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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150403 083
Document publié le Vendredi 3 avril 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150403 083)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Énergies,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION
CLERMONTOISE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
3
AVRIL
2015
À
08H
15
Conseillers
en
exercice
:
89
Conseillers présents
:
56
Conseillers représentés
:
21
Total
votant: 17
Séance
présidée
par
Olivier
BIANCHI
Date
de
la
convocation
: 27/03/15
CO-FINANCEMENT
D'UNE
ÉTUDE
SUR
LE
RISQUE
DIOXYDE
DE
CARBONE
DANS
L'AGGLOMÉRATION
DÉLIBÉRATION
N°
DEL20150403
083
Commission
principale
: Développement
durable
Rapporteur
: --
Le
Conseil
de
Communauté
de
l'Agglomération
Clermontoise
s'est
réuni
le
3
avril
2015
à 08
H
15 Avenue
de
l'Union
Soviétique
à Clermont-Ferrand,
Conseiller(e)s
présent(e}s
:
Olivier
BIANCHI,
Martine
BELLEROSE,
Didier
LAVILLE,
Marianne
SIMEON,
Alain
DUMEIL,
Aline
FAYE,
Michel
BEYSSI,
Nadia
FORTE-VIGIER,
Jocelyne
CHALUS,
Jacqueline
BOLIS,
Marie-José
TROTE,
Louis
GISCARD
D'ESTAING,
Chantal
LAVAL,
Michel
LACROIX,
Julie
DUVERT,
Pierre
BORDES,
René
DARTEYRE,
Annie
LEVET,
Christine
DULAC-ROUGERIE,
Alain
LAFFONT,
Odile
VIGNAL,
Cyril
CINEUX,
Patricia
GUILHOT,
Sondès
EL
HAFIDHI,
Françoise
NOUHEN,
Nicolas
BONNET,
Magali
GALLAIÏS,
Florent
NARANJO,
Cécile
AUDET,
Saïd
BARA,
Isabelle
LAVEST,
Simon
POURRET,
Nicole
PRIEUX,
Pascal
GUITTARD,
Guillaume
VIMONT,
Marion
CANALES,
Gérard
BOHNER,
Jean-Pierre
BRENAS,
Édith
CANDELIER,
Christiane
JALICON,
Didier
MULLER,
François
RAGE,
Michel
SABRE,
Marie-Jeanne
RAYNAL,
Yvette
TEYSSIER,
Henri
GISSELBRECAIT,
Danielle
MISIC,
Laurent
GANET,
Blandine
GALLIOT,
René
VINZIO,
Martine
FAUCHER,
Michel
MIRAND,
Laurent
BRUNMUROL,
Marcel
ALEDO,
Claude
PRACROS,
Roger
GARDES
Conseitler(e)s
ayant
donné
pouvoir
:
François
SAINT-ANDRE
pouvoir
à Nicolas
BONNET
Laurent
MASSELOT
pouvoir
à René
DARTEYRE
Laurent
GILLIET
pouvoir
à
Martine
BEÉLLEROSE
Grégory
BERNARD
pouvoir
à Sondès
EL
HAFIDHI
Jérôme
AUSLENDER
pouvoir
à Cécile
AUDET
Dominique
BRIAT
pouvoir
à Pascal
GUITTARD
Philippe
BOHELAY
pouvoir
à
Saïd
BARA
Dominique
ADENOT
pouvoir
à
Françoise
NOUHEN
Jean-Christophe
CERVANTES
pouvoir
à
Nicole
PRIEUX
Valérie
BERNARD
pouvoir
à
Marion
CANALES
Jean-Pierre
LAVIGNE
pouvoir
à
Didier
MULLER
Nadia
GUERMIT-MAFFRE
pouvoir
à
Christiane
JALICON
|
Géraldine
BASTIEN
pouvoir
à
Jean-Pierre
BRENAS
|
Bertrand
PASCIUTO
pouvoir
à
Olivier
BIANCHI
Claire
JOYEUX
pouvoir
à
Gérard
BOHNER
Michel
RENAUD
pouvoir
à
Michel
MIRAND
Jean
ALBISETTI
pouvoir
à Alain
DUMEIL
Grégory
LÉPÉE
pouvoir
à Michel
BEYSSI
Martine
MICHEL
pouvoir
à
Laurent
GANET
Pierre
RIOL
pouvoir
à
Blandine
GALLIOT
Chantal
LELIÈVRE
pouvoir
à Laurent
BRUNMUROL
Conseiller(e)s
excusé(e)s
:
Favien
NEUVY,
Hervé
PRONONCE,
Dominique
