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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 30 janvier 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 30 janvier 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Justice et droit,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 24 janvier 2025,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAI\ DE LATOUR Séance du 30
jonvier 2025
Convocotion du 24 janvier 2025
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 30 janvier 2025, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU IOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
7 Constat de désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle
D202 constituant I'emprise de la future maison de santé
Convention de mise à disposition de deux poteaux incendie privés pour la défense extérieure contre l'incendie - Copropriété Le Hameau de Coriolan
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Convention de partenariat dans le cadre du Plan lntercommunal de Sauvegarde et de la prévention
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Convention de mise à disposition d'un bâtiment communal au profit de I'association La Joie de Lire
Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de I'association Culture et Cultures
lnstauration du nouveau régime indemnitaire de la police municipale
Modification du tableau des effectifs
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tt
L2
Communications et questions diverses
Lecture des décisions municipales et des DIA
IA
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Hôtel de Ville . Place Foch . 83120 Le Plan de la Tbur
Télénhonc : O4 94 .5.5 07 55 o Tâléconic : 04 94 55 07 50. E-mnil : mnirie@nlandelatour.net
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