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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 060 cc 25 designation dun representant du tco dans les organismes exterieurs
Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 060 cc 25 designation dun representant du tco dans les organismes exterieurs)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 10/06/2024
Reçu en préfecture le 10/06/2024
DEPARTEMENT DE LA REUNION Publié le 21/06/2024 Lo
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST
SAINT LEU - TROIS BASSINS -— SAINT PAUL
LE PORT -— LA POSSESSION
Nombre de membres en exercice : 64
Nombre de présents : 50
Nombre de représentés :3
Nombre d'absents :11
OBJET
AFFAIRE N°2024 060 _CC_25
Désignation d'un représentant du TCO
dans les organismes extérieurs
Nombre de votants : 53
NOTA :
Le Président certifie que :
- la convocation a été faite le :
28 mai 2024
- date d’affichage et de publication de la liste
des délibérations au plus tard le
10/06/2024
EXTRAIT DU PROCES VERBAL
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 3 juin 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE TROIS JUIN à 14 h 00, le Conseil Communautaire s'est réuni au siège, 1 rue Eliard Laude, à Le Port, en salle du Conseil Communautaire, après convocation légale, sous la présidence de M. Emmanuel SERAPHIN, Président.
Secrétaire de séance : M. Irchad OMARJEE
ÉTAIENT PRÉSENT(EYS :
Mme Huguette BELLO - M. Emmanuel SERAPHIN - Mme Mélissa COUSIN - Mme Denise DELAVANNE - Mme Suzelle BOUCHER - M. Salim NANA-IBRAHIM - Mme Pascaline CHEREAU-NEMAZINE - M. Jean-Philippe MARIE-LOUISE - M.
Irchad OMARJEE - Mme Melissa PALAMA-CENTON - M. Julius METANIRE -
Mme Marie-Bernadette MOUNIAMA-CUVELIER - M. Jean-Noel JEAN- BAPTISTE - Mme Laetitia LEBRETON - Mme Mireille MOREL-COIANIZ - M. Dominique VIRAMA-COUTAYE - Mme Marie-Anick FLORIANT - M. Michel
CLEMENTE - Mme Helene ROUGEAU - M. Yann CRIGHTON - M. Alain
BENARD - Mme Lucie PAULA - Mme Eglantine VICTORINE - M. Karl BELLON - Mme Vanessa MIRANVILLE - Mme Jocelyne CAVANE-DALELE - Mme Marie- Josee MUSSARD-POLEYA - M. Maxime FROMENTIN - M. Philippe ROBERT -
Mme Florence HOAREAU - M. Olivier HOARAU - Mme Annick LE TOULLEC -
M. Henry HIPPOLYTE - Mme Catherine GOSSARD - M. Jean-Claude ADOIS - Mme Jasmine BETON - M. Armand MOUNIATA - Mme Brigitte LAURESTANT - Mme Danila BEGUE - M. Bruno DOMEN - Mme Marie ALEXANDRE - M. Pierre
Henri GUINET - Mme Brigitte DALLY - M. Philippe LUCAS - M. Jacky
CODARBOX - Mme Marie-Annick HAMILCARO - M. Daniel PAUSE - M. Josian ACADINE - M. Christophe DAMBREVILLE - M. Jean MARCEAU
ETAIENT ABSENT(E)S :
M. Tristan FLORIANT - M. Alexis POININ-COULIN - M. Guylain MOUTAMA- CHEDIAPIN - Mme Roxanne PAUSE-DAMOUR - Mme Amandine TAVEL - M.
Fayzal AHMED-VALI - Mme Jacqueline SILOTIA - Mme Armande
PERMALNAICK - Mme Jocelyne JANNIN - M. Jean François NATIVEL - Mme Audrey FONTAINE
ETAIENT REPRESENTE(E)S :
Mme Virginie SALLE procuration à M. Yann CRIGHTON - M. Gilles HUBERT
procuration à M. Olivier HOARAU - M. Rahfick BADAT procuration à M. Bruno DOMEN
ID : 974-249740101-20240610-2024_060_CC_25-DE Envoyé en préfecture le 10/06/2024
Reçu en préfecture le 10/06/2024
DEPARTEMENT DE LA REUNION Publié le FT
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST
SAINT LEU - TROIS BASSINS -— SAINT PAUL
LE PORT -— LA POSSESSION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUIN 2024
AFFAIRE N°2024 060 CC 25 : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU TCO DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
Le Président de séance expose :
Par délibération n° 2021 044 CC 23 du 22 mars 2021, M. Perceval GAILLARD 2 été désigné suppléant de Mme Catherine GOSSARD au sein de la Commission Consultative Départementale de Sécurité de d’Accessibilité.
Suite à la démission de M. Perceval GAILLARD), il est proposé de procéder à son remplacement.
L'assemblée a décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
Ouï l'exposé du Président de séance,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ ET À LA MAJORITÉ (PAR 5 ABSTENTION(S), 0 SANS PARTICIPATION, 0 CONTRE) DÉCIDE DE :
- DESIGNER M. Jean MARCEAU représentant au sein de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité (CCDSA).
Pour extrait conforme au registre des délibérations de la Communauté d'Agglomération TCO
Fait à Le Port, le
Le Président de séance
Emmanuel SERAPHIN
Président
ID : 974-249740101-20240610-2024_060_CC_25-DE