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Procès Verbal - PV CM 16.12.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 16.12.25)
Thèmes du document : Fiscalité, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
Ÿ LE
:
COMPTE
RENDU - PROCÈS-VERBAL
DE
Mille
ole
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Champaonoë
amp
DU 16 DÉCEMBRE 2025
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
#29
"
"
présents
:21
"
"
ayant
donné
pouvoir
: 04
"
"
votants
525
Date
de
la convocation
: 10
décembre
2025
PRÉSENTS
:
M.
SAILLARD,
Maire;
M.
DUSSOUILLEZ;
Mme
MARTIN:
Mme
BAILLY;
M.
GRENIER;
Mme
DELACROIX;
M.
TISSOT;
Mme
BENOIT;
Mme
DAVID
ROUSSEAU
; M.
BONJOUR
; M.
CUSENIER
; Mme
FILIPPI
; M.
VUILLERMOZ
;
M.
VUILLEMIN,
;
Mme
GIROD;
M.
POUX;
Mme
DOUARD;
M.
BOURNY;
M.
CUEVAS
;
Mme
VERNIER-THIÉMARD
; Mme
GOBET.
EXCUSÉS
:
Mme
TBATOU
donne
pouvoir
à
Mme
DAVID
ROUSSEAU
;
Mme
RIGOULET
donne
pouvoir
à
Mme
GIROD
;
M.
OLIVIER
;
Mme
ROYET;
Mme
ROUSSEL
donne
pouvoir
à
Mme
DELACROIX
; M.
BINDA
; M.
MIGNOTTE
; Mme
SEKER
donne
pouvoir
à
M.
BONJOUR.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
Sébastien
BONJOUR
A
AE NE
Le
(Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
M.
le Maire.-
Bonsoir.
Nous
en
sommes
au
pénultième
Conseil
municipal.
OK
AH
Information
subventions
M.
le
Maire.-
Suite
aux
travaux
de
sécurisation
de
la
rue
du
Général
Leclerc
en
2024
(pour
un
montant
de
228
000
euros),
nous
avons
bénéficié
d’une
subvention
de
10
000
euros
au
titre
de
la répartition
des
amendes
de
police,
ce
qui
correspondait
à 25
%
du
montant
des
travaux
plafonné
à 40
000
euros.
Le
Conseil
Départemental
du
Jura
a changé
ses
critères,
donc
le plafond
n’est
désormais
plus
à 40
000
euros,
mais
à
100
000
euros,
et
la subvention
est
montée
à
33
%.
Nous
avions
droit
à 33
000
euros,
donc
ils
nous
renvoient
23
000
euros,
qui
nous
ont
déjà
été
versés.
Le
Conseil
Régional,
lors
de
la
Commission
permanente
du
21
novembre,
a également
décidé
de
nous
attribuer
une
subvention
pour
la mise
en
place
d’un
îlot
d’avenir
d’un
montant
de
10
784
euros.
ke 2k ee Remerciements
et communications
diverses
M.
le Maire.-
J'ai les remerciements
des Restaurants
du Cœur
du Jura pour la subvention
qui
leur
a été
attribuée,
qui
permettra
d’améliorer
l’accueil
des
familles
qui
visitent
l’association.
Le
Secours
Catholique
de
Champagnole
nous
remercie
également
pour
la
subvention
accordée
en
2025.
Ce
geste
important
apporte
une
reconnaissance
supplémentaire
par
la commune
à l’action
menée
par
leur
association.
La
Société
d'Histoire
Naturelle
nous
remercie
elle
aussi
pour
la subvention
attribuée.
La
chorale
des
Voix
Amies
remercie
la
municipalité
pour
l'attribution
de
la
subvention
2025.
D'ailleurs,
dimanche
à
16
heures
aura
lieu
le concert
des
Voix
Amies
à l’église
avec
un
cor
des
Alpes.
La
Tarentelle
remercie
très
chaleureusement
la municipalité
pour
la mise
à disposition
gracieuse
de
l’Oppidum
à l’occasion
du
Téléthon.
Nous
leur
avions
dit
que
nous
leur
offrions
la
salle
et que
nous
payerions
la
SACEM.
