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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 18 septembre 2025
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 18 septembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 12 septembre 2025,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAN DE LATOUR
Séance du 78 septembre 2025
Convocotion du 72 septembre 2O25
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 18 septembre 2025, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.
OtrDNf OU NUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire
2 Aide aux devoirs - Modification des horaires et du règlement intérieur
3 Délégation de service public pour la fourniture des repas aux écoles, à la crèche et à I'accueil de loisirs sans hébergement - Rapport annuel du délégataire - Année 2024
4 Délégation de service public pour la gestion de I'accueil périscolaire et de loisirs - Rapport annuel du délégataire - Année 2024
5 Convention de mise à disposition d'une salle communale au profit de I'association 2SENSPOURTOUS 6 Convention de mise à disposition d'une salle communale au profit de l'association MC SPORT SANTÉ 7 Convention de mise à disposition d'une salle communale au profit de I'association SANTE FIT KIDS 8 Convention de mise à disposition d'une salle communale au profit de I'association WSL VING TSUN KUNG FU 9 Renouvellement de la convention régissant la fonction d'ACFI confiée au CDG du Var pour la période 2026-2028 10 Mise à jour du règlement de fonctionnement du multi-accueil la Cloucadeto suite aux évolutions organisationnelles
Lecture des décisions municipales et DIA
Communications et questions diverses
Hôtel de Ville . 37 Place Foch. 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net
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