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Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Déliberation - 09. Liste du 6 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
ES
sselle
COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE
LISTE DES DÉLIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2026
2026/044 RS An 2026 procès-verbaux des séances des 1° Approuvée
2026/045 | Délégations de signature Information
2026/046 | Cœur d'Osselle — mise à jour plan de financement Approuvée
2026/047 | Convention projet MARECO Approuvée
2026/048 | Vente Bois — facturation dématérialisée Approuvée
2026/049 |GBM — Désignation représentants CLECT Approuvée
Mise en ligne le 7 juillet 2026
Le Maire,
Anne OLSZAK