Cette
soirée
animée
par
la Tarentelle,
Champ’
Accordéon
et
la
Croix
Rouge
a rassemblée
près
de
240
personnes
et
a permis
de
récolter
des
fonds
pour
le
Téléthon,
malgré
une
préparation
expresse.
3 2k ok
ke fee
Adoption
de
l’ordre
du
jour
M.
le Maire.-
Je
vous
demande
d’adopter
l’ordre
du jour.
ARR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
novembre
2025
adressé
le 3 décembre
2025
M.
le
Maire.-
Vous
avez
reçu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
18
novembre
2025
en
temps
et
en
heure,
qui
vous
a été
adressé
par
mail
le
3 décembre
2025.
Y
a-t-il
des
remarques
?
(Néant).
Je
considère
donc
qu’il
est
adopté
à l’unanimité. HRK
Décisions
prises
par
le Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal
Arrêtés
:
+
Arrêté
fixant
les tarifs
du
restaurant
municipal
2026
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les tarifs
minimums
des
ventes
directes
de
bois
de
chauffage
(hors
gestion
ONF).
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les tarifs
des
droits
de place
et d’occupation
du
domaine
public
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
de
location
de
vaisselle
mise
à disposition
dans
les
salles
municipales
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
de
remplacement
de
vaisselle
mise
à disposition
dans
les
salles
municipales
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
à
la
location
de
salles
municipales
et
de
matériel
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
pour
la location
des jardins
familiaux
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
sollicitant
la réalisation
de
photocopies
© *
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
des
concessions
dans
le cimetière
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
à
la
location
de
véhicules
et
matériel
municipaux
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
aux
lecteurs
abonnés
à
la
bibliothèque
municipale
2026
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
aux
usagers
du
musée
Renonciations
au
droit
de
préemption :
+
Propriété
de
Monsieur
CAVALLIN
Robert
- Section
AD
n°
172
- 91
avenue
Edouard
Herriot
* _
Propriété
de
Madame
GOYDADIN
Catherine
- Section
AB
n°
385,
492
et
494
- 5
t rue
Général
Leclerc
* _
Propriété
des
Consorts
CHATEL
- Section
AH
n°
133
- 4 rue Alexandre
Volta
+
Propriété
de
Madame
MANGEL
Monique
- Section
AB
n°
268,
269,
270,
517,519
-71B
avenue
de
la République
- Lot
12
+
Propriété
de
Madame
LEBON
Patricia
- Section
AD
n°
306
- 9 avenue
Voltaire
* __
Propriété
de
Monsieur
LOUVRIER
Axel
et Madame
THOMAS
Morgane
- Section
AB
n°
162
- 15
rue
Général
Leclerc
* __
Propriété
de
Monsieur
DI
MARTINO
Michel
- Section
AB
n°
351
- 36t
avenue
de
la
République
- Lots
101,
102,
103,
104,
105,
106,
107
+
Propriété
de
Monsieur
et Madame
AUTHIER
Cédric
et Laurianne
- Section
AH
n°
150
-
13
rue
Alexandre
Volta
- Lots
3,
8,
13
M.
le Maire.-
Avez-vous
des
remarques
sur ces
arrêtés
et droits
de
préemption
? (Néant)
CELLES)
Monsieur
Ibanez,
de
l’O.N.F.
(Office
National
des
Forêts),
étant
présent, je vous
propose
que
nous
inversions
l’ordre
du
jour
et
que
nous
passions
directement
au
rapport
n°
10
(12%
Commission),
cela
afin
de
le
libérer
plus
rapidement.
Cela
pose-t-il
un
problème
à
quelqu’un
? Aucunement,
je
vous
remercie.
DOUZIÈME
COMMISSION
: FORÊT
10.
Programme
des
coupes
de
bois
2026
Vu
le
Code
Forestier,
en
particulier
les
articles
L.212-2,
L.214-5
à 8,
L.214-10,
L.214-11
et L.243-1
;
Vu
la
Charte
de
la
Forêt
communale,
en
particulier
les
articles
14
à 23 ;
Exposé
des
motifs
:
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
:
+ _ La mise
en valeur
et la protection
de
la forêt communale
sont
reconnues
d’intérêt
général.
