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Conseil Municipal - Procees verbal du conseil municipal du 4 mai 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Chalon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procees verbal du conseil municipal du 4 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Procès-Verbal du Conseil municipal du 4 mai 2023.
Date de convocation : le vingt-six avril deux-mille-vingt-trois.
ETAIENT PRESENTS : M. CAUMES François, Mme CHENEVIER Emilie, M. EFFANTIN Patrick, M. HORNY Patrice, M. MOUTON Florian, Mme REBOULLET Hélène, Mme LEGER Nadège, M. BRET- DIT-BUISSON Patrick, M. PERRIOLAT Denis.
ABSENT Excusé : M. BOLUDA Antoine.
Secrétaire de séance : Mme REBOULLET Hélène.
Ouverture de séance par M. le Maire, CAUMES François à 20h00.
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 mars 2023.
Le compte rendu du conseil du 30 mars 2023 est adopté à l’unanimité des membres présents.
2. Délibération « Validation devis COGECI » projet fissures église.
M. le Maire présente le devis de l’entreprise COGECI afin d’effectuer la réalisation d’une mission de diagnostic structure et d’instrumentation des fissures de l’église :
-reconnaissance structure et relevé des désordres, installation et paramétrage de l’instrumentation avec le rapport initial de diagnostic, mise à disposition de 2 fissuromètres et d’une passerelle 4G, portail web d’accès aux mesures en temps réel et rapports de surveillance.
Montant du devis : 8600€ HT soit 10320€ TTC.
OBJET : Validation devis COGECI, projet fissures église :
M. le Maire présente le devis de l’entreprise COGECI afin d’effectuer la réalisation d’une mission de diagnostic structure et d’instrumentation des fissures de l’église :
-reconnaissance structure et relevé des désordres, installation et paramétrage de l’instrumentation avec le rapport initial de diagnostic, mise à disposition de 2 fissuromètres et d’une passerelle 4G, portail web d’accès aux mesures en temps réel et rapports de surveillance.
Montant du devis : 8600€ HT soit 10320€ TTC.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après l’exposé de Monsieur le Maire à l’unanimité des membres présents décide de :
- VALIDER le devis de COGECI d’un montant de 8600€ HT soit 10320€ TTC. - AUTORISER M. le Maire et/ou ses adjoints à signer l’ensemble des documents se rattachant à ce dossier. 3. Délibération « Validation devis La Peinture au Féminin » appartement RDC Cure.
OBJET : Validation devis « La peinture au Féminin » appartement RDC ancienne Cure :
M. le Maire explique qu’il y a lieu de repeindre l’appartement du RDC de l’ancienne cure, il présente les devis de Cyrielle ROBIN « la peinture au féminin » :
-devis pour la main d’œuvre/peinture appartement, portes en couleur : 3694€. -devis pour la main d’œuvre/peinture appartement hall d’entrée en couleur et porte d’entrée du logement : 236€.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après l’exposé de Monsieur le Maire à l’unanimité des membres présents décide de :
- VALIDER les devis de « la peinture au féminin » d’un montant de 3694€ et de 236€. - AUTORISER M. le Maire et/ou ses adjoints à signer l’ensemble des documents se rattachant à ce dossier.
4. Délibération « validation devis Tollens » appartement RDC Cure.
OBJET : Validation devis « TOLLENS » appartement RDC ancienne Cure :
Pour faire suite à la présentation des devis de Cyrielle ROBIN « la peinture au féminin », M. le Maire propose de valider les devis de l’entreprise TOLLENS fournisseur de peinture pour les montants suivants :
- 851.39€ appartement
- 105.31€ hall d’entrée
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après l’exposé de Monsieur le Maire à l’unanimité des membres présents décide de :
- VALIDER les devis de « TOLLENS » d’un montant de 851.39€ TTC et de 105.31€ TTC.
- AUTORISER M. le Maire et/ou ses adjoints à signer l’ensemble des documents se rattachant à ce dossier.
