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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 230625
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 230625)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Loisirs,
Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du lundi 23 juin 2025
1/2
BUREAU COMMUNAUTAIRE
lundi 23 juin 2025 à 18h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 30 juin 2025 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 30 juin 2025
Secrétaire de séance : Albert PIGOREAU
Présents :
Philippe MERCIER
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Nicolas HASLÉ
Magali MARTY-ROYER
Nicole JEANTHEAU
Yann TRIMARDEAU
Sam BA
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Véronique CHAMPDAVOINE
Claire GRANGER
Bernard BONHOMME
Albert PIGOREAU
Maryvonne BOULAY
Clara DODIN
Sandrine HERTZ
Dominique DHUY
Thierry FLEURY
Benoît GARDRAT
Sylvie DEUX
Absents :
Arnaud TAFILET
Joël PRENANT
Laurent GAUTHIER
Michel CHARTRAIN
Sylvie NORGUET
François COCHET
Eric BARDET
Absents ayant donné procuration :
Laurent BRILLARD donne procuration à Philippe MERCIER
Bruno DUPRÉ donne procuration à Magali MARTY-ROYER
Thierry SIFANTUS donne procuration à Maryvonne BOULAY
Objet de la décision Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVB20250623-01) A l’unanimité des votants
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 12 mai 2025
(n° TVB20250623-02)
A l’unanimité des votants
3. COMMERCE : Dispositif pour la rénovation des devantures commerciales - Demande de l'entreprise individuelle Adeline Boulay (enseigne A-Two Coiffure) à Montoire-sur-le-Loir
(n° TVB20250623-03)
A l’unanimité des votants
4. COMMERCE : Dispositif pour la rénovation des devantures commerciales - Demande de la SARL Meilhon Matis à Vendôme
(n° TVB20250623-04)
A l’unanimité des votants
5. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : BAUMER BOURDON HAENNI – Projet de développement à Vendôme
(n° TVB20250623-05)
A l’unanimité des votants
6. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de partenariat entre Territoires vendômois et le CEMEA (Centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active) organisateur de formation BAFA (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur)
(n° TVB20250623-06)
A l’unanimité des votants
7. ENFANCE / JEUNESSE : Centre régional information jeunesse – Convention de partenariat avec le Relais information jeunesse
(n° TVB20250623-07)
A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées BC 240625
2/2
8. ENFANCE / JEUNESSE : Convention avec le Bureau information jeunesse du Loir-et-Cher (BIJ41)
(n° TVB20250623-08)
A l’unanimité des votants
9. GUICHET UNIQUE : Convention de prestation de service avec le SIVOS de Marcilly-en-Beauce, Villerable, Villiersfaux
(n° TVB20250623-09)
A l’unanimité des votants
10. GUICHET UNIQUE : Convention de prestation de service avec le SIVOS Areines-Meslay
(n° TVB20250623-10)
A l’unanimité des votants
11. HABITAT : Demande de financement au titre du dispositif MaPrimeRénov' (n° TVB20250623-11) A l’unanimité des votants
12. TARIFS : ATTRACTIVITE CULTURELLE - Création de tarifs pour la vente de boissons et d'alimentation lors de la tenue de bars temporaires dans le cadre de l'organisation d'événements culturels portés par la direction de l'attractivité culturelle à compter du 1er septembre 2025
(n° TVB20250623-12)
A l’unanimité des votants
13. TARIFS : EQUIPEMENTS SPORTIFS – Activités sportives – Modification des tarifs pour les activités sportives de l'année scolaire 2025/2026 applicables à compter du 2 septembre 2025
(n° TVB20250623-13)
A l’unanimité des votants
14. TARIFS : EQUIPEMENTS SPORTIFS - Tarifs location des équipements sportifs communautaires à compter du 2 septembre 2025
(n° TVB20250623-14)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 18h45.