La
forêt
communale
étant
susceptible
d'aménagement,
d’exploitation
régulière
ou
de
reconstitution,
elle
relève
du
Régime
forestier
; +
Cette
forêt
est gérée
suivant
un
aménagement
approuvé
par
le Conseil
municipal
et
arrêté
par
le
préfet.
Conformément
au
plan
de
gestion
de
cet
aménagement,
l’agent
patrimonial
de
l'ONF
propose,
chaque
année,
les
coupes
et
les
travaux
pouvant
être
réalisés
pour
optimiser
la
production
de
bois,
conserver
une
forêt
stable,
préserver
la biodiversité
et les paysages
;
+
La
mise
en
œuvre
du
Régime
forestier
implique
pour
la
commune,
des
responsabilités
et
des
obligations
notamment
la
préservation
du
patrimoine
forestier
et
l’application
de
l’aménagement
qui
est
un
document
s’imposant
à
tous.
En
conséquence,
il
invite
le
Conseil
municipal
à
délibérer
sur
la
présentation
de
l’état
d’assiette
des
coupes
puis
sur
la dévolution
et la destination
des
produits
issus
des
coupes
de
bois
et des
chablis.
Considérant
le document
d'aménagement
en
vigueur
pour
la forêt
communale
;
Considérant
les
éléments
précédemment
présentés
par
l'ONF,
notamment
la
vue
d’ensemble
des
coupes
prévues
à l’aménagement,
celles
reportées
et anticipées
;
Considérant
la présentation
de
la stratégie
de
commercialisation
des
bois
issus
de
la forêt
publique
validée
par
les
Communes
forestières
et l'ONF,
annexée
à cette
présente
délibération
;
Considérant
la
proposition
d’état
d’assiette
des
coupes
faites
par
l'ONF
pour
l'exercice
2026
avec
les
propositions
de
destination
pour
ces
coupes
ou
leurs
produits
;
Considérant
l’avis
de
la
Commission
Forêt
formulée
lors
de
sa
réunion
du
4
novembre
2025,
Il est demandé
au
Conseil
municipal
:
1)
d’approuver
l'inscription
à
l’état
d’assiette
des
coupes
de
l’exercice
2026,
pour
lesquelles
l'ONF
procédera
à la désignation,
comme
suit :
..
[Nouvelle
je
Surf. à
UG
Programme | Proposition
proposition
Justification | Type
de coupe
Dés.
(ha)
;
Année
à
Année
à
Coupe
ee
;
Amélioration,
Numéro
proposée
à
| Raison
du
_
é
Surface
laquelle
la
|laquelle la
ÿ
préparation,
ee
de
la
l’état
report
dela
|,"
4.
désignée
coupe
est
coupe
est
Nr
régénération,
;
parcelle
:
d’assiette
et
|coupe
TE
sos
par
l'ONF
prévue
proposée
;
irrégulier,
sanitaire.
reportée
3
2026
2026
Amélioration
résineuse |
15
6
2026
Emprise
dépôt
0,2
7
2027
2026
Jardinée
7
13
2026
Coupe
rase
3,5
Ouverture
de
27
2026
cloisonnement
6
47
2024
2026
Amélioration
résineuse |
8
48
2024
2026
Amélioration
résineuse | 7
Ouverture
de
60
2026
cloisonnement
3;5
2)
d’informer
le
Préfet
de
Région
des
motifs
(art.
L.214-5
du
CF)
de
sa
décision
de
4 reporter
ou
supprimer
les
coupes
suivantes
proposées
par
l'ONF
sur
l’état
d’assiette
de
l’exercice
2026
:
Report
des coupes
périodiques
expliqué
et présenté
en commission
forêt.
3)
de décider
des orientations
de mise
en marché
suivantes
:
Ces
décisions
peuvent
s’appuyer
sur
la stratégie
de
commercialisation
des
bois
en
forêt
publique,
validée par les Communes
forestières
et l'ONF.
