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Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - BM 2024 12 03 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Économie et finances,
SÉANCE DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU MÉTROPOLITAIN DU 03 DÉCEMBRE 2024
Publiée et affichée à la porte de la Métropole le 05 décembre 2024
BM2024/12/03/01
Finances
Attribution de subventions au titre du Fonds d'Investissement Métropolitain APPROUVÉE
BM2024/12/03/02 Attribution de subvention au titre du fonds de soutien aux communes pour la restructuration et la reconstruction des bâtiments, mobiliers et matériels municipaux endommagés
APPROUVÉE
BM2024/12/03/03
Biodiversité et Nature en ville
Convention de surveillance et d'interventions foncières avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de l'Ile-de-France pour l'année 2025 APPROUVÉE
BM2024/12/03/04
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) Adhésion au consortium Eau et Agriculture Durables du Chatillonnais, lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt “territoires démonstrateurs des transitions agricoles et alimentaires”
APPROUVÉE
BM2024/12/03/05 Adhésion à l'association "La Seine en Partage et ses affluents" APPROUVÉE
BM2024/12/03/06 Protocole cadre compensatoire pour l'aménagement et le fonctionnement de zones de surinondation dans le département de la Marne à l'amont de la Métropole du Grand Paris
APPROUVÉE
BM2024/12/03/07
Centres-Villes Vivants
Attribution de subventions au titre du Fonds d'Intervention Métropolitain de Soutien à l'Artisanat, au Commerce et aux Services (FIMACS) dans le cadre du programme d'accompagnement “ Centre-Villes Vivants ” - Edition 2
APPROUVÉE
BM2024/12/03/08
Innovation et numérique
Attribution de subventions au titre du Fonds "Innover dans la Ville"
APPROUVÉE
BM2024/12/03/09 Attribution de subventions au titre du programme numérique pour tous - Composante "Accompagnement vers l'autonomie numérique"
APPROUVÉE
BM2024/12/03/10 Convention d'engagement au titre du projet “IA éco pilot” (projet d'intelligence artificielle appliquée aux données bâtimentaires) - dispositif national “démonstrateur d'intelligence artificielle frugale au service de la transition écologique des territoires” (DIAT)
APPROUVE
BM2024/12/03/11
Economie circulaire, sociale et solidaire
Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de financement avec le réseau francilien du réemploi (REFER) pour le développement de ressourceries sur le territoire métropolitain APPROUVÉE
BM2024/12/03/12
Culture
Subvention à l'association ' Académie des Banlieues ' pour l'organisation de l'exposition “Trésors de banlieue 2”
APPROUVÉE