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Procès Verbal - PV CM 10.07.24
Procès Verbal - PV CM 10.07.24
Procès Verbal - PV CM 15.12.22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 15.12.22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Consommateurs,
‘
Ville æ
Châépagole
Coeur du
ua
D
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DÉCEMBRE
2022
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
présents
: 22
ayant
donné
pouvoir
_ :
03
votants
525
Date
de
la
convocation
: 7
décembre
2022
PRÉSENTS
:
M.
SAILLARD,
Maire;
M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
M.
PERNOT,
Mme
BAILLY,
M.
GRENIER,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
M.
BONJOUR,
M.
CUSENIER
, Mme
FILIPPI,
M.
VUILLERMOZ,
Mme
RIGOULET,
M.
VUILLEMIN,
Mme
GIROD,
M.
OLIVIER,
Mme
ROYET,
M.
BINDA,
M.
CUEVAS,
Mme
VERNIER-THIEMARD.
EXCUSÉS
: Mme
TBATOU
donne
pouvoir
à
Mme
DELACROIX,
Mme
ROUSSEL
donne
pouvoir
à
M.
OLIVIER
; M.
POUX,
M.
LOMBART,
Mme
DOUARD
donne
pouvoir
à
M.
TISSOT,
M.
MIGNOTTE
; Mme
LACROIX.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Sophie
ROYET
XXXXX
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la présidence
de
M.
Guy
Saillard,
Maire.
Mme
Sophie
Royet
est
nommée
secrétaire
de
séance.
M.
le Maire.-
Bonsoir
à toutes
et à tous. Adoption
de
l’ordre
du
jour
Vous
avez
reçu
la convocation
pour
ce
Conseil
municipal
en
temps
et en
heure.
Je
vous
demande
d’adopter
l'ordre
du
jour.
Il n’y
a pas
de
problème.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
15
novembre
2022
Je
vous
demande
d'adopter
le
PV
de
la séance
du
15
novembre
qui
vous
a été
envoyé
par
mail
le 25
novembre. Y a-t-il
des
remarques
?
(Néant).
Je
considère
qu'il
est
adopté
à l'unanimité.
Merci. Sont
excusés
:
Mme
Rahma
Tbatou
qui
donne
pouvoir
à Mme
Véronique
Delacroix,
Mme
Alexandra
Roussel
qui
donne
pouvoir
à Mme
Catherine
David
Rousseau,
Mme
Catherine
Douard
qui
donne
pouvoir
à M.
Pascal
Tissot.
Le
secrétaire
de
séance
sera
Mme
Sophie
ROYET
Je
vous
propose
d'observer
une
minute
de
silence
en
l’hommage
de
Monsieur
Jacques
Demandière
et
de
Madame
Christiane
Franco.
Jacques
Demandière
a été élu
en
1983
à 1989,
il a été adjoint
à l’urbanisme
sous
le mandat
de
Jean
Charroppin. Il s’est
éteint
le
11/10/2022
à l’âge
de
80
ans.
Christiane
Franco
a été
conseillère
municipale
de
1971
à
1977
sous
le
mandat
d’André
Socié.
Elle
est
décédée
le 01/12/2022
à l’âge
de
91
ans.
(L'assemblée
observe
une
minute
de
silence).
Remerciements
et communications
diverses
M.
le
Maire.-
L'association
Danse
Loisir
remercie
la
municipalité
pour
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
qui
permettra
aux
membres
de
l’association
de
poursuivre
leur
activité
de
danse.
L'association
AFM
Téléthon
remercie
la
municipalité
pour
l’organisation
du
Téléthon
2022
qui
a eu
lieu
sur
la commune.
Informations
Au
titre
de
la
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R),
Monsieur
le
Préfet
du
Jura
a décidé
d’attribuer
à notre
collectivité :
- une
subvention
de
23
410
€ concernant
le projet
de
remplacement
de
la conduite
d’eau
potable
Rue
d’Ain,
soit
un
taux
de
subvention
de
30
%
(coût
des
travaux
hors
taxes
pris
en
compte
pour
cette
opération
: 78
031
€).
- une
subvention
d’un
montant
de
2 668
€ relatifs
aux
travaux
de rénovation
de
l’éclairage
public
(LED)
des
rues
André
Malraux,
Edgar
Faure,
Georges
Trouillot,
Paul
Cretin,
du
Stand
et
des
Champs
Sarrazins.
La
commission
permanente
du
Conseil
départemental
a
décidé
l'attribution
de
subventions
au
titre
de
la Dotation
Relance
Jura
concernant
:
+
__la réfection
de la conduite
d’eau
potable
de la rue d’Ain,
pour
un
montant
de
19 020
€.
+
le
remplacement
des
menuiseries
extérieures
du
bâtiment
de
la
bibliothèque
municipale.
La
commission
permanente
du
Conseil
départemental
a
décidé
l’attribution
d’une
subvention
au
titre
de
la
Dotation
de
Solidarité
des
Territoires
(DST
Relance)
concernant
le
remplacement
des
éclairages
de
la salle
de
sport
des
Louaitaux,
pour
un
montant
de
2 855
€.
Pour
votre
information,
toutes
les
salles
de
sport
de
Champagnole
sont
équipées
en
LED.
En
février
prochain,
les
deux
stades
synthétiques
seront
également
éclairés
en
LED. Décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
M.
le Maire.-
Vous
avez
eu les décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal.
Ce
sont
principalement
les
arrêtés
fixant
les
tarifs
puisque,
d'une
année
sur
l'autre,
certains
tarifs
évoluent
avec
une
légère
augmentation.
Je
ne
vais
pas
reprendre
la
liste
que
vous
avez
eue. Il y a également
les
renonciations
aux
droits
de
préemption.
Nous
allons
commencer
l'ordre
du jour.
CINQUIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
1.
Vente
de
garages
M.
le
Maire.-
"Il
convient
de
se
prononcer
sur
la
cession
des
lots
suivants,
issus
de
la
copropriété
«
Place
de
l’ Amitié
n°
3
»
:
Lot
Acquéreurs
Montant
HT
lc
Mme
Courvoisier
Elodie
12
000.00
€
4c
Mme
Saillard
Fanny
12
000.00
€
Ces
acquéreurs
devront
également
s’acquitter
de
la TVA
au
taux
en
vigueur.
Le
prix
est conforme
à l’évaluation
du
service
des
domaines.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
cessions
immobilières
selon
les
conditions
susvisées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Je
précise
que
je
n'ai
aucun
lien
de
parenté
avec
Madame
Fanny
Saillard.
Sinon,
je
ne
participerais
pas
au
vote.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant).
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
2.
Vente
de
terrain
rue
Léon
Blum
M.
le Maire.-
Il s’agit
d’un
terrain
de
12
m?
dont
vous
avez
le plan
à l’écran.
Monsieur
Fumey-Badoz
occupe
la
parcelle
n°
10
qui
est
voisine.
Lorsque
la
mairie
a
acheté
la parcelle
387,
qui
a été
revendue
dernièrement
à Bati
Pro,
Monsieur
Fumey-Badoz
avait
demandé
à acheter
ce
petit
triangle
afin
d’avoir
un
peu
de
visibilité
à la sortie
de
son
terrain,
ce
qui
ne
gêne
pas
le développement
de
cette
parcelle.
Je
lui
avais
dit qu’on
la lui
vendrait.
Entre-temps,
il n’était
plus
intéressé
et
Bati
Pro
a souhaité
l’acheter.
"Il convient
de
se
prononcer
quant
à la cession
de
la parcelle
cadastrée
Section
AI
n°
389
d’une
surface
12
m?,
à Monsieur
et Madame
Erdogan
Sedat
et Hatice
domiciliés
60
rue
de
Valières
39300
Champagnole.
Cette
parcelle
est
située
rue
Léon
Blum,
à côté
de
leur
propriété.
Le
prix
est
de
15,00
€ HT
le
m2,
soit
un
montant
total
de
180,00
€
HT
auquel
s’ajoute
la
TVA
selon
les
règles
en
vigueur. Le
prix
de
vente
est conforme
à l’estimation
du
service
des
Domaines.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la cession
de
cette parcelle
dans
les conditions
énoncées
et d’autoriser
le Maire
ou
son
représentant
habilité
à cet effet à signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant).
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
3. Vente
de
terrain
Lotissement
Sur
Valières
M.
le Maire.-
" Il convient
de
se prononcer
quant
à la cession
de
la parcelle
suivante
au
lotissement
Sur
Valières,
selon
le
prix
fixé
par
délibération
du
12 mars
2019,
prix
conforme
à
l'évaluation
du
service
des
Domaines
:
N°
Lot | Surface
Acquéreurs
Prix
HT
m2
Prix
TTC
19-2
637
m2?
Basutcu
Engin
et Gülay
30.00
€
21
964,88
€
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
la cession
de
cette parcelle
dans
les conditions
énoncées
et d'autoriser
le Maire
ou
son
représentant
habilité
à cet effet
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Il
s’agit
d’une
grande
parcelle
tout
en
longueur
que
nous
avions
prévue
pour
des
investisseurs.
Mais
comme
il n’y
a pas
eu
preneur,
nous
l’avons
divisée
en
quatre
et
il s’agit
ici
d’une
de
ces
parcelles.
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant).
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
4. Assurance
Dommages
aux
biens
M.
le
Maire.-
« Lors
du
dernier
Conseil,
nous
avons
délibéré
pour
les
assurances
et
l'assurance
« dommages
aux
biens
» n'avait
pas
eu
preneur.
« Par
délibération
en
date
du
15
novembre
2022,
le Conseil
municipal
a approuvé
les
marchés
de
prestations
d’assurance
à conclure
avec
les
sociétés
retenues
dans
les
lots
n°
2 à 5.
Aucune
offre
n’avait
été
reçue
dans
le
lot n°
1 Dommages
aux
biens.
Une
procédure
de
marché
sans
publicité
ni concurrence
a donc
été
engagée.
Or,
finalement,
il ne
sera
pas
établi
un
nouveau
contrat
pour
une
durée
de
5
ans,
mais
seulement
un
avenant
de
prolongation
du
contrat
actuel
avec
la société
MMA,
pour
une
durée
d’un
an,
et
avec
de
nouvelles
conditions
: augmentation
du
taux,
intégration
de
nouvelles
franchises
avec
des
montants
plus
élevés. Cela
a été
la
seule
solution
afin
d’être
couvert
en
Dommages
aux
biens
à partir
du
1°°
janvier
2023.
Par
contre,
une
nouvelle
procédure
de
mise
en
concurrence
sera
engagée
dans
le
courant
de
l’année. Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
dans
le cadre
de
la prestation
d’assurance
« dommages
aux
biens
».
M.
Tissot.-
«Nous
avons
finalement
trouvé
un
assureur,
mais
ceci
de
façon
très
probatoire,
c’est-à-dire
que
durant
cette
année-là,
il faut espérer
qu’il n°y
aura
pas
trop
de
sinistres.
Il s’agit
d’une
prolongation
d’un
an
du
contrat
actuel.
Comme
c’est
une
année
probatoire,
les
conditions
ne
sont
pas
exceptionnelles,
c’est
beaucoup
plus
cher
et
il y
a
une
franchise
de
25
000
€.
Il
y
a
aussi
des
non-garanties
par
rapport
aux
immeubles
non-occupés.
Ce
qui
fait
que
le
sinistre
que
nous
avons
eu
en
début
d'année,
par
exemple,
n’aurait
pas
été
pris
en
compte.
Malgré
tout,
nous
sommes
assurés,
sachant
que
c'était
vraiment
un
souci,
le
15
novembre
dernier,
en
se
disant
que
nous
serions
sans
assurance
au
1% janvier.
Il
faut
savoir
qu’il
y
a
des
mairies
qui
se
retrouvent
aujourd’hui
sans
assurance.
Mais
comme
nous
n’avions
pas
des
sinistres
à
répétition,
nous
avions
le
droit
de
nous
demander,
si nous
n'arrivions
pas
à nous
assurer,
ce
que
cela
devait
être
pour
certaines
communes.
C’est
donc
reparti
pour
une
année
probatoire
et on
verra
ce
qui
arrivera.
Mme
Girod.-
« Probatoire
» signifie
que
l’année
d’après,
s’il
n’y
a rien
eu,
on
continue
avec
eux
? M.
Tissot.-
Oui,
sachant
qu’on
se
reverra
pour
voir
comment
on
peut
retravailler
le
dossier.
M.
le Maire.-
Nous
avons
donc
un
assureur
pour
l’an
prochain
en
Dommages
aux
biens.
Y
a-t-il
des
questions
sur
ce
dossier
? (Néant).
Je
mets
au
vote
: qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
5. Demande
de
subvention
DETR
M.
le Maire.-
Vous
avez
reçu
l’explication
plus
un
petit
tableau.
Vous
pouvez
remarquer
qu'il
y a des
demandes
de
DETR
sur
des
travaux
qui
ont
déjà
été
soit
réalisés,
soit
qui
seront
dans
le
budget
qui
vous
sera
présenté
tout
à l'heure.
Des
dossiers
ont
en
effet
été
déposés
l'an
dernier
et
ils
n’ont
pas
été
pris.
Normalement,
il faut
les
déposer
avant
le
31.12
et
après,
on
peut
redéposer
dans
l'année
et
la préfecture
les
prend
en
compte
si elle
en
a les
moyens.
Dans
le cas
contraire,
on
nous
demande
de
redéposer
en
fin
d’année.
Ce
sont
là
des
opérations
éligibles,
ce
qui
ne
veut
pas
dire
qu’elles
seront
toutes
élues.
Nous
n’aurons
pas
tout.
"La
Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
est attribuée
par
l'Etat
aux
collectivités
locales,
sous
la forme
de
subventions
par
opération,
au
regard
des
orientations
fixées
par
le Ministère
de
l'Intérieur
puis
une
commission
des
élus
dans
chaque
département.
Au
regard
de
la
liste
des
opérations
éligibles
en
2023,
il
est
proposé
de
présenter
les
demandes
suivantes
: -
Aménagement
d’une
piste
de
Pumptrack
-
Extension
du
système
de
vidéoprotection
-
Travaux
de
mise
en
accessibilité
et de
sécurisation
des
rues
Foch
et Berthod
-
Travaux
de
construction
d’une
halle
-
Création
d’une
réserve
d’eau
pluviale
dans
l’ancien
château
d’eau
-
Remplacement
d'éclairage
public
en
LED
-
Installation
de
panneaux
photovoltaïques
en
autoconsommation
à
l’Oppidum
et
à
la
bibliothèque
-
Mise
en
accessibilité
d’arrêts
de
bus
-_
Travaux
de
renouvellement
de
conduites
d’eau
potable
-
Travaux
d'amélioration
de
performance
énergétique
des
bâtiments
communaux
(achat
de
vannes
thermostatiques
bloquées
et
connectées,
remplacement
des
éclairages
intérieurs
par
du
LED,
changement
de
deux
portes
à l’Oppidum
et
aux
locaux
associatifs)
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
opérations
et
le plan
de
financement
prévisionnel,
de
solliciter
les
subventions
énoncées
au
titre
de
la
DETR
2023,
auprès
de
l’Etat,
et de
s’engager
à prendre
en
auto-financement
la part restante.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires.
En
outre,
il
convient
de
se
prononcer
également
sur
une
demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
du
Jura
sur
le
projet
de
construction
d’une
halle.
Vous
voudrez
bien
approuver
cette
demande
et autoriser
le
maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Pour
la piste
de
Pumptrack,
on
est
à 99
620
€ parce
que
nous
avons
demandé
également
à
la
DST
relance,
donc
25
%
au
Conseil
départemental
et
25
%
à
la
ComCom,
subvention
qui
a
peut-être
déjà
été
attribuée.
Monsieur
le
vice-président
?
M.
Tissot.-
Je
ne
suis
pas
sûr
que
ce
soit
passé
en
commission.
M.
le Maire.-
Les
demandes
sont
faites.
Pour
l’extension
du
système
de
vidéoprotection,
nous
demandons
30
%.
Ils
nous
disent
tous
les
ans
de
demander
une
autre
prime
d’Etat,
mais
généralement
nous
ne
l'avons
pas.
M.
Dussouillez.-
Les
arguments,
c’est
qu’ils
ne
subventionnent
que
les
villes
qui
débutent
sur
une
vidéoprotection
mais
pas
qui
augmentent
leur capacité.
