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Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB230511043 subvention USEP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé en préfecture le 16/05/2028
Ville de : ele _ B Urgoin “ Jo | | | eu ID : 038-213800525-202205t 1-D8290811043-DE
COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 MAI 2023
EDUCATION
DB230511043
L'an deux mille vingt-trois, le onze mai à vingt heures, les conseillers municipaux légalement convoqués
le trois mai, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle Grenette située
place de la Halle à Bourgoin-Jallieu.
La séance est ouverte à 20 heures 05. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.
Il procède à l'appel des conseillers municipaux.
ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Hélène ACCETTO LA,
Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Océane ROULOT,
Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH,
Chantal BUSSY, Christian CIOFFI, Laurent CAMPO, Gaël LEGAY-BELLOD, Semiha ALATAS, Dominique CADI,
Robert BRIOUDE, Marie-Claude SOUCHAUD, Isabelle RENARD, Odile MARTINI, Kévin DOREL,
Damien PERRARD, Anne CROUZIER, Roger RICHERMOZ, Michael AYDIN, Laurent MAGUET
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35
Présents : 30 Votants : 32
Absents : Anissa DAOUI, Nathalie JACQUEMOND, Aurélia MASSON.
Excusés, ayant donné pouvoir :
- Aurélien LEPRÊTRE, pouvoirà Dorian MAILLET ;
- Jean-Claude PARDAL, pouvoir à Laurent MAGUET.
Secrétaire de séance : Océane ROULOT est nommée secrétaire de séance conformément aux dispositions
de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Hélène ACCETTOLA
13 : SUBVENTION A L'UNION SPORTIVE DES ECOLES PRIMAIRES DE BOURGOIN-JALLIEU
La ville de Bourgoin-Jailieu soutient depuis plusieurs années le développement des actions sportives
proposées par l'USEP dans les écoles de la commune en facilitant l’accès de tous les enfants qui le
souhaitent aux activités sportives (licences).
Dans ce cadre-là, l’'USFEP sollicite une subvention de 1 487,70 € pour l’année scolaire 2022-2023
(tableau en annexe).
Il'est proposé au Conseil Municipal d’/ de :
- _ Approuver le versement de la subvention à l'USEP ;:
- Autoriser le Maire ou un conseiller ayant délégation en la matière, à signer tous actes et
effectuer toutes formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération ;
- Prendre acte que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023.
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal du 11 mai 2023- Délibérations - page 35 ID : 058-213800525-20230511-09230511043-DE
Le conseil municipal,
Après avoir entendu l'exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l’unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jailieu, le jeudi 11 mai 2023.
Le secrétaire de séance Le Maire
Commune de Bourgoin-lallieu - Conseil municipal du 11 mai 2023- Délibérations - page 36