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Déliberation - 2023 001 Decisions prises par M. le Maire dans le
Déliberation - 2024 001 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des delegations dattribution du conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Logement,
Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-20240128-DEL2024-001-DE| Accusé
cortifié
exécutoire
Réception
par te préfet :
30/61:2024]
Page :
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
25 janvier
2024
Date
de
convocation :
le 18
janvier
2024
Date
d'affichage
: le
18 janvier
2024
Etaient
présents
et
formant
la
majorité
les
membres
suivants:
Olivier
JOLY,
Jean-Paul
CHABANNY,
Nathalie
LE
GALL,
François
MATHEVET,
Béatrice
DAUPHIN,
René
FRANÇON,
Ghyslaine
POYET,
Gilbert
LORENZI,
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Alain
LAURENDON,
Pascale
PELOUX,
Serge
GOMET,
Jean-Marc
BEGARD,
Hervé
DE
STEFANO,
Jérôme
SAGNARD
Laurence
MONIER,
Françoise
DESFETES,
Muriel
COUTURIER,
Ramazan
KUS,
Carole
TAVITIAN,
Kenzo
MORINELLO,
Sandra
VERRIERE,
Alex
SOUCHON,
Jean-Pierre
BRAT,
Gilles
VALLAS,
Carole
OLLE,
;
Etaient
absents
: Pascale
HULAIN,
Christophe
BLOIN,
Jean-Baptiste
CHOSSY,
Flora
GAUTIER,
Margaux
MEYER,
Gustave
BARTHELEMY,
Julie
TOUBIN,
Avaient
donné
procuration
: Pascale
HULAIN
à
Muriel
COUTURIER,
Jean-Baptiste
CHOSSY
à
Jean-Paul
CHABANNY,
Flora
GAUTIER
à
François
MATHEVET,
Gustave
BARTHELEMY
à
Kenzo
MORINELLO,
Julie
TOUBIN
à Jean-Pierre
BRAT.
Secrétaire
de
séance
: Pascale
PELOUX
N°
2024-001
OBJET
AFFAIRES
GENERALES
-
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
D'ATTRIBUTION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Rapporteur
: Kenzo
MORINELLO
|
Par
délibération
en
date
du
25
mai
2020,
complétée
par
une
délibération
du
17
septembre
2020,
le Conseil
Municipal
a délégué
à
Monsieur
le
Maire
une
partie
de
ses
attributions.
A
ce
titre,
il doit
rendre
compte
des
décisions
qu'il
a
prises
dans
le cadre
de
cette
délégation.
C'est
pourquoi,
il
est
demandé
à
l'Assemblée
de
bien
vouloir
prendre
acte
des
décisions
suivantes :
Décision
n°2023-130
-—
Convention
de
partenariat
ville
de
Montbrison
/ Théâtre
des
Pénitents
—
commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
Un
spectacle
produit
par
la
compagnie
Travelling
Théâtre
intitulé
«L'apnée
du
sommeil
» a été joué
les
23
et
le 24
novembre
2023
à
20h30
dans
le cadre
de
la saison
culturelle
« La
Passerelle
». Ainsi,
une
convention
de
partenariat
a
été
conclue
entre
la
ville
de
Montbrison
/
Théâtre
de
Pénitents
avec
la
commune
de
Saint-Just
Saint-
Rambert
aux
conditions
suivantes :
Dépenses
: chaque
partenaire
prendra
en
charge
50%
des
frais
liés
au
spectacle,
soit :
-
Le
montant
de
la cession
pour
les
2
représentations,
-
Les
frais
de
transports,
-
Les
frais
de
restauration,
-
Les
frais
techniques,
y compris
le personnel
et
la sécurité,
-
Les
droits
d'auteurs. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-20240128-DEL2024-001
DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 30/61:2024]
Page
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
25
janvier
2024
Billetterie
:
Les
partenaires
mettront
en
vente
le
spectacle
via
leurs
canaux
habituels
aux
tarifs
suivants
:
-
La
Passerelle :
tarif
plein
19
€
- tarif réduit
13
€ - abonnement
16
€
-
Le
Théâtre
des
Pénitents
: 21
à
5 €
Le
montant
de
la
cession
et
des
frais
de
transports
seront
réglés
directement
auprès
de
la
compagnie
par
chaque
partenaire
sur
présentation
d'une
facture
à hauteur
de
sa
part.
Le
montant
de
la
billetterie
en
euros
TTC
sera
partagé
à
50%
entre
les
partenaires. Décision
n°2023-131
-
Convention
d'occupation
précaire
-
SAS
La
Cave
du
Malt
Une
convention
d'occupation
précaire
a
été
conclue
avec
la
SAS
La
Cave
du
Mal,
représentée
par
monsieur
Jean-Philippe
BRUNON
pour
le
local
commercial
sis
2,
place
de
la
Paix
à
Saint-Just
Saint-Rambert.
La
présente
convention
est
consentie
et
acceptée
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
du
1%
octobre
2023
au
30
septembre
2024.