M.
le Maire.-
Ce
qui
signifie
qu'ils
donnaient
quand
il y avait
de
l’argent.
Et
maintenant
qu'il
n’y
en
a plus,
ils ne
donnent
qu’à
ceux
qui
débutent.
Travaux
de
mise
en
accessibilité
et de
sécurisation
des
rues
Foch
et Berthod
pour
20
%.
Ces
rues
sont
dans
un
état
lamentable.
J'espère
que
nous
pourrons
faire
le bas
l’an
prochain,
c’est-
à-dire
la rue
Leclerc.
Travaux
de
construction
d’une
halle
en
bois.
J'ai
présenté
le
dossier
au
préfet
qui
était
fortement
intéressé.
J'espère
donc
que
nous
aurons
la
subvention,
sachant
que
nous
avons
déposé
une
demande
également
sur
le
Département.
Je
n’en
ai
pas
reparlé
avec
Eloïse
Schneider.
C’est
dans
le cadre
de
l’aménagement
des
centres-villes.
Il s’agit
de
la halle
en
bois
pour
le parking
dit payant
mais
dont
la barrière
est en
panne
depuis
longtemps.
On
ne
la
réparera
pas.
Nous
mettrons
une
zone
bleue
stricte
et
la
police
municipale
ira la contrôler
strictement.
Cette
halle
en
bois
fera
que
le
parking
sera
à
l'ombre.
Le
samedi
matin,
le
marché
aura
lieu
dessous.
On
pourra
y
mettre
aussi
diverses
manifestations
au
fil
de
l'année.
Elle
permettra
aussi
de
maintenir
les
manifestations
d'été
lorsqu'il
pleuvra.
Ce
projet
est donc
parti
pour
2023,
sachant
que
cela
fait un
moment
que
nous
en
parlions. Création
d'une
réserve
d'eau
pluviale
dans
l'ancien
château
d'eau.
Nous
en
avons
parlé
lors
du
dernier
Conseil.
Ce
sera
pour
récupérer
l'eau
de
pluie
pour
faire
nos
arrosages
en
été.
On
pourra
donc
arroser
même
en
cas
de
sécheresse
et
en
cas
d'interdiction.
Nous
aurons
ainsi
une
réserve
d’environ
600
m°.
Remplacement
d'éclairage
public
LED.
On
continue
le changement
de
nos
ampoules
vu
l'augmentation
de
l'électricité.
On
demande
donc
une
subvention.
Installation
de
panneaux
photovoltaïques
en
autoconsommation
à
l'Oppidum
et
à
la
bibliothèque.
Il
se
trouve
qu’à
l’Oppidum,
il
y
a
les
frigos
et
les
congélateurs
de
la
cuisine
centralisée
qui
tournent.
Nous
allons
donc
demander
une
subvention.
On
serait
en
autoconsommation
principalement
sur
l'Oppidum
avec
peut-être
une
petite
partie
en
plus
à renvoyer
dans
le
réseau,
mais
également
sur
la
bibliothèque
qui
est
un
bâtiment
qui
consomme
beaucoup
puisque
c’est
un
chauffage
électrique.
Deuxièmement,
France
Services
s’y
est
installé,
ainsi
que
l'office
du
tourisme,
on
peut
donc
avoir
aussi
un
besoin
de
consommation
et
vu
le
prix
de
d'électricité,
autant
auto-consommer.
Mise
en
accessibilité
des
arrêts
de
bus.
Nous
demandons
une
subvention
de
30
%.
C'est
une
obligation
qui
nous
est
faite
par
la Région
qui
a payé
les
études
mais
qui
ne
paie
que
l’arrêt
de
bus
proprement
dit.
Les
rampants,
de
chaque
côté,
sont
à la charge
des
collectivités.
Travaux
de
renouvellement
de
conduites
d’eau
potable
: 99
000
€.
Nous
avons
déjà
mis
12,6
ME
pour commencer
l'assainissement
sur la ville de
Champagnole,
travaux
qui
commenceront
le
15 janvier.
C'est
la
communauté
de
communes
qui
est
maître
d'ouvrage,
le
maître
d'ouvrage
étant
celui
qui
paye.
Le
maître
d'œuvre
est
celui
qui
organise.
Nous
mettons
tous
les
ans
à peu
près
100
000
€ sur
nos
conduites
d'eau.
Là,
on
va
faire
des
inspections
dans
les
rues,
ce
qui
va
représenter
quatre
chantiers
permanents
sur
la
ville.
Certaines
rues,
comme
la
rue
Bazinet,
sont
en
très
mauvais
état
et
on
ne
les
refait
pas
tant
qu'on
n'a
pas
réglé
l'assainissement.
Ce
qui
sera
très
certainement
fait
cette
année,
c’est
en
cours
de
discussion
à la Communauté
de
communes.
Nous
allons
donc
adapter
le
renouvellement
de
nos
conduites
d'eau
potable
aux
travaux
qui
seront
faits
par
la communauté
de
communes
sur
l'assainissement.
Nous
allons
le voter,
sachant
que
c’est
sur le budget
annexe
eau
portable
et pas
sur
le budget
général.
Travaux
d'amélioration
de
performance
énergétique
des
bâtiments
communaux
(achat
de
vannes
thermostatiques
bloquées
et connectées.
Là,
c'est
tout
d’abord
pour
la mairie.
Remplacement
des
éclairages
intérieurs
par
des
LED.
Par
contre,
pour
le
lustre
qui
se
trouve
au-dessus
des
escaliers,
ce
ne
sont
pas
des
ampoules
LED.
Maintenant,
on
peut
même
remplacer
les
anciens
néons,
il suffit
de
remplacer
le
starter.
Il s’agira
donc
d’équiper
au
maximum
tous
nos
bâtiments
communaux
de
LED.
Il
y a deux
portes
à l'Oppidum
qui
prennent
l’eau,
qui
sont
donc
à changer.
Voilà
pour
les
demandes
de
subvention,
sachant
que
nous
n'aurons
pas
tout.
Nous
verrons
avec
le
préfet
ce
sur
quoi
nous
pourrons
avoir
le
plus.
Sur
tout
ce
qui
est
économie
d'énergie,
je
pense
que
l'Etat
y sera
très
sensible.
Le
projet
de
halle
a paru
lui
convenir,
mais
on
verra
bien,
sachant
que
de
toute
façon,
il
faut
le faire.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant).
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
6.
SPL
CNJ
Energie
: désignation
de
trois
administrateurs
M.
le Maire.-
CNJ
signifie
Champagnole
Nozeroy
Jura.
Ceux
qui
siègent
au
Conseil
communautaire
ont
voté
hier
les
délégués
du
Conseil
communautaire
qui
seront
: Clément
Pernot,
Xavier
Racle
qui
est
le vice-président
chargé
de
tout
ce
qui
est énergie,
le bois
entre
autres,
et Rémi
Hugon
qui
est
le premier
vice-président. Nous
avons
déjà
voté
75
000
€,
ce
qui
nous
fait
7
500
parts
ou
75
000
parts,
tout
dépend
de
la valeur
de
la part.
La
Communauté
de
communes
a mis
également
75
000
€.
Aujourd'hui,
nous
devons
aussi
désigner
trois
délégués.
Je vous
propose d'être délégué
dans cette affaire,
avec
David
Dussouillez
et Pascal Tissot.
Pascal
s'occupe
des
forêts
et
ce
sont
les
forêts
qui
sont
principalement
concernées
par
cette
opération
qui
va
commencer
par
la chaufferie-bois
qui
chauffera
rapidement,
je
l’espère,
la
piscine,
nos
vestiaires,
peut-être
le club
de
foot,
le collège,
la salle
des
Louaitaux
et
la future
salle
de
sport
quand
elle
sera
faite.
C'est
un
système
qui
a été
étudié
avec
différentes
chaufferies-bois
qui
peuvent
se
mettre
en
série.
On
n’est
donc
pas
obligé
de
toutes
les lancer
parce
qu’en
été,
cela
servira
principalement
pour
les
douches
des
vestiaires,
pour
la piscine
et
l’eau
chaude
du
collège.
Là,
ce
n'est
pas
sur
le principe
puisque
nous
l’avons
déjà
voté,
c'est
sur la désignation
des
délégués.
Y
aurait-il
d'autres
candidats
? (Néant).
Y
at-il
des
questions
?
(Néant).
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
SEPTIÈME
COMMISSION
: VIE
SCOLAIRE
ET
PÉRISCOLAIRE
7.
Participation
de
la
commune
aux
séjours
scolaires
M.
Grenier.-
"Pour
rappel,
en
matière
de
séjours
scolaires
de
nos
écoles
primaires
publiques,
une
aide
financière
est
attribuée
par
la
commune
sous
forme
d’une
prise
en
charge
partielle
de
la
facture,
correspondant
à 25
%
du
coût
du
séjour
(hors
transport).
Ces
séjours
n’ont
pas
été organisés
ces
dernières
années
en
raison
du
Covid,
mais
ils sont
à nouveau
prévus
en
2023.
L'école
Jules
Ferry
souhaite
organiser
un
voyage
scolaire
de
5 jours
à Quiberon
du
5
au
9 juin
2023;
cela
concerne
52
élèves,
dont
49
Champagnolais,
des
classes
de
CE2/CMI
et
CM1/CM2.
Le
coût
hors
transport
est
de
345
€
par
élève,
soit
un
total
de
16
905
€
et
une
participation
prévisionnelle
de
la commune
de
4
226
€.
L'école
Hubert
Reeves
prévoit
un
séjour
à
l'École
des
Neiges
de
Lamoura
du
20
au
24
mars
2023
pour
les
3 classes
de
CM1-CM2 ;
cela
concerne
75
élèves,
dont
60
Champagnolais.
Le
coût
du
séjour
hors
transport
s’élève
à actuellement
à 360
€ par
élève,
soit
un
total
de
21
600
€ et une
participation
prévisionnelle
de
la commune
de
5 400
€.
La
commission
Vie
scolaire
et périscolaire
réunie
le
26
octobre
dernier
a donné
un
avis
favorable
à cette
participation
financière.
Il est
demandé
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
prise
en
charge
financière
selon
le
principe
énoncé.
Le
montant
définitif
de
la participation
communale
sera
ajusté
au
nombre
réel
de
participants.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Y
a-t-il
des
questions
?
M.
le Maire.-
Il y en
a une
qui
nous
brûle
tous
les
lèvres.
M.
Grenier.-
Je
trouve
que
c’est
intéressant
car
c’est
dynamique
pour
l’école
et
cela
demande
beaucoup
d’investissement
de
la part
des
enseignants.
Il
y en
a qui
ne
le
font jamais
et
d’autres
qui
le
font
régulièrement.
Il est
donc
bien
que
nous
puissions
les
soutenir. M.
le Maire.-
Est-ce
que
les
autres
communes
donnent
quelque
chose
?
M.
Grenier.-
Oui
et,
en
général,
elles
sont
même
plus
généreuses
que
nous,
notamment
Sapois.
Comme
ils sont
moins
nombreux,
c’est
plus
facile
pour
eux.
Le
principe
est
bien
ancré,
nous
accompagnons
les
Champagnolais
et
les
autres
communes
sont
sollicitées
pour
leurs
enfants.
M.
le Maire.-
Merci
pour
cette
explication
qui
me
convient.
M.
Tissot.-
Je
mets
au
vote :
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci
pour
ces
enfants.
8.
Etat
récapitulatif des
indemnités
des
élus
NEUVIÈME
COMMISSION
: FINANCES
M.
le Maire.-
"La
loi
n°
2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à l'engagement
dans
la vie locale
et à la proximité
de
l’action
publique
a introduit
dans
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
un
article
L2123-24-1-1
demandant
à
ce
que
«Chaque
année,
les
communes
établissent
un
état
présentant
l’ensemble
des
indemnités
de
toute
nature,
libellées
en
euros,
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
conseil
municipal,
au
titre
de
tout
mandat
et
de
toutes
fonctions
exercés
en
leur
sein
et au
sein
de
tout
syndicat
au
sens
des
livres
VIT
et VIII
de
la cinquième
partie
ou
de
toute
société
mentionnée
au
livre
V
de
la première
partie
ou
filiale
d’une
de
ces
sociétés.
Cet
état
est
communiqué
chaque
année
aux
conseillers
municipaux
avant
l'examen
du
budget
de
la
commune.
»
Indemnités
versées
au
titre
d’une
fonction
au
sein
de
la commune
|
Indemnités
versées
au
titre
d’une
Fonction
de
Champagnole
fonction
au
sein
du
SICTOM
(Conseil
Municipal)
Fonctions
au
Fonctions
au
see
desqu
ches
Montant
brut
|
ll
desquelles
Montant
brut
2
sont
versées
les
sont
versées
Élu
à
à
mensuel
:
Lee
mensuel
indemnités
les
indemnités
Guy
SAILLARD
Maire
2
499,85
Président
927,07
David
DUSSOUILLEZ
1%
adjoint
1111,05
/
/
Annelise
MARTIN
2ème
adjoint
833,28
/
/
Clément
PERNOT
3è%e
adjoint
833,28
/
/
Arielle
BAILLY
4e
adjoint
833,28
/
/
Pascal
GRENIER
5ème
adjoint
833,28
/
d
Véronique
ÊHE
ASS
DELACROIX
6°"
adjoint
833,28
/
/
Pascal
TISSOT
7ème
adjoint
833,28
/
/
Ghislaine
BENOIT
8ème
adjoint
833,28
/
/ Catherine DAVID
Re
NES
ÿ
;
ROUSSEAU
TE
*
déléguée Conseillère
Rahma
TBATOU
municipale
416,65
/
/
déléguée
Michèle GIROD
Conseillère
/
Vice-
317,61
municipale
présidente
Il s’agit
des
montants
bruts,
avant
cotisations
et
impôt.
Conformément
à
la
réglementation,
l’état
des
indemnités
liées
à
la
Communauté
de
Communes
sera
présenté
au
sein
de
cette
structure
et
ne
figure
donc
pas
dans
l’état
ci-dessus.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
la communication
de
l’état
annuel
des
indemnités
des
élus."
Nous
devons
vous
faire
cette
présentation,
ce
qui
ne
me
gêne
pas.
C’est
passé
en
conseil
du
Sictom
ou
en
Conseil
municipal,
il n’y
a donc
rien
à cacher,
sachant
que
c'est
du
brut.
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant).
Vous
devez
prendre
acte
que
cela
vous
a été
présenté,
comme
tous
les
ans.
M.
Cuevas.-
Combien
est-ce
que
cela
fait
en
pourcentage
par
rapport
à l’an
dernier
?
M.
le
Maire.-
Je
peux
vous
parler
des
cotisations.
Bien
que
je
sois
en
retraite,
je
cotise
pour
l’Urssaf,
comme
un
salarié
normal,
donc
pour
toutes
les
formations.
Quand
vous
avez
tout
enlevé,
il reste
un
peu
moins
de
1 600
€.
M.
Cuevas.-
Je
demandais
juste
la différence
entre
cette
année
et l’an
dernier.
M.
le
Maire.-
Je
tiens
à
donner
cette
explication
parce
qu'il
y
a
quelque
temps,
on
ne
payait
pas
de
cotisations.
Après,
ils ont
dit que
les élus
devaient
se former.
Il y a donc
les cotisations
obligatoires
pour
la
formation,
pour
la sécurité
sociale
et
la retraite.
Quand
vous
êtes
en
retraite,
vous
cotisez
pour
la retraite
mais
cela
ne
vous
augmente
pas
votre
retraite
pour
autant.
Cela
s'appelle
donc
cotiser
pour
la gloire,
mais
je
ne
me
plains
pas.
Il s’agit
juste
d’une
prise
d’acte.
9.
Clôture
du
budget
annexe
Lotissement
des
Louataux
M.
Tissot.-
"Par
délibération
du
19
décembre
2013,
le
Conseil
municipal
a
voté
la
création
du
budget
annexe
lotissement
communal
« Les
Louataux
».
La
dernière
parcelle
ayant
été
vendue,
il convient
de
clôturer
le budget
annexe.
Détail
recettes
encaissées
(612
491,74
€) :
Vente
des
10
parcelles
(10
873
m2)
pour
396
075
€.
Subvention
de
la DRAC
(pour
la réalisation
des
fouilles
archéologiques)
pour
45
416
€.
