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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 04 fevrier 2026
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 03h41 par la commune de Saint-Martin-d'Uriage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 04 fevrier 2026)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Économie et finances,
Salntffiffartln
CURIAGE
(!
Convocation à la séance du Conseil municipal
Les membres du Conseil municipal sont conviés à se réunir
le 04 février 2026 à 19h00
salle du Conseil municipal
Approbation du PV du Conseil municipal du 17/12/2025
Rapport des décisions no 254/2025 à 263/2025 et no001/2026 à 043/2026
Administration générale
a Convention de refacturation entre la Communauté de Communes Le Grésivaudan (CCLG) et la
commune de Saint-Martin d'Uriage suite au transfert des équipements petite enfance de Saint-
Martin d'Uriage
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
relatif autransfertde la compétence Domaine nordique du Barioz à la CCLGau 30/10/2025
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
relatif au transfertde la compétence Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet à la CCLGau 30/10/2025
Procès-verbal des archives communales de Saint-Martin d'Uriage relatives aux équipements petite
enfance, sportifs et touristiques
Culture, sport, vie associative
Convention d'objectifs et de moyens 2025-2026, conclue entre la commune de Saint-Martin
d'Uriage et l'association Ludosphère
Finances
Budget principal commune - Bud@et primitif 2026
Budget communal - Attrib-Ùtion des subventions aux associations et organismes, participations et
contributions - Exercice 2026
Budget communal - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la
nomenclature comptable M57
Budget Communal - Ajustement 2026 d'une Autorisation de Programme et Crédit de Paiement
AP/CP - (( Écoleélémentaire Les Petites Maisons - amélioration énergétique et fonctionnelle du
bâtiment principal ))
Budget Communal - Ajustement 2026 d'une Autorisation de Programme et Crédit de paiement
AP/CP - Voie Verte
Budget Annexe production d'énergie - Budget primitif 2026
Budget communa12026 - Vote des taux
Ressources humaines
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dit Les Darnes
Administration générale - suite
a Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
relatif au transfert de quatre équipements petite enfance de la Commune de Saint-Martin d'Uriage
à la Communauté de Communes Le Grésivaudan (CCLG) au 01/09/2025
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie de croire en mon dévouement.
Saint-Martin d'Uriage,
le 29 janvier 2026
Le Maire, Gérald Giraud