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Procès Verbal - list delib 14 11
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Rieux-Volvestre.
Lien du pdf (Procès Verbal - list delib 14 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
LISTE DELIBERATIONS APPROUVEES
lors de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
Du 14 NOVEMBRE 2023 A 19H
Le 14 Novembre 2023 à 19h, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué le 8 Novembre 2023, s’est réuni dans la salle de la mairie au nombre prescrit par la Loi sous la présidence de Mme VEZAT-BARONIA Maire.
Lors de cette séance ont été discutées et approuvées les délibérations suivantes :
OBJET RESUME VOTE NUMERO
Modification durée hebdomadaire d’un
emploi
Passage 18 à 22h Unanimité 2023/145
Adhésion convention participation santé Unanimité 2023/147
Recrutement agent non permanent Unanimité 2023/149
Remboursement frais mission Unanimité votants 2023/151
Approbation convention territoriale globale Unanimité 2023/153
Demande subvention Cd 31 Travaux isolation Jacobins Unanimité 2023/155
Demande subvention CD 31 Evaporateur piscine Unanimité 2023/157
Demande subvention CD 31 Achat appuis vélos Unanimité 2023/159
Demande subvention CD 31 Equipement projection Unanimité 2023/161
Révision annuelle loyers Unanimité 2023/163
Rénovation éclairage public Chapelle Auriac et PL1197 Unanimité 2023/165
Avis projet extension centre tri Carbonne Unanimité 2023/167
Admissions en non valeur Unanimité 2023/169
Suspension versement indemnité Maire Décembre 2023 Unanimité 2023/171 Consultation projet photovoltaîque Gensac Unanimité 2023/173
Servitude passage Vente SIVOM Unanimité 2023/175
FEUILLET CLOTURE 2023/177
FEUILLET CLOTURE 2023/179
FEUILLET CLOTURE 2023/181