Subvention
d’équilibre
(versée
par
le budget
général
en
2016)
pour
171
000,74
€.
Détail
des
dépenses
réalisées
(575
736,89
€)
:
Achat
des
terrains
sur
le budget
général
: 42
250,00
€.
Fouilles
archéologiques
: 98
010,66
€.
Travaux
de
viabilisation
: 437
476,23
€.
Le
budget
annexe
se
termine
par
un
excédent
de
36
754,85
€ qui
sera
reversé
sur
le budget
principal
par
l'émission
d’un
mandat
à l’article
65822.
10 Déduction
faite
de
la
subvention
d’équilibre
de
171
000,74
€
versée
en
2016,
le
résultat
net
de
clôture
du
budget
du
lotissement
est
déficitaire
à hauteur
de
134
245,89
€.
Les
opérations
de
clôture
ayant
été
comptabilisées,
et
après
avis
favorable
de
la
commission
des
finances
réunie
le 5
décembre
dernier,
il est proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la clôture
du
budget
annexe
«
lotissement
les
Louataux
»
au
31/12/2022
et
du
dossier
de
TVA
n°
310607
ouvert
au
SIE
de
Lons
le Saunier
(après
la déclaration
du
4°"
trimestre
2022)."
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant).
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci. M.
le Maire.-
On
finit
avec
un
déficit,
sachant
que
c’est
un
vieux
lotissement
qui
a duré
10
ans.
M.
Tissot.-
Beaucoup
de
travaux
ont
été
faits.
M.
le Maire.-
Il n’y
a pas
que
le lotissement
dedans.
La
piste
cyclable
qui longe
le terrain
et
qui
va
rejoindre
la piscine
a été
financée
par
le
lotissement,
c'est
pour
cela
que
nous
avons
eu
des
travaux
bien
supplémentaires
à ceux
du
lotissement.
Je
ne
dis
pas
que
le budget
aurait
été
équilibré,
mais
il faut
aussi
voir
ce
qu’il
rapporte.
Il
y
à 2
ans
d'exonération
de
taxe
foncière,
mais
ensuite
les
taxes
foncières
tombent,
du
moins
pour
l'instant.
Avec
10
maisons,
il rentre
plus
de
10
000
€ par
an.
M.
Tissot.
Il y
a aussi
la taxe
d'aménagement
de
l'Etat.
M.
le Maire.-
Vu
son
ancienneté,
le
déficit
de
ce
lotissement
est
couvert.
Il faut
donc
voir
son
devenir
et les
rentrées
d’argent
pour
l’avenir.
M.
Tissot.-
Y
a-t-il
d’autres
questions
? (Néant).
Qui
vote
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
10.
Approbation
des
budgets
primitifs
2023
(budget
principal
et budgets
annexes)
et des
taux
d'imposition
M.
Tissot.-
Nous
allons
maintenant
vous
demander
d’approuver
le budget
primitif
2023,
ainsi
que
les
taux
d'imposition
qui
vont
avec.
M.
le Maire.-
Il y a des
moments
importants
dans
la vie
d’une
commune.
Le
premier
est
le
vote
du
budget
primitif
pour
l'année
suivante.
C'est
le
moment
où
l’on
va
décider
ce
que
l'on
fera
l’année
d'après.
Nous
avons
commencé
à
en
parler
lorsque
nous
avons
fait
le
débat
d'orientation
budgétaire
ou
le
rapport
d'orientation
budgétaire.
Maintenant,
nous
en
sommes
au
budget.
Un
autre
moment
sera
important,
ce
sera
la clôture
complète
de
l'exercice
2022,
ceci
avec
le compte
administratif.
Ce
sera
en
mai.
Ensuite,
il
y
aura
des
décisions
modificatives
et
donc
la
réalisation
de
ce
que
nous
allons
voter
ce
soir.
Il y aura
des
décisions
modificatives
suivant
les
subventions
que
nous
aurons
ou
pas, il y aura
des
obligations
et certains
travaux
qui
deviendront
moins
primordiaux
parce
que
d’autres
le
seront
devenus,
etc.
M.
Tissot.-
Nous
allons
examiner
les
7 projets
de
budgets
primitifs
2023.
Vous
avez
pu
prendre
connaissance
des
chiffres
en
détail
dans
les
commentaires
qui
vous
ont
été transmis
en
PDF
avec
les
documents
du
conseil.
Les
maquettes
officielles
des
BP
vous
ont
également
été
transmises
par
mail.
Vous
avez
également
pu
lire
le
rapport
détaillé
de
la
commission
des
finances
du
5 décembre
dernier.
Compte
tenu
de
la
situation
économique
compliquée
que
nous
traversons
actuellement,
le budget
2023
est
un
budget
de
crise.
Je
pense
également
que
les
deux
prochaines
années
seront
aussi
compliquées.
La
mise
en
œuvre
quasi
immédiate
des
mesures
d'économie
listées
au
DOB
et
l'inscription
d’une
provision
de
150
000
€ au titre du
dispositif de lutte contre
l’inflation
qui
nous
seront
versés
par
l'Etat
nous
ont permis
de
vous
proposer
un
budget
sincère
et équilibré
pour
2023.
Ceci
est
important
puisque
nous
avons
équilibré
le budget.
Comme
je
l’ai
rappelé
en
commission
des
finances,
on
pourrait
penser
que
nous
sommes
trop
pessimistes
dans
nos
estimations,
mais
il reste
malgré
tout
préférable
de
présenter
un
budget
contraint
(en
fonctionnement)
mais
réaliste
qui
nous
permettra
de
traverser
cette
crise
le
plus
sereinement
possible.
Page
1,
le
Budget
Primitif
2023
s’équilibre
à
12
610
000
€ soit
800
000
€ de
plus
qu’en
2022.
La
section
de
fonctionnement
augmente
de
475
000
€ à cause
des
dépenses
d’énergie
et
de
personnel
et
l’investissement
progresse
de
321
000
€, ce
qui
est plutôt
satisfaisant.
Page
2,
le
financement
des
investissements
par
catégorie.
Quels
sont
les
points
marquants
?
1)
Une
marge
d’autofinancement
en
baisse
de
160
000
€ par
rapport
à 2022.
2)
Un
recours
à l’emprunt
limité
à 500
000
€.
3)
Des
ventes
immobilières
importantes
pour
1 065
000
€.
4)
Un
FCTVA
plus
élevé
qu’en
2022
(+100
000
€).
5)
Des
subventions
d'investissement
en
baisse
(fin
du
plan
de
relance).
Le
programme
d'investissement
2023
(hors
remboursement
de la dette
et reversement
des
taxes
d’urbanismes
à
la
ComCom)
s'élève
à
1 913
000
€
cette
année
contre
1 604
000
€
en
2022,
soit
310
000
€ de
plus.
C’est
plutôt
satisfaisant
même
si
c’est
grâce
aux
ventes
immobilières
(+
d’un
million
d’euros
cette
année).
Page
3,
on
retrouve
le détail
des
dépenses
par
catégorie.
Après
le
remboursement
des
emprunts,
on
retrouve
le projet
de
construction
de
la
halle
pour
650
000
€,
les
travaux
de
voirie
et les
bâtiments
communaux
pour
320
et 335
000
€.
Ensuite,
l’achat
de
réserves
foncières
(provision
pour
l’extension
du
cimetière
et
achat
d’une
forêt)
pour
259
320
€,
les
travaux
d’optimisation
énergétiques
pour
150
000
€
et
le
remplacement
de
matériel
habituel.
Comme
chaque
année,
je
vais
laisser
Monsieur
le
Maire
vous
présenter
en
détail
le
programme
d’investissements
2023
qui
figure
à la page
4.
M.
le
Maire.-
Comme
vous
pouvez
le
constater,
nous
avons
un
problème
de
scan
puisqu’apparemment,
une
page
sur
deux
a été
scannée.
François
va
donc
aller
rescanner
tout
cela
et nous
allons
suspendre
le budget.
Nous
y reviendrons
après.
12 TREIZIÈME
COMMISSION
: FORÊT
11.
Programme
2023
de
coupes
de
bois
M.
Tissot.-
"Nous
avons
rencontré
l'ONF
avec
la commission
forêt.
Dans
un
premier
temps,
vous
avez
le
programme
des
coupes
de
bois.
Ensuite
vous
avez
les
indications
habituelles,
on
va
aller
directement
à ce
qu’on
va
couper.
Dans
les
résineux,
vous
avez
les parcelles
45
et 50,
avec
le petit
bois
à côté.
Pour
les
feuillus,
ce sera
aussi
dans
les
parcelles
45
et 50
et dans
les
parcelles
20
et
38
aux
Louataux.
Je
passe
à
ce
qu’on
a
vu
avec
l'ONF,
soit
des
recettes
prévues
de
102
000
€.
L'ONF
reprenait
si les
coupes
de
bois
de
2022
non
faites
avaient
été
décalées,
ceci
pour
35
000
€.
Ils
nous
ont
demandé
de
faire
un
programme
de
travaux
important,
pratiquement
35
à
40
000
€, que
nous
avons
refusé.
Nous
ne
pouvons
pas
sortir
en
négatif par
les
temps
qui
courent.
Nous
avons
donc
gelé
tout
le
programme
d'investissement
pour
l’année
prochaine.
Nous
nous
sommes
contentés
d’un
minimum
sur
les
parcelles
qui
avaient
été
replantées
pour
permettre
une
bonne
croissance
des
bois
à venir.
Je
vais
vous
demander
de
bien
vouloir
me
faire
confiance
sur
ce
point.
"Pour
mener
à bien
l’exploitation
forestière,
il est demandé
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
l’état
d’assiette
des
coupes,
le
programme
2023
des
coupes,
les
modalités
de
ventes,
l’assistance
technique
de
l’ONF
et
sa
rémunération.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires."
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant).
Qui
est contre
?
Qui
s'abstient
?
Je
vous
remercie
pour
le bois.
Un
détail
concernant
l’ilot d’avenir
qui
a été
fait derrière
la scierie.
Ceci
a été rapidement
fait.
Le
terrain
a été
retravaillé
et
il a été
replanté.
On
doit
faire
la
même
chose
sur
Curtil,
mais
ça
traîne
depuis
2 ans.
Cela
n’a
pas
été
pris
par
le plan
de
relance
parce
qu’ils
n’avaient
pas
le temps.
Et
là, je
ne
sais
pas
pourquoi
c’est
allé
tout
seul.
C’est
donc
parti.
M.
Grenier.-
Qui a
fait
les
travaux
?
M.
Tissot.-
Je
ne sais
pas.
M.
le Maire.-
Merci
Pascal.
Nous
passons
au
rapport
d'activités
2021
de
la Communauté
de
Communes
avec
Clément
Pernot.
HORS
COMMISSION
12.
Rapport
d'activités
2021
de
la
Communauté
de
Communes
M.
Pernot.-
C'est
un
rapport
qui
concerne
l'année
2021.
Comme
nous
sommes
au
mois
de
décembre,
il est
temps
!
M.
le
Maire.-
Nous
le
présentons,
cher
ami,
quand
nous
l’avons.
M.
Pernot.-
C'est
un
reproche
que
je
me
fais
à moi-même,
Monsieur
le
Maire
! Je
ne
manquerai
pas
de
le
faire
savoir
aux
services
concernés
de
sorte
que,
l’année
prochaine,
on
essaie
d’être
un
peu
plus
en
avant
dans
l’année
pour
vous
présenter
2022.
Ce
qui
serait
bien,
c'est
qu'il
soit
au
moins
donné
avant
juin,
sachant
que
je
ne
parle
que
de
choses
qui
sont
réalisées.
Je
vous
rappelle
que
notre
Communauté
de
Communes
est
composée
de
66
communes,
de
23
562
habitants,
que
nous
avons
92
conseillers
communautaires,
37
membres
du
personnel,
que
plus
de
13
ME
ont
été
engagés
en
investissement
avec
de
nombreuses
écoles,
la
maison
de
santé,
etc.
Je
vais
reprendre
cela
ligne
par
ligne
et
vous
allez
voir
qu’il
est
important
de
mesurer
que
c'est
aujourd'hui
— et cela
se
vérifie
aussi
ailleurs
dès
lors
que
c’est
bien
géré,
ce
qui
n’est
pas
le cas
partout
— la
structure
qui
porte
le plus
d’investissements
dans
la gestion
du
territoire.
Nous
avons
un
service
à
la
population
qui
a vocation
à se
développer,
on
le
voit
année
après
année.
Au
début,
on
était
principalement
sur
une
structure
d'investissement.
Petit
à petit
et
sous
la pression
de
nos
gouvernants,
les
Communautés
de
communes
sont
appelées
à prendre
des
compétences
supplémentaires.
C’est
dans
la gestion
de
ces
compétences
supplémentaires
que
l’on
va
retrouver
un
certain
nombre
de chapitres,
des
compétences
supplémentaires
par
le fait législatif,
par
l'obligation,
mais
également
par
la
volonté
collective
de
répondre
à certaines
attentes
sur
un
territoire.
C'est
là
aussi
notre
choix,
l'assemblée
intercommunale
ayant
suffisamment
de
discernement
pour
finalement
prendre
les
missions
pour
servir
sa
population
de
la meilleure
des
manières.
Dans
ces
services
à
la
population,
je
tiens
à
vous
annoncer
- parce
que
cela
m'a
semblé
être
un
des
belles
décisions
de
l'année
2021
- le
fait
que
nous
avons
non
seulement
gardé,
mais
nous
avons
développé,
malgré
la
réforme
des
finances
de
l'État
sur
le
territoire,
un
service
départemental
qui
s'est
installé
à
Champagnole,
c'est
le
service
des
impôts
fonciers.
Et
nous
sommes
heureux
de
cela
puisque
ce
sont
plus
de
22
fonctionnaires
qui
œuvrent
maintenant
dans
le bâtiment
avec
Jouef
et qui,
finalement,
confortent
une
population
dont
nous
avons
bien
besoin,
celle
des
fonctionnaires
puisque
ce
sont
pour
le
coup
des
emplois
féminins
de
haut
niveau,
de
qualité,
ce
sont
des
emplois
pérennes.
Nous
ne
doutons
donc
pas
que
les
gens
qui
ont
été
affectés
ici
vont
y prendre
grand
plaisir
et
vont
finir par
s'installer
définitivement
dans
notre
belle
cité.
C'est
à noter
parce
que
comme
nous
avons
beaucoup
de
services
publics
qui
ont
tendance
à
disparaître,
je
pense
en
particulier
à
la
santé
et
autres,
le
combat
local,
parce
que
cela
a été
un
combat
et
pas
quelque
chose
d’acquis
d’entrée,
nous
a
permis
de
convaincre
l’administration
fiscale,
départementale
de
nous
donner
ce
service.
Toute
la
sphère
cadastrale
du
département
est
donc
traitée
par
des
fonctionnaires
de
haute
qualité.
C'est
vraiment
là
un
élément
de
satisfaction
parce
que
c'est
tout
de
même
une
entreprise
de
22
salariés
qui
s'est
installée,
l'air de
rien,
ceci
avec
des
emplois
très
particuliers.
J'insiste
également
sur
l’opération
commerciale
« Shopping
remboursé
» parce
que
cela
montre
les
nouvelles
compétences
que
nous
prenons,
en
particulier
avec
l'Union
commerciale
puisque
nous
avons
vocation
à irriguer
l'ensemble
du
territoire
et
le niveau
commercial
nous
aide
en
la matière
pour
le développement
du
commerce.
Ce
sont
là des
éléments
de
satisfaction.
Ensuite,
comme
autre
service
à la
population,
nous
avons
eu
les
chèques
solidaires.
Là
aussi,
personne
n'allait
prendre
la
décision
de
soutenir
nos
commerçants
à
notre
place.
Nous
l’avons
fait avec
les chèques
solidaires
au
sein
de
la Communauté
de
communes.
Ceci
peut
paraître
lointain
pour
certains,
mais
ce
sont
deux
opérations
qui
ont
permis
de
soutenir,
à hauteur
de
plus
de
150
000
€, l'ensemble
du
commerce
local.
Ce
dont
nous
ne
pouvons
que
nous
féliciter.
L'année
2021
a
vu
le
développement
du
service
de
mobilité
senior,
né
à
l'initiative
de
Ghislaine
Benoit,
notre
adjointe
responsable
du
CCAS,
puis
repris
par
la
Communauté
de
communes.
