Déliberation - LISTEDELIBSCM03FEVRIER2026

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Déliberation - LISTEDELIBSCM03FEVRIER2026 Document publié le Samedi 14 février 2026 à 04h38 par la commune de Passage. Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBSCM03FEVRIER2026)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, ► Débat d’orientation budgétaire 2026 :

 Délibération n°12/2026 - Budget de la Commune : le Conseil municipal en prend acte

 Délibération n°13/2026 - Budget annexe Centre de santé médical pluricommunal : le Conseil municipal en prend acte

► Tableaux des effectifs 2026 : emplois contractuels temporaires et saisonniers :

 Délibération n°14/2026 - Budget de la Commune : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°15/2026 - Budget annexe Centre de santé médical pluricommunal : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°16/2026 - Modification tableau des effectifs – Commune : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°17/2026 - Demande d’Aide à la Reprise ou à la Création d’Entreprise (ARCE) : adoptée à l’unanimité

► Accompagnement emploi associatif :

 Délibérations n°18/2026 et n°19/2026 - Renouvellement pour le Tennis de Table Passageois et l’ASP Tennis : adoptées à l’unanimité

 Délibération n°20/2026 - Nouvelle demande pour l’Ecole de Danse : adoptée à l’unanimité

► ASP Rugby - Demandes de subventions :

 Délibération n°21/2026 - Tournoi Walygator : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°22/2026 - Tournoi « Ecol’Oval » : adoptée à l’unanimité

Séance du Conseil Municipal► Ecoles maternelles et élémentaires – Projets pédagogiques : demande participation de la Commune :

 Délibération n°23/2026 – Ecole élémentaire René Bétuing : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°24/2026 – Ecole élémentaire Edouard Lacour : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°25/2026 – Ecole élémentaire Ferdinand Buisson : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°26/2026 – Ecole maternelle René Bétuing : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°27/2026 – Ecole maternelle Edouard Lacour : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°28/2026 – Ecole maternelle Ferdinand Buisson : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°29/2026 - Commune de Layrac - Dispositif ULIS - Demande participation de la Commune : adoptée à l’unanimité

► Rapports d’activité 2025 :

 Délibération n°30/2026 - Centre de Santé Médical Pluricommunal : le Conseil municipal en prend acte

 Délibération n°31/2026 - Centre Communal d’Action Sociale : le Conseil municipal en prend acte

 Délibération n°32/2026 – Confédération Paysanne du Lot-et-Garonne – Motion de soutien aux éleveurs du département de Lot-et-Garonne : adoptée à l’unanimité

 Délibération n°33/2026 – FDSEA 47 et Jeunes Agriculteurs du Lot-et-Garonne – Motion de soutien au monde agricole et de défense de l’agriculture Française : motion non adoptée (7 voix POUR adopter cette motion – 14 voix CONTRE l’adoption de cette motion et 5 abstentions)