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Déliberation - 2023 001 Decisions prises par M. le Maire dans le cadre des delegations dattribution
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Page:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
19 janvier
2023
Date
de
convocation :
le 13
janvier
2023
Date
d'affichage :
le 13
janvier
2023
Etaient
présents
et
formant
la
majorité
les
membres
suivants:
Olivier
JOLY,
Jean-Paul
CHABANNY,
Nathalie
LE
GALL,
François
MATHEVET,
René
FRANÇON,
Pascale
HULAIN,
Christophe
BLOIN,
Ghyslaine
POYET,
Gilbert
LORENZI,
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Pascale
PELOUX,
Serge
GOMET,
Jean-Marc
BEGARD,
Hervé
DE
STEFANO,
Flora
GAUTIER,
Jérôme
SAGNARD,
Laurence
MONIER,
Muriel
COUTURIER,
Ramazan
KUS,
Margaux
MEYER,
Sandra
VERRIERE,
Alex
SOUCHON,
Jean-Pierre
BRAT,
Gilles
VALLAS,
Carole
OLLE,
Julie
TOUBIN,
Etaient
absents
: Jean-Baptiste
CHOSSY,
Béatrice
DAUPHIN,
Alain
LAURENDON,
Françoise
DESFETES,
Carole
TAVITIAN,
Kenzo
MORINELLO,
Gustave
BARTHELEMY,
Avaient
donné
procuration:
Béatrice
DAUPHIN
à
Pascale
PELOUX,
Alain
LAURENDON
à
Gilbert
LORENZI,
Françoise
DESFETES
à
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Carole
TAVITIAN
à
Jean-Paul
CHABANNY,
Kenzo
MORINELLO
à
Pascale
HULAIN.
Secrétaire
de
séance
: Pascale
PELOUX
N°
2023-001
mn k—
OBJET
AFFAIRES
GENERALES
-
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
D'ATTRIBUTION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Rapporteur
: Jean-Paul
CHABANNY
|
Par
délibération
en
date
du
25
mai
2020,
complétée
par
une
délibération
du
17
septembre
2020,
le Conseil
Municipal
a
délégué
à
Monsieur
le Maire
une
partie
de
ses
attributions.
À
ce
titre,
il doit
rendre
compte
des
décisions
qu'il
a
prises
dans
le
cadre
de
cette
délégation.
C'est
pourquoi,
il
est
demandé
à
l'Assemblée
de
bien
vouloir
prendre
acte
des
décisions
suivantes :
Décision
n°
2022-128
—
Maintenance
des
feux
tricolores
-
BOUYGUES
ENERGIES
ET
SERVICES
|
Afin
d'assurer
la
maintenance
des
feux
tricolores
sur
la
commune,
un
marché
a
été
conclu
avec
l'entreprise
BOUYGUES
ENERGIES
ET
SERVICES
pour
une
période
d'un
an
sans
que
la
durée
totale
du
marché
ne
puisse
dépasser
3
ans.
Ce
marché
comporte
une
partie
à
prix
forfaitaire
et
une
partie
à
prix
unitaire
qui
se
décompose
de
la façon
suivante :
°
Prix
forfaitaire
: 4 200
€
HT
°
Prix
unitaires
: 6 000
€
HT
maximum.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintériebr
043-214A52796-202301t9-DELX0493-007-DE Accusé
certfé
exécutoire Page:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
19
janvier
2023
Décision
n°
2022-129
-
Travaux
de
rénovation
thermique
et
extension
de
la
salle
Polyvalente
—
lot 3
—
Avenant
n°3
Par
décision
n°2022-49
du
22
avril
2022,
le
lot
n°3
avait
été
attribué
à
l'entreprise
ABC
Borne.
