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Arrêté - Préfecture - Oise - Etat Parcellaire EPCJA
Arrêté - Préfecture - Oise - Etat Parcellaire EPCPB
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Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - Etat Parcellaire EPCPB)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 1
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCPB - EPC_OISE (60501) PLESSIS-BRION
LE PLESSIS-BRION
PROPRIETE 00001 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- COMMUNE DE PLESSIS BRION BUREAU D AIDE SOCIALE représenté par M. le Maire Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 216004952
Mairie - LE PLESSIS BRION (60150)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 94 PRE Les Bacquets 1 475 1 a 29 b 1 446 Total 29 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 2
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCPB - EPC_OISE (60501) PLESSIS-BRION
LE PLESSIS-BRION
PROPRIETE 00002 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- Monsieur SENE Emile
né à date et lieu de naissance inconnus
demeurant le bourg - LE PLESSIS BRION (60150)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 96 PRE Les Bacquets 340 2 a 145 b 195 Total 145 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 3
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCPB - EPC_OISE (60501) PLESSIS-BRION
LE PLESSIS-BRION
PROPRIETE 00003 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE INDIVIS
- Madame GUGNOT Anaïs , Profession inconnue
née le 07/05/1991 à CHAUNY (02)
Célibataire
demeurant 509 rue André Levaire - LE PLESSIS BRION (60150)
PROPRIETAIRE INDIVIS
- Monsieur PHILIPPE Paul Quentin Damien, Profession inconnue
né le 20/08/1991 à NOYON (60)
Célibataire
demeurant 509 rue André Levaire - LE PLESSIS BRION (60150)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 97 T/SOL 509 Rue Andre Levaire 1 600 4 a 215 b 1 509 Total 215 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 4
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCPB - EPC_OISE (60501) PLESSIS-BRION
LE PLESSIS-BRION
PROPRIETE 00004 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE INDIVIS
- Madame BOUCHER Maryse Thérèse Berthe
née le 09/10/1947 à MONCHY HUMIERES (60)
épouse de Monsieur LE GALERY Yves
demeurant 5 rue Edouard Meunier - LE PLESSIS BRION (60150)
PROPRIETAIRE INDIVIS
- Monsieur LE GALERY Yves Marie François
né le 17/09/1957 à MACHEMONT (60)
époux de Madame BOUCHER Maryse Thérèse Berthe
demeurant 491 rue André Levaire - LE PLESSIS BRION (60150)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 764 J/SOL 491 Rue Andre Levaire 1 786 5 a 58 b 1 728 Total 58 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 5
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCPB - EPC_OISE (60501) PLESSIS-BRION
LE PLESSIS-BRION
PROPRIETE 00005 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE INDIVIS
- Madame ROUSSEL Murielle Berthe Christiane, Retraitée
née le 11/01/1959 à PARIS 14 (75)
épouse de Monsieur VAN GEERSDAELE Patrice Lucien
demeurant 531 rue André Levaire - LE PLESSIS BRION (60150)
PROPRIETAIRE INDIVIS
- Monsieur VAN GEERSDAELE Patrice Lucien, Retraité
né le 16/02/1956 à ATTICHY (60)
époux de Madame ROUSSEL Murielle Berthe Christiane
demeurant 531 Rue André Levaire - LE PLESSIS BRION (60150)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A 928 JARD 531 Rue Andre Levaire 1 342 3 a 2 b 1 340 Total 2 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 6
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCPB - EPC_OISE (60501) PLESSIS-BRION
LE PLESSIS-BRION
PROPRIETE 00006 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- COMMUNE DE PLESSIS BRION représentée par Monsieur Jean-Pierre DAMIEN, Maire Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 216004952
76 rue Edouard Meunier - LE PLESSIS BRION (60150)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A DP2 la rivière Oise DP2 a 526 A DP3 CR dit de la Barrière DP3 a 1 192 A DP4 CR n°2 DP4 a 1 317 A DP5 CR dit de l'Ile Tripat DP5 a 640 Total 3 675 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 7
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCPB - EPC_OISE (60501) PLESSIS-BRION
LE PLESSIS-BRION
PROPRIETE 00503 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- COMMUNE DE PLESSIS BRION représentée par Monsieur Jean-Pierre DAMIEN, Maire Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 216004952
76 rue Edouard Meunier - LE PLESSIS BRION (60150)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A DP1 chemin rural de l'ile Tripat DP1 a 61 Total 61 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 8
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCPB - EPC_OISE (60501) PLESSIS-BRION
LE PLESSIS-BRION
PROPRIETE 00505 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) représentée par Alain GEST, Président Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 552017303
175 rue Ludovic Boutleux - BETHUNE (62400)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
A DP2 la rivière Oise DP2 a 170 Total 170
Total commune 4 355
Total général 4 355
SCRIBE Acquisition ©