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Arrêté - Préfecture - Oise - Etat Parcellaire EPCJA
Arrêté - Préfecture - Oise - Etat Parcellaire EPCCL
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Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - Etat Parcellaire EPCCL)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 1
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCCL - EPC_OISE (60156) CLAIROIX
CLAIROIX
PROPRIETE 00001 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- SOCIETE NATIONALE SNCF représentée par M. Jean-Philippe FARANDOU, Président Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 552049447
9 rue Jean Philippe Rameau CS 20012 - SAINT DENIS (93200)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
AC 42 CH Le Bac A L'Aumone 7 142 8 a 227 b 6 915 Total 227 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 2
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCCL - EPC_OISE (60156) CLAIROIX
CLAIROIX
PROPRIETE 00002 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- SCI STANISLAS Représentée par Monsieur Mustapha KHERIEF, Gérant Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 827758616
17 rue de L'Aigle - COMPIEGNE (60200)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
AD 286 SOL 1129 Rue Du Pre Millot 87 490 6 a 138 b 87 352 AC 172 SOL 1120 Av Leo Delibes 5 122 7 a 55 b 80 c 4 987
Total 273 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 3
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCCL - EPC_OISE (60156) CLAIROIX
CLAIROIX
PROPRIETE 00003 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE INDIVIS
- BPIFRANCE SA représentée par M. Eric LOMBARD Président
Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 320252489
27 avenue du Général Leclerc - MAISONS ALFORT (94700)
PROPRIETAIRE INDIVIS
- NATIOCREDIBAIL SA Représentée par M. Frédéric DI STASIO
Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 998630206
Immeuble Le Pixel 12 rue du Port - NANTERRE CEDEX (92022)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
AD 91 S Le Bac A L'Aumone 36 099 4 a 1 366 b 34 733 AD 272 S Le Bac A L'Aumone 17 042 5 a 2 032 b 15 010 Total 3 398 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 4
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCCL - EPC_OISE (60156) CLAIROIX
CLAIROIX
PROPRIETE 00004 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- TOTAL PROXI ENERGIES NORD EST Représentée par M. Philippe BODILIS, Président SASU
Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 457503837
1 rue de Londres BP 73 - LOOS (59120)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
AD 282 TERRE Le Bac A L'Aumone 18 629 3 a 78 b 18 551 Total 78 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 5
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCCL - EPC_OISE (60156) CLAIROIX
CLAIROIX
PROPRIETE 00005 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- GRTGAZ SA représentée par Mme Adeline DUTERQUE, Présidente Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 440117620
Immeuble Bora 6 rue Raoul Nordling - BOIS COLOMBES CEDEX (92277)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
AI 48 TAI/S Les Pres Sur L'Oise 2 903 1 a 80 b 2 823 Total 80 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 6
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCCL - EPC_OISE (60156) CLAIROIX
CLAIROIX
PROPRIETE 00006 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) NU-PROPRIETAIRE SOUS CURATELLE de M. Claude NOZO
- Monsieur DEROCQUENCOURT Alexandre Joseph Edgar, Agriculteur né le 28/04/1977 à COMPIEGNE (60)
Célibataire
demeurant 20 Rue Germaine Sibien - CLAIROIX (60280)
CURATEUR d'Alexandre DEROCQUENCOURT
- Monsieur NOZO Claude , Agriculteur
demeurant 1 Rue de la Divette - DIVES (60310)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
AI 49 T/SOL Les Pres Sur L'Oise 5 302 2 a 98 b 5 204 Total 98 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 7
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCCL - EPC_OISE (60156) CLAIROIX
CLAIROIX
PROPRIETE 00502 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- DEPARTEMENT DE L'OISE représentée par Madame Nadège LEFEBVRE, Présidente Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 226000016
1 rue de Cambry - BEAUVAIS (60000)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
AD DP3a RD n° 81 DP3 a 441 AD DP3b RD n° 81 a 391 Total 832 SYSTRA DCA ETAT PARCELLAIRE Page - 8
P/O SCSNE 28/09/2021
Liste des propriétaires
EPCCL - EPC_OISE (60156) CLAIROIX
CLAIROIX
PROPRIETE 00505 PROPRIETAIRE REEL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
- VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) représentée par Alain GEST, Président Inscrit(e) au SIRENE sous le numéro : 552017303
175 rue Ludovic Boutleux - BETHUNE (62400)
Mode Référence cadastrale Num.
du
plan
Emprise Reste Observations
(Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
AI DP1 la rivière Oise DP1 a 108 AD DP2b la rivière l'Aronde DP2 a 39 AI DP2a la rivière l'Aronde a 34 Total 181
Total commune 5 167
Total général 5 167
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