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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150403 047
Document publié le Vendredi 3 avril 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150403 047)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Jeunesse,
exercice:
CRÉMATORIUM
:RÉVISION
DES
TARIFS
Conseillers
DÉLIBÉRATION
N°
DEL20150403_047
PrÉSES
à
|
Commission
principale
:Habitat
:
Conseillers
Rapporteur
:--
;représentés
:
|
Le
Conseil
de
Communauté
de
l'Agglomération
Clermontoise
s'est
réuni
le
3
avril
Total
votant:
2015
à 08
H
15
Avenue
de
l'Union
Soviétique
à Clermont-Ferrand.
77
Olivier
BIANCHI,
Martine
BELLEROSE,
Didier
LAVILLE,
Marianne
SIMEON,
Alain
DUMEIL,
Aline
FAYE,
Michel
BEYSSI,
Nadia
FORTE-VIGIER,
Jocelyne
CHALUS,
Jacqueline
BOLIS,
Marie-José
TROTE,
Louis
GISCARD
D'ESTAING,
Chantal
LAVAL,
Michel
LACROIX,
Julie
DUVERT,
Pierre
BORDES,
René
DARTEYRE,
Annie
LEVET,
Christine
DULAC-ROUGERIE,
Alain
LAFFONT,
Odile
VIGNAL,
Cyril
CINEUX,
Patricia
GUILHOT,
Sondès
EL
HAFIDHI,
Françoise
NOUHEN,
Nicolas
BONNET,
Magali
GALLAIS,
Florent
NARANJO,
Cécile
AUDET,
Saïd
BARA,
Isabelle
LAVEST,
Simon
POURRET,
Nicole
PRIEUX,
Pascal
GUITTARD,
Guillaume
VIMONT,
Marion
CANALES,
Gérard
BOHNER,
Jean-Pierre
BRENAS,
Édith
CANDELIER,
Christiane
JALICON,
Didier
MULLER,
François
RAGE,
Michel
SABRE,
Marie-Jeanne
RAYNAL,
Yvette
TEYSSIER,
Henri
GISSELBRECHT,
Danielle
MISIC,
Laurent
GANET,
Blandine
GALLIOT,
René
VINZIO,
Martine
FAUCHER,
Michel
MIRAND,
Laurent
BRUNMUROL.,
Marcel
ALEDO,
Claude
PRACROS,
Roger
GARDES
Conseiller(e}s
ayant
donné
pouvoir
:
François
SAINT-ANDRÉ
pouvoir
à Nicolas
BONNET
Laurent
MASSELOT
pouvoir
à
René
DARTEYRE
Laurent
GILLIET
pouvoir
à
Martine
BELLEROSE
Grégory
BERNARD
pouvoir
à
Sondès
EL
HAFIDHI
Jérôme
AUSLENDER
pouvoir
à
Cécile
AUDET
Dominique
BRIAT
pouvoir
à
Pascal
GUITTARD
Philippe
BOHELAY
pouvoir
à
Saïd
BARA
Dominique
ADENOT
pouvoir
à
Françoise
NOUHEN
Jean-Christophe
CERVANTES
pouvoir
à
Nicole
PRIEUX
Valérie
BERNARD
pouvoir
à
Marion
CANALES
Jean-Pierre
LAVIGNE
pouvoir
à
Didier
MULLER
Nadia
GUERMIT-MAFFRE
pouvoir
à
Christiane
JALICON
Géraldine
BASTIEN
pouvoir
à
Jean-Pierre
BRENAS
Bertrand
PASCIUTO
pouvoir
à
Olivier
BIANCHI
Claire
JOYEUX
pouvoir
à
Gérard
BOHNER
Michel
RENAUD
pouvoir
à
Michel
MIRAND
Jean
ALBISETTI
pouvoir
à Alain
DUMEIL
Grégory
LÉPÉE
pouvoir
à Michel
BEYSSI
Martine
MICHEL
pouvoir
à
Laurent
GANET
Pierre
RIOL
pouvoir
à
Blandine
GALLIOT
Chantal
LELIÈVRE
pouvoir
à Laurent
BRUNMUROE
Conseiller(e)s
excusé(e}s
:
Flavien
NEUVY,
Hervé
PRONONCE,
Dominique
ROGUE-SALLARD,
Sylviane
TARDIEU,
François
BARRIÈRE,
Antoine
RECHAGNEUX,
Anne
FAUROT,
Monique
POUILLE,
Olivier
ARNAL,
Jean-Marc
MORVAN,
Véronique
PRIEUR,
Agnès
DESEMARD
LONMALCODAND
DA Z
N°-DEL20150403-04
Direction
Générale
de
l'Habitat,
de
la
Solidarité
et
de
ta
Politique
de
la
Vite
Dossier
suivi
par
OP
/ 1651
Envoyé en préfecture le 13/04/2015 Reçu en préfecture le 13/04/2015 Affiché le CLERMONT
COMMUNAUTE
Direction
Générale
de
l'Habitat,
de
la
Solidarité
et de
fa
COMMISSION
FINANCES,
JURIDIQUE,
MARCHÉS
Politique
de
ta Ville
PUBLICS,
PATRIMOINE
BÂTI,
RESSOURCES
Dossier
suivi
par
Olivier
PICANDET/
1631
HUMAINES
du
9
mars
2015
BUREAU
du
20
mars
2015
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
du
3
avril
2015
CRÉMATORIUM
: RÉVISION
DES
TARIFS
La
commission
crématorium s
‘est
réunie
le
20
février
2015.
Un
point
a
été
fait
sur
le
fonctionnement
du
crématorium,
et
les
travaux
d'amélioration
des
locaux
qui
vont
être
réalisés
en
2015.
La
réglementation
des
crématoriums,
Service
Public
Industriel
et
Commercial,
impose
un
équilibre
des
budgets
par
l'activité.
La
commission
propose
de
retenir
les
tarifs
ci-dessous
au
1er
mai
2015.
|
|
T.T.C
T.T.C
Crémation
adulte
|
438.82 €
44952€
|
Crémation
enfants
-12ans
|
219.98 €
__
223.20 €
Crémation
enfants
jusqu'a
1 an
134.04
€
135.96
€
Dispersion des cendres
h
55.06€
H640€
Crémation
des
restes
anatomiques
_ 166.12
€
169.92
€
Crémation reliquaire
.__ 138.89€
14220€
Avis
de
la
commission
: «
crématorium
»
: favorable
N°
DEL20150403
047
Direction
Générale
de
l'Habitat,
de
la
Solidarité
ai de
la
#3
Politique
de
la Vike
Dossier
suivi
par
OP
/ 1631
Envoyé en préfecture le 13/04/2015 Reçu en préfecture le 13/04/2015 Affiché le Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
:
*
d'appliquer
les
nouveaux
tarifs
à
partir
du
1er
mai
2015 :
nn
T.T.C
(Crémation
adulte
449.52
€
Crémation
enfants
-12ans
223.20
€
Crémation
enfants
jusqu'à
1 an
135.96€
Dispersion
des
cendres
96.40
€
Crémation
des
restes
anatomiques
|
169.92
€
Crémation
reliquaire
|
142.20€
TOTAL VOTANTS
:
77
Non
participation
:
0
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
:
77
Pour
:
77
Contre
:
Abstention
:
N°
DEL20150403
047
343
our
ambpliation
certifiée
conforme,
Le
Président,
RGLEMEL
AI
DNS
Le
Vice-Président René
VINZIO
Direction
Générale
de
l'Habitat,
de
la
Solidarité
et
de
!s
Politique
de
la Ville
Dossier
suivi
par
OP
/ 1631
Envoyé en préfecture le 13/04/2015 Reçu en préfecture le 13/04/2015 Affiché le