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Document publié le Lundi 6 octobre 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - BM 2025 10 06 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Logement,
SÉANCE DU BUREAU
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU MÉTROPOLITAIN DU 6 OCTOBRE 2025
Publiée et affichée à la porte de la Métropole
BM2025/10/06/01
Finances
Garantie d'emprunt accordé à l'Institut Gustave Roussy pour la construction de son nouveau bâtiment de recherche
APPROUVÉE
BM2025/10/06/02
Coopérations stratégiques
Convention de partenariat avec la communauté d'agglomération de Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
APPROUVÉE
BM2025/10/06/03 Convention cadre de coopération stratégique avec le département du Val d'Oise
APPROUVÉE
BM2025/10/06/04 Convention stratégique de coopération avec Paris La Défense : Convention d'objectifs et de moyens avec le Parc Rural Expérimental (P.R.É) dans le cadre du projet de transformation de la Ferme du bonheur situé sur les terrasses 3-5 à Nanterre (2025- 2026)
APPROUVÉE
BM2025/10/06/05
Evénement sportif international
Convention de partenariat avec la Fédération Française de Judo pour l'organisation des Championnats du Monde Vétérans 2025
APPROUVÉE
BM2025/10/06/06
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) Approbation du contrat de territoire "Eau, Climat, Trame verte et Bleue" Bièvre (2026- 2030)
APPROUVÉE
BM2025/10/06/07 Subvention d'investissement à la ville de Neuilly-sur-Marne pour l'aménagement d'un site de baignade en héritage en Marne
APPROUVÉE
BM2025/10/06/08 Partenariat avec l'association "AQUI'Brie"
APPROUVÉE
BM2025/10/06/09
Transition écologique et énergétique
Premières communes expérimentant le dispositif "Radars sonores pédagogiques" et approbation du modèle de convention afférent
APPROUVÉE
BM2025/10/06/10
Centres-Villes Vivants et Tourisme
Attribution de subventions au titre du Fonds d'Intervention Métropolitain de soutien à l'Attractivité, au Commerce et aux Services (FIMACS) dans le cadre des programmes "Centres-villes vivants" et "Escales Touristiques Métropolitaines"
APPROUVÉE
BM2025/10/06/11 Avenant au contrat de destination " Destination Paris : la ville augmentée " APPROUVÉE
BM2025/10/06/12
Innovation et Numérique
Attribution de subventions au titre du fonds " Innover dans la Ville "
APPROUVÉE
BM2025/10/06/13 Attribution de subventions au titre du programme Numérique pour Tous - Composante "Accompagnement vers l'autonomie numérique"
APPROUVÉE
BM2025/10/06/14
Economie circulaire, sociale et solidaire
Accord de réplicabilité sur les pratiques d'économie circulaire dans le bâtiment et les travaux publics avec la Métropole de Toulouse
APPROUVÉE BM2025/10/06/15
Finances
Modification de l'affectation d'une subvention au titre du Fonds d'Investissement Métropolitain (FIM)
APPROUVÉE
BM2025/10/06/16
Aménagement et Equipements structurants
Prorogation du projet partenarial d'aménagement Charenton Bercy, suivi dans le cadre du fonds des Equipements Structurants (avenant n°2)
APPROUVÉE
BM2025/10/06/17
Biodiversité et Nature en ville
Prorogation de la convention "Nature 2050" avec la ville de Vitry-sur-Seine pour le projet "Création des prairies du Jardin du Fort" (avenant n°2)
APPROUVÉE
BM2025/10/06/18
Transition écologique et énergétique
Convention de financement en faveur du Centre d'Information sur le Bruit (CIDB) pour l'année 2025
APPROUVÉE
BM2025/10/06/19 Reconduction du soutien au Forum de la Rénovation Energétique organisé par les villes de Sceaux, Antony et Bourg-la-Reine (édition 2025)
APPROUVÉE
BM2025/10/06/20 Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association "Institut Mobilités en Transition" pour l'année 2025
APPROUVÉE
BM2025/10/06/21
Habitat
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Convention de financement au titre du dispositif de Veille et d'Observation des Copropriétés sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
APPROUVÉE
BM2025/10/06/22 Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Convention de financement au titre de l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété " La Lorette " de Grand Paris Grand Est à Clichy-sous-Bois
APPROUVÉE
BM2025/10/06/23 Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Prolongation de la convention de financement au titre de l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété " Justice " de Paris Terres d'Envol au Blanc-Mesnil (avenant n°2) APPROUVÉE
BM2025/10/06/24 Approbation du pacte territorial du Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH) de Vallée Sud Grand Paris et de la convention d'objectifs et de moyens pour le soutien à l'activité France Rénov'(2025-2027)
APPROUVÉE
BM2025/10/06/25
Mobilités douces
Reconduction de la convention de partenariat avec l'association "Les Boîtes à vélo" APPROUVÉE
BM2025/10/06/26
Développement économique et attractivité
Prorogation de la convention de partenariat conclue avec le Pavillon de l'Arsenal (avenant n°2) en lien avec la production d'un ouvrage valorisant les actes de la 2ème édition des Rencontres de la Métropole du Grand Paris
APPROUVÉE
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Economie circulaire, sociale et solidaire
Convention d'engagements réciproques relative à la mise à disposition et à l'utilisation de l'outil BTP Match avec Grand Paris Sud Est Avenir et Grand Orly Seine Bièvre APPROUVÉE
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Innovation et Numérique
Soutien à l'évènement Theodasium organisé par la ville de Thiais en faveur du Numérique pour la jeunesse
APPROUVÉE