Ces
transports
solidaires
sont
un
véritable
succès
puisque,
dernièrement,
les
élus
de
Poligny
sont
venus
se
renseigner.
Nous
avons
également,
en
développement
mais
dont
la naissance
peut
être
actée
en
2017,
un
réseau
de
micro-crèches
qui
va
se développer
sur
l'ensemble
du
territoire.
Il n'est
d’ailleurs
pas
exclu
qu'une
micro-crèche
vienne
s'installer
aussi
à
Champagnole
pour
compléter
le
service
de
crèche
qui est déjà largement
saturé.
Nous
avons
en effet de plus en plus de mal
à répondre
à toutes les
demandes.
Les
micro-crèches
vont
donc
venir
alléger
le
travail
de
la
crèche
en
ayant
une
implantation
au
plus
proche
des
écoles
sur
le
territoire.
Par
contre,
il
faudra
aussi
réfléchir
aux
besoins
sur
le secteur
de
Champagnole.
La
maison
de
santé
a
vu
son
chantier
démarrer
en
2021.
Nous
sommes
en
2022,
il
est
quasiment
terminé.
2023
va
nous
permettre
d'inaugurer
la première
tranche.
C'est
déjà
un
succès,
je
peux
me
permettre
de
le
dire
puisque
nous
avons
deux
médecins
qui
étaient
en
attente
de
la
maison
de
santé
et que
nous
avons
logés
avec
la Communauté
de
communes.
Il s’agit
du
docteur
Constant
et
du
docteur
Gauthey.
Ce
sont
deux
jeunes
qui
sont
venus
parce
qu'il
y
avait
la
perspective
de
la maison
de
santé.
Ils
vont
donc
l'intégrer.
Dernièrement,
j’ai
appris
qu’une
jeune
médecin
généraliste
allait
certainement
être
une
des
premières
entrantes
dans
la maison
de
santé.
Ce
qui
en
fera
trois.
À
cela
s’additionneront
les
médecins
existants.
Je
suis
convaincu
que
la proximité
du
laboratoire
qui
va bientôt
se construire
à côté,
puisque
nous
avons
légué
les
terrains,
va
créer
la dynamique
nécessaire
à la satisfaction
de
l'exercice
médical
des
jeunes
médecins.
Nous
aurons
ainsi
une
dynamique
médicale
qui
va
naître
à Champagnole
pour
innerver
tout
le
territoire,
en
particulier
du
premier
plateau.
Ce
qui
va
créer
des
envies
de
venir
s'installer
à
Champagnole
et
ce
dans
des
logiques
complètement
cohérentes
puisque
nous
ne
sortons
pas
le
carnet
de
chèques
pour
faire
venir
des
médecins,
nous
avons
seulement
mis
en
place
une
infrastructure
qui,
normalement,
devrait
se
financer
par
elle-même.
À
ce
titre-là,
nous
sommes
particulièrement
satisfaits.
Je
rappelle
que
dans
les
premiers
services
à la population
en
termes
d'investissement
que
nous
avons
réalisés,
il y a eu
le centre
aquatique
qui
a connu
ces
derniers
mois
quelque
remous
avec
une
fermeture
autoritaire,
si je
puis
dire,
du
délégataire
au
regard
des
coûts
de
l'énergie. I
semblerait
a priori
que
les
problèmes
soient
dissipés
puisque
nous
n’avons
pas
eu
d'information
nous
laissant
entendre
qu’il
devrait
y avoir
des
fermetures
prochainement.
Je
tenais
donc
à faire
passer
l'information
au
Conseil
municipal
de
Champagnole.
En
économie
sur
l'année
2021,
nous
avons
accompagné
un
certain
nombre
de
projets
: la
coopérative
agricole
du
Mont
Rivel,
l'EURL
la
Baroche
qui
est
également
une
société
agroalimentaire
dans
le
fromage,
mais
nous
avons
également
la
chance
de
compléter
cette
offre
par
l’arrivée
de
la
société
Premier
plateau.
Ceci
a été
acté
en
2021.
Les
choses
se
sont
amorcées
en
2022
puisque
la plateforme a
été
réalisée
par
l'entreprise
et
le cheminement
de
la création
de
cette
entreprise
va
se poursuivre
sur
2023.
Nous
devrions
inaugurer
cette
entreprise
l’an
prochain.
Je rappelle
que
la société
Premier
plateau
est une
société
agroalimentaire
spécialisée
dans
les
salaisons
fumées.
L’odeur
va
donc
maintenant
se
dissiper
sur
l'ensemble
de
la
ville,
rappelant
à chaque
gourmet
qu’il
se
fait
de
bonnes
choses
dans
cette
cité.
Il me
tarde
déjà
de
sentir,
comme
dans
certains
villages
du
Haut
Doubs,
les
fumées
du
tuyé.
Je
ne
doute
pas
que
cela
contribuera
à
la bonne
santé
alimentaire
de
chacun.
Nous
avons
également
la
zone
Bouvet,
donc
l’ancienne
scierie
Bouvet
que
nous
avions
rachetée.
Nous
avons
bien
fait
de
la
racheter
puisque
ce
sont
4
hectares
disponibles
qui
peuvent
être
rendus
à l’industrie.
Les
entreprises
s'installent,
se
montent.
Nous
avons
une
société
avec
laquelle
nous
serons
en
affaires
avec
la Région
puisque
nous
avons
un
bâtiment
crédit-bail
qui
va
accueillir
les
bus
de
la
société
ex-Jura
Bus,
maintenant
Mobigo,
acronyme
de
la
Région.
Nous
sommes
donc
en
affaires
avec
eux
puisqu'ils
nous
reprennent
le
bâtiment
en
crédit-bail,
sachant
qu'ils
nous
avaient
vendu
le
premier
bâtiment
que
j'espère
pouvoir
détruire
dès
lors
que
nous
aurons
récupéré
également
le
bâtiment
de
l'ancienne
société
de
Monsieur
Marpaud.
Sur
la
zone
Bouvet,
indépendamment
de
cette
entreprise
de
transport,
on
a
un
taxi
qui
s'est
installé
là-bas,
ainsi
qu’une
société
pépiniériste,
le transporteur
Salvi,
ainsi
que
deux
ou
trois
autres
artisans
qui
devraient
profiter
de
2023
pour
y faire
des
investissements
qui
leur
permettront
de
développer
leur
entreprise.
La
zone
de
Montrond
fait
sa
vie,
elle
va
de
projet
en
projet.
Là,
on
pourra
certainement
réactiver
le projet
d'installation
d’un
stockage
de
bois
pour
les
futures
chaufferies,
tout
cela
prend
forme
et devrait
s'activer
sur
l'année
2023.
15 Sur
le
plan
économique,
nous
avons
de
nombreux
motifs
de
satisfaction
puisqu’indépendamment
de
la
nouvelle
société
Premier
plateau,
des
entreprises
- que
l'on
peut
qualifier
maintenant
d'historiques
à Champagnole
puisqu'elles
sont
là depuis
plus
de
10
ans
- vont
se
développer.
Je
ne
citerai
que
le
cas
de
la société
SNTS
qui
va
construire
un
bâtiment
neuf
qui
devrait
en
surprendre
plus
d’un
tant
l’architecture
a
été
travaillée.
Elle
se
trouvera
sur
la
zone
André
Schwartzmann,
au-dessus
de
l'entreprise
Lacroix.
Durant
l'année,
la dotation
de
solidarité
des
territoires,
c’est-à-dire
un
outil
qui
a été conçu
par le Département
en
intégrant
la participation
des
Communautés
de communes,
a connu
un
grand
succès
auprès
des
maires
puisque
nous
soutenons
l'investissement
des
collectivités
locales,
donc
des
mairies,
sous
réserve
bien
évidemment
qu'elles
fassent
appel
à des
projets
qui
fassent
travailler
des
entreprises
du
territoire,
en
particulier
des
entreprises
du
BTP.
Là,
sur
l'année
2021,
ce
sont
pour
plus
de
4,5
millions
de
projets
qui
ont
été
soutenus,
dont
1,324
ME
subventionnés
par
la Communauté
de
communes.
La
ville
de
Champagnole
a bien
sûr
été
un
moteur
de
cette
action
et
a proposé
de
nombreux
investissements.
Elle
a donc
bénéficié
d'un
certain
nombre
de
subventions
intéressantes.
Après,
nous
avons
eu
la Manufacture.
Cette
affaire
a été
lancée
en
2021
et
inaugurée
en
2022,
avec
l’inertie
nécessaire
à la construction
des
projets
publics.
Ceci
étant, ce qui est important,
c'est
que
ces
projets
existent
et
aujourd'hui,
les
enseignes
ouvrent
les
unes
après
les
autres.
Nous
avons
eu
le plaisir
de
voir
l'ouverture
des
Délices
du
Soleil
porté
par
Monsieur
Es
Souabni,
qui
en
fait
le magasin
primeur
le plus
grand
du
département
du
Jura.
Nous
sommes
fiers
que
ce
soit
à Champagnole.
Le
plan
d'urbanisme
communal
est
une
nouvelle
compétence
que
la
loi
nous
impose.
Demain,
l'urbanisme
sera
géré
par
la
Communauté
de
communes.
Il
faut
donc
que
nous
établissions
le plan
local
d'urbanisme
intercommunal
et
la Communauté
de
communes
a trouvé
le
personnel
pour
mener
à
bien
cette
mission
sur
2021,
2022,
2023,
2024
et
2025.
En
2025,
nous
devrions
normalement
avoir
un
plan
d'urbanisme
intercommunal
de
premier
niveau.
Culture,
loisirs, événements.
La
Communauté
de communes
est également
engagée
dans
cette
affaire.
Nous
travaillons
principalement
avec
des
prestataires
de
niveau
national.
C'est
pour
cela
que
nous
travaillons
avec
le
Moulin
de
Brainans,
qui
est
une
SMAC.
C'est
une
SMAC
avec
une
validation
nationale
reconnue
de
tous.
C'est
Sébastien
Bonjour
qui
suit
cela
avec
grand
intérêt.
Nous
avons
un
certain
nombre
de
manifestations
prévues
avec
le
Moulin
de
Brainans,
normalement
avec
un
concert
à Champagnole
et deux
concerts
en
milieu
rural.
Généralement,
tout
ce
qui
a été fait jusqu'alors
sans
être
perturbé
par
le Covid
a été un
véritable
succès.
Nous
n'avons
donc
pas
de
raison
de
ne
pas
continuer
dans
cette
direction.
Nous
avons
soutenu
un
certain
nombre
d'associations
locales,
mais
nous
essayons
de
faire
tourner
ces
moyens
parce
que
nous
ne
voulons
pas
devenir
une
structure
de
fonctionnement.
Selon
les
projets
et
selon
le
travail
fait
en
commission
autour
de
Sébastien,
certaines
associations
du
territoire
peuvent
être
aidées.
Festi’ Rêves
l’a
été,
comme
bien
d'autres,
comme
la
Tour
d’Otton
qui
travaille
sur
le
développement
de
la
tour
de
Montrond,
ArchéoJuraSites
qui
bénéficie
d'une
structure
plus
régulière
puisque
c’est
une
société
qui
porte
un projet
plus
qu’original.
Et
nous
avons
d’autres
accompagnements
d'importance,
au
premier
rang
desquels
je
citerai
les
Scènes
du
Jura
avec
une
convention
annuelle,
avec
un
minimum
de
cinq
spectacles
prévus
sur le territoire
de
notre
Communauté
de
communes,
trois
à Champagnole
et deux
en
milieu
rural.
Ce
qui
nous
permet
de
proposer
en
proximité
à
nos
habitants
le
service
d'une
scène
nationale,
mais
en
plus
de
pouvoir
bénéficier
de
toute
la
programmation
qui
se
propose
à
Dole,
à
Lons.
Les
abonnées
connaissent
parfaitement
le
système
et
généralement
en
usent
et
en
abusent.
Ils
ont
bien
raison
tant
les
prestations
sont
de
qualité.
Nous
avons
soutenu
le comité
d'animation
de Nozeroy
pour
l’assaut
des
remparts.
Il fallait
bien
marquer
le coup.
Nous
avons
des
stages
de
musique
qui
ont
également
été
soutenus.
Nous
avons
également
un
soutien
au
cinéma,
sans
quoi
il
n’y
aurait
plus
de
cinéma
à
Champagnole.
Il
y
a
donc
tout
un
travail
qui
est
fait
avec
les
scolaires.
Nous
avons
repris
le
16 bâtiment
au
niveau
de
la
Communauté
de
communes.
Nous
les
avons
accompagnés
dans
les
investissements
matériels.
Nous
agissons
ainsi
pour
maintenir
une
offre
culturelle
de
qualité.
En
l’occurrence,
le
cinéma
nous
rend
bien
notre
accompagnement.
Du
côté
du
tourisme
sur
l'année
2021,
il
y
a
eu
un
gros
investissement,
cela
a
été
les
travaux
de
la source
de
l’Ain.
Je
peux
vous
annoncer
aujourd'hui
qu’ils
sont
achevés
puisqu'ils
ont
été inaugurés
en juin.
C'est
là un équipement
de premier
niveau
et ceux
qui
remettraient
encore
en
cause
l'utilité
d'une
structure
qui
peut
faire
les
investissements
que
les
communes
ne
peuvent
pas
faire, je
les invite
à réfléchir
à ce
que
serait
la Langouette
aujourd'hui,
ce
que
seraient
les
pertes
de
l’Ain,
ce
que
serait
la
source
de
l’Ain,
ce
que
seraient
les
cascades
de
la
Billaude,
ainsi
que
la
piscine
couverte.
C'est
bien
la preuve
que
ces
structures
intercommunales
ont
toute
leur
utilité
dès
lors
qu’elle
garde
une
capacité
à investir.
C'est
dans
cette
logique
que
nous
travaillons,
même
si
nous
souhaitons
apporter
de
plus
en
plus
de
services
à la population.
Monsieur
le Maire,
j’en
ai
terminé
concernant
la présentation
de
ce
rapport
d'activités.
Je
remercie
bien
évidemment
tous
les
vice-présidents
qui
s’activent
à mes
côtés
issus
des
rangs
de
la
municipalité
de
Champagnole,
au
premier
rang
d'entre
eux
Monsieur
le
Maire
qui
œuvre
avec
tout
son
talent
sur
la compétence
la plus
lourde…
M.
le Maire.-
Qui
a été
d'ailleurs
été
shuntée
ce
soir !
M.
Pernot.-
Donc
l’eau
et l'assainissement.
M.
le Maire.-
On
en
avait
déjà
parlé
avant.
Le
rapport
de
l’assainissement
est
déjà
passé,
on
ne
va
pas
le
recommencer.
M.
Pernot.-
Je
remercie
également
Sébastien
Bonjour,
Alain
Cusenier
qui
est
le
maître
de
l’abattoir
maintenant.
Je
remercie
bien
évidemment
tous
les
conseillers
municipaux
qui
sont
également
conseillers
communautaires
et qui
nous
aident
à construire
ce
projet
semaine
après
semaine,
année
après
année.
M.
le Maire.-
Merci
Clément.
Y
a-t-il
des
questions
complémentaires
?
(Néant).
Nous
avons
juste
à acter
que
le rapport
d'activités
nous
a été
présenté.
13.
Modification
de
la composition
des
commissions
M.
le
Maire.-
Nous
allons
terminer
ce
chapitre
avec
la
modification
de
la
composition
des
commissions.
"Par
demande
écrite
en
date
du
10
novembre
2022,
les
élus
du
groupe
«
Citoyens
Champagnolais
» sollicitent
les
changements
suivants
:
3%
commission
Connaissance
et
relations
avec
les
autres
collectivités
et
institutions
: Mme
Marylène
Vernier-Thiémard
remplace
Mme
Marine
Lacroix,
- 6%
commission
Affaires
Générales:
M.
Philippe
Cuevas
remplace
Mme
Marine
Lacroix,
-
7%
commission
Vie
Scolaire
et
Périscolaire
:
M.
Philippe
Cuevas
remplace
Mme
Marine
Lacroix
-
8%
commission
Cohésion
Sociale
: Mme
Marylène
Vernier-Thiémard
remplace
M.
Philippe
Cuevas, - Se
commission
Finances
: M.
