Déliberation - BM 2025 12 02 Liste deliberations

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Déliberation - BM 2025 12 02 Liste deliberations Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Courbevoie. Lien du pdf (Déliberation - BM 2025 12 02 Liste deliberations)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Eau et assainissement, SÉANCE DU BUREAU

DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU MÉTROPOLITAIN DU 2 DÉCEMBRE 2025

Publiée et affichée à la porte de la Métropole

BM2025/12/02/01

 Finances

Attribution de subventions au titre du Fonds d'Investissement Métropolitain (FIM) APPROUVÉE

BM2025/12/02/02 Attribution de subventions au titre du fonds de soutien aux communes pour la reconstruction des bâtiments, mobiliers et matériels communaux endommagés lors des violences intervenues en juin et juillet 2023

APPROUVÉE

BM2025/12/02/03 Soutien à la commune de Limeil-Brévannes pour la remise en état de son Hôtel de Ville APPROUVÉE

BM2025/12/02/04

 Axe Seine

Convention tripartite avec Haropa Port et Voies navigables de France dans le cadre de l'Entente Axe Seine

APPROUVÉE

BM2025/12/02/05

 Héritage des Jeux de Paris 2024 et Grands Evénements sportifs internationaux Convention avec l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie Valéry Giscard d'Estaing au titre de la reconduction du partenariat pour la saison 2025- 2026 célébrant les 40 ans du musée

APPROUVÉE

BM2025/12/02/06 Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association "Premiers de Cordée" APPROUVÉE

BM2025/12/02/07 Convention de partenariat avec la Fédération Française de Judo au titre du Paris Grand Slam 2026

APPROUVÉE

BM2025/12/02/08-1

 Biodiversité et Nature en ville

3ème édition de l'appel à projets ' Nature 2050 - Métropole du Grand Paris ' - Convention de financement avec la commune de Drancy pour le projet ' Square Auguste Blanqui - transformation d'un ancien parking en square végétalisé et désimperméabilisé ' APPROUVÉE

BM2025/12/02/08-2 3ème édition de l'appel à projets ' Nature 2050 - Métropole du Grand Paris ' - convention de financement avec l'Établissement Public Territorial Est Ensemble pour le projet ' Grand Chemin-amplification écologique du parc Josette et Maurice Audin à Bagnolet ' APPROUVÉE

BM2025/12/02/08-3 3ème édition de l'appel à projets ' Nature 2050 - Métropole du Grand Paris ' - convention de financement avec la commune de Thiais pour le projet ' Terrasses du soleil - restauration d'un parc urbain en faveur de la biodiversité et de la gestion des eaux pluviales à Thiais '

APPROUVÉE

BM2025/12/02/08-4 3ème édition de l'appel à projets ' Nature 2050 - Métropole du Grand Paris ' - convention de financement avec la commune de Livry-Gargan pour le projet ' plan d'eau du parc Lefèvre - restauration et assainissement d'un plan d'eau à Livry-Gargan '

APPROUVÉE

BM2025/12/02/08-5 3ème édition de l'appel à projets ' Nature 2050 - Métropole du Grand Paris ' - convention de financement avec la commune de Sceaux pour le projet ' rues végétalisées à Sceaux ' APPROUVÉEBM2025/12/02/08-6 3ème édition de l'appel à projets ' Nature 2050 - Métropole du Grand Paris ' - Convention de financement avec la commune de Vitry-sur-Seine pour le projet ' l'Aire des Granges - aménagement et renaturation d'un ancien terrain sportif artificialisé '

APPROUVÉE

BM2025/12/02/08-7 3ème édition de l'appel à projets ' Nature 2050 - Métropole du Grand Paris ' - Convention de financement avec la commune d'Aubervilliers pour le projet ' Renaturation du cimetière d'Aubervilliers - Transformation d'un cimetière minéralisé en un noyau de biodiversité en cœur de ville '

