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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 010626
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 010626)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du lundi 1er juin 2026
1/2
BUREAU COMMUNAUTAIRE
lundi 1er juin 2026 à 18h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 8 juin 2026 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 8 juin 2026
Secrétaire de séance : Arnaud TAFILET
Présents :
Laurent BRILLARD
Magali MARTY-ROYER
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Nicole JEANTHEAU
Yann TRIMARDEAU
Véronique CHAMPDAVOINE
Sam BA
Claire GRANGER
Thierry SIFANTUS
Lydie BOULAY
Arnaud TAFILET
Laurent GAUTHIER
Jean-Paul GONET
Colette MOALIC
Bruno DUPRE
Simon HOUDEBERT (donne procuration à Yann
TRIMARDEAU de la délibération n°1 à la délibération
n° 2
présent de la délibération n° 3 à la délibération n° 15)
Laure ANTHEAUME
Marie-José CINTRAT
Jean-Marie CABART
Jean-Michel CHALON
Mickaël CASROUGE
Sylvie DEUX
Didier DEZÉ
Patrick ECLERCY-DETERPIGNY
Chantal FEDELE
Roseline LEGUEREAU
Absent :
Eric BARDET
Absents ayant donné procuration :
Benoît GARDRAT donne procuration à Claire FOUCHER-MAUPETIT Philippe MERCIER donne procuration à Laurent BRILLARD
Albert PIGOREAU donne procuration à Véronique CHAMPDAVOINE
Objet de la décision Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVB20260601-01) A l’unanimité des votants 2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 2 février 2026
(n° TVB20260601-02)
A l’unanimité des votants
3. ATTRACTIVITE CULTURELLE : Création du Pôle départemental de musique ancienne – Convention avec le conseil départemental de Loir-et-Cher (n° TVB20260601-03)
A l’unanimité des votants
4. COMMANDE PUBLIQUE / VOIRIE : Convention de groupement de commande avec la commune de Vendôme pour la passation d'accords-cadres de travaux, de maintenance divers d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore pour les années 2027-2030
(n° TVB20260601-04)
A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées BC 010626
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5. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande avec la commune de Vendôme, la commune de Saint-Ouen, la commune de Naveil et la commune de Lunay pour la passation d'accords-cadres pour l'établissement de relevés topographiques à grande échelle et pour la réalisation de prestations foncières pour les années 2027-2030
(n° TVB20260601-05)
A l’unanimité des votants
6. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d'accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service – Demande de la SAS Y cosmétique (boutique ADN Beauté) à Vendôme
(n° TVB20260601-06)
A l’unanimité des votants
7. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d'accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service – Demande de la SARL Le Cabana à Vendôme
(n° TVB20260601-07)
A l’unanimité des votants
8. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Soutien à Initiative Loir-et-Cher au titre de 2026
(n° TVB20260601-08)
A l’unanimité des votes
exprimés, Laure
Antheaume et Roseline
Leguereau ne prenant
pas part au vote
9. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : VSF (Vitro service France) – Projet de développement à Saint-Amand-Longpré
(n° TVB20260601-09)
A l’unanimité des votants
10. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de partenariat entre Territoires vendômois et le CEMEA organisateur de formation au Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)
(n° TVB20260601-10)
A l’unanimité des votants
11. ENFANCE / JEUNESSE : Approbation d'une convention avec Infos Jeunes Loir-et-Cher
(n° TVB20260601-11)
A l’unanimité des votants
12. HABITAT : Demande de financement au titre du dispositif MaPrimeRénov' - Pacte territorial
(n° TVB20260601-12)
A l’unanimité des votants
13. POLITIQUE DE LA VILLE : Programme d'actions 2026 du Contrat de ville – Programme d'actions 2026 du Contrat de ville – Cofinancement des actions 2026 dans les domaines de la santé et de la prévention, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la culture
(n° TVB20260601-13)
A l’unanimité des votants
14. POLITIQUE DE LA VILLE : Demande de remboursement de subvention auprès du GRETA Val de Loire
(n° TVB20260601-14)
A l’unanimité des votants
15. RESSOURCES HUMAINES : Convention de prestations de service avec la commune de Naveil
(n° TVB20260601-15)
A l’unanimité des votants
16. INFORMATION : Pacte de gouvernance ---
Fin de la séance à 19h55.