Philippe
Cuevas
remplace
Mme
Marine
Lacroix,
17 -
LI"
commission
Développement
Durable
:
Mme
Marylène
Vernier-Thiémard
remplace
Mme
Marine
Lacroix,
- 13%
commission
Forêt
: Mme
Marylène
Vernier-Thiémard
remplace
Mme
Marine
Lacroix.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
modification
de
la
composition
de
ces
commissions."
Bon
courage
à Madame
Vernier-Thiémard
!
Nous
sommes
obligés
de
voter,
mais
ce
n'est
pas
un
problème
pour
nous.
Mme
Vernier-Thiémard.-
C’est
parce
que
Madame
Lacroix
n’est
pas
là.
M.
Cuevas.-
Elle
est
indisponible
pour
le moment.
Nous
ne
voulions
donc
pas
laisser
des
commissions
sans
personne.
M.
le Maire.-
Très
bien.
Je
vous
souhaite
tout
de
même
beaucoup
de
courage.
Mme
Vernier-Thiémard.-
Merci.
M.
le
Maire.-
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
NEUVIÈME
COMMISSION
: FINANCES
10.
Approbation
des
budgets
primitifs
2023
(budget
principal
et
budgets
annexes)
et
des
taux
d'imposition
M.
le Maire.-
Nous
revenons
au
budget.
Je
commence
par
la
section
investissement
dont
le
montant
total
cette
année
sera
de
2 760
000
€.
Vous
voyez
donc
qu’on
ne
fait
pas
non
plus
dans
le
catastrophisme.
On
disait
que
c'était
une
année
qui
n'allait
pas
être
simple,
il n’y
a toutefois
pas
de
problème,
mais
des
solutions
à trouver.
Au
niveau
des
dépenses,
nous
avons
déjà
le remboursant
du
capital
de
l'emprunt
qui
n'est
que
de
747
000
€.
On
avait
en
effet
décidé,
depuis
des
années
et des
années,
de
ne
pas
emprunter
beaucoup
et nous
nous
limitons
à 500
000
€ par
an.
Là,
nous
plafonnons
jusqu'en
2026-2027.
Reversement
de
la taxe
d'aménagement
à la
Communauté
de
communes.
Là,
c'est
sur
les
affaires
économiques,
comme
sur
la manufacture
qui
a été
inaugurée
il n’y
a pas
longtemps,
par
exemple.
Nous
avons
touché
la
taxe
d'aménagement
du
permis
de
construire,
mais
à
partir
du
moment
où
c'est
la
Communauté
de
communes
qui
aménage
la zone,
la commune
redonne
cette
taxe
d'aménagement.
C’est
est
général
à toutes
les
communes
de
la ComCom.
Nous
mettons
tous
les
ans
100
000
€ de
dépenses
prévisionnelles.
Acquisition
d'une
parcelle
forestière.
Là,
nous
mettons
40
000
€.
Le
bois
vaut
entre
5 000
et
10
000
€ de
l’hectare
à peu
près.
Nous
avons
vendu
le bois
à côté
de
la scierie
Grandpierre.
Pour
cela,
il a fallu
le distraire
du
régime
forestier,
donc
faire
l'opération
inverse.
Il
faut
compenser
presque
mètre
carré
pour
mètre
carré.
Ils
sont
en
effet
très
exigeants
là-dessus.
Il nous
faut
acheter
des
propriétés
foncières
parce
qu’il
y a encore
une
grande
parcelle
à
côté
qui est vouée
à devenir
de l'économie.
Monsieur
le Président
souhaite
acquérir
cette parcelle.
Mais
pour
l’acquérir,
elle
ne
doit
plus
être
dans
le régime
forestier.
C'est
pour
cela
que
je
propose
d'acheter
à raison
de
40
000
€ cette
année.
Nous
mettons
40
000
€,
mais
ce
sera
peut-être
moins.
18 Tout
dépendra
des
opportunités
que
nous
aurons
d’acheter
de
la
forêt,
pas
forcément
sur
Champagnole.
On
pourra
en
acheter
sur
les
communes
extérieures
afin
de
compenser
les
15
hectares.
Provision
pour
achat
d'un
terrain,
projet
d'extension
du
cimetière.
Nous
allons
mettre
de
côté
219
000
€,
ce
qui
correspond à
l'achat
d’Aldi.
Nous
avons
eu
les
premières
discussions
avec
eux
et
nous
avons
changé
d'interlocuteur.
Monsieur
Vial
a
été
remplacé
par
une
jeune
dame.
Il
était
venu
nous
voir
pour
nous
dire
qu’ils
en
voulaient
600
000
€.
Je
lui
ai
répondu
que
je
lui
en
donnais
200
000
€ en
lui disant
que
ce
n’était
pas
la peine
d'aller
au
milieu,
que
cela
ne
marcheraïit
pas.
Tout
cela
sous
réserve
que
nous
puissions
creuser,
mais
je
ne
pense
pas
que
ce
soit
pollué.
Nous
avons
une
estimation
qui
date
de
quelques
années,
de
320
000
€ des
Domaines.
J'ai
reçu
la dame
pour
lui dire
que
ce
n’était
pas
la peine
de
compter
sur
600
000
€ et que
nous
redemandions
l'estimation
des
Domaines.
Normalement,
Aldi
doit
se
transférer
sur
l'ancienne
SIC,
donc
l'usine
Mario
qui
a
été
rachetée
par
Peugeot,
donc
à côté
de
chez
Peugeot,
presque
en
face
de
Lidl,
ou
plutôt
en
face
de
Cuisine
Barbaud. Nous
allons
donc
provisionner
219
000
€.
Construction
d’une
halle
en
bois
pour
650
000
€. J’en
ai parlé
tout
à l'heure.
Travaux
d'aménagement
de
la
rue
Foch
et
Berthod
: 300
000
€.
Nous
demandons
aussi
une
subvention
là-dessus,
c'est
le haut
de
la rue
des jeux
plus
la rue
de
traverse.
Travaux
de
mise
en
accessibilité
des
arrêts
de
bus.
Je
vous
en
ai
déjà
parlé.
Remplacement
de 4 chalets au
jardin
ouvrier.
On
est en train de couler
les socles,
puisque
les
chalets
étaient
posés
à même
le
sol
sur
du
concassé
et
ils
ont
pourri.
Aujourd'hui,
Bugada
est
en
train
de
couler
des
socles
en
béton.
Il
y en
a
11.
L’an
prochain,
on
en
refera
encore
4.
On
fait
d’abord
les
plus
abîmés,
sachant
que
l’eau
était
remontée
par
capillarité,
ce
qui
a fini
par
pourrir
le bois
des
chalets,
chalets
qui
n'étaient
pas
de
grande
qualité.
Nouvelle
tranche
de
vidéo
protection.
J'en
ai
parlé
tout
à l'heure.
Achat
d’un
taser
pour
la
police
municipale.
Ils
ne
s’usent
a priori
que
si
on
ne
s'en
sert
pas
puisqu'il
y en
a certains
qui
sont
à remplacer
alors
qu’ils
n’ont jamais
servi.
Installation
d’un
logiciel
de
gestion.
Ce
sont
des
dépenses
que
nous
avons
tous
les
ans.
Achat
de
tapis
de
judo
au
gymnase
de
Louataux
pour
remplacer
ceux
qu’on
s’est
fait
voler.
Remplacement
de
l’autolaveuse
du
gymnase
Galfione.
C’est
la
machine
à
laver
des
gymnases.
Il
y
a de
l’informatique,
il en
faut
tous
les
ans.
Remplacement
d'une
chaise
de
la grande
salle.
Ce
sont
celles
sur
lesquels
vous
êtes
assis
parce
qu’elles
sont
vieilles
et
tâchées.
Ce
n’est
pas
pour
le
confort
des
membres
du
Conseil
municipal.
Je
vous
rappelle
que
c’est
sur
ces
chaises
que
nous
faisons
les
mariages.
Comme
il y
en
a deux
sortes
et
qu’elles
sont
sales,
nous
aller
les
remplacer.
Mobilier
dans
les
écoles.
On
en
met
un
peu
tous
les
ans.
Pascal
Grenier
nous
en
réclame
tous
les
ans. Manifestations
/ logistique,
c’est
toujours
pareil.
Bâtiments
communaux,
optimisation
énergétique,
rénovation
de
la Cité
Javel.
Là,
ce
sont
300
000
€
qui
sont
mis
de
côté,
ce
qui
correspond
à
la
moitié
des
travaux.
Ça
coûtera
600
000
€.
Les
fenêtres
doivent
dater
des
années
30
ou
des
années
40,
il faut
donc
déjà
remplacer
les
fenêtres,
faire
un
ascenseur.
Une
réunion
à ce
sujet
a eu
lieu
il n’y
a pas
longtemps,
mais
je n’y
étais
pas.
M.
Vuillermoz.-
Ce
n’est
pas
un
bâtiment
classé
?
M.
le
Maire.-
Non,
la Cité
Javel
n’est
pas
classée.
Elle
est
dans
le périmètre
classé.
On
aura
donc
le droit
de
mettre
du
double
vitrage,
contrairement
à ici.
On
en
a d’ailleurs
déjà
mis
sur
un
côté
il y a quelques
années.
C’était
en
2004,
lorsqu'on
a enlevé
l'extension
où
il y
avait
le porche. J'aime
autant
que
l’on
mette
cet
argent
de
côté
tout
de
suite.
Je vous
expliquerai
pourquoi
plus
tard.
Remplacement
de
la porte
d'entrée
arrière
de
l'Oppidum,
ceci
à cause
des
courants
d’air.
Installation
de
photovoltaïques
sur
l’'Oppidum.
J’en
ai parlé
tout
à l'heure.
Les
éclairages
publics.
J'en
ai
parlé.
Les
vannes
thermostatiques
également.
Nous
avons
demandé
des
subventions
dans
tous
les
sens
et nous
verrons
ce
qui
passera
ou
pas.
Création
d'une
réserve
d'eau.
J’en
ai parlé.
Remplacement
du
véhicule
de
service
peinture.
C'est
un
Master
qui
est en
train de
tomber
en
ruine.
Il ne
passera
pas
au
contrôle
technique,
il faut
donc
le changer.
Remplacement
d’un
véhicule
au
service
voirie.
C'est
celui
qu'on
s'est
fait
voler.
Nous
avons
le remboursement
de
l'assurance.
Remplacement
d’un
tracteur
Mascott.
Flavien
a
vendu
l'ancien
véhicule,
on
rachète
un
neuf.
Achat
d’une
fontaine
dégraissante.
C’est
obligatoire.
Installation
de
quatre
ruches
pour
les abeilles
sauvages
dans
les
arbres.
Remplacements
d'illuminations
de
Noël.
On
a mis
6 000
€ parce
qu’on
ne
mettait
rien
et
tous
les
ans,
Brigitte
nous
disait
qu’il
fallait
changer
quelques
illuminations.
Cette
fois,
on
le met
donc
d’entrée.
Je
passe
du
côté
des
recettes.
Virement
de
la section
de
fonctionnement
pour
135
000
€. J'aurais
voulu
mettre
plus
mais
nos
grands
argentiers
ont
souhaité
être
prudents,
comme
à leur
habitude.
Dotation
aux
amortissements
pour
433
000
€.
C’est
obligatoire.
FCTVA
: 225
000
€.
Dans
un
budget,
il faut
impérativement
que
le
virement
de
la section
de
fonctionnement
plus
la
dotation
aux
amortissements
et
le
FCTVA
soient
supérieurs
au
remboursement
du
capital
de
l'emprunt.
Ce
qui
est
le cas.
Nous
empruntons
500
000
€, comme
tous
les
ans.
La
taxe
d'aménagement
zone
intercommunale,
ce
sont
les
100
000
€ que
l’on
va
donner.
La
part
communale,
c'est
sur
la construction
de
maisons
dans
nos
lotissements.
Ventes
de
terrains
pour
95
000
€.
C'est
ce
qu'on
a voté
et
qu'on
a
vendu
à la
ComCom,
qui
a été délibéré
mais
qui
n’est
pas
encore
encaissé.
Vente
de
deux
garages
rue
Baronne
Delort.
Il
y
a
des
garages
qui
appartiennent
à
la
commune
et on
va
voir
comment
on
peut
voir
cela.
Des
subventions
DETR
ont
été
demandées.
Ensuite,
le logiciel
du
musée
pour
15
500
€, tout
cela
pour
faire
l'inventaire
des
pièces
du
musée
qui
appartiennent
à l'Etat.
Mais
ils nous
donnent
6 000
€.
Et
diverses
subventions.
Pour
650
000
€,
vous
avez
la
vente
du
bâtiment
ex-foyer
du
Mont
Rivel
et
vente
d’un
bâtiment
sur
le
site
de
la
cimenterie.
C'est
le
bâtiment
que
nous
avons
à
la
ComCom.
Cela
a été
délibéré
mais
cela
n'a
pas
été
encaissé,
ni
mis
au
budget.
C'est
pour
cela
que
ces
deux
opérations
figurent
là.
Il y a aussi
les
terrains
vers
la scierie
Grandpierre.
Les
655
000
€ ne
représentent
pas
la partie
centrale.
Nous
avons
des
candidats
qui
veulent
acheter,
il faudra
donc
se mettre
d’accord.
Il y aura
donc
une
phase
de
discussions.
C'est
pour
cela
que
de
l'argent
est
mis
de
côté
pour
Javel,
donc
300
000
€.
Nous
avons
également
mis
219
000
€.
Comme
on
n'est
pas
certain
de
vendre,
les
300
000
€
pour
la
rénovation
de
la cité
Javel
est
pour
2024
et pas
pour
2023,
ce
qui
nous
laisse
2 ans
pour
faire
tout
cela
sans
nous
mettre
en
péril.
Voilà
pour
ce
qui
concerne
l'investissement.
Ce
n'est
pas
un
budget
d'investissement
flamboyant,
les
temps
étant
ce
qu’ils
sont
avec
l’augmentation
des
coûts
de
l'énergie.
Depuis
le
début
de
l'année,
nous
sommes
sur
les
économies
d’énergie,
je vous
le rappelle.
Voilà
ce
que je
vous
propose
en
budget
d'investissement,
sachant
qu’il
peut
évoluer
au
fil
de
l'année
et que
nous
avons
encore
quelques
idées
pour
de
nouvelles
recettes.
Y
a-t-il
des
questions
sur
l'investissement
? M.
Olivier.
On
avait
parlé,
en
commission
développement
durable,
d’une
placette
de
compostage
près
des
poubelles.
M.
le Maire.-
Oui.
Là,
on
est
uniquement
sur
le budget
2023.
Je
vous
rappelle
qu’en
mai,
nous
allons
clore
le
budget
2022,
sachant
que
nous
avons
toujours
un
excédent.
Je
ne
vois
pas
pourquoi
il n’y
en
aurait
pas
cette
année.
Il devrait
au
moins
y avoir
300
000
€.
On
prendra
donc
là-dessus.
C'est
un
budget
où
je
suis
assez
confiant,
sachant
que
nous
faisons
selon
nos
moyens.
Nous
n’empruntons
que
500
000
€. Nos
enfants
nous
remercieront,
ou
pas
!
Ce
qui
est
sûr,
c’est
que
nous
ne
mettons
pas
à mal
les
comptes
de
la commune.
N'est-ce
pas,
Monsieur
le Président
? Monsieur
le Premier
Adjoint
?
M.
Pernot.-
C’est
un
budget
exemplaire
!
M.
Dussouillez.-
Budget
responsable
!
M.
le Maire.-
C’est
un
budget
responsable
de
bon
père
de
famille.
Il
y a également
certains
endroits
qui
me
tiennent
à cœur.
Il faudra,
par
exemple,
qu’on
poursuive
l’aménagement
des
pistes
cyclables,
notamment
sur
la voie
du
Tram.
Mais
on
ne
pourra
pas
mettre
la piste
cyclable
au
centre-ville.
On
ne
va
pas
supprimer
des
lignes
de
stationnement
au
centre-ville
au
risque
de
faire
fermer
les
magasins.
Tout
ceci
sera
payé
par
l'excédent
2022.
Y
a-t-il
d’autres
questions
?
(Néant).
Je
redonne
la parole
à Pascal
Tissot
pour
le
fonctionnement.
M.
Tissot.-
Page
6,
le graphique
des
recettes
par
chapitre.
