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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 18 septembre 2025
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 18 septembre 2025
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 18 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département du Var République Française
MAIRIE
LE PLAN DE LATOUR
CONSEIL MUNICIPAL
18 SEPTEMBRE 2025
Liste des délibérations examinées
Hôtel de Vlle . 37 Place Foch. 83120 Le Plan de Ia Tbur
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-moil : mairie@plandelatour.net
Transmission par voie d'affichage sur le panneau communal dédié
GIUBERGIA Laurent (absent à la délibération n"1, présent de la
délibération n"2 à la délibération n"10), LATTL Alexandre, OLtVtER Gérald, CHARLES Aline, BANET Fabien, BERENGUIER Nicolas, PIGNOL Florian, BINET MAriC, DE TREMERIE G|IIES, MARLIN BCNOît, MACREZ COT|NNC, BRANSIEC Frédériq FOURNIER-NERt Christiane, ARNAL Pierre, REVEILLON Thierry, BILLO Marie-France
.14\SSEUR Florence, BRUSILO Borys
VERGOZ Annick donne procuration à BANET Fabien, GINIER Céline
donne procuration à LATII Alexandre, MARCANTONI Lina donne
p!'ocuration à MACREZ Corinne, DUTEURTRE Jean-Philippe donne
proè-uration à OLIVIER Gérald, JAUDEL Sébastien donne procuration à ,,BRANsiEcrFrédéric
Aline CHARLES
liste des délibérations examinées
Jeudi 18 septembre 2025 à 18h30, salle du Conseil Municipal
0 Procès-verbal de la séance du 24 juillet 2025 à l'unanimité
1 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le
Maire
à l'unanimité avec 16 voix pour et 4
abstentions (BRANSIEC Frédéric,
ARNAL Pierre, REVEILLON Thierry
JAUDEL Sébastien)
2 Aide aux devoirs - Modification des horaires et du
règlement intérieur
à l'unanimité
3 Délégation de service public pour la fourniture des
repas aux écoles, à la crèche et à l'accueil de loisirs
sans hébergement - Rapport annuel du délégataire -
Année 2024
prend acte
4 Délégation de service public pour la gestion de
l'accueil périscolaire et de loisirs - Rapport annuel du
délégataire - Année 2O24
prend acte
5 Convention de mise à disposition d'une salle à l'unanimité communale au
25ENSPOURTOUS
profit de l'association
6 Convention de mise à disposition d'une salle
communale au profit de l'association MC SPORT
SANTÉ
à l'unanimité
7 Convention de mise à disposition d'une salle
communale au profit de I'association SANTE FIT KIDS
à l'unanimité
8 Convention de mise à disposition d'une salle
communale au profit de I'association WSL VING
TSUN KUNG FU
à l'unanimité
9 Renouvellement de la convention régissant la
fonction d'ACFI confiée au CDG du Var pour la
période 2026-2028
à I'unanimité
10 Mise à jour du règlement de fonctionnement du
multi-accueil la Cloucadeto suite aux évolutions
oreanisationnelles
à l'unanimité
Lecture des décisions municipales 681-682-683.
Fin de séance 19h21