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Déliberation - Délibération 2022 045 Travaux Forestiers programmation de l’année 2022
Document publié le Mardi 12 avril 2022 par la commune de Villar-Saint-Pancrace.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2022 045 Travaux Forestiers programmation de l’année 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Culture et patrimoine,
Département des MAIRIE DE VILLARD SAINT PANCRACE
HAUTES-ALPES ___
Arrondissement EXTRAIT DU REGISTRE
de BRIANCON DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ______
Séance Ordinaire du 12 avril 2022
Date de la
Convocation : L’an deux mille vingt-deux, le douze avril à vingt heures trente, 8 avril 2022 le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire à
Date d'Affichage : la Mairie sous la présidence de M. FINE Sébastien, Maire. 13 avril 2022
Objet : Délibération n° 2022-045
Travaux Forestiers : programmation de l’année 2022.
Conseillers en exercice : 15 - Présents : 13 – Nombre de pouvoirs : 1
Etaient présents : MM. ARNAUD Cyril, ARNAUD Patricia, AUGIER Laetitia, CORDIER Georges, FAURE BRAC Christian, FINE Sébastien, GUIGUES Véronique, LAURENT Sylvain, MASSON Jean- Pierre, MOYA Nadine, PONS Nicolas, ROMAN Leslie, ROUX Catherine. Était représentée : Mme GRANET Céline par M. MASSON Jean-Pierre.
Absent excusé : M. COULOM Nicolas
Mme ARNAUD Patricia a été élue secrétaire de séance.
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal le programme des travaux à réaliser en forêt communale établi par les services de l’ONF de Briançon pour l’année 2022.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de retenir les travaux suivants :
- Travaux entretien parcellaire et périmètre : 1 820.00 € HT.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- APPROUVE l’exposé de Monsieur Le Maire.
Ainsi fait et délibéré les jour mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Maire,
Sébastien FINE