Les
prévisions
de
recettes
de
fonctionnement
augmentent
de 475
000
€ par
rapport
au
BP
2022.
L'augmentation
des
recettes
provient
essentiellement
de
la revalorisation
des
bases
fiscales
de
7 %
en
2023
pour
300
000
€ et
la subvention
inflation
versée
par
l’Etat
pour
150
000
€.
Concernant
la
répartition
des
recettes
par
chapitre,
les
recettes
fiscales
représentent
les
2/3,
on
retrouve
ensuite
les
dotations
pour
18
%,
les
produits
des
services
pour
10
%
et les
loyers
pour
5
%. Page
7,
vous
avez
le
détail
par
compte
des
recettes
2023
à
l’avant-dernière
colonne
et
vous
pouvez
les
comparer
avec
les
prévisions
du
BP
2022
et le réalisé
à fin
novembre
2022.
Nous
avons
intégré
la hausse
du
produit
fiscal
au
chapitre
73
et la subvention
de
l'Etat
au
chapitre
74. Page
8,
les principales
évolutions
entre
2022
et 2023.
Les
475
000
€ de
recettes
supplémentaires
sont
répartis
entre
les
3 principaux
chapitres.
Je
ne
vais
pas
rentrer
dans
le
détail,
vous
avez
pu
lire
les
principales
évolutions
dans
la
page
de
synthèse. M.
le Maire.-
Vous
avez
le produit
des
trois
taxes
de
250
000
€, sachant
que
ce
n’est
pas
la commune
qui
a augmenté
les
impôts,
c’est
l'Etat
qui
augmente
les
bases.
Il est
important
de
le
préciser.
M.
Tissot.-
Nous
voterons
d’ailleurs
le
taux
de
taxe
foncière
à la
fin
et vous
verrez
qu’il
n’a
pas
évolué. On
retrouve
60
000
€
de
recettes
supplémentaires
au
chapitre
70
qui
s'expliquent
par
le
réajustement
du
remboursement
des
charges
de
personnel
par
le
budget
restaurant
(+
90
000
€).
Ceci
suite
à la visite
de
la Cour
des
comptes
qui
nous
a demandé
de
mettre
ce
budget
restaurant
en
partie
pour
le salaire
sur
la compta,
par
exemple.
21 L'augmentation
des
tarifs
municipaux
(+
15
000
€ pour
les prestations
de
Champa
Loisirs
de
l’école
de
musique
et
des
repas
scolaires
(plus
de
repas
servis
également).
Seul
bémol,
la baisse
des
recettes
de
ventes
de
bois
(- 63
000
€ par
rapport
à 2022).
Chapitre
73,
les
prévisions
de
recettes
fiscales
augmentent
de
300
000
€ par
rapport
aux
prévisions
2022.
C’est
principalement
lié
à la revalorisation
des
bases
fiscales.
Chapitre
74
(dotation
et
subvention),
186
000
€
de
prévisions
supplémentaires.
C’est
principalement
la subvention
inflation
de
l’Etat
pour
150
000
€.
On
peut
juste
constater
que
la
stabilisation,
voire
la
légère
augmentation
de
notre
population
nous
permet
de
bénéficier
d’une
petite
augmentation
de
la DGF.
Si
on
veut
se
faire
du
mal,
on
peut
juste
rappeler
la baisse
de
600
000
€ vécue
au
milieu
des
années
2010.
C’est
toujours
un
boulet
que
nous
traînons.
Donc
même
si
aujourd’hui
l'Etat
nous
redonne
un
peu,
on
peut
considérer
qu’on
est
chaque
année
en
déficit
par
rapport
à ce
que
nous
aurions
dû
avoir.
La
diminution
des
recettes
du
chapitre
75
est
due
à
la
diminution
de
reversement
des
excédents
des
budgets
annexes
(lotissement
et régie
électricité).
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
par
rapport
aux
recettes
? (Néant).
Passons
maintenant
à l’étude
des
dépenses
de
fonctionnement.
Page
9,
le
graphique
des
dépenses
par
chapitre.
Les
charges
de
personnel
représentent
un
peu
moins
de
la moitié
des
dépenses
avec
4,827
millions,
elles
ont
augmenté
de
202
000
€ par
rapport
au
BP
2022.
Les
prévisions
inscrites
au
BP
2022
étaient
insuffisantes,
le réalisé
2022
sera
plus
proche
des
4,9
millions
d’euros.
Le
chapitre
011
augmente
de
335
000
€,
la
hausse
provenant
des
dépenses
de
fluides,
et
le chapitre
65
d’un
peu
moins
de
100
000
€ (+
43
000
€ de
subvention
d’équilibre
au
CCAS,
dont
40
000
€ ne
devraient
cependant
ne
pas
être
reversés).
M.
le
Maire.-
Il
y
a un
excédent
qui
va
venir
de
2022,
mais
là,
on
est
sur
2023.
Ceci
permettra
de
baisser
notre
subvention
d'équilibre.
M.
Tissot.-
Les
charges
de
personnel
représentent
49
%
du
total
et
augmentent
de
245
000
€ par
rapport
aux
prévisions
2021.
Pages
10,
vous
avez
le détail
des
dépenses
par
article
du
chapitre
011.
Chapitre
O11
: +
335
000
€ par
rapport
à 2022.
L'augmentation
des
prix
de
l’énergie
est
compensée
à
hauteur
de
30
000
€
par
des
économies
réalisées
sur
certains
postes
(frais
de
bûcheronnage,
fêtes
et
cérémonies...)
Pour
le
bois,
par
rapport
à
une
recette
brute,
comme
plus
de
la
moitié
sont
des
frais
de
bûcheronnage,
d'entretien
et
d’'ONF,
l'incidence
est
moindre.
À
la page
11,
on
retrouve
les
dépenses
de
personnel.
Si
on
compare
avec
le
réalisé
estimé
pour
2022,
soit
4 905
000
€,
les
prévisions
du
BP
2023
sont
en
diminution
de
78
000
€.
Le
travail
estival
a été
supprimé
et certains
départs
à la retraite
ne
seront
pas
remplacés.
Pages
13,
les
principales
évolutions
par
article,
avec
les
explications
pour
les
variations
les
plus
importantes. Chapitre
011,
+
335
000
€ en
grande
partie
à cause
des
dépenses
d’énergie.
Le
chapitre
O1
1 augmente
de
192
000
€, c’est
essentiellement
les
augmentations
du
cours
des
matières
premières
qui
en
est
la cause
(+
185
000
€)
Pour
les
frais
de
bûcheronnage
(+
25
000
€),
on
a
les
recettes
en
face.
Le
Chapitre
012
augmente
de
202
000
€
par
rapport
aux
prévisions
2022
à
cause
des
mesures
catégorielles
et
de
l’augmentation
de
3,5
%
du
point
d'indice
à l’été
2022.
Chapitre
65
: autres
charges
de
gestion
courante
+
105
000
€.
Augmentation
de
la
subvention
d'équilibre
au
budget
restaurant
(+39
600
€)
suite
au
réajustement
des
charges
de
personnel. Augmentation
des
crédits
pour
dépenses
imprévues
: +
21
000
€.
Augmentation
de
la
subvention
d'équilibre
au
CCAS
(+
43
000
€).
En
bas
de
la
page
14,
on
retrouve
l’autofinancement
brut
dégagé
en
2023
qui
s’élève
à
568
000
€, en
diminution
de
160
000
€ par
rapport
à 2022.
C'est
insuffisant,
il
faudra
prendre
des
mesures
pour
redresser
notre
marge
d’autofinancement.
J'ai
terminé
mes
explications,
je
suis
à votre
disposition
si
vous
avez
des
questions
sur
le
budget
général.
(Néant).
M.
le
Maire.-
Tu
as
parlé
des
baisses
de
dotation
de
l'Etat.
Je
ne
vais
pas
reprendre,
sachant
que
cela
date
de
2015,
2016
et
2017
où
nous
avons
perdu
200
000
€.
Pour
la Cité
Javel,
on
avait
dit
qu’on
continuait
à investir,
toujours
en
n’empruntant
que
500
000
€.
Au
BP
2022,
nous
en
avons
pour
328
000
€
d'électricité.
Au
PB
2023,
ce
sont
900
000
€.
Donc
600
000
€ d'augmentation
que
nous
allons
digérer
! Nous
n’avons
pas
le choix.
Si
on
cumule
cela,
c’est
1,2
M€.
Une
perte
de
600
000
€ et une
augmentation
de
charges
de
1,2
ME.
Voilà
l'effort
qu’il
faut
faire
pour y
arriver.
Qu'en
penses-tu,
Clément
?
M.
Pernot.-
Pour
moi,
2023
est
une
période
d’incertitudes
liée
aux
errances
du
gouvernement.
C'est-à-dire
qu’il
ne
sait
pas
si
nous
sommes
dans
l'inflation
ou
si nous
allons
en
sortir.
J'étais
dernièrement
avec
Bruno
Le
Maire.
Il part du
principe
que
l'inflation
sera endiguée
à la
fin
de
l'année.
Il doit
être
le
seul
à penser
cela
au
gouvernement
parce
qu'aujourd'hui,
il y
a
des
bruits
de
couloir
qui
laissent
entendre
qu’il
y
aurait
à
nouveau
une
augmentation
du
taux
d’indice
de
3,5.
C’est-à-dire
que
nous
aurons
à nouveau
une
augmentation
salariale
de
170
000
€.
Il
faut
ajouter
à cela
le coût
des
fluides,
sachant
que
personne
n'est
capable
d'expliquer
pourquoi
il y a une
telle
augmentation.
On
nous
dit qu’on
va
essayer
de
trouver
des
solutions
avec
l'aide
de
l'Etat.
D’accord,
mais
où
va
l'argent
? Les
prestataires
ont
augmenté
leurs
coûts
de
300,
400
ou
500
%
et on
ne
sait
pas
où
va
cet
argent.
À
un
moment
donné,
certains
ont
parlé
de
taxer
les
super
profits.
Où
sont
ces
super
profits
? Il va
bien
falloir,
à un
moment
donné,
que
nous
ayons
de
la transparence
sur
ce
sujet.
Cela
nous
éloigne
un
peu
de
la préoccupation
de
Champagnole,
mais
nous
sommes
tout
de
même
en
plein
dedans
avec,
sur
les
fluides,
presque
300
ou
400
000
€ et encore
150
000
€ sur
le personnel.
Vendredi
et Lundi
prochains,
je
vais
présenter
au
Département
un
budget
dont
je
ne
suis
sûr de
rien.
C’est-à-dire
que
je
n'aurai
véritablement
une
vision
du
budget
2023
qu'au
mois de
juin
avec
les
incertitudes
dans
lesquelles
on
nous
place.
Si
on
me
dit
qu’on
lutte
contre
l'inflation,
il n’y
a pas
50
solutions.
Il faut
empêcher
les
gens
de
consommer.
Comment
faites-vous
? Vous
n’augmentez
pas
les
salaires
et vous
augmentez
les taux
des
prêts.
Cela a
été
fait pendant
les
années
1981,
2000,
2010
et cela
a fonctionné
puisque,
pendant
10
ans,
il n'y
a pas
eu
d'inflation.
L’autre
solution
pour
éviter
que
les
gens
ne
fassent
la
révolution,
c’est
d’augmenter
les
salaires
du
montant
de
l'inflation.
Ils
ont
augmenté
les
fonctionnaires
de
3,5,
c’est
très
bien.
chaque
fonctionnaire
a
perdu
à
peu
près
2,5
et
dans
les
entreprises
privées
où
il
n’y
a
pas
eu
d'augmentation
de
salaire,
ils ont
tous
perdu
5
à 6 points.
Combien
de
temps
le
système
est-il
tenable,
sachant
qu’en
même
temps,
les
loyers
augmentent,
l'énergie
augmente
et
qu’il
y
a
une
inflation
de
12
%
- soi-disant
- sur
les
produits
alimentaires
?
Ce
qui
veut
dire
que
cette
augmentation
est
largement
au-dessus
du
taux
global
alors
que
ce
sont
pourtant
des
produits
de
première
nécessité.
On
est
donc
vraiment
dans
une
situation
compliquée. Ce
qu'il
faut
aussi
savoir,
parce
que
la macro-économie
a tout
de
même
une
influence
sur
nos
finances
locales
et
ceci
sans
tomber
dans
le
pessimisme,
mais
ils
annoncent
pour
2027,
donc
à la fin
de
ce
quinquennat,
que
le premier
poste
de
dépenses
de
l'Etat
sera
le remboursement
de
la
dette à hauteur
de 90
milliards
par an. Donc
plus que l'Éducation
nationale,
plus que
tous
les autres
budgets.
Et je n'imagine
pas
un
seul
instant,
si nous
sommes
dans
cette
dérive,
qu’ils
ne
reviendront
pas
remettre
en
cause
le principe
des
dotations
qu’ils
donnent
à toutes
les
collectivités
locales.
C'est
pour
cela
que
nous
sommes
vraiment
dans
une
période
d'incertitudes.
Et
il y
a un
point
qui
me
hérisse
par
rapport
à toutes
les
réformes
fiscales
qui
ont
été
faites
ces
derniers
mois,
c’est
le fait
qu'aujourd'hui,
une
minorité
—
et
ce
sera
intéressant
que
les
services
comptables
nous
fassent
ce
bilan
-
de
personnes
payent
l'impôt
sur
le
secteur
champagnolais.
Et
quand
l'Etat
augmente
de
7
%
ces
taxes,
ils ne
s'appuient
que
sur 40
%
de
la population.
Je
ne
sais
pas
si on
se
rend
bien
compte
des
effets
que
cela
peut
produire
dans
la population.
Et je
m’insurge
contre
cela.
J'ai
cru,
un
temps,
que
tout
le
monde
était
d’accord
sur
le
fait
que
chacun
devait
payer
l'impôt
en
fonction
de
ses
possibilités
et apporter
au
moins
un
minimum
à l'organisation
publique.
Or
aujourd'hui,
on
supprime
les
impôts.
Quand
on
a supprimé
la taxe
d'habitation,
je
ne
sais
pas
si
cela
a rendu
les
gens
plus
riches.
Ce
qu'il
y a de
sûr,
c'est
qu'on
a mis
les
finances
publiques
dans
une
situation
un
peu
compliquée.
Tout
cela
pour
vous
dire
que
sur
les
finances
des
collectivités, je
vois
que
Champagnole,
par
rapport
à
ce
que
je
vois
ailleurs,
s’en
tire
pas
trop
mal
grâce
à
une
gestion
au
cordeau.
Mais
allez regarder
les niveaux
d'investissement
d’autres
villes et vous
verrez
que
nous
sommes
presque
dans
une
situation
favorable.
En
plus,
la construction
est
faite
de
manière
sincère,
ceci
en
fonction
des
éléments
qui
sont
à notre
disposition
aujourd'hui.
Tout
ce
que
je
souhaite,
c'est
que
ces
éléments
ne
soient
pas
trop
perturbés
par
ce
qui
va
se
passer
dans
les
mois
à
venir.
Si
c'est
le
cas,
on
passera
l'année
2023
sereinement,
comme
au
Département.
M.
Tissot.-
Quel
est le taux d'inflation
qu’a annoncé
Bruno
Le
Maire
pour l’année
2023
?
M.
Pernot.-
Ils sont
partis
du
principe
qu'il
allait y avoir
3 ou
4 mois
difficiles
concernant
l'énergie
et qu'après,
tout
allait
redescendre.
Mais
on
ne
sait pas
pourquoi,
ils ne justifient
rien.
M.
Tissot.-
C’est
en
contradiction
totale
avec
ce
que
je
vois.
L'année
2023,
c'est
6.
2024,
c'est
4
et,
si
tout
va
bien,
2025
ce
sera
2.
M.
Pernot.-
Celui
qui
peut
dire
cela
est
prophète
! Et
les
mauvais
prophètes,
on
les
brûlait,
ceci
au
sens
littéraire
du
terme.
L'inflation,
soit
on
lutte
contre,
soit
on
la
laisse
vivre.
Ce
qui
a
été
le
cas
durant
les
30
glorieuses.
Lors
des
années
50,
60,
70,
il y avait jusqu’à
14
%
d’inflation
par
an
et les
gens
vivaient
avec
et en
toute
facilité puisque
les
salaires
augmentaient
de
15,
de
16,
etc.