5. Délibération « Validation devis BRI Mathieu porte appartement RDC Cure ».
OBJET : Validation devis « BRI MATHIEU » porte appartement RDC Cure :
M. le Maire explique qu’il y a lieu de changer la porte d’entrée de l’appartement du RDC de l’ancienne cure afin de sécuriser les lieux, il présente et propose de choisir entre deux devis : un premier avec une porte en bois et le second avec une porte en PVC.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal à voter :
-POUR : 7
-ABSTENTIONS : 2 - VALIDER le devis de BRI Mathieu pour la pose d’une porte en PVC d’un montant de 1666.00€ HT soit 1759.21€ TTC.
- AUTORISER M. le Maire et/ou ses adjoints à signer l’ensemble des documents se rattachant à ce dossier.
6. Délibération « validation devis ETS DUC SEBASTIEN » plomberie/sanitaire appartement du RDC de la cure :
OBJET : Validation devis « ETS DUC SEBASTIEN » plomberie/sanitaire appartement RDC Cure :
M. le maire présente le devis de l’entreprise DUC Sébastien pour le remplacement du chauffe-eau ainsi que le changement du meuble sous évier avec évier et mitigeur. Il est prévu au devis la dépose des radiateurs ainsi que la purge.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après l’exposé de Monsieur le Maire à l’unanimité des membres présents décide de :
- VALIDER le devis de l’entreprise DUC Sébastien d’un montant de 1737.47€ HT soit 2084.96€ TTC.
- AUTORISER M. le Maire et/ou ses adjoints à signer l’ensemble des documents se rattachant à ce dossier.
7. Délibération « validation devis BOURNELEC » électricité appartement RDC de la cure :
La délibération est reportée au prochain conseil.
8. Points commandes en cours :
Un point est fait sur les commandes en cours :
- Achat tables pliantes.
- Achat fauteuils accueil mairie : le devis de l’entreprise ALTRAD est accepté pour 8 chaises à 54€ modèle « fauteuil SULLY » avec frais de port à 39€, coloris : gris, bleu, orange et noir. - Achat effectué : buste de Marianne + repose pied bureau secrétaire + poteau voirie = 738.61€ TTC.
9. Point réunion SIEH :
Un point est fait par Florian Mouton, la réunion du 11 avril dernier portait sur le budget à voter pour 2023 ainsi que le DECI, cet été élection du SIEH suite aux élections à Génissieux.
10. Commission culture du 3 mai et chemin des artistes :
Patrice HORNY explique qu’il est à la recherche de grilles d’expositions et d’artistes, une réunion est organisée. 11. Bilan bascule et lavoir :
La peinture du lavoir est faite, la facture des fleurs et plantes + terreau est payée, en attente facture Castorama.
Concernant le projet bascule : en attente du démarrage de la chappe au sol, suivra la peinture les étagères, la lumière et la porte.
❖ QUESTIONS DIVERSES
➢ Sinistre préau : l’expert est passé le vendredi 28 avril, le 12 mai à 11h l’entreprise. « Rénov traite viendra pour établir un devis », les frais seront couverts par la décennale du maître d’œuvre.
➢ Réunion France service : Émilie nous explique que le bus est présent les mardis de 8h30 à 13h30, soit 27 mardis depuis septembre 2022 soit 80 passages, les motifs sont les suivants : retraite, carte grise…
➢ Conseil des jeunes : 10 enfants sont volontaires : voir la suite de l’organisation, réunion au trimestre ? les samedis ? tous les deux mois ?
➢ Cadeau : entrée en 6ème : dictionnaire ou carte Cultura.
➢ Organisation sensibilisation routière : trajet à pied et/ou à vélo.
➢ Ambroisie : 25 avril réunion Emilie pour le lancement de la saison : nouvelle application et création de comptes afin que tout le monde puisse lancer l’alerte.
➢ Tirage au sort des jurés d’assises le 11 mai à 17h15 à Saint Donat sur l’herbasse : Patrice Horny sera présent.
➢ Prévoir organisation des travaux de l’appartement du RDC de l’ancienne cure.
Prochain conseil municipal le 15 juin 2023 à 20h00.
Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire clôt la séance à 22h39.