||
s'avère
que
des
travaux
supplémentaires
ont
été
nécessaires
pour
réaliser
le
chantier,
Ainsi,
un
avenant
a
été
conclu
avec
l'entreprise
ABC
Borne
aux
conditions
suivantes
:
- _
Réfection
ponctuelle
de
l'étanchéité
en
bas
de
la
fenêtre
sur
terrasse:
plus-
value
1 300
€
HT
-
Fourniture
et
pose
de
potelet
de
sécurité
dans
bac
support
d'étanchéité
et
son
raccordement
étanche
par
membrane
PVC
: plus-value
4 830
€
HT
-
Total
plus-value
: 6
130
€
HT
Montant
initial
du
marché
: 385
784,18
€
HT
Montant
avenant
n°1:
7
120,31
€
HT
Montant
avenant
n° 2 : 0 € (prolongation
délais)
Montant
avenant
n°3
:6130€
HT
Montant
du
marché
après
avenants
: 399
034,49
€
HT
Décision
n°
2022-130
—
Convention
d'occupation
précaire
Une
convention
d'occupation
précaire
a
été
conclue
pour
une
maison
située
lieu-dit
Etang
David
dans
un
immeuble
cadastré
section
AW
n°516
pour
partie.
La
convention
est
consentie
et
acceptée
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
du
1°
décembre
2022
jusqu'au
30
novembre
2023
moyennant
une
redevance
d'occupation
mensuelle
de
400
€.
Décision
n°
2022-131
-
Convention
d'occupation
précaire
—
SAS
La
Cave
du
Malt
Une
convention
d'occupation
précaire
a
été
conclue
avec
monsieur
Jean-Philippe
BRUNON,
gérant
de
la SARL
La
Cave
du
Malt,
pour
le local
commercial
sis
2, place
de
la
Paix
à
Saint-Just
Saint-Rambert
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
du
1°
octobre
2022
jusqu'au
30
septembre
2023.
Cette
mise
à
disposition
est
consentie
à
titre
précaire
moyennant
une
redevance
d'occupation
mensuelle
de :
-
Loyer
commercial
373,54
€
-__
Provision
sur
charges
10,44
€
- _
Provision
impôts
fonciers
74,71
€
-
TVA
(20
%)
79,89
€
Soit
un
total
de
538,58
€, dont
79,89
€
de
TVA.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintériebr
043-2714202746-203301t9-DEL2G23-007-ÈE Accusé
certfé
exécutoire Page:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
19
janvier
2023
Décision
n°
2022-132
-— Fourniture
pour
les
espaces
verts
Pour
pouvoir
entretenir
les
espaces
verts
communaux,
différents
types
de
fournitures
sont
nécessaires.
Ainsi,
un
accord-cadre
à
bons
de
commande
a
été
conclu
selon
la
procédure
adaptée
ouverte
soumise
aux
dispositions
des
articles
L2123-1
et
L2123-1
1°
du
Code
de
la
commande
publique.
L'accord-cadre
est
conclu
pour
la
période
initiale
à
compter
du
1° janvier
2023.
Le
nombre
de
périodes
de
reconduction
est
fixé
à
3.
La
durée
de
chaque
période
est
de
1
an.
La
durée
maximale
du
contrat,
toutes
périodes
confondues
est
de
4 ans.
L'accord-cadre
se
compose
en
8
lots
et
est
conclu
sans
montant
minimum
mais
avec
un
montant
maximum
annuel
par
lot
conformément
aux
dispositions
ci-
dessous: Lot
1 | Jeunes
plantes
annuelles
de
fleurs
9
200
EHT
Lot
2 |
Bulbes
tulipes
jacinthes
4 000
€ HT
Lot
3 |
Fertilisation
2 terrains
de
foot
de
8
000
m2
6 000
€ HT
Lot
4 |
Terreau
de
rempotage
et
terreau
pour
suspensions
À
000
€
HT
Lot
5 |
Paillage
massifs
4 000
€ HT
Lot
6 |
Jeunes
plants
biannuels
4 000
€EHT
Lot
7 | Décompactage,
dépollution,
nettoyage
d'un
terrain
4 000
€ HT
de
football
synthétique
à billes
Lot
8 | Décompactage
et
regarnissage
des
2
terrains
de
8 000
€HT
football
de
8
000
m?