Il y avait
cette
logique-
là.
Aujourd'hui,
ce
qui
m'inquiète,
c'est
le
fait
qu'il
n’y
ait
pas
de
décision.
Soit
on
lutte
contre,
soit
on
vit
avec
et
là,
on
est
au
milieu
du
gué
et je
crains
que
le
milieu
du
gué
ne
soit
vraiment
pas
la situation
idéale.
M.
le Maire.-
Il y a une
arme
qu'on
n’a
plus,
c'est
la planche
à billets.
M.
Pernot.-
Elle
n’est
plus
au
niveau
national,
mais
elle
peut
être
à un
autre
niveau.
C’est
ce
qui
m'interpelle
aujourd'hui
parce
que
personne
n'est
bien
aidé
dans
sa
construction
budgétaire,
ni
les
villes,
ni
les
Départements,
ni
les
Régions.
M.
Tissot.-
Les
Régions
ont
le même
problème.
Madame
Dufay
dit
la même
chose.
24 M.
Pernot.-
Tout
le
monde
est
dans
la même
situation.
Nous
ne
sommes
pas
capables
de
proposer
un
budget
sincère
avec
autant
d’incertitudes.
Ce
n'est
pas
possible.
M.
le
Maire.-
Alors
qu’un
budget
doit
obligatoirement
être
sincère.
Et je
vous
garantis
que
nous
l'avons
fait
avec
la plus
grande
sincérité
!
M.
Pernot.-
Il
est
sincère
aujourd'hui
et
c'est
tout
à
ton
honneur
parce
que
vous
avez
construit,
avec
les
équipes,
un
budget
sincère
à
partir
des
informations
qui
sont
les
vôtres
aujourd'hui.
Tout
comme
je
vais
le faire
vendredi
et lundi.
Ceci
étant,
je
dirai
à
mes
conseillers
départementaux,
comme
on
peut
le
dire
aux
conseillers
municipaux
qui
sont
ici,
que
cette
sincérité
peut
exploser
en
vol
dès
lors
que
des
évolutions
sur
les
salaires,
sur
les
fluides,
etc.
viendraient
perturber
les
équilibres
qui
ont
été
trouvés.
M.
Tissot.-
Il est
prévu
que
le SMIC
augmente
au
1° janvier
de
1,8.
M.
le Maire.-
Vous
comprenez
donc
pourquoi,
suite
au
brillant
discours
de
Clément,
je
souhaite
mettre
de
l'argent
de
côté.
Il
y
a
en
effet
certaines
recettes
qui
ne
sont
pas
prouvées
à
100
%
parce
qu'elles
ne
sont
pas
encore
réalisées,
sachant
que
c’est
une
prévision,
et
qu’il
y
a
certaines
dépenses
qu’on
ne
connaît
pas
exactement.
On
ne
prévoit
donc
pas
de
tout
dépenser
ce
que
nous
avons
dans
la case
« recettes
» et
il y a des
cases
de
mises
à l'économie.
Si
on
peut,
c'est
parfait.
Sinon,
cela
nous
fait
notre
petit
ajustement,
sachant
qu'il
y a toujours
le CA
2022.
Y
a-t-il
des
questions
sur
ce
budget
qui
a été
fait
avec
sincérité
? (Néant).
Pascal,
je
te redonne
la main
pour
les
budgets
annexes.
M.
Tissot.-
BP
2022
du
service
de
l’eau
(pages
17
et
18).
La
section
de
fonctionnement
s’élève
à
103
000
€
(104
000
€ en
2022).
Le
volume
vendu
est
maintenu
à 430
000
m°.
Le
prix
de
la part
communale
au
m°
d’eau
reste
fixé
à 0,2058
€/ m°
depuis
2000.
En
fonctionnement,
on
note
la dotation
aux
amortissements
pour
70
000
€ en
dépenses
et
2
100
€ en
recettes.
L'équilibre
est
réalisé
par
les
ventes
d’eau
pour
100
900
€.
En
dépenses
d’investissement,
on
retrouve
une
inscription
de
119900
€
pour
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
(remplacement
de
conduites).
Le
principe
est
qu’on
fait
des
travaux
avec
ce
qui
rentre
en
recettes
de
l’eau.
M.
le
Maire.-
Nous
avons
eu
une
réunion,
hier,
avec
le
cabinet
Verdi
et
Véolia
où
on
a
principalement
parlé
du
transit
de
la source
de
la
Papeterie
à la Queude.
Il y a des
travaux
à faire
sur
ce
secteur.
Finalement,
nos
vieilles
conduites,
avec
la plus
ancienne
qui
a
130
ans
et
la
plus
jeune
qui
à 90
ans,
qui
sont
deux
conduites
de
250
de
diamètre
à peu
près,
sont
encore
en
bon
état.
Il
y
a quelques
joints
en
plomb
qui
fuient
un
peu,
mais
des
travaux
ont
été
réalisés
dessus.
M.
Grenier.-
Elles
sont
en
acier
?
M.
le Maire.-
Elles
sont
en
fonte,
mais
de
la fonte
d'il
y a
130
ans.
Il y a donc
quelques
endroits
à voir,
en
S’arrangeant
avec
le Centre
Est
si possible.
On
craignait
d’avoir
de
gros
travaux
à faire
sur
ces
canalisations
et
il semblerait
que
non,
ce
qui
est
une
bonne
nouvelle
concernant
le transfert
du
budget.
M.
Tissot.-
BP
2022
de
la régie
municipale
de
production
d'électricité
(pages
20
et 21).
25 Le
projet
de
BP
2023
a été
validé
mardi
13
décembre
par
le conseil
d'exploitation
de
la
régie.
Les
dépenses
de
fonctionnement
s’équilibrent
à
246
000
€
(comme
en
2022),
avec
88
640
€
de
charges
à
caractère
général,
36
700
€
de
remboursement
de
personnel,
30
000
€
de
dotation
aux
amortissements,
30
000
€ d’impôt
société
et
806
€ de
charges
financières.
Le
reversement
de
l’excédent
au
budget
général
est
inférieur
à
celui
de
2022
avec
26
054
€
(pour
75
744
€
en
2022).
Cette
année,
il
a
fallu
autofinancer
40
000
€
en
dépense
d'investissement
pour
des
travaux
de
rénovation
du
dégrilleur.
C’est
vraiment
indispensable,
mais
il reste à trouver
l’entreprise.
Nous
cherchons
désespérément.
Les
recettes
de
fonctionnement
s'élèvent
à 246
000
€.
Les
ventes
d'électricité
ont
été
estimées
à
200
000
€
cette
année
(170
000
€
pour
l’hydraulique
et
30
000
€ pour
le photovoltaïque
avec
les
deux
nouvelles
centrales
en
production
cette
année)
et
on
retrouve
les
46
000
€
de
dégrèvement
des
rôles
de
CFE
2021
et
2022
La
section
d’investissement
s’équilibre
à 64
000
€, en
dépense,
on
retrouve
22
750
€ pour
le remboursement
du
capital
de
l'emprunt,
et 41
250
€ pour
la rénovation
du
dégrilleur
(40
000
€)
et
1 250
€ pour
le remplacement
de
matériel.
Les
dépenses
sont
équilibrées
par
les
amortissements
(30
000
€
et
le
virement
de
la
section
de
fonctionnement
(34
000
€).
BP
2022
du
restaurant
municipal
(pages
23
et 24).
La
section
de
fonctionnement
(page
23)
s’équilibre
à 860
000
€
(712
000
€ en
2022).
L'augmentation
des
dépenses
de
fonctionnement
provient
de
l’achat
des
denrées
alimentaires
(+42
000
€),
des
fluides
(+
10
400
€)
et
des
frais
de
personnel
(+88
000
€).
Le
réajustement
des
frais
de
personnel
est
nécessaire
pour
la sincérité
du
budget,
ce
qui
a
été
demandé
par
la chambre
régionale
des
comptes
lors
de
son
dernier
contrôle.
Pas
de
changement
notable
pour
les
autres
dépenses.
Concernant
les recettes
de
fonctionnement
(page
25),
augmentation
des
recettes
de
repas
scolaires
(+70
000
€),
+
10
000
€
pour
les
repas
sociaux
et +
25
000
€ pour
les
prévisions
du
self.
Le
self
marche
très
bien,
ce
qui
est
vraiment
une
bonne
nouvelle.
L'équilibre
est
réalisé
par
l’augmentation
de
la
subvention
de
fonctionnement
qui
augmente
de
39
600
€.
C’est
le
réajustement
des
frais
de
personnel
qui
génère
la
hausse
de
la
subvention
d'équilibre.
Les
88
000
€ d’augmentation
sont
en
partie
compensés
par
les
ventes
de
repas.
M.
le Maire.-
Si
on
augmente
de
39
000
€ pour
des
histoires
de personnels
sur ce budget,
on
a 39
000
€
de
personnels
en
moins
sur
le
budget
général.
Ce
sont
des
vases
communicants
et
cela
ne
change
rien à
la fin.
C’est
pour
faire
plaisir
à la Chambre
Régionale
des
Comptes.
M.
Tissot.-
La
section
d'investissement
s’équilibre
à 26
265
€ (page
24).
Les
achats
de
matériel
seront
effectués
en
fonction
des
besoins.
Les
recettes
d’investissement
proviennent
des
amortissements.
Le
budget
du
restaurant
se
porte
donc
bien.
BP
2022
Champa
Immo
(pages
26
et
27).
Les
dépenses
de
fonctionnement
s’élèvent
à
109
650
€
(73
800
€ en
2022).
On
retrouve
31
617
€ au
chapitre
011
où
les
crédits
concernant
l'électricité,
le
fioul
et
les
taxes
foncières
ont
été
revalorisés.
Je
vous
précise
qu’il
faudra
augmenter
les
crédits
pour
les
taxes
foncières
en
2024,
car
les
6 appartements
du
bâtiment
de
la trésorerie
seront
assujettis.
La
dotation
aux
amortissements
va
fortement
augmenter
en
2023
puisqu'elle
passe
de
33
à 72
000
€.
26 En
2023,
les
appartements
de
la
trésorerie
et
la
troisième
tranche
de
garages
sont
amortissables.
Les
recettes
de
fonctionnement
sont
composées
par
les
loyers
pour
91
500
€,
les
remboursements
de
charges
pour
5
800
€
et
une
subvention
d'équilibre
du
budget
général
pour
12
350
€. Cette
subvention
d'équilibre
a
été
rendue
nécessaire
par
l’augmentation
des
amortissements.
Ce
qui
nous
bloque
un
peu
par
rapport
au
budget.
Les
dépenses
d’investissement
s’élèvent
à 73
500
€.
On
retrouve
31
330
€ aux
chapitres
16,
et 42
170
€ au
compte
21321
pour
la
rénovation
des
appartements.
Pour
les
recettes
d’investissement,
on
retrouve
72
020
€ d'amortissement
et
1 480
€ pour
les
encaissements
de
cautions.
Pour
info,
les
loyers
annuels
des
6
appartements
de
la
trésorerie
s’élèvent
à 42
000
€
et
l’annuité
de
remboursement
du
prêt
à
33
363
€,
l'investissement
est
donc
bien
couvert
par
les
loyers,
même
si les
prochaines
TF
réduiront
la marge.
M.
le
Maire.-
Nous
avons
un
remboursement
de
capital
de
29
850
€.
Après,
c’est
de
l'investissement
qui
a été
réalisé
et
dont
nous
ne
parlerons
plus.
Par
contre,
sur
tout
ce
que
nous
avons
construit
ces
derniers
temps,
nous
aurons
un
amortissement
de
72
000
€. Ce
qui
signifie
que
nous
sommes
condamnés
à construire
ou
à acheter.
Je
vous
rappelle
que
les
crédits
qui
partent
en
recettes
d’investissement
proviennent
des
dépenses
de
fonctionnement
mais
ne
peuvent
pas
faire
le mouvement
inverse.
Nous
investirons
donc
!
C'était juste
une
petite
remarque
parce
que
nous
avons
vraiment
un
amortissement
décalé
par
rapport
à l'emprunt.
Mais
il vaut
mieux
qu’il
en
soit
ainsi
plutôt
que
notre
amortissement
soit
intégralement
mobilisé
par
l’emprunt.
Il
y
a
donc
là
des
pistes
à
trouver,
à
savoir
ce
que
nous
ferons
de
cet
argent
une
fois
que
nous
aurons
payé
nos
rénovations.
M.
Tissot.-
Budgets
2022
Lotissements
(pages
28
et 29).
Les
2
budgets
lotissements
ont
été
équilibrés
sans
les
opérations
de
stock
qui
seront
inscrites
au
printemps.
Page
28
- lotissement
« Le
Grand
Parc
».
Le
lotissement
concerne
2 tranches
pour
le moment.
La
vente
de
la
dernière
parcelle
disponible
(et
réservée)
est
inscrite
en
recettes
de
fonctionnement
à
l’article
6015
et
la
recette
est
équilibrée
par
une
inscription
de
103
150
€
à
l’article
605
(viabilisation)
en
dépenses
de
fonctionnement.
Page
29
- lotissement
« sur
Valières
».
Les
331
000
€
de
ventes
des
14
parcelles
restantes
sont
équilibrés
par
des
travaux
de
viabilisation.
Deux
parcelles
ont
été
vendues
en
2022
pour
68
530
€ (au
total
49
parcelles
ont
déjà
été
cédées
pour
1 424
385
€).
J'en
ai terminé.
Monsieur
le Maire,
je vous
laisse
conclure.
M.
le
Maire.-
Concernant
le
lotissement
Sur
Valières,
il
nous
reste
encore
une
parcelle
où
on
va
faire
6
lots,
c’est
la
grosse
parcelle
en
haut
à droite
du
lotissement.
Cette
parcelle
était
destinée
à un
investisseur,
on avait d’ailleurs
une
entreprise
de Pontarlier qui était intéressée
et qui
a finalement
changé
d’avis.
On
l’a divisée
en
6 et
nous
avons
la possibilité
de
faire
10
maisons.
Il
y aura
un
coût
de
réinvestissement
dessus
parce
qu'on
sera
obligé
de
refaire
la
voirie.
Les
maisons
sont
déjà
toutes
réservées.
Donc
sachez
qu’il
y a encore
10
maisons
en
plus
des
4, donc
14
maisons
qui
vont
encore
se
faire
sur
Valières
dans
l’année.
Il
faudrait
que
nous
puissions
signer
les
permis
de
construire
cette
année.
27 Nous
aurons
ensuite
le
petit
parc,
puis
le
grand
parc.
Nous
avons
donc
encore
à
faire,
sachant
qu’il
y a toujours
de
la demande.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant).
M.
Tissot.-
Nous
allons
passer
au
vote.
M.
le Maire.-
Est-ce
que
vous
préférez
voter budget
par budget
ou
tout d’un
coup
?
Intervenants.-
Un
vote
global.
M.
le Maire.-
Est-ce
que
tout
le
monde
est
d'accord
pour
un
vote
global
? (Approbation
générale).
Je
mets
au
vote
la globalité
de
ces
budgets
:
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
Je
vous
remercie
pour
cette
unanimité.
M.
Tissot.-
Je
n’ai
pas
fini.
M.
le Maire.-
Je
vais
te redonner
la parole
pour
les
taux
d'imposition.
Pour
ce
qui
est
de
ce
budget,
nous
allons
faire
de
notre
mieux,
sachant
que
cela
évoluera
obligatoirement
dans
l’année.
Nous
avons
en
effet
des
recettes
qui
devraient
arriver.
Nous
sommes
en
ordre
de
marche
et
nous
pourrons
attaquer
nos
travaux
dès
janvier
puisque
nous
avons
voté
les
budgets
en
décembre.
M.
Tissot.-
Je
vais
vous
demander
un
dernier
vote
concernant
les
taux
d'imposition
2023,
sans
augmentation.
Le
taux
2023
de
Taxe
Foncière
sur
le bâti
est
de
43,82
%.
Le
taux
2023
de
Taxe
Foncière
sur
le
non-bâti
est
de
42,65
%.
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
J'en
ai terminé.
M.
le
Maire.-
Vous
aurez
compris
qu’on
ne
pouvait
pas
augmenter
l'impôt.
C'est
juste
impossible.
M.
Tissot.-
On
pourrait
faire
comme
à Paris
et
mettre
50
%
en
plus.
