenariat 2025-2030 avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de l'Ile-de-France APPROUVÉE
BM2025/06/24/25-2 Approbation de la convention d'application avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de l'Ile-de-France pour la période 2025-2026 APPROUVÉE
BM2025/06/24/26
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) Approbation du contrat de territoire Eau Climat et Trame Verte et Bleue de Marne Confluence (2025-2030)
APPROUVÉE
BM2025/06/24/27 Soutien aux communes organisant "Big Jump" métropolitain durant l'été 2025 en faveur de la baignade en milieu naturel et de la protection des milieux aquatiques APPROUVÉE
BM2025/06/24/28 Convention avec la commune de Montereau-Fault-Yonne concernant la première phase de son programme d'aménagement de ses berges
APPROUVÉE
BM2025/06/24/29 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association "Arceau" pour l'organisation de l'atelier international du groupe Europe et Amérique du Nord de l'alliance des mégapoles pour l'eau et le climat
APPROUVÉE
BM2025/06/24/30
Transition écologique et énergétique
Convention de financement relative aux études d'avant projet (AVP) du mur antibruit n°5 à Maisons-Alfort (RER D), Meudon et Clamart (Ligne N)
APPROUVÉE
BM2025/06/24/31 Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement avec l'association "Energie partagée" pour le programme 2025
APPROUVÉEBM2025/06/24/32 Approbation des pactes territoriaux du Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH) pour Paris Est Marne & Bois, Grand Paris Sud Est Avenir, Grand Orly Seine Bièvre (2025-2029)
APPROUVÉE
BM2025/06/24/33 Ouverture de l'appel à projet de solarisation métropolitain aux communes non lauréates
APPROUVÉE
BM2025/06/24/34 Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2025-2027 avec l'association "Airparif" - Programme complémentaire 2025 et attribution d'une subvention pour 2025 APPROUVÉE
BM2025/06/24/35
Développement économique et attractivité
Convention d'objectif et de moyen avec l'association " A+ c'est mieux ! " représentant le consortium Ile-de-France tiers-lieux
APPROUVÉE
BM2025/06/24/37
Economie circulaire, sociale et solidaire
Avenant de prolongation à la convention avec la chaire "Économie circulaire et Métabolisme urbain de l'Université Gustave Eiffel" jusqu'à décembre 2026 APPROUVÉE
BM2025/06/24/38 Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'Institut National de l'Economie Circulaire (INEC)
APPROUVÉE
BM2025/06/24/39
Habitat
Avenant n°1 à la convention partenariale de l'ORCOD du Val d'Argent à Argenteuil APPROUVÉE
BM2025/06/24/40 Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Convention de financement au titre de l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété "3 Paul Eluard" d'Est Ensemble à Bobigny
APPROUVÉE
BM2025/06/24/41-1
Culture & Attractivité
Subvention à l'association "Urbanographe" pour le festival "Close up"
APPROUVÉE
BM2025/06/24/41-2 Subvention à l'association "Films 4 Sustainable World" pour le festival "Megacities Shortdocs"
APPROUVÉE
BM2025/06/24/41-3 Subvention à l'association "Atmosphères 21" pour le festival "Atmosphères" APPROUVÉE
BM2025/06/24/42 Convention d'objectifs pour le festival littéraire "Des livres, des artistes" APPROUVÉE