En
cas
de
reconduction,
le montant
sera
identique
pour
chaque
nouvelle
période.
Les
accords-cadres
sont
attribués
aux
entreprises
ci-dessous :
e
Lot
1:
GRAINES
VOLTZ
Lot
2:
BRAGEIRAC
Lot
3:
3E4D
Lot
4:
GEPAC
Lot
5:
ECHO
VERT
Lot
6 : GRAINES
VOLTZ
Lot
7 : TISSOT
PAYSAGES
Lot
8
: TISSOT
PAYSAGES
Décision
n°
2022-133
—
Contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
avec
SCOP
SARL
YES
HIGH
TECH
d'un
spectacle
de
MC
PAMPILLE
—
Le
vert
solitaire
Un
spectacle
de
MC
Pampille
produit
par
la
SCOP
SARL
YES
HIGH
TECH,
intitulé
« Le
vert
solitaire
»
a
été
joué
le
vendredi
9
décembre
2022,
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
«La
Passerelle».
Ainsi,
Une
convention
de
cession
des
droits
d'exploitation
d'un
spectacle
a
été
conclue
avec
la
SCOP
SARL
YES
HIGH
TECH,
moyennant
un
montant
de
3 000
€ HT.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintériebr
043-2714202746-203301t9-DEL2G23-007-ÈE Accusé
certfé
exécutoire Page:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
19
janvier
2023
Décision
n°
2022-134
-
Contrat
de
coréalisation
avec
la
SCOP
SARL
YES
HIGH
TECH
d'un
spectacle
de
MC
PAMPILLE
—
Le
vert
solitaire
Un
spectacle
de
MC
PAMPILLE
produit
par
la
SCOP
SARL
YES
HIGH
TECH
intitulé
«Le
vert
solitaire
»
a
été
joué
le
samedi
10
décembre
2022,
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
« La
Passerelle
». Ainsi,
un
contrat
de
coréalisation
d'un
spectacle
a
été
conclu
avec
la SCOP
SARL
YES
HIGH
TECH
aux
conditions
suivantes :
La
recette
des
entrées,
une
fois
la
commission
de
l'office
de
tourisme
Loire
Forez
déduite,
sera
partagée
à
concurrence
de
50%
au
profit
du
producteur,
soit
la
SCOP
SARL
YES
HIGH
TECH
et
50%
au
profit
de
l'organisateur,
soit
la
commune
de
Saint-
Just
Saint-Rambert.
Décision
n°
2022-135
-
Acquisition,
installation
et
maintenance
d'un
progiciel
de
ressources
humaines
Pour
optimiser
et
fiabiliser
ses
procédures
informatiques
concernant
la
gestion
des
ressources
humaines,
il
est
nécessaire
de
mettre
en
place
un
nouveau
logiciel
qui
offrira
une
gestion
optimisée
en
dématérialisant
le traitement
des
paies
et
les
autres
fonctions
liées
à
la
gestion
du
personnel.
Ainsi
un
marché
public
a
été
conclu
en
application
des
dispositions
des
articles
L.2128-1
et
R.2123-1
1°
du
code
de
la
commande
publique.
L'attributaire
de
ce
marché
est
la
société
CIRIL,
moyennant
un
montant
des
prestations
de
83
305,50
€
HT.
Décision
n°
2022-136
—
Formation
gestes
des
premiers
secours
Le
personnel
communal
a
la
possibilité
de
suivre
des
formations
relatives
aux
gestes
des
premiers
secours.
Ainsi,
un
marché
a
été
conclu
avec
l'entreprise
SECURIS
COURS.
L'accord-cadre
est
conclu
pour
une
période
initiale
de
1
an
à
compter
de
sa
notification.
Il est
reconduit
de
façon
expresse
jusqu'à
son
terme.
Le
nombre
de
reconductions
est
fixé
à
3.
La
durée
de
chaque
période
de
reconduction
est
de
1 an.
La
durée
maximale
du
contrat,
toutes
périodes
confondues
est
de
4
ans.