P3
|Billonet
|Oui
grume résineux
P6
Billon
et
Oui
grume feuillus
et
résineux
P7
Grume
Oui
Oui
résineux
et
feuillus
P13
Billon
Oui
résineux
P27
Taravent |
Billon
Oui
résineux
P47
et 48
Billon
et
Oui
grume résineux
et
feuillus
P60
Billon
Oui
résineux
Chablis
Billon
et
Oui
parcelles
grume
diverses
feuillus
et
résineux
Le
technicien
forestier
territorial
présentera
systématiquement
les résultats
de martelage
permettant
au
maire
de
valider
ou
d’ajuster
certains
choix
de
commercialisation.
En
cas
d’évolution
de
l’état sanitaire, des
besoins
en affouage
ou
une
différence
importante
du martelage
par rapport
aux
prévisions,
autorise
le Maire
à adapter
la destination
des
produits.
En
complément,
une
délibération
spécifique
à
la
campagne
d’affouage
précisera
les
conditions
de son organisation
(arrêter le règlement
et rôle d’affouage,
montant
de la taxe, garants,
etc.).
Dans
le cadre
de produits
façonnés
proposés
en vente,
la Commune
accepte
que
ses bois soient
regroupés
avec
des
bois
similaires
provenant
d’autres
propriétaires
et ainsi
améliorer
leur
attractivité
pour
les
potentiels
acheteurs
et maximiser
sa probabilité
de
recette.
4)
de
décider
des
modalités
de
mise
à
disposition
à
l'ONF
des
bois
destinés
à
être
vendus
façonnés
par contrat
d’approvisionnement
P3-6-27-47-48-60-chablis
petit
bois
OUI
(1)
Dans
le cas
d’une
mise
à disposition
à l'ONF
de
bois
façonnés
bord
de
route,
pour
du
contrat
d’approvisionnement,
la
Commune,
propriétaire
de
la
forêt
prend
à
sa
charge,
conformément
à
l’article
L.214-11
du
Code
Forestier,
l’ensemble
des
opérations
d’exploitation
(abattage,
débardage,
remise
en
état,
cubage,
classement...)
en
confiant
à
l'ONF
une
prestation
d’Assistance
Technique
à
Donneur
d’Ordre
(ATDO).
Cette
prestation
comprend
notamment
la
sélection
des
ETF,
le suivi
du
chantier
et la réception
des
bois.
BH
Demande
à
l'ONF
de
conclure
une
convention
de
prestation
d’Assistance
Technique
à Donneur
d’Ordre
(2)
Dans
le cas
d’une
mise
à disposition
à l'ONF
de
Bois
sur pied
destiné
à être
vendu
façonné,
l'ONF
se
charge
conformément
à
l’article
L.214-7
du
code
forestier
de
l’ensemble
des
opérations
liées
à l’exploitation
(abattage,
débardage,
remise
en
état,
cubage,
classement.….).
H
Demande
à l'ONF
de
conclure
une
convention
de
mise
à disposition
spécifique
dite
« vente
et exploitation
groupée
»
5) d’autoriser
le Maire
à signer
les documents
afférents
M.
Tissot.-
Nous
allons
profiter
de
la visite
de
Bastien
pour
qu’il
nous
présente
ce qui
a
été
fait
en
2025
et
ce
que
nous
ferons
en
2026.
Je
le
remercie
pour
sa
présence.
Nous
avons
le
spécialiste
de
nos
forêts,
nous
ne
pouvons
que
nous
en
réjouir.
Il fait un
travail
assez
remarquable.
M.
Ibanez.-
Bonsoir
et
merci
de
m’avoir
invité.
Je
suis
Bastien
Ibanez,
en
poste
à l'ONF
depuis
presque
quatre
ans
sur
le triage
de
Champagnole.
C’est
mon
premier
poste
à l'ONF.
Je
vais
vous
présenter
le bilan
de
la forêt
de
Champagnole
sur
2025,
année
sur
laquelle
il
y a eu de nombreuses
coupes
et de nombreuses
sécurisations
: une
sécurisation
de la route
de Syam,
une
coupe
rase
sanitaire
aux
Forges,
des
coupes
aux
Louataux,
des
coupes
de
sécurisation
des
sentiers
de
randonnée
au
Mont
Rivel.
Il
y
a eu
beaucoup
de
problèmes
sanitaires
sur
les
forêts,
raison pour
laquelle
les coupes
ont été nombreuses.