ROGUE-SALLARD,
Sylviane
TARDIEU,
François
BARRIÈRE,
Antoine
RECHAGNEUX,
Anne
FAUROT,
Monique
POUILLE,
Olivier
ARNAL,
Jean-Marc
MORVAN,
Véronique
PRIEUR,
Agnès
DÉSEMARD
N°
DEL20150403
083
Service
Dévelonpement
Durable
LS
Dossier
suivi
par
MM
7 1547
Envoyé en préfecture le 13/04/2015 Reçu en préfecture le 13/04/2015 Affiché le CLERMONT
COMMUNAUTE
Service
Développernent
Durable
COMMISSION
ENVIRONNEMENT,
DÉVELOPPEMENT
Dossier
suivi
par
Henri
MOREIGNE
/ 1547
DURABLE
du
11
mars
2015
BUREAU
du
20
mars
2015
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
du
3
avril
2015
CO-FINANCEMENT
D'UNE
ÉTUDE
SUR
LE
RISQUE
DIOXYDE
DE
CARBONE
DANS
L'AGGEOMERATION
En
raison
de
son
passé
volcanique
marqué
par
la
présence
de
coulées
magmatiques,
le
sous-sol
de
l'Agglomération
clermontoise
recèle
par
endroits
la
présence
de
dioxyde
de
carbone,
gaz
lourd,
inodore
et
toxique
qui
agit
souvent
comme
un
véhicule
d'autres
gaz
susceptibles
d'avoir
de
graves
effets
sur
la
santé.
Ces
phénomènes
sont
connus
de
longue
date,
donnant
lieu
parfois
à
des
attractions
touristiques
comme
la
grotte
du
chien
à
Chamalières
ou
la grotte
rouge
à
Royat.
Depuis
les
années
60,
différents
incidents
(dont
deux
décès
d'ouvriers)
ont
été
recensés
suite
à
la
réalisation
de
forages,
de
terrassements,
de
fouilles
ou
de
fondations.
Suite
à
une
note
technique
du
BRGM
(Bureau
de
Recherches
Géologiques
et
Minières)
sur
l'approche
du
risque
dioxyde
de
carbone
dans
l'agglomération,
la
préfecture
du
Puy-de-
Dôme
a souhaité
que
des
investigations
complémentaires
soient
menées
afin
d'appréhender
plus
précisément
ce
risque
à travers
une
étude
dont
l'objet
est
de :
*
cartographier
laléa
dioxyde
de
carbone
dans
les
7
communes
a
priori
les
plus
exposées
au
regard
du
contexte
géologique
(Clermont-Ferrand,
Chamalières,
Royat,
Ceyrat,
Beaumont,
Durtol,
Nohanent),
*__
établir
un
plan
de
gestion
du
risque.
Le
coût
de
l'étude,
qui
sera
confiée
au
BRGM,
est
de
104
000
€
HT.
La
clé
de
financement
suivante
est
proposée
:
Etat
87
333
€
HT
et Clermont
Communauté
16
667
€
HT,
N°
DEL20150403
083
Service
Développement
Durable
ae
Dossier
suivi
par
HM
/ 1547
Envoyé en préfecture le 13/04/2015 Reçu en préfecture le 13/04/2015 Affiché le Le
Conseil
Communautaire, après
en avoir délibéré, décide
à l'unanimité
:
*
de
concourir
à
hauteur
de
16
667
€
HT
à cette
étude
*__
d'autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant,
à signer
la convention
tripartite
correspondante
BRGM
-— Etat
—
Clermont
Communauté.
TOTAL
VOTANTS
:
Non
participation :
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
:
Pour: Contre
:
Abstention
:
77 0 TT 77
N°
DEL20150403_083
Pour
ampliation
certifiée
conforme,
Le
Président,
Pour
le Président
et par
délégation
RON Ce Ne k
}
EA , d
Service
Développement
Durable
Dossier
suivi
par
HM
/ 1547
Envoyé en préfecture le 13/04/2015 Reçu en préfecture le 13/04/2015 Affiché le