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Déliberation - 2024111507 Subventions associations
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune d'Aigueblanche.
Lien du pdf (Déliberation - 2024111507 Subventions associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 25/11/2024
Département de la Savoie * 1 Gr: und Reçu en préfecture le 25/11/2024 . . 4 & Arrondissement d'Alberiville \ . Publié le ER
Commune de GRAND-SIGUEBLANCHE À ANAL @ bla ne h © | 0:073-200084572-20241115-2024112507-DE
2024111507 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'AN DEUX MIL VINGT QUATRE Le vendredi 15 novembre 2024 à 19 heures. Le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie de Grand-Aigueblanche, sous la présidence de Monsieur André POINTET.
Présents: ARNAULT Jacqueline, BERLIOZ Pascaline, BON Françoise, BRUNIER Thierry, CANET Laurent, CHATAGNIER Didier, DELAPIERRE René, HURET Edith, JAY Hélène, KALIAKOUDAS Evelyne, MARIANI Michel, MATHIS Marc, MIBORD Josiane, MORIN Jean-Yves, NANTET Laetitia, PARMENTIER Marlène, PIANI Alain, POINTET André, RICHIER Maryse, ROSSETTI-COCHEME Sandrine, ROUX-MOLLARD Alain, TISSOT Christian, VICHARD Daniel.
Pouvoirs: GUILBERT Agnès donne pouvoir à ARNAULT Jacqueline, NIEMAZ Jean-Louis donne pouvoir à DELAPIERRE René, PERCEVAL Christophe donne pouvoir à BRUNIER Thierry.
Absents : CHANOIR Jessica
Date de la Convocation : 07 novembre 2024
Nombre de Conseillers : En exercice : 27
Présents : 23
Votants : 26
Madame MIBORD Josiane est élue secrétaire de séance.
Objet : Subventions aux associations
Le Maire propose de verser pour l’année 2024 les subventions suivantes pour les associations listées ci-dessous :
Associations Montants délibérés | Montants proposés pour 2023 pour 2024
Associations locales
APE AIGUEBLANCHE | 761.25€| 560.55 €
Associations sportives soumises aux nombres d’adhérents de — 18 ans
CLUB Athlétisme | | 100 €
Concernant les associations soumises au nombre d'adhérents du territoire de moins de 18 ans, il est proposé les calculs suivants :
65 € par adhérent pour les associations sportives du territoire
50 € par adhérent pour les associations sportives hors territoire.
25 € par adhérent pour les associations scolaires hors territoire.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
DECIDE l'attribution des subventions ci-dessus
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.
CERTIFIE CONFORME AU DÉBAT.
www.grand-aigueblanche.fr