L'accord-cadre
est
conclu
sans
montant
minimum
mais
avec
un
montant
maximum
de
5
000
€ HT
par
an.
Décision
n°
2022-137
—
Maîtrise
d'ouvrage
travaux
d'extension
IGC
TELECOM
Il
y
a
lieu
d'envisager
des
travaux
d'extension
IGC
TELECOM,
chemin
de
la
Pierre
Etroite,
afin
de
desservir
la
propriété
CHENET.
Conformément
à
ses
statuts,
(article
2
notamment)
et
aux
modalités
définies
par
le Comité
et
le
Bureau,
le SIEL
—
Territoire
d'énergie
Loire
peut
faire
réaliser
des
travaux
pour
le compte
de
ses
adhérents.
Ainsi,
il
a
été
décidé
de
confier
au
SIEL
—
Territoire
d'énergie
Loire
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
d'extension
IGC
TELECOM,
chemin
de
la
Pierre
Etroite
afin
de
desservir
la propriété
CHENET
aux
conditions
suivantes
:
Montant
des
travaux
: 7 070
€
HT
Participation
de
la commune
: 3
282,50
€ HT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintériebr
043-2714202746-203301t9-DEL2G23-007-ÈE Accusé
certfé
exécutoire Page
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
19 janvier
2023
Décision
n°
2022-138
—
Analyse
de
la
pratique
professionnelle
à
la
structure
multi-
accueil
« Les
P'tits
Mariniers
»
Dans
le
cadre
de
leurs
fonctions,
les
agents
de
la
structure
multi-accueil
«les
P'tits
Mariniers
»
peuvent
suivre
des
séances
d'analyse
de
la
pratique
professionnelle.
Ainsi,
il
a
été
décidé
de
confier
la
formation
relative
aux
séances
d'analyse
à
madame
Manuelle
BONNAIRE,
psychologue
clinicienne,
aux
conditions
suivantes
:
Douze
séances
d'analyse
de
la pratique
professionnelle,
soit
200
€ la séance
Coût
total
de
l'intervention
en
analyse
de
la
pratique
professionnelle
: 2 400
€.
Décision
n°
2022-139
—
Travaux
de
réhabilitation
de
la
Maison
des
Remparts
lots
n°1
et n°2
- Avenants
Dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
de
la
Maison
des
Remparts
des
travaux
supplémentaires
portant
sur
les
lots
n°1
et n°2
sont
nécessaires.
Ainsi,
il a été
décidé
de
conclure
un
avenant
n°1
pour
le
lot
n°1
et
avenant
n°2
pour
le
lot
n°2
aux
conditions
suivantes :
Montant
Montant
initial
après
tranche
avenant
Lot
Entreprise
ferme
+
Montant
Numéro
tranche
tranches
avenant
HT
|
avenant
ferme
+
optionnel
tranches
es
HT
optionnelles
HT
Lot
1 curage |
Qualit'R
démolition
87917€
|-6577,20€
1
81
339,56 €
Lot
2
Professo
maçonnerie
141
467€
20
850
€
2
164
437.00
€
Le
lot
n°2
avait
fait
l'objet
d'un
avenant
n°1
d'un
montant
de
2
120
€
H.T.
Le
montant
total
du
lot
n°2
après
avenants
est
de
164
437
€ H.T.
Décision
n°
2022-140
—
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
et l'Office
des
fêtes
Un
spectacle
intitulé
« Trois
Fois
plus
drôle
» est
programmé
pour
samedi
21
janvier
2023
à
20h30
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
«La
Passerelle
».
Ainsi,
une
convention
de
partenariat
a
été
conclue
avec
l'Office
des
fêtes
aux
conditions
suivantes : L'Office
des
fêtes
aura
à
sa
charge
les
frais
de
cession
des
droits
d'exploitation
du
spectacle
ainsi
que
les
frais
logistiques
liés
au
spectacle.