Il y a eu 4 500
m° exploités sur 2025,
beaucoup
de
travaux
de
sécurisation.
En
termes
de
recettes
nettes
sur
les
coupes
de
bois,
nous
sommes
à environ
130
000
euros
sur
2025,
soit
250
000
euros
bruts.
En
net,
nous
déduisons
les
frais
d’exploitation,
les
frais
ONF.
En
termes
de
bilan,
avec
les
investissements
de
la
commune,
le
total
est
estimé
à
35
000
euros.
Il
y
a
eu
beaucoup
projets
d'investissement,
notamment
la
réfection
de
la
route
forestière
d’Ardon
à Curtil
avec
des
travaux
sylvicoles,
des
travaux
de
plantation
avec
le collège
sur un après-midi
à Curtil. Sur
l’année
2026,
de
nombreux
projets
de
plantation
ont
été proposés
à la commune,
ainsi
que
des
projets
d’infrastructures.
Le
premier
projet
porte
sur
des
travaux
sylvicoles
avec
des
aides
du
Département,
qui
subventionne
à
hauteur
de
50
%,
avec
un
plafond
à
500
euros
l’hectare.
Il
s’agit
d’une
parcelle
de
7 hectares
à Curtil.
Ce
sont
des
travaux
sur
des
peuplements
assez jeunes.
Il
y
avait
un
retard
de
travaux,
donc
nous
avons
demandé
des
aides
du
Département
pour
le
proposer
à la commune. Nous
avons
également
un
projet
de
plantation
d’îlot
d’avenir,
celui
qui
a été
fait
il y
a
trois
ans
derrière
la
scierie
Grandpierre.
Nous
avons
proposé
un
nouveau
projet
sur
Taravent,
proche
des
parcelles
de
Charly
Thevenin,
sur
un
hectare,
avec
la plantation
de
pins
d’Alep,
qui
se
fera
avant
avril
2026.
Nous
avons
un
autre
projet
d’infrastructure,
à savoir
la création
d’une
piste
forestière
sur
le versant
du
Mont
Rivel
qui
donne
sur
Champagnole.
Ce
sont
des
parcelles
de
très
gros
bois
de
mélèzes
qui
commencent
légèrement
à dépérir,
raison
pour
laquelle
nous
avons
avancé
la
coupe
sur
2026.
Il
faut
créer
une
piste
pour
sortir
les
bois
et
un
dépôt.
Un
projet
a
été
présenté
à
la
commune
il y
a un
mois,
il s’élève
à 25
000
euros.
Nous
avons
aussi
une
sécurisation
des
sentiers
de
randonnées
Mont
Rivel,
puisqu'il
reste
de
gros
bois
à couper,
des
bois
qui
sont
dangereux
(frênes
secs)
et proches
de
l’ancienne
ferme,
ainsi
que
vers
le parc.
Ces
travaux
seront
faits par
l’entreprise
Jura
Aménagement.
Je
vais
maintenant
vous
présenter
le
budget
sur
2026.
Il
va
comprendre
les
coupes,
donc
l’état
d’assiette
de
coupes
sur
2026.
Pour
ce
faire,
des
coupes
rases
sanitaires
doivent
avoir
lieu
à
Curtil,
sur
une
parcelle
située
entre
le
stand
de
tir
et
la
ferme
des
Îles.
C’est
une
parcelle
touchée
par
les
scolytes
depuis
trois
ou
quatre
ans,
nous
y
faisons
des
coupes
chaque
année,
nous
allons
chercher
les
épicéas
scolytés.
Nous
proposons
à la
commune
de
faire
une
coupe
rase
sanitaire
pour
terminer
la
parcelle,
parce
que
des
bois
verts
seront
coupés.
Le
problème
d’y
aller
tous
les
ans,
c’est
que
nous
allons
chercher
des
bois
qui
sont
secs,
pour
la
plupart,
donc
des
bois
verts
seront
coupés.
Un
projet
de
plantation
sera
ensuite
proposé
à la commune,
parce
que
8 hectares
de
bois
seront
mis
à
nu
sur
cette
parcelle.
