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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montesquieu-des-Albères.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau du cm)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT
ARRONDISSEMENT
CERET
EPCI
à
fiscalité
propre :
PYRENEES-ORIENTALES
Communauté
de
communes
Albères
Côte
Vermeille
Illiberis
Effectif
légal
du
conseil
municipal
15
COMMUNE
:
MONTESQUIEU-DES-ALBERES
Toutes
les
communes
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—-
CGCT)
L'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
de
l’avant-dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le même
jour
sur
la même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé :
1°
Par
la
date
la plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
priorité
d’âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l’élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
est
également
adressée
au
préfet,
dans
les
mêmes
délais,
la
liste
des
conseillers
communautaires
résultant
de
l’application
de
l’article
L.
273-11
du
code
électoral.
Ordre
Fonction!
Mau
NOM
ET PRÉNOM
Date de naissance
récente élebtion
obtenus par
connue
Mme)
à la fonction
ten chtis)
1
Maire
Mme
| PONS
Huguette
27/02/1956
21/03/2026
574
Premier
conseiller
2
|Premier
adjoint
Mme
| LANOY
Marie-Agnès
25/07/1956
21/03/2026
574
|
3
| Deuxième
adjoint
M.
LESOT
Michel
26/01/1947
21/03/2026
574
|
4
|Troisième
adjoint
Mme
| SANTA-CRUZ
Laure
29/11/1985
21/03/2026
574
|...
5
|Conseiller
municipal
|M.
VIGNERY
Hervé
18/11/1947
15/03/2026
574
Deuxième
conseiller
°
6
|Conseiller
municipal
|M.
SAIGNOL
Alain
04/05/1962
15/03/2026
574
TR.
7
| Conseiller
municipal
|Mme
| CAPDEVILLE
Véronique
15/01/1965
15/03/2026
574,
[US
8
|Conseiller
municipal
|Mme
|PALE
Joséphine
10/04/1965
15/03/2026
OPA
anis
monse
9
|Conseiller
municipal
|M.
JOLIVEAU
Denis
03/05/1959
15/03/2026
574
US
10
|Conseiller
municipal
|M.
LLEIDA
Sébastien
12/05/1981
15/03/2026
574
[TU
11
| Conseiller
municipal
|Mme
| JUSTAFRE
Aurélie
28/04/1982
15/03/2026
574
12
|Conseiller
municipal
|M.
PLONQUET
Vincent
22/05/1990
15/03/2026
SIA
|
asrssrreenemmmeur
murs
13
|Conseiller
municipal
|M.
DE
FOUCHER
Cyrille
24/08/1970
15/03/2026
SE
14
|Conseiller
municipal
|M.
SEGUIN
Olivier
06/06/1976
15/03/2026
351
|...
15
|Conseiller
municipal
|M.
BELMONTE
Frédéric
17/03/1977
15/03/2026
351
|...
! Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint)
ou
conseiller.
Certifié
par
le
maire,
A
Montesquieu-des-Albères,
le
21
mars
2026
FE