La
commune
met
à disposition
la salle
principale
de
La
Passerelle
située
7, rue
du
11
Novembre
à Saint-Just
Saint-Rambert.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintériebr
043-2714202746-203301t9-DEL2G23-007-ÈE Accusé
certfé
exécutoire Page:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
19
janvier
2023
La
commune
s'engage
à
verser
à
l'Office
des
fêtes
le
montant
de
la
recette
de
la
billetterie. La
gestion
de
la
billetterie
est
assurée
par
l'organisme
Loire
Forez
tourisme
en
fonction
du
nombre
de
places
disponibles
qui
leur
a
été
communiqué.
La
commune
assurera
la
gestion
de
la
billetterie
le
soir
du
spectacle
pour
les
ventes
de
dernière
minute.
A
noter
que
celles-ci
uniquement
ne
sont
pas
soumises
à
la
commission
Loire
Forez
Tourisme.
Décision
n°
2022-141
-
Rénovation
et
extension
de
la
salle
Polyvalente
-
Lot
n°4
-
Avenant
n°
1
Une
décision
n°
2022-103
a
été
prise
en
date
du
29
septembre
2022
concernant
les
avenants
des
lots
1,
2,
3,
4,
5,
6,
7
et
10
pour
le
marché
de
rénovation
et
d'extension
de
la
salle
Polyvalente
sur
la
commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert.
Une
seconde
décision
n°
2022-112
en
date
du
25
octobre
2022
relative
à
l'avenant
n°
1
du
lot
n°
4
avait
également
été
prise.
Suite
à
une
erreur
matérielle,
il
convient
d'annuler
la
décision
n°
2022-112
du
25
octobre
2022.
Un
avenant
relatif
au
lot
n°
4
a
été
conclu
suivant
le
détail
corrigé
de
la
moins-value
indiquée
dans
le
tableau
ci-dessous
:
Lot
Montant
Descriptif
Montant
Montant
%
d'écart
initial
avenant
après
introduit
HT
HT
avenant
par
HT
l'avenant
4-
56
513,
50
€
MV
DPGF
-2715€
53
798,50
€
-À,80
%
Menuiserie
articles:
extérieure
4.1.1.8/4.1.
alu
1.9/
DELORME
4.1.1.10
BATANDIER
PV
dépose
et
repose
de
3
modules
de
déclenche ment manuel
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintériebr
043-214A52796-202301t9-DELX0493-007-DE Accusé
certfé
exécutoire Page:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
19
janvier
2023
Décision
n°
2022-142
-
Contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
-
Compagnie
La
Parenthèse
-— Le
problème
avec
le rose
Un
spectacle
intitulé
«Le
problème
avec
le
rose
»
produit
par
la
compagnie
La
Parenthèse
a
été
joué
le jeudi
12
janvier
2023
et
le vendredi
13
janvier
2023
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
« La
Passerelle
».
Ainsi,
un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
a
été
conclu
avec
la
compagnie
La
Parenthèse
aux
conditions
suivantes
:
-
Dates
de
représentation
: jeudi
12
janvier
2023
à
14h30
et
vendredi
13
janvier
2023
à
9h30
et
14h30,
-
Montant
du
spectacle
: 7 550
€ HT.
Décision
n°
2022-143
-
Contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
-
Compagnie
Le
Clan
des
Songes
—
Bout
à Bout
Un
spectacle
intitulé
« Bout
à
Bout
»
produit
par
la
compagnie
Le
Clan
des
Songes
est
programmé
pour
le
jeudi
26
janvier
2023
et
le
vendredi
27
janvier
2023
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
« La
Passerelle
».
Ainsi,
une
convention
a
été
conclue
avec
la
Compagnie
Le
Clan
des
Songes
aux
conditions
suivantes
:
Dates
de
représentation
:jeudi
26
janvier
2023
à
9h15,
10h30
et
14h30
et
le
vendredi
27
janvier
2023
à
9h15
et
10h30,
Montant
du
spectacle
:4
500
€
net.
Décision
n°
2022-144
—
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
et le Festival
des
7 Collines
pour
le spectacle
intitulé
« Mule
»
Un
spectacle
intitulé
« Mule
» a été
joué
le mardi
15
novembre
2022
dans
le cadre
de
la
saison
culturelle
«La
Passerelle
».
