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Compte-Rendu - cr du cm du 18 DECEMBRE 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Lamanon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 18 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
Compte-rendu
L’an deux mille vingt-trois et le dix-huit décembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil
municipal de la commune de Lamanon, légalement convoqués en date du douze décembre deux
mille vingt-trois, se sont réunis en nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, sous la
présidence de Monsieur Christian Nervi, Maire, à la Maison du temps libre.
Présent.e.s (16) : Monsieur Khalifa ABED, Monsieur Jean-Pierre ALLIBERT, Madame Magali BONNET, Monsieur René BOYER, Madame Marjorie CARLOTTI, Monsieur Arnaud CASTEL, Madame Maryse DERON, Madame Maud DEVOCELLE, Madame Anne-Flore GRECH, Monsieur Thierry INSERGUET, Monsieur Didier MUSATO, Monsieur Christian NERVI, Madame Fanny PIOTR, Monsieur Henri ROSSINI, Madame Magali SAUZE, M. Christian SAVOYE.
Absent.e.s excusé.e.s (3) :
Mme Marjorie MAZZOCATO BOUVIER ayant donné pouvoir à Mme Maud DEVOCELLE Mme Mireille RACHET PIANELLO
Monsieur Jean VAN WYNSBERGUE
Le procès-verbal en date du 9 novembre 2023 du Conseil municipal est approuvé à l’unanimité
M. Arnaud CASTEL est désigné secrétaire de séance.
POINTS À L’ORDRE
DU JOUR
Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
NEANT
Ordre Objet Vote
Sujet 1 Finances – Ouverture des crédits en
investissements – Budget général 2024
Majorité avec 14 voix pour et 3
abstentions (René BOYER -
Marjorie CARLOTTI – Didier
MUSATO)
Sujet 2 Finances – Demande de subvention pour la
construction de l’école maternelle et d’un restaurant
scolaire au titre de la DSIL 2024
Unanimité
Sujet 3 Urbanisme – Convention observatoire fiscal
métropolitain
Unanimité
Sujet 4 Urbanisme – Définition des zones d’accélération pour
les énergies renouvelables sur le territoire
Unanimité Sujet 5 Domaine – Convention d’occupation du domaine du
canal des Alpines avec le SICAS
Unanimité
Sujet 6 Patrimoine naturel – Avis sur la procédure de
classement en cours sur la redéfinition du périmètre
des sites des grottes de Calès et du platane Géant
Unanimité
(Hors la présence de M. Abed)
Sujet 7 Réseau électrique – Conventions de servitudes avec
Enedis
Unanimité
Sujet 8 Ressources humaines – Recrutement agents
recenseurs 2024
Unanimité
Sujet 9 Ressources humaines – Instauration de la prime de
pouvoir d’achat exceptionnelle
Unanimité
Sujet 10 ALSH Si Collines Durance – Conventions de mise à
disposition de personnel communal et d’utilisation
de locaux municipaux pour l’ALSH intercommunal
Majorité avec 14 voix pour et 3
abstentions (René BOYER -
Marjorie CARLOTTI – Didier
MUSATO)
Sujet 11 Action sociale – Contribution au fonds de solidarité
logement au titre de l’année 2023
Unanimité
Sujet 12 Animaux errants – Conventions avec la société
protectrice des animaux de Salon-de-Provence
Unanimité
Sujet 13 MAMP – Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité
du service de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimilés
Unanimité
Sujet 14 MAMP – Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité
du service de l’eau et de l’assainissement
Unanimité
Sujet 15 Affaires culturelles – Acceptation d’un legs –
Donation Denise Pansier
Unanimité