La
présente
mise
à
disposition
est
consentie
à
titre
précaire
moyennant
une
redevance
d'occupation
mensuelle
de :
Loyer
commercial
407,21
€
Provision
sur
charges
13,21
€
Provision
impôts
fonciers
103,86
€
TVA
(20
%)
81,44
€
Soit
un
total
de
605,72
€, dont
81,44
€
de
TVA.
Décision
n°2023-132
—
Avenant
n°
1 au
bail
de
location
de
la caserne
de
gendarmerie
de
Saint-Just
Saint-Rambert
consenti
au
profit
de
l'Etat
Par
décision
n
° 2021-033,
un
bail
relatif
à
la
caserne
de
gendarmerie
de
Saint-Just
Saint-Rambert
a
été
conclu
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
Loire,
pour
une
période
de
9
ans
à
compter
du
16
août
2020,
moyennant
un
loyer
annuel
de
176
544,40
€.
Il a
été
conclu
un
avenant
n°
1
au
bail
relatif
à
la
caserne
de
gendarmerie
de
Saint-Just
Saint-Rambert
située
250,
route
de
Saint-Marcellin
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
de
la
Loire.
Le
présent
avenant
a pour
objet
de
constater
la
première
révision
triennale
au
16
août
2023.
La
location
est
consentie
et
acceptée
moyennant
un
loyer
annuel
de
196
512,86
€
hors
charges
à
compter
du
16
août
2023
suivant
avis
du
Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques
de
la
Loire
du
14
septembre
2023. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-20240128-DEL2024-001
DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Page:
Récegtion
par
te
préfet
: 30/61:2024]
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
25 janvier
2024
Décision
n°2023-133
—
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
pour
les
travaux
de
rénovation
énergétique
et
thermique
du
bâtiment
« Les
Mâts-Trus
»
au
titre
du
fonds
vert
—
Exercice
2023
La
commune
envisage
la
rénovation
énergétique
et
thermique
du
bâtiment
«Les
Mâts-Trus
».
Le
montant
du
projet
de
rénovation
énergétique
et
thermique
de
ce
bâtiment
communal
s'élève
à
715
469
€
HT.
Ainsi,
il
a
été
décidé
de
solliciter
auprès
de
l'Etat,
une
subvention
au
titre
du
fonds
vert
pour
l'exercice
2023,
d'un
montant
maximal
de
38%
des
travaux,
soit
271
878,22
€
HT.
Décision
n°2023-134
—
Abonnement
d'entretien
de
supervision
du
système
de
chauffage
et
de
la
climatisation
du
Pôle
Culturel
et
du
site
de
« La
Passerelle
»
l'est
nécessaire
de
confier
l'entretien
du
système
de
supervision
du
chauffage
et
de
la
climatisation
à
une
entreprise
spécialisée
pour
le
Pôle
Culturel
et
le
site
de
«La
Passerelle
».
Ainsi,
il a
été
décidé
de
confier
l'abonnement
du
système
de
supervision
en
vue
d'assurer
l'entretien
et
le
dépannage
des
constituants
du
système
de
supervision
et
installation
de
chauffage
et
de
climatisation
sur
les
sites
du
Pôle
Culturel
et
de
«La
Passerelle
»
à
la
SARL
CHAUSSON
TEC,
moyennent
un
montant
annuel
de
2 485
€
HT.
Le
prix
sera
bloqué
pendant
la
période
d'engagement.
Décision
n°2023-135
-
Convention
d'occupation
du
domaine
public
-
Monsieur
Direk
YENER
-—
Restaurant
« Le
Rambertois
»
Une
convention
a
été
signée
avec
monsieur
Direk
YENER,
gérant
du
restaurant
« Le
Rambertois
»,
situé
13,
boulevard
de
la
Libération
à
Saint-Just
Saint-Rambert,
afin
de
définir
les
modalités
d'utilisation
du
domaine
public
situé
à
proximité
du
fonds
de
commerce,
en
vue
d'y
installer
une
terrasse
avec
des
tables,
chaises
à
l'exclusion
de
tout
autre
mobilier.
Cette
mise
à
disposition
est
consentie
moyennant
une
redevance
fixée
par
délibération
du
conseil
municipal
des
tarifs
communaux
en
vigueur.
Décision
n°2023-136
—
Convention
d'occupation
du
domaine
public
-
Madame
Isabelle
MARCON
-—
Commerce
« Un
Monde
Enchan-Thé
»
Une
convention
a
été
signée
avec
madame
Isabelle
MARCON,
gérante
du
commerce
«Un
Monde
Enchan-Thé
»,
sis
place
Jean
Monnet
à
Saint-Just
Saint-Rambert,
afin
de
définir
les
modalités
d'utilisation
du
domaine
public
à
proximité
du
fonds
de
commerce,
en
vue
d'y
installer
une
terrasse
avec
des
tables,
chaises
à
l'exclusion
de
tout
autre
mobilier.
Cette
mise
à
disposition
est
consentie
moyennant
une
redevance
fixée
par
délibération
du
conseil
municipal
des
tarifs
communaux
en
vigueur.
Décision
n°2023-137
—
Contrat
de
prestation
de
dératisation
l'est
nécessaire
d'assurer
la
détection,
la
dératisation
et
la
prévention
des
rongeurs
au
sein
de
la
structure
multi-accueil
« Les
Matelots
».
