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Compte-Rendu - cr du cm du 18 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Lamanon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 18 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2023
Compte-rendu
L’an deux mille vingt-trois et le dix-huit septembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil
municipal de la commune de Lamanon, légalement convoqués en date du dix juillet deux mille
vingt-trois, se sont réunis en nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, sous la présidence
de Monsieur Christian Nervi, Maire, à la Maison du temps libre.
Présent.e.s (16) : Monsieur Khalifa ABED, Monsieur Jean-Pierre ALLIBERT, Madame Magali BONNET, Monsieur René BOYER, Madame Marjorie CARLOTTI, Monsieur Arnaud CASTEL, Madame Maryse DERON, Madame Maud DEVOCELLE, Madame Anne-Flore GRECH, Monsieur Thierry INSERGUET, Monsieur Didier MUSATO, Monsieur Christian NERVI, Madame Fanny PIOTR, Monsieur Henri ROSSINI, Madame Magali SAUZE,. Monsieur Jean VAN WYNSBERGUE.
Absent.e.s excusé.e.s (3):
Madame Marjorie BOUVIER ayant donné pouvoir à Mme Maud DEVOCELLE Madame Mireille PIANELLO
Monsieur Christian SAVOYE ayant donné pouvoir à M. Christian NERVI
Le procès-verbal en date du 17 juillet 2023 du Conseil municipal est approuvé à l’unanimité.
M. Arnaud CASTEL est désigné secrétaire de séance.
POINTS À L’ORDRE
DU JOUR
Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
DECISION N°24-2023 – Contrat de fourniture de repas en liaison froide avec la société Garig
DECISION N°25-2023 – Avenant n°1 du MAPA pour la stabilisation et l’accompagnement des
parcours aux grottes de Calès avec l’entreprise SCOP AMAK
DECISION N°26-2023 – Avenant n°2 du MAPA pour la stabilisation et l’accompagnement des
parcours aux grottes de Calès avec l’entreprise SCOP AMAK
DECISION N°27-2023 – Mission de maitrise d’œuvre pour l’aménagement de l’ancien bureau de
Poste en bureau de Police municipale
DECISION N°28-2023 – Avenant n°2 du MAPA – Mission de programmation et d’assistance à
maitrise d’ouvrage pour la construction d’une école maternelle et d’un restaurant scolaire
DECISION N°29-2023 – Demande de subvention pour l’amélioration de la forêt communale DECISION N°30-2023 – Demande de subvention dans le cadre du dispositif Aide au développement
de la Provence rurale
DECISION N°31-2023 – Signature MAPA avec la société Qualiconsult pour une mission de contrôle
technique dans le cadre de la construction de l’école maternelle et d’un restaurant scolaire
DECISION N°32-2023 – Signature MAPA avec la société AASCO pour une mission de coordination
Sécurité et Protection de la santé dans le cadre de la construction de l’école maternelle et d’un
restaurant scolaire
DECISION N°33-2023 – Demande de subvention au titre du FDADL 2023 – Maitrise d’œuvre pour la
construction de l’école maternelle et d’un restaurant scolaire
DECISION N°34-2023 – Avenant technique pour l’assurance des responsabilités et l’assurance du
patrimoine de la commune
DECISION N°35-2023 – Demande de subvention au titre de l’amélioration des forêts communales
Ordre Objet Vote
Sujet 1 Finances – Passage à la nomenclature comptable
M57 développée
Unanimité
Sujet 2 Finances – Amortissement des immobilisations Unanimité
Sujet 3 Urbanisme – Vente d’une portion de la parcelle
communale cadastrée C66
Unanimité
Sujet 4 Commande publique – Avenant n°1 – Réhabilitation
du bâtiment du Cabaret et du bâtiment
Debonnecorse
Majorité avec 15 voix pour et 3
abstentions (René BOYER -
Marjorie CARLOTTI – Didier
MUSATO)
Sujet 5 Ressources humaines – Recrutement d’un contrat
d’apprentissage
Unanimité
Sujet 6 Ressources humaines – Fixation de la rémunération
des vacations
Unanimité
Sujet 7 Ressources humaines – Modification du tableau des
effectifs
Majorité avec 15 voix pour et 3
abstentions (René BOYER -
Marjorie CARLOTTI – Didier
MUSATO)