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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 141024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 141024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Jeunesse,
Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du lundi 14 octobre 2024
1/2
BUREAU COMMUNAUTAIRE
lundi 14 octobre 2024 à 18h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 21 octobre 2024 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 21 octobre 2024
Secrétaire de séance : Albert PIGOREAU
Présents :
Philippe MERCIER
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Nicolas HASLÉ
Arnaud TAFILET
Yann TRIMARDEAU
Sam BA (absent de la délibération n° 1 à la délibération
n° 2
présent de la délibération n° 3 à la délibération n° 8)
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Véronique CHAMPDAVOINE
Claire GRANGER
Joël PRENANT
Albert PIGOREAU
Michel CHARTRAIN
Sylvie NORGUET
Dominique DHUY
Thierry FLEURY
Bruno DUPRÉ
Benoît GARDRAT
Sylvie DEUX
François COCHET
Absents :
Laurent GAUTHIER
Bernard BONHOMME
Eric BARDET
Absents ayant donné procuration :
Laurent BRILLARD donne procuration à Philippe MERCIER
Magali MARTY-ROYER donne procuration à Claire FOUCHER-MAUPETIT Nicole JEANTHEAU donne procuration à Nicolas HASLÉ
Maryvonne BOULAY donne procuration à Claire GRANGER
Clara DODIN donne procuration à Benoît GARDRAT
Sandrine HERTZ donne procuration à Sylvie DEUX
Thierry SIFANTUS donne procuration à Bruno DUPRÉ
Objet de la décision Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVB20241014-01) A l’unanimité des votants
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 9 septembre 2024
(n° TVB20241014-02)
A l’unanimité des votants
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Entreprise Marie paysage – Projet de développement à Montoire-sur-le-Loir
(n° TVB20241014-03)
A l’unanimité des votes
exprimés,
Albert PIGOREAU
s’abstenant
4. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Transports Jumeau – Projet de développement à Vendôme
(n° TVB20241014-04)
A l’unanimité des votants
5. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : AVADE – Soutien au développement de l'emploi et de l'activité dans le domaine de l'insertion par l'activité économique
(n° TVB20241014-05)
A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées BC 141024
2/2
6. ENVIRONNEMENT : Convention de prestation de service avec ValDem pour la collecte et la valorisation des déchets – Année 2023
(n° TVB20241014-06)
A l’unanimité des votants
7. FONCIER : Servitude au profit du SIDELC – ZA de la Croix Noury à Villiers- sur-Loir
(n° TVB20241014-07)
A l’unanimité des votants
8. HABITAT : Demande de financement au titre du dispositif MaPrimeRenov' (n° TVB20241014-08) A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 18h35.