Ainsi,
un
contrat
de
prestation
de
dératisation
a
été
conclu
avec
la
société
SOUR/'NETT
moyennant
un
montant
annuel
de
660
€
HT. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-20240128-DEL2024-001
DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Récegtion
par
te
préfet
: 30/61:2024]
Page
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
25 janvier
2024
Décision
n°2023-138
-
Analyse
de
la
pratique
professionnelle
à
la
structure
multi-
accueil
« Les
P'tits
Mariniers
»
ll
a
été
décidé
de
confier
la
formation
relative
aux
séances
d'analyse
de
la
pratique
professionnelle
pour
les
agents
de
la
structure
multi-accueil
« Les
P'tits
Mariniers
» à
madame
Manuelle
BONNAIRE
(psychologue
clinicienne)
aux
conditions
suivantes
:
*
Huit
séances
d'analyses
de
la
pratique
professionnelle
soit
200
€
la
séance,
entre
le
1°
janvier
2024
et
le
31
juillet
2024,
°
Coût
total
de
l'intervention
en
analyse
de
la
pratique
professionnelle
:1
600
€.
Décision
n°2023-139
—
Contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
Un
spectacle
produit
par
l'Association
Adone
intitulé
« La
Cordalinge
» a
été
joué
le
12
janvier
2023
à
15h
et
le
13
janvier
2024
à
15h
à
la
salle
de
La
Passerelle,
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
«La
Passerelle
».
Ainsi,
un
contrat
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
a
été
conclu
avec
l'Association
Adone,
moyennant
un
montant
de
3
600
€
HT
pour
les
2
représentations.
La
commune
a
pris
en
charge
les
repas
et
l'hébergement. Décision
n°2023-140
-
Convention
simplifiée
de
formation
professionnelle
L'agent
responsable
des
temps
péri-éducatifs
doit
suivre
une
formation
«Accompagnement
Validation
des
Acquis
Professionnels
(VAE)
»
BPJES
LOISIRS
TOUT
PUBLIC.
Ainsi,
il
a
été
décidé
de
confier
cette
formation
à
la
SARL
MN
TRONCHON
—
MN
TIPS,
moyennant
un
montant
net
de
taxes
de
1
680
€.
Décision
n°2023-141
-
Contrat
annuel
de
maintenance
du
système
d'alarme
intrusion
pour
la
mairie
de
Saint-Just
Saint-Rambert
- Sérénité
Protection
Services
Il est
nécessaire
de
procéder
à
la
maintenance
du
système
d'alarme
intrusion
pour
la
mairie
de
Saint-Just
Saint-Rambert.
Ainsi,
Un
contrat
pour
la
maintenance
du
système
d'alarme
intrusion
pour
la
mairie
principale
a
été
conclu
avec
la
société
Sérénité
Protection
Services
basée
à Andrézieux-Bouthéon
aux
conditions
suivantes
:
°
Date
de
début
de
période
:18/09/2023,
°
Date
de
fin
de
période
:17/09/2024,
°
Montant
:690
€
HT.
Décision
n°2023-142
—
Contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
—
« Cerebro
» -
Compagnie
du
Faro
Un
spectacle
produit
par
la
Compagnie
du
Faro
intitulé
«Cerebro
»
a
été
joué
le
samedi
16
décembre
2023
à
20h30
à
la
salle
de
La
Passerelle
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
« La
Passerelle
».
Ainsi,
un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
de
ce
spectacle
a
été
conclu
avec
la
Compagnie
Faro
aux
conditions
suivantes
:
-
2
800
€ net
pour
la
représentation,
-
640
€
pour
les
frais
de
transports
sur
présentation
de
justificatifs,
-
Soit
un
total
de
3 440
€
net. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202798-20240125-DEL2024-001-DE| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 30/01/2024]
Page
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
25 janvier
2024
Décision
n°2023-143
-
Convention
de
mise
à disposition
d'un
bureau
du
Trait
d'Union
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la
Loire
Une
convention
de
mise
à
disposition
d'un
bureau
au
Trait
d'Union
sis
place
de
la
Paix
à
Saint-Just
Saint-Rambert,
a
été
conclue
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la
Loire
aux
conditions
suivantes
:
-
Tous
les
mercredis
matin
sur
décembre
2023,
-
Les
vendredis
à
la
journée
à
compter
du
1°
janvier
2024.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
PRIS
ACTE
DE
LA
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE,
TOUS
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
Saint-Just
Saint-Rambert,
le
25
janvier
2024
Olivier
JOLY
Pascale
PELOUX
ire
de
Saint-Just
Saint-Rambert
La
secrétaire
de
séance
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à courir
à compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
date
de
sa
réception
en
Sous-Préfecture
de
Montbrison
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
commencera
à
courir
: soit
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale,
soit
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai. Accusé
de
récegtion
- Ministère
de
l'intérieur
G42-214202708-20240128-DEL2024-001-DE| Accusé
cerifié
exécutoire
Réception
par
te
préfet
: 30/61:2024]