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Ordre du Jour - conseil municipal 01 fevrier 2023 ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal 01 fevrier 2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Famille,
k Mairie de æ
- \ A l'attention de
Saint-Vean-Saint-Nicolas Mesdames et Messieurs
05260 Les élus du conseil municipal
Le 26 JAN 202
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie :
Jeudi 1° février 2024 à 20h00
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
sincères salutations.
Le Maire
ORDRE DU JOUR
Conventions
1. Convention financière avec le SYMEO5 pour le raccordement électrique lié au PC 005 145 13
HO005
2. Convention avec le musée départemental pour le prêt de mobilier et matériel
3, Convention avec le relais petite enfance pour l’utilisation de la médiathèque 4. Convention de prestation de service avec la CCCV pour la gestion de la ZAE
5. Convention avec l’OPHOS pour la gestion flux des réservations de logements sociaux
Finances
6. Modification de la délibération n°095/2023 relative à la demande de subvention pour la
réalisation de travaux de modernisation des réseaux d'assainissement et d’eau potable
Ressources humaines
7. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
8. Création d’un emploi saisonnier pour le fonctionnement de la patinoire
2, Place de la Mairie 05260 Saint-Jean-Saint-Nicolas (Hautes-Alpes)
8 :04.92.55.92.80 Fax: 04.92.55.95.29 Mail : mairie@st-jean-st-nicolas.fr www.st-jean-st-nicolas.fr