Ainsi,
une
convention
de
partenariat
a
été
conclue
entre
la
commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
et
le
Festival
des
7
Collines
aux
conditions
suivantes :
La
commune
porte
à sa
charge:
La
cession
du
spectacle
Les
frais
techniques
Les
droits
d'auteur
Les
frais
de
transport,
d'hébergement
et de
restauration
Le
catering
L'organisation
et
la
logistique
du
spectacle
La
communication
du
spectacle
en
co-production
Le
Festival
aura
à sa
charge
:
La
création
/
impression
de
la
communication
générale
du
Festival,
où
figure
le
spectacle
précité
La
distribution
des
supports
de
communication
sur
le territoire
La
mise
à disposition
de
ces
supports
à
la commune
La
communication
du
spectacle
en
co-production
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintériebr
043-2714202746-203301t9-DEL2G23-007-ÈE Accusé
certfé
exécutoire Page:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
19
janvier
2023
Les
partenaires
mettront
en
vente
le
spectacle
via
leurs
canaux
habituels
aux
tarifs
suivants
:
Tarif
plein
: 19
€
Tarif
réduit
: 13
€
Abonnement
: 16
€
Le
montant
total
de
la
billetterie
TTC
sera
partagé
entre
les
2
partenaires
à
hauteur
de
:
3/4
pour
la
commune,
1/4
pour
le
Festival
des
7
Collines.
Décision
n°
2022-145
-
Convention
de
résidence
artistique
—
Halley
Hop
-—
Compagnie
la
neige
est
un
mystère
Dans
le
cadre
de
la
mission
de
soutien,
de
la
saison
culturelle
La
Passerelle,
aux
compagnies
régionales
dans
leur
démarche
de
création
artistique,
une
convention
de
résidence
artistique
a
été
conclue
avec
Halley
Hop
—
Compagnie
la
Neige
est
un
mystère
aux
conditions
suivantes
:
Mettre
à
disposition
de
la
compagnie
la
salle
«
Les
Verriers
»
à
La
Passerelle
du
5
juin
2023
au
9 juin
2023
de
9h
à
17h
le
lundi
et
le
vendredi
et
de
9h
à
18h
le
mardi,
le
mercredi
et
le
jeudi,
concernant
un
projet
de
préparation
de
spectacle,
pour
un
nombre
de
2
ou
3
participants.
Décision
n°
2022-146
—
Convention
de
résidence
artistique
-
Le
Ruban
Fauve
Dans
le
cadre
de
la
mission
de
soutien,
de
la
saison
culturelle
La
Passerelle,
aux
compagnies
régionales
dans
leur
démarche
de
création
artistique,
une
convention
de
résidence
artistique
a
été
conclue
avec
la
compagnie
«Le
Ruban
Fauve
»
aux
conditions
suivantes
:
-
Mettre
à disposition
de
la
compagnie
la
salle
« Les
Verriers
» et
d'un
espace
repas
à
La
Passerelle
le
18
janvier
2023
et
du
13
au
14
mars
2023
de
9h
à
17h30
Pour
une
résidence
de
création
« QUARTET
»
(clown),
pour
un
nombre
de
4
participants.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintériebr
043-2714202746-203301t9-DEL2G23-007-ÈE Accusé
certfé
exécutoire Page:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
19 janvier
2023
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE,
TOUS
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
Saint-Just
Saint-Rambert,
le 19
janvier
2023
Olivier
JOLY
Pascale
PELOUX
Maire de Saint-Just
Saint-Rambert
La secrétaire
de séance
i
À
NE
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
date
de
sa
réception
en
Sous-Préfecture
de
Montbrison
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
commencera
à
courir
: soit
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale,
soit
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 042-214202798-20230119-DEL2023-001-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 24/01/2023 Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintériebr
043-2714202746-203301t9-DEL2G23-007-ÈE Accusé
certfé
exécutoire