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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 131025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 131025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du lundi 13 octobre 2025
1/2
BUREAU COMMUNAUTAIRE
lundi 13 octobre 2025 à 18h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 17/10/25 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 17/10/25
Secrétaire de séance : Albert PIGOREAU
Présents :
Laurent BRILLARD
Philippe MERCIER
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Nicolas HASLÉ
Magali MARTY-ROYER
Nicole JEANTHEAU
Arnaud TAFILET
Yann TRIMARDEAU
Sam BA
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Laurent GAUTHIER
Bernard BONHOMME
Albert PIGOREAU
Maryvonne BOULAY
Clara DODIN
Michel CHARTRAIN
Sylvie NORGUET
Thierry FLEURY
Bruno DUPRÉ
Benoît GARDRAT
Thierry SIFANTUS
Sylvie DEUX
Eric BARDET
Absents :
Claire GRANGER
Joël PRENANT
Sandrine HERTZ
Dominique DHUY
François COCHET
Absents ayant donné procuration :
Véronique CHAMPDAVOINE donne procuration à Nicole JEANTHEAU
Objet de la décision Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVB20251013-01) A l’unanimité des votants
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 8 septembre 2025
(n° TVB20251013-02)
A l’unanimité des votants
3. ASSAINISSEMENT : Convention avec le syndicat mixte de collecte et de valorisation des déchets ménagers et assimilés du vendômois (ValDem) pour la collecte des déchets assimilables aux déchets ménagers des stations d'épuration
(n° TVB20251013-03)
A l’unanimité des votants
4. ATTRACTIVITE CULTURELLE : Saison culturelle - Solde PACT 2024 (n° TVB20251013-04) A l’unanimité des votants
5. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande avec la commune de Vendôme pour la passation d'accords-cadres de prestations de suivi, contrôle et entretien des ouvrages et des réseaux d'assainissement et de pluvial pour les années 2026-2029
(n° TVB20251013-05)
A l’unanimité des votants
6. COMMERCE : Dispositif pour la rénovation des devantures commerciales - Demande de la SARL Danseux à Vendôme
(n° TVB20251013-06)
A l’unanimité des votants
7. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Entreprise Serres de Saint-Martin – Projet de développement à Saint-Martin-des-Bois
(n° TVB20251013-07)
A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées BC 131025
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8. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : BARBAS & PLAILLY – Projet de développement à Montoire-sur-le-Loir
(n° TVB20251013-08)
A l’unanimité des votants
9. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : AVADE - Soutien au développement de l'emploi et de l'activité dans le domaine de l'insertion par l'activité économique – Année 2025
(n° TVB20251013-09)
A l’unanimité des votants
10. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de prestation de services avec la commune de La Ville-aux-Clercs pour l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
(n° TVB20251013-10)
A l’unanimité des votants
11. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de prestation de services avec la commune de Saint-Firmin-des-Prés pour l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
(n° TVB20251013-11)
A l’unanimité des votants
12. FACIL - Fonds d'aides communautaire aux investissements locaux : Octroi des aides aux communes - Année 2025
(n° TVB20251013-12)
A l’unanimité des votants
13. HABITAT : Demandes de financement au titre du dispositif MaPrimeRénov' - Pacte territorial
(n° TVB20251013-13)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 19h00.