Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20200604160235106
Conseil Municipal - 20200604160235106
Conseil Municipal - Tableau CM
Conseil Municipal - tableau cm
Conseil Municipal - tableau du cm
Déliberation - tableau du cm
Conseil Municipal - Tableau CM
Conseil Municipal - Tableau SIGNE
Conseil Municipal - 2026 13 3 EM Annexe 3 Tableau du CM 2026
Conseil Municipal - Tableau du conseil municipal2
Conseil Municipal - TABLEAU CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bondigoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - TABLEAU CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT HAUTE-GARONNE
COMMUNE
:
Toutes
les
communes
ARRONDISSEMENT
BONDIGOUX
TOULOUSE
EPCIà
facallé
propre:
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SOMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
-
CGCT)
Effectif légal
du
conseil
municipal
15
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal,
Après
le maire,
prennent rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les adjoints
puis
les conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
de
l’avant-dernier
alinéa
de
l’article L. 2122-7-2
et du
second
alinéa
de
l’article L. 2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre de nomination
et, entre
adjoints
élus
le même
jour
sur
la même
liste de
candidats
aux
fonctions
d'adjoints,
par
l'ordre
de présentation
sur cette
liste.
L'ordre
du tableau
des
conseillers
municipaux
est déterminé
:
1° Par
la date la plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil municipal
;
29
Entre
conseillers
élus
le même
jour, par
le plus
grand nombre
de suffrages
obtenus ;
3° Et, à égalité
de voix, par priorité
d'âge.
Une
copie
du tableau
est transmise
au
préfet
au
plus
tard
à 18
heures
le lundi
suivant
l'élection
du maire
et des
adjoints
(art. R. 2121-2
du
CGCT).
Pour
les communes
de moins
de
1000
habitants,
est également
adressée
au préfet,
dans
les mêmes
délais,
la liste des
conseillers
communautaires
résultant
de
l'application
de
l’article L. 273-11
du
code
électoral.
Ordre
Fonctionf
fra
NOM
ET PRÉNOM
ES
récents dicton à
obus par
le
nant
(en
chiffres)
1
Maire
M
ROUX
Didier
19/02/1959
20/03/2026
239
OUI
à
Premier
adjoint
M
PEREZ
Thierry
31/0/1958
20/03/2026
239
NON
3
Deuxième
adjoint
Mme
| SOURBIER
CAZELLES
Nathalie
16/06/1969
20/03/2026
239
NON
4
Troisième
adjoint
M
GAIO
Michel
09/081960
20/03/2026
239
NON
b
Conseiller
Mme
| BONHOMME
Véronique
30/12/1964
15/03/2026
239
NON
6
Conseiller
M
LUGAN
Pascal
”
02/04/1969
15/03/2026
239
NON
7
Conseiller
M
GEORGES
Éric
29/11/1969
15/03/2026
239
NON
8
Conseiller
Mme
|LEROY
Corinne
18/08/1973
15/03/2026
239
NON
9
Conseiller
M
RUBIO
Vivian
17/01/1981
15/03/2026
239
NON
10
Conseiller
M
VIDALLET
Arnaud
20/10/1983
15/03/2026
239
NON
11
Conseiller
Mme
|PEREZ
Céline
27/11/1983
15/03/2026
239
NON
12
Conseiller
Mme
| HEMON
Véronique
03/02/1987
15/03/2026
239
NON
13
Conseiller
Mme
| BABRON
Fiona
23/01/1980
15/03/2026
239
NON
14
Conseiller
Mme
|
BROUSSE
Aurélie
25/07/1980
15/03/2026
142
NON
15
Conseiller
M
ACRIZ
Thibaut
30/06/1934
|
15/03/2026
142
NON
Cachet
de la mairie
:
3
Certifié
par
le
maire,
À, Born
JEU
d
2
mosx
962€.
! Préciser:
maire,
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint)
ou
conseiller.