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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 11 septembre 2020
Document publié le Vendredi 11 septembre 2020 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 11 septembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département
du
Var
République
Française
—
CONSEIL MUNICIPAL.
—
al
DE LA COMMUNE
NPARE
DU PLAN DE LA TOUR
Séance
du
11
septembre
2020
Convocation
07
septembre
2020
LE
PLAN
DE
LA
TOUR
Convocation
adressée
à
chaque
Conseiller
Municipal
par
Monsieur
Laurent
GIUBERGIA
Maire,
pour
le
11
septembre
2020,
à
19h00,
Salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU JOUR
COMMUNICATION
—
Démission
d’une
conseillère
municipale-Installation
d’une
conseillère
municipale
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
du
30
juillet
2020
L. 2.
Délégation
du
Maire
en
vertu
de
l’article
L.21211-22
du
CGCT
Nomination
et
élection
d’un
adjoint
supplémentaire
au
conseil
municipal
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
adjoints
et
du
conseiller
municipal
investi
d’une
délégation Protocole
d'accord
frais
de
fonctionnement
de
scolarité
avec
la
Commune
de
Sainte
Maxime Convention
à
la
communauté
de
communes
pour
la
mise
à
disposition
du
service
technique Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
avec
l’Association
«
Culture
et
Cultures
»
Convention
d'utilisation
du
stand
de
tir
Cogolinois
Mise
à
jour
du
taux
de
la
taxe
de
séjour
Subvention
exceptionnelle
TENNIS
CLUB
PLANTOURIAN
10.
Nomination
d’un
adjoint
pour
la
signature
convention
LANGASTOUA
11.
CLECT
Désignation
des
représentants
12.Fixation
liste
membres
de
la
commission
impôts
directs
13.
Approbation
rapport
activité
UFCV
2019
14.
Approbation
rapport
activité
Agence
de
l’Eau
2019
15. Approbation
rapport
activité
VEOLIA-ASSAINISSEMENT
2019
16.
Approbation
rapport
activité
ELIOR
2019
17.
Modification
des
statuts
du
SYMIELEC
VAR
18.
Adoption
d’un
fonds
de
concours
au
profit
du
Syndicat
Mixte
de
l'Energie
des
Communes
du
Var
pour
la
réalisation
de
travaux
réalisés
sous
sa
Maîtrise
d’Ouvrage
Hôtel
de
Ville
+ Place
Foch
° 83120
Le
Plan
de
la Tour
Téléphone
: 04
94
55
07
55
» Télécopie
: 04
94
55
07
50
+ E-mail
: mairie@plandelatournet 19. 20. 27. 22. 23, 24. 25. 26. 27.
Transfert
de
compétence
optionnellé
de
la
commune
des
SALLES
SUR
VERDON
au
profit
du
SYMIELEC
VAR
Transfert
de
compétence
optionnelle
de
la
commune
de
BESSE
SUR
ISSOLE
au
profit
du
SYMIELEC
VAR
Transfert
de
compétence
optionnelle
de
la
commune
de
BARGEMON
au
profit
du
SYMIELEC
VAR
Transfert
de
compétence
optionnelle
de
la
commune
de
MONTFERRAT
au
profit
du
SYMIELEC
VAR
Transfert
de
compétence
optionnelle
de
la
commune
de
PIERREFEU
DU
VAR
au
profit
du
SYMIELEC
VAR
Transfert
de
compétence
optionnelle
de
la
commune
de
SAINT
TROPEZ
au
profit
du
SYMIELEC
VAR
Convention
d'adhésion
à
la
mission
«
Intérim
Territorial
»
du
Centre
de
Gestion
de
Fonction
Publique
Territoriale
du
Var
Droit
à
la
formation
des
élus
Modification
du
tableau
des
effectifs
Questions
diverses
et
décisions
municipales
.
Le
Maire,
Laurent
GI