APPROUVÉE

BM2025/12/02/08-8 3ème édition de l'appel à projets ' Nature 2050 - Métropole du Grand Paris ' - Convention de financement avec Haut de Bièvre Habitat pour le projet ' cité jardin de Châtenay- Malabry - réaménagement de pieds d'immeubles et de jardins familiaux au sein d'un quartier labellisé architecture contemporaine remarquable '

APPROUVÉE

BM2025/12/02/08-9 3ème édition de l'appel à projets ' Nature 2050 - Métropole du Grand Paris ' - Convention de financement avec la commune du Kremlin-Bicêtre pour le projet ' square Lazare Ponticelli - désimperméabilisation et végétalisation d'un square au Kremlin-Bicêtre' APPROUVÉE

BM2025/12/02/09 Convention d'objectifs et de moyens avec la Société Centrale d'Apiculture pour lutter contre le frelon à pattes jaunes - Année 2026

APPROUVÉE

BM2025/12/02/10 Convention d'objectifs et de moyens avec Fredon Ile-de-France pour la mise en œuvre du Plan régional de lutte contre le frelon à pattes jaunes (2025-2026)

APPROUVÉE

BM2025/12/02/11

 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) Convention d'application n°3 avec l'association EADC pour la mise en œuvre des paiements pour services environnementaux dans les zones d'expansion de crues du Châtillonnais (2026-2033)

APPROUVÉE

BM2025/12/02/12-1 Convention de partenariat avec Seine Grands Lacs et la Chambre d'agriculture du Loiret APPROUVÉE

BM2025/12/02/12-2 Convention de partenariat avec Seine Grands Lacs et la Chambre d'agriculture de l'Yonne APPROUVÉE

BM2025/12/02/13 Convention de financement avec Voies Navigables de France pour une étude d'assainissement des bateaux stationnaires sur la Seine entre Paris et l'Ile-Saint-Denis, dans le cadre du Plan ' Baignade et qualité de l'eau '

APPROUVÉE

BM2025/12/02/14-1 Convention de financement de diagnostics de la vulnérabilité aux inondations avec la ville de Courbevoie

APPROUVÉE

BM2025/12/02/14-2 Convention de financement de diagnostics de la vulnérabilité aux inondations avec la ville de Rueil-Malmaison

APPROUVÉE

BM2025/12/02/15 Approbation du contrat de territoire Croult-Enghien-Vieille Mer pour la période 2026- 2030

APPROUVÉE

BM2025/12/02/16-1

 Sites de baignade en Seine et en Marne

Subvention d'investissement pour les travaux d'aménagement d'un site de baignade héritage à Saint-Maur-des-Fossés

APPROUVÉE

BM2025/12/02/16-2 Subvention d'investissement pour des études à l'aménagement de sites de baignade héritage à l'Ile Saint-Denis

APPROUVÉE

BM2025/12/02/17

 Transition écologique et énergétique

Soutien à Grand Paris Climat pour le projet d'Observatoire de la Rénovation Energétique APPROUVÉEBM2025/12/02/18

 Centres-Villes Vivants

Octroi d'une garantie solidaire de la Métropole du Grand Paris sur un emprunt bancaire contracté par la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

APPROUVÉE

BM2025/12/02/19

 Centres-Villes Vivants et Tourisme

Subventions au titre du Fonds d'Intervention Métropolitain de soutien à l'Attractivité, au Commerce et aux Services (FIMACS) dans le cadre des programme "Centres-Villes Vivants" et Escales Touristiques Métropolitaines"

APPROUVÉE

BM2025/12/02/20

 Innovation et Numérique

Augmentation du nombre de communes pouvant bénéficier du programme

d'accompagnement des communes dans le secteur de la cybersécurité (CYBIAH 2.0) APPROUVÉE

BM2025/12/02/21 Attribution de subventions dans le cadre du fonds "Innover dans la Ville" APPROUVÉE

BM2025/12/02/22-1 Ouverture du parcours IA-Attractivité des centres villes et sélection des collectivités bénéficiaires dans le cadre du programme