Ce
n’était
que
des
épicéas
scolytés,
qui
dépérissaient.
Ce
sera
une
grosse
coupe
sur
2026.
Il y
a
également
le
restant
de
la
sécurisation
des
coupes
aux
Louataux.
Les
bûcherons
coupent
jusqu’à
Noël.
Il
y
aura
encore
deux
coupes
sur
Taravent,
des
coupes
de
bois
vert.
Depuis
trois
ou
quatre
ans,
nous
n’avons
pratiquement
pas
fait
de
coupe
de
bois
vert,
c’est
la
première
fois
que
nous
faisons
réellement
de
la sylviculture
sur
la commune
de
Champagnole.
C’est
fait à Taravent,
parce
que
cela
reste
un
massif
composé
de
sapins
et
d’épicéas,
qui,
pour
le
moment,
ne
voit
pas
leffet
du
changement
climatique,
donc
nous
continuons
la sylviculture
sur
ces
parcelles.
Nous
vous
proposons
de
vendre
ces
dernières
en
contrats
d’approvisionnement.
Ces
contrats
sont
établis
avec
des
scieurs
locaux,
à des
prix
révisés
tous
les trimestres.
La
commune
avance
les
frais
d’exploitation
pour
mettre
les
bois
bord
de
route.
Ils
sont
déjà
prévendus,
donc
c’est
une
assurance
pour
la commune
de
la vente
des
bois.
Le
cours
des
bois
reste
annuel,
donc
ce
sont
de
bons
prix
de
vente
et
nous
sommes
certains
qu’ils
sont
coupés.
C’est
une
délibération
annuelle.
M.
Tissot.-
Nous
vous
la ferons
voter
tout
à l’heure. Tu
as
parlé
d’îlot
d’avenir,
donc
je
rappelle
qu’il
s’agit
d’un
îlot
d’expérience
: nous
faisons
l’expérience
sur
Taravent
de
planter
des
pins
d'Alep,
en
espérant
qu’ils
poussent
normalement.
Je précise
qu’un
îlot d’avenir,
c’est
un hectare,
c’est
vraiment
tout petit.
M.
Grenier.-
Y
a-t-il
plusieurs
variétés
?
M.
Ibanez.-
Non,
il n’y
a qu’une
seule
variété.
Ce
sont
des
essences
que
nous
n’avons
pas
l’habitude
de
voir
et de
planter
dans
le Jura,
donc
le but
est de
voir
la sylviculture
de
ces
bois.
Au
bout
de
40
ou
50
ans,
nous
pourrons
voir
si
ces
peuplements
peuvent
permettre
la
récolte
de
graines,
mais
cela
reste
des
plantations
tests.
Je
précise
que
ce ne
sont
pas
des
essences
invasives.
M.
le
Maire.-
J’ai
regardé
:les
pins
d’Alep
sont
vraiment
des
pins
que
l’on
trouve
dans
le
Midi.
M.
Ibanez.-
Il y en
a dans
le
Sud
de
la France.
Mme
Delacroix.-
Avec
le
réchauffement
climatique,
le
peuplement
des
arbres
est
impressionnant.
Chez
nous,
ce
ne
serait
donc
que
cela
?
M.
Ibanez.-
Oui.
Mme
Delacroix.-
Sur
une
projection
à 70
ans, je
crois.
M.
Ibanez.-
C’est
cela.
M.
le
Maire.-
Dans
le
Midi,
on
va
avoir
des
baobabs.
(Rires)Mme
Girod.-
Derrière
une
coupe
de
bois
scolyté,
si
on
replante,
cela
pose-t-il
un
problème
? N'y
a-t-il
pas
de
risque
?
M.
Ibanez.-
Nous
avons
un
problème
à Curtil
avec
le fomès,
champignon
qui
pourrit
les
pieds.
À
Curtil,
nous
ne
pouvons
pas
replanter
de
résineux,
donc
nous
savons
que
nous
ne pourrons
pas
repartir
sur
du
résineux
sur
ces
parcelles.
La
plantation
reste
anecdotique
sur
Champagnole,
puisque
les
peuplements
sont assez
jeunes
et
sont
composés
de
régénération
naturelle,
que
nous
travaillons.
M.
