Conseil Municipal - 1130162

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Conseil Municipal - 1130162 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oeyreluy. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1130162)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie, DÉPARTEMENT

LANDES

_______

ARRONDISSEMENT

DAX 2

_______

Effectif légal du conseil municipal

19

_______

COMMUNE :

OEYRELUY

Communes de 1 000

habitants et plus

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL ( a r t . L . 2 1 2 1 - 1 d u c o d e g é n é r a l d e s c o l l e c t i v i t é s t e r r i t o r i a l e s – C G C T ) __________________________ L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.

L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.

L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :

1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).

Fonction1 Qualité (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Date de la plus

récente élection à

la fonction

Suffrages obtenus

par la liste

(en chiffres)

Maire Monsieur LAFFITTE Philippe 09/05/1948 15/03/2020 381

Premier adjoint Madame FRAYSSE Chantal 16/05/1950 15/03/2020 381

Deuxième adjoint Monsieur BOYE Thierry 04/05/1962 15/03/2020 381

Troisième adjoint Madame DELSOL Sandrine 23/10/1968 19/05/2022 381

Quatrième adjoint Monsieur DARRIEULAT Gilles 24/04/1959 22/10/2022 381

Cinquième adjoint Monsieur THOLLON Stephen 16/12/1969 30/11/2022 283

Conseiller Monsieur BIDAU Patrick 27/07/1951 15/03/2020 381

Conseiller Monsieur STEMMELEN Fredy 27/10/1969 15/03/2020 381

Conseiller Monsieur GODINEAU Laurent 15/02/1972 15/03/2020 381

Conseiller Madame LEONARD Hélène 06/09/1980 15/03/2020 381

Conseiller Madame SAINT-AMON Violaine 27/11/1982 15/03/2020 381

Conseiller Monsieur JOUHANNEAU Alexandre 27/10/1987 15/03/2020 381

Conseiller Madame DELMAS Floriane 04/07/1988 15/03/2020 381

Conseiller Madame TOURNIER Marielle 13/09/1966 15/03/2020 283

Conseiller Monsieur LACOUTURE Eric 23/09/1970 15/03/2020 283

Conseiller Madame MAILLARD Pascale 08/02/1964 ........................ 381

Conseiller Madame SICARD-MAUCLAIR Corinne 05/04/1960 ………………… 283

Conseiller Monsieur LAFFITTE Frédéric 22/03/1975 ………………… 381

Conseiller Madame BONILLO Marie-Claire 11/07/1958 ………………… 381

Cachet de la mairie : Certifié par le maire, A Oeyreluy, le 01/12/2022,

1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.