APPROUVÉE

BM2025/12/02/22-2 Ouverture du parcours IA- Economie Circulaire dans le secteur du BTP (BTP Match) et sélection des collectivités bénéficiaires dans le cadre du programme

APPROUVÉE

BM2025/12/02/23

 Administration générale et Ressources humaines

Autorisation donnée au Président pour signer la nouvelle convention avec le CIG Petite Couronne - Prévention, santé et action sociale au travail - et non-reconduction de la convention antérieure à compter du 1er janvier 2026

APPROUVÉE

BM2025/12/02/24

 Finances

Garantie d'emprunt accordée à la Protection Civile : ajustement des conditions financières du prêt

APPROUVÉE

BM2025/12/02/25

 Aménagement et Equipements structurants

OIM de Villeneuve-la-Garenne : approbation du protocole de gouvernance relatif au secteur Réniers entre la Métropole du Grand Paris, la Ville de Villeneuve-la-Garenne et la SPLA-IN Métropolitaine.

APPROUVÉE

BM2025/12/02/26

 Développement sportif

Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec Special Olympics France APPROUVÉE

BM2025/12/02/27

 Biodiversité et Nature en ville

Convention de surveillance et d'intervention foncière avec la SAFER de l'Ile-de-France pour l'année 2026

APPROUVÉE

BM2025/12/02/28

 Agriculture urbaine & Alimentation

Avenant de prolongation de la convention de financement avec la SEMMARIS pour le projet "développement d'un nouveau terminal d'autoroute ferroviaire et de transport combiné desservant le Marché International de Rungis"

APPROUVÉE

BM2025/12/02/29 Avenant à la convention de partenariat avec AgriParis Seine APPROUVÉE

BM2025/12/02/30 Convention de partenariat avec AgroParisTech et la fondation AgroParisTech dans le cadre de la Chaire "Agricultures urbaines, services écosystémiques et alimentation des villes" pour la période 2026-2028

APPROUVÉE

BM2025/12/02/31

 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) Convention avec l'association "AQUI'Brie" pour l'année 2026

APPROUVÉE

BM2025/12/02/32

 Transition écologique et énergétique

Participation au dispositif local piloté par la DRIEAT 92 pour le développement des projets photovoltaïques citoyens en autoconsommation collective dans les Hauts-de- Seine

APPROUVÉEBM2025/12/02/33 Avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2025-2027 avec l'association Airparif : programme complémentaire et attribution d'une subvention pour l'année 2026 APPROUVÉE

BM2025/12/02/34

 Innovation et Numérique

Subvention dans le cadre du programme Numérique pour tous

APPROUVÉE

BM2025/12/02/35

 Habitat

Opération de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national du quartier "le parc de la Noue" à Villepinte -Projet d'avenant à la convention de mise en œuvre APPROUVÉE

BM2025/12/02/36-1

 Nuit de la Solidarité Métropolitaine

Indemnisation de l'Atelier parisien d'urbanisme (Apur) pour l'accompagnement de la Métropole et des communes volontaires à l'édition 2026 de la Nuit de la Solidarité Métropolitaine

APPROUVÉE

BM2025/12/02/36-2 Indemnisation des communes organisatrices de l'édition 2026 de la Nuit de la Solidarité Métropolitaine pour des frais logistiques et matériels

APPROUVÉE

BM2025/12/02/37

 Mobilités douces

Adhésion au réseau "Vélo et Marche" suite à la fusion de deux structures

APPROUVÉE

BM2025/12/02/38

 Economie circulaire, sociale et solidaire

Convention d'engagements réciproques pour la mise à disposition et l'utilisation de l'outil BTP Match avec Grand Paris Seine Ouest

APPROUVÉE

BM2025/12/02/39 Reconduction de la convention avec le Réseau Francilien du Réemploi (REFER) pour l'année 2026

APPROUVÉE

BM2025/12/02/40 Reconduction de la convention avec le Centre International de Ressources et d'Innovation pour le Développement Durable (CIRIDD) pour l'année 2026

APPROUVÉE