Grenier.-
Est-ce
que
cela
se
sème
tout
seul
?
M.
Ibanez.-
Nous
essayons
de
conserver
la
régénération
naturelle
au
maximum,
mais
il
faut
tout
de
même
apporter
des
essences
—
elles
viennent
notamment
du
Sud
de
la
France
—
pour
adapter
les
forêts
au
changement
climatique.
Pour
autant,
le
but
n’est
pas
non
plus
de
planter
tout
le
Jura
avec
des
essences
qui
viennent
du
Sud
de
la
France.
Je
vais
revenir
sur
la
parcelle
de
Curtil,
où
11
hectares
vont
être
mis
à nu
ou
ont
déjà
été
mis
à nu
ces
dernières
années.
Sur
ces
parcelles,
au
bout
de
trois
ou
quatre
ans,
aucune
régénération
naturelle
ne
revient,
donc
nous
allons
proposer
un
projet
subventionné
à la
commune.
Ce
sont
des
projets
subventionnés
à
80
%,
la
commune
s'engage
à
faire
des
travaux
sur
trois
ans.
Lorsque
celle-ci
s’engage
sur
des
travaux
de
plantation,
elle
a
trois
ans
pour
les
faire,
sachant
que
nous
sommes
à peu
près
à
10
000
euros
l’hectare,
notamment
sur
la
parcelle
13
de
Champagnole.
Sur
quatre
ans,
cette
parcelle
a rapporté
90
000
euros
à
la
commune
en
termes
de
recettes
nettes.
Sur les
11
hectares,
avec
l’entretien
sur
trois
ans,
nous
arrivons
à
environ
150
000
euros
de
travaux,
sachant
que
c’est subventionné
jusqu’à
80
%.
Au
réel,
avec
les subventions
de
l’État,
nous
sommes
plutôt
à 60
%.
M.
le Maire.-
Nous
sommes
habitués.
M.
Ibanez.-
Une
plantation
avait
déjà
été
faite
à Curtil
il y a trois
ans,
qui
se porte
plutôt
bien,
sur
la route
forestière
de
l’Étang,
proche
du
stand
de
tir. Nous
avions
planté
du
chêne
sessile,
du
pin
laricio
de
Corse
et des
cèdres.
M.
le Maire.-
C’est
exotique
!
M.
Ibanez.-
Le
chêne
sessile
reste
du
chêne
indigène
de
France.
S’agissant
du
pin
laricio,
nous
avons
déjà
des
pins
à Curtil.
Cela
reste
une
variété
plus
adaptée
au
changement
climatique,
donc
c’est
ce
que
nous
programmons
dans
nos
plantations.
En
ce
qui
concerne
le
cèdre,
nous
en
trouvons
en
France
à un
étage
montagnard.
Actuellement,
nous
n’avons
pas
de
débouché
sur
ces
essences.
Je précise
que
le cèdre
a une
croissance
très
lente.
M.
Tissot.-
Avez-vous
d’autres
questions
à poser
à Bastien
?
M.
Ibanez.-
J'ajoute
qu’il
est possible
de
faire
une
tournée
en
forêt
sur
2026,
si vous
êtes
intéressés,
pour
voir
les
projets
en
cours.
Sur
quatre
ans,
ce
sera
la
plus
grosse
année
en
termes
d’investissement
pour
les coupes
de bois.
Mme
Martin.-
J'ai
une
petite
remarque.
Je
suis
souvent
choquée,
lorsque je vais
dans
la
forêt,
quand
il y a eu
des
coupes.
Je ne
sais pas
quelle
est votre
part de
responsabilité
par
rapport
à ma
remarque,
mais
il m’est
arrivé
de
ne
pas
savoir
s’il
s’agit
d’une
coupe
ou
d’une
tempête.
M.
le Maire.-
Ou
une
tornade !
Mme
Martin.-
Je
ne
sais
pas
si les
bois
ont
été
arrachés
ou
coupés.
C’est
souvent
sur
le
bois
de
Sapois,
parce
que
c’est
là où je
vais,
mais
je
me
suis
fait
la remarque
plusieurs
fois.
M.
Tissot.-
Derrière
la scierie
Grandpierre
?
