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Déliberation - 2026 4 7 SMD3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 4 7 SMD3)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales, Économie et finances,
PÉRIGORD
LIMOUSIN COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Département de la
DORDOGNE
Arrondissement de
NONTRON
Lieu de réunion du Conseil :
NANTHEUIL
Date de la convocation et
envoi de la note de
synthèse :
10/04/2026
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 37
Pouvoirs :
Extrait du registre des délibérations
COMMUNAUTE DE COMMUNES
PÉRIGORD LIMOUSIN 2026-4-7
Séance du 16 AVRIL 2026
Président : Raphaël CHIPEAUX
Etaient présent(e)s
Mesdames : BRUN Christelle, CRESCENT Sophie, DECARPENTRIE Françoise, DESGRAUPES Maryline, DUGARET Clothilde, FAVARD Anne, FIAULT Lydie, HYVOZ Isabelle, LACOTTE Marie-Claude, MAGNE Muriel, MEYNIER Maryse, VACHEYROUX Agnès,
Messieurs : APPEYROUX Philippe, AUGEIX Michel, BILLAT Philippe, BOST Claude, BOST Jean-François, CHAMINADE Yannick, CHAUSSADAS Jean-Patrick, CHIPEAUX Raphaël, COMBEAU Bertrand, DESSOLAS Frédéric, DOBBELS Michel, DUTHEIL Frédéric, FARGEOT Serge, FAYE Jean-Louis, FAYOL Stéphane, GRANET Jean- Claude, KANABUS DEROISY Benoît, KINTING Fabrice, MAZEAU Patrick, MAZEAUD Pascal, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, RODRIGUEZ Gilles, ROUSSEAU Pierre, VAURIAC Bernard,
Absents ou excusés : MAZEAU Emmanuel (excusé, pouvoir à M. Magne),
Mme Anne FAVARD est désignée secrétaire de séance.
SMD3 - Représentants
Vu l'adhésion de la Collectivité au SMD3 et les statuts de la structure, la collectivité doit désigner des
représentants pour siéger au Comité Syndical (2 délégués titulaires + 2 délégués suppléants).
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- DESIGNE les élus suivants afin de représenter la Communauté de communes au sein du Comité
Spadienl du SMD3:
È 2 Délégués titulaires noue 2 Délégués suppléants
DOBBELS Michel APPEYROUX Philippe
COMBEAU Bertrand CHIPEAUX Raphaël
Fait à Thiviers, le 20 Avril 2026
Le Président
Raphaël CHIPEAUX
et de sa transmission en Sous-Préfecture
Le Président,
Raphaël CHIPEAUX
La Secrétaire de Séance,
Anne FAVARD
AR Prefecture
024-242400752-20260416-2026_4_7-DE
Reçu le 22/04/2026