M.
le
Maire.-
Quelqu'un
m'a
fait
une
remarque
concernant
la
lumière
il
n’y
a
pas
longtemps.
C’est
quelqu'un
que
je
connais
bien
puisque
c’est
mon
conscrit
le
plus
proche.
Il ne
paie
pas
d’impôt,
il est
locataire.
Il n’a
pas
pensé
au
fait
qu’il
ne
payait
pas
d'impôt.
Mais
comme
il a besoin
de
lumière,
il faudrait
remettre
la lumière.
Quand
il
venait
me
voir
pour
me
dire
que
ce
n’était
pas
bien
déneigé,
je
lui
répondais
qu’on
allait
racheter
deux
camions
et
deux
saleuses
pour
pouvoir
passer
plus
tôt
le matin,
qu’on
allait
embaucher
quatre
personnes
et
qu’on
allait
donc
augmenter
les
impôts.
Là,
il me
disait
tout
de
suite
de
renoncer,
de
faire
pour
le mieux
sans
augmenter
les
impôts.
Mais
maintenant,
s'il
y
a
60
%
des
Champagnolais
qui
ne
sont
plus
reliés
à
la
ville
par
l'impôt,
ils
se
moquent
bien
que
l’on
doive
augmenter
l’impôt.
Après,
il y
a aussi
l’effet
inverse
avec
celui
qui
paie
l’impôt,
qui
exige
donc
que
sa
rue
soit
en
bon
état.
28 Par
contre,
quand
je
suis
dans
une
salle
de
sport
et
que
certains
se
plaignent
qu'il
fait
froid,
sachant
qu’il
fait
12°,
je
réponds
que
ceux
qui
n'habitent
pas
à
Champagnole
n’ont
rien
à
dire.
Et si je pose
la question
aux
Champagnolais,
ils me
disent
qu’ils
préfèrent
garder
leur blouson.
On
n’augmente
donc
pas
l'impôt
et on
l’assume.
Questions
diverses
M.
Vuillermoz.-
J’ai
deux
questions.
Hier,
aux
informations,
j’ai
entendu
que
l’État
allait
donner
plus
de
dotations
pour
les
cartes
d’identité.
Mme
Delacroix.-
Je
n’ai
pas
eu
cette
information.
M.
le
Maire.-
Je
l’ai
entendu
également,
mais
ce
n’était
tout
de
même
pas
bien
clair.
Ils se
sont
rendu
compte
qu’il
y a des
communes
qui
ont
carrément
arrêté
d’en
faire
parce
qu’elles
en
avaient
marre.
Ils
disent
donc
qu’ils
vont
augmenter,
mais
ce
n'est
pas
pour
donner
plus,
c'est
peut-être
pour
avoir
plus
de
machines.
Nous,
nous
sommes
au
bout.
Ce
qu'ils
voudraient,
c’est
que
nous
augmentions
l’amplitude
d'ouverture.
M.
Dussouillez.-
L’effort,
on
l’a
fait.
Nous
avons
été
convoqués
en
Préfecture.
Mais
la
production
ne suit pas.
Mme
Delacroix.-
On
prenait
plus
de
rendez-vous,
sauf que
le goulot
d’étranglement
était
toujours
au
même
endroit,
c’est-à-dire
qu’au
niveau
de
la
fabrication,
il
n’y
avait
pas
plus
de
monde
et en
plus
c’était
les
vacances
d’été.
M.
Dussouillez.-
De
combien
est
le
délai
?
Mme
Delacroix.-
J’ai
fait une
demande
de
passeport, j’ai
eu
un
rendez-vous
le 31
octobre
et j'ai eu
le SMS
aujourd’hui
pour
me
dire
qu’il
était
arrivé,
donc
un
mois
et demi
après.
M.
Bonjour.
- Ce
qui
veut
dire
que
pour
avoir
un
passeport
aujourd’hui,
il faut
anticiper
4 à 5 mois
à l’avance.
M.
Vuillermoz.-
Je
passe
à
la
deuxième
question.
Est-ce
que
vous
avez
eu
des
retours
concernant
l'hôpital
?
M.
le Maire.-
Je
suis
allé
en
réunion
deux
fois
la semaine
dernière
à Lons.
J'étais
au
GHT
(Groupement
Hospitalier
Territorial)
où,
forcément,
le
sujet
de
l'hôpital
de
Champagnole
a
été
abordé.
Les
maires
de
Lons
et
de
Saint-Claude
portaient
la
voix
des
urgentistes
de
Saint-Claude
et
Morez
qui
étaient
prêts
à
venir
faire
des
permanences
à
Champagnole,
sachant
que
ces
gens-là
ne
sont
pas
décideurs.
Hier,
il
y
avait
la
réunion
du
Conseil
de
surveillance
où
j'étais
avec
Eloïse
Schneider,
notre
conseillère
départementale.
Là,
ce
n'était
pas
à
l'ordre
du
jour.
La
première
chose
que
j'ai
demandée
en
arrivant,
c’est
pourquoi
il n°y
avait
rien
sur
Champagnole
concernant
le SMUR.
On
m'a
dit qu’on
allait en
parler
et que
cela
viendrait
donc
à l’ordre
du
jour.
Mais après, je
suis
parti.
Eloïse
Schneider
avait
eu
des
contacts
avec
des
employés
de
l'hôpital
qui
avaient
un
planning
de
quasiment
bouclé
pour
février.
Il
y avait
la
représentante
de
l’ ARS
qui
m’a
fait
une
réponse
de
Normand
pour
dire
que
ce
n’était
pas
l’ARS
qui
poussait.
29 Je
n'ai
pas
eu
de
réponse
du
directeur
de
l'hôpital
ou
de
quiconque
concernant
la
réouverture
au
mois
de
janvier.
J'ai
même
compris
qu’il
ne
fallait
pas
y
compter.
Il
y
a
toujours
ces
histoires
d'EPMU
qui
sont
les
services
d'urgence
sans
urgentistes,
avec
un
infirmier,
un
urgentiste
et un
ambulancier,
qu’ils
cherchent
à mettre
en
place.
On
leur
a dit
qu’il
y avait
des
urgentistes
qui
souhaitaient
venir
travailler
chez
nous.
Il y
en
a qui
ne
veulent
pas
partir
travailler
ailleurs.
Après,
il
y
a une
question
de
posée
sur
le
financement.
Il y
a deux
lignes
de
financées,
alors
qu'avant,
il y en
avait
une
à Lons
et une
à Champagnole
et la 2°"
ligne
de
Lons
était
financée
sur
les
crédits
propres
de
l'hôpital.
Maintenant,
comme
ils
ont
fermé
celle
de
Champagnole,
ça
finance
les
deux
autres
lignes.
J'ai demandé
aux
élus
à conserver
cette
ligne.
Mais
concernant
ce Conseil
de
surveillance,
on
peut
dire
ce
que
l’on
veut,
j'ai
l'impression
qu’ils
s’en
moquent
royalement.
Je
leur
ai
dit
que
j'étais
là pour
leur
dire
que je
voulais
la réouverture
du
SMUR.
On
m'a
dit
que
ce
ne
serait
pas
en
janvier.
Je
leur
ai
dit
que
dans
ce
cas,
je
m’en
allais.
Eloïse
et
moi
avons
donc
dit
ce
que
nous
avions
à dire
puis
nous
sommes
partis.
Le
directeur
m'a
indiqué
qu’il
travaillait
à
la
réouverture
des
consultations
non-
programmées
pour
mars.
Personnellement,
je
ne
crois
plus
à grand-chose.
Il y a également
eu
une
interrogation
sur l’échographe.
Parce
qu’il
y en
a un
qui
était parti
de
Champagnole
juste
après
la décision
de
fermer
et il y en
aurait
un
neuf,
d'après
les
informations
que
j'ai
eues
à Lons
le
Saunier,
qui
serait
revenu.
Ils
en
auraient
ramené
un
parce
qu’un
médecin
d’Arinthod
a son
diplôme
pour
faire
des
échographies.
Ça
part
donc
dans
tous
les
sens
!
Mais
en
ce
qui
concerne
la
réouverture
au
mois
de
janvier,
ce
n'est
pas
envisagé
pour
l'instant.
Je
me
demande
à
quoi
servent
ces
réunions.
Je
leur
ai
d’ailleurs
dit
en
partant
de
bien
terminer
leur
petite
réunion
entre
Lédoniens.
Je
leur
ai
également
dit
que
vu
qu'ils
refusaient
de
m'entendre
lors
de
cette
réunion,
ils
entendraient
les
klaxons
des
manifestants
prochainement,
ainsi que
ceux
des
bus
qui
bloqueraient
le centre-ville
de
Lons
le Saunier.
Nous
trouverons
en
effet
les
moyens
pour
financer
les
bus
qui
descendront
les
Champagnolais
à Lons
pour
défiler.
J'ai
également
dit
au
maire
de
Lons
que
pour
finir,
ce
qui
nous
arrive
aujourd’hui
arriverait
à Lons
également.
Il m’a
répondu
qu’il
était
solidaire
des
Champagnolais.
I
n'y
a donc
rien
de
nouveau
pour
l'instant.
Nous
allons
continuer
à nous
battre,
à dire
ce
que
nous
avons
à dire
dans
les
réunions,
puis
à quitter
celles-ci.
Il ne
sert
à rien
de
cautionner
toutes
les
autres
bêtises.
C’est
tout
ce
que
je
peux
vous
dire
pour
aujourd’hui,
ça
date
d’hier.
Je
redescendrai
et j’espère
bien
que
tous
les champagnolais
redescendront
pour
qu’ils
nous
entendent.
Et
s’il faut
aller
plus
loin
que
Lons,
nous
le
ferons.
On
votera
un
petit
crédit
« bus
».
M.
Pernot.-
Est-ce
qu’on
peut
donner
la date
?
M.
le Maire.-
Ce
serait
apparemment
le
14 janvier.
M.
Pernot.-
Il
faut
le
signifier
dès
maintenant,
que
les
gens
prennent
leur
matinée.
Effectivement,
on
va
mettre
en
place
des
bus.
Ce
sera
organisé
par
le collectif
avec
Saint-Claude,
à l'instar
de
ce
qui
s’est
fait
lors
de
la
manifestation
de
Champagnole.
On
y
va
tous
unis
puisque
la
problématique
est
identique.
Mais
là,
il
faut
qu'on
soit
nombreux
et
donc
que
les
gens
se
mobilisent.
Et
maintenant,
je
pense
qu’il
faut
marquer
une
grande
détermination
parce
qu’on
nous
mène
en
bateau,
on
ferme
les
services
en
disant
que
ça
rouvrira
au
1% janvier.
On
a eu
un
moment
de
recul
en
se disant
que
si ce
n’est
que
deux
mois,
ce
n’était
que
deux
mois.
Mais
après,
on
nous
dit
déjà janvier-février.
La
confiance
n'existe
donc
plus
et
dès
lors
que
la confiance
n'existe
plus,
il devient
compliqué
d'écouter
ces
personnes
qui
disent
des
sornettes.
30 Je
remets
sur
la
table
l'histoire
des
42
chambres
qu'on
devait
nous
mettre
en
plus
dans
l'EHPAD.
Ce
sont
là
des
accords
qui
ont
été
traités
au
niveau
départemental
entre
l’ARS,
le
directeur
de
l'hôpital
et les
élus
de
Champagnole.
Donc
à un
moment
donné,
on
se
moque
du
monde
et il n°y
a plus
de
confiance
possible.
Normalement,
je
vois
le directeur
de
l’ARS
le 22
décembre,
je
peux
vous
assurer
que
ça
risque
de
chauffer
!
M.
le Maire.-
J'y
serai
également.
M.
Pernot.-
Là,
il
va
falloir
être
sans
concession
parce
que
quand
il
n’y
a
plus
de
confiance,
il n’y
a plus
de
confiance
alors
que
l’ARS
nous
sollicite
sur plein
de
sujets.
Demain,
on
pourrait
très
bien
faire
la
grève
de
nos
collaborations
avec
l’ARS.
Ils
seraient
alors
dans
une
situation
compliquée.
Les
analyses
d'eau,
les choses
comme
cela,
c’est
en
effet
nous
qui
les faisons.
Je
n’aime
pas
en
arriver
à
ces
extrémités-là,
mais
on
est
dans
une
situation
qui
doit
vraiment
interroger
nos
concitoyens.
La
prochaine
réunion
là-dessus
aura
lieu
le
22
décembre.
On
pourra
donc
peut-être
vous
en
dire
plus
le 22
au
soir.
Y
a-t-il
d’autres
questions
?
(Néant).
Je
présenterai
mes
vœux
à la population
avec
le développement
du
budget
le 7 janvier.
Après,
il y aura
les
vœux
aux
associations
le
10janvier.
Les
vœux
au
personnel
communal
le
11
janvier.
Vous
recevrez
un
mail.
Clément
présentera
ses
vœux
le 31
janvier.
Il y aura
aussi
la Députée,
ce
sera
le
13 janvier.
Une
petite
précision
concernant
les
délestages
électriques.
Nous
avons
eu
une
réunion
ce
matin
à
Lons
le
Saunier
avec
Flavien.
Je
n’en
ai
pas
parlé
parce
que
je
n’ai
rien
entendu
du
plus
que
ce
qu’on
entend
à la télévision.
Je
me
suis
aussi
pris
une
réflexion
du
préfet
que
je
n'ai
pas
du
tout
apprécié.
Ceci
parce
que
je
me
suis
adressé
au
patron
d’Enedis
pour
lui
expliquer
qu’au
Sydom,
on
produisait
1,6
mégawatt
d'électricité
en
brûlant
des
déchets,
que
c’était
donc
un
peu
dommage
de
nous
couper
nos
armoires
de
courant,
sachant
que
nous
sommes
en
« tout
vente
».
Je
lui
ai
aussi
expliqué
qu'entre
la source
de
l'Ain,
ses
affluents
et
Pont
du
Navoy,
il y
avait
à peu
près
une
quinzaine
de
centrales
électriques.
Il y en
a déjà
6 sur le territoire
communal.
Elles
fonctionnent
toutes
pareil,
elles
sont
toutes
en
vente
à
100
%
et
on
est
obligé
d’acheter
de
l'électricité
à
EDF
pour
les
faire
tourner,
pour
alimenter
nos
armoires
de
commande.
Ce
qui
représente
à peu
près
6 mégawatts.
Entre
le
Sydom
et
nos
petites
turbines,
c'est
peut-être
7
à 8
mégawatts,
ce
qui
représente
tout
de
même
4
éoliennes
de
Chamole,
ce
qui
n'est
pas
rien !
Mais
j'aurais
soi-disant
reçu
un
courrier,
m'a
indiqué
le préfet.
Je n’ai
rien
reçu. Et je
n’ai
pas
voulu
polémiquer
en
disant
qu’il
fallait
5 jours
à un
courrier
pour
arriver
de
Lons
le Saunier.
Ensuite,
le
directeur
d’Enedis
m’a
dit
que
les
fournisseurs
d'électricité
ne
seraient
pas
délestés.
Mais
il me
l’a
dit
après,
sachant
que
Saint-Claude
a
aussi
posé
la
question
étant
donné
qu’ils
sont
dans
le même
cas
que
nous,
ils ont
des
turbines
électriques.
Donc
rien
de
nouveau
concernant
les
délestages.
M.
Grenier.-
Et
la
distribution
d'eau,
est-ce
que
ce
sera
délesté
?
M.
le Maire.-
La
distribution
d'eau
ne
sera
pas
un
problème.
Ce
sera délesté,
mais
comme
ce
sont
des
délestages
de
2 heures,
en
remplissant
les
réservoirs
toute
la nuit,
il n’y
a pas
de
souci
pour la
journée
du
lendemain.
Ce
ne
sera
donc
pas
un
souci. Les
stations
d'épuration
seront
délestées.
Normalement,
s’il
pleut
beaucoup,
qu’on
a
beaucoup
d'eau
qui
arrive
à la station
d'épuration,
il y aura
de
l'électricité.
Cela
devrait
donc
aller.
C'est
ma
conclusion
puisque
quand
il fait
froid,
il ne
pleut
pas.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est
close
à 22
heures.
La
Secrétaire
de Séance,
NN
LL.
Ville
&
Caneagale
(39300)
Coeur
du
Sophie
ROYET
32