Mme
Martin.-
Pas
tant,
plutôt
vers
le collège.
M.
Tissot.-
Ils
ont
travaillé
dans
de
mauvaises
conditions,
avec
beaucoup
de
pluie.
Moi
qui
vais
tous
les jours
là-bas,
je
suis
d’accord
avec
toi.
Cela
étant,
ils
ont
ensuite
fait
un
énorme
travail
de
remise
en
état.
Avant
qu’ils
ne
refassent
des
coupes,
c'était
revenu
«
nickel
».
Néanmoins,
c’est
vrai
que
dans
la période
juste
après…
Mme
Martin.-
Parfois,
j’ai
l'impression
qu’un
engin
de
débardage
est
passé
entre
un
point
À
et un
point
B
et a tout
arraché.
Franchement,
j’étais
choquée.
J’ai
fait des
photos.
M.
Ibanez.-
Sur
le
bois
de
Sapois,
nous
avons
eu
le
problème
de
bois
renversés
qui
bloquaient
des
chemins
de
randonnée.
Mme
Martin.-
C’est
parfois
coupé
ou
arraché à
cette
hauteur.
M.
Ibanez.-
Oui,
parce
que
lorsqu'un
bois
est
renversé,
ils le coupent
parfois
à un
mètre,
voire
deux,
de
la souche,
parce
que
c’est très dangereux
quand
le bois
se relève.
Il se relève
parfois
deux
ou
trois
mois
après,
donc
vous
vous
retrouvez
avec
des
souches
qui
font
un
mètre
de
haut. En
l’occurrence,
nous
ne
faisons
pas
revenir
le
bûcheron
pour
faire
couper
la
souche,
parce
que
les bois
sont
déjà
en
bord
de
route.
C’est
vrai
que
cela
peut
choquer.
M.
Tissot.-
Dans
ce
secteur,
ils ont
travaillé
à l’abatteuse,
et quand
elle passe,
elle passe
!
C’est
assez
impressionnant
de
les
voir
travailler
à l’abatteuse.
M.
Ibanez.-
Des
coupes
sont
en
cours
aux
Louataux,
ce
sont
des
bûcherons
manuels,
donc
il y a une
différence
avec
une
abatteuse.
M.
Tissot.-
Oui,
cela
n’a
rien
à voir.
M.
Ibanez.-
Pour
autant,
je
ne
vous
dis
pas
qu’il
n’y
aura
pas
de
branches
sur
certains
chemins.
Généralement,
ils
essayent
de
nettoyer
au
mieux
les
chemins
de
randonnée,
même
si
beaucoup
de
chemins
autres
que
les
chemins
de
randonnée
sont
empruntés
par
le public.
Ensuite,
ce sont
des
coupes
sanitaires.
Mme
Martin.-
Dans
l’ensemble,
les chemins
sont
bien
respectés,
c’est
plutôt
ce que
l’on
constate.
M.
Ibanez.-
Il y a eu
beaucoup
de
bois
renversé.
Mme
Martin.-
Au
bout
de
deux
ans,
on
ne
voit
plus
rien,
la
nature
reprend
ses
droits,
mais
sur
le coup,
il est
vrai
que
cela
choque.
M.
Ibanez.-
Ce
sont
des
parcelles
sur
lesquelles
nous
avons
fait
des
coupes
tous
les
ans,
mais
normalement,
c’est
tous
les
10
ans.
Cela
a
été
des
coupes
de
bois
sec,
des
coupes
sanitaires,
avec
de
gros
volumes
exploités
d’un
coup.
L'impact
sur
la
forêt
n’est
pas
le même
lorsqu'il
s’agit
d’une
coupe
annuelle.
M.
le Maire.-
Il est
vrai
que
sur
ce
massif,
ce
ne
sont
pas
nos
meilleures
forêts,
ce
n’est
pas
le terrain
le plus
humide
de
Champagnole.
M.
Ibanez.-
Nous
sommes
en
train
de
faire
des
coupes
sanitaires
sur
les
bordures
de
chemins,
sur
tous
les
chemins
empruntés
par
le public.
Nous
allons
éviter
d’y
revenir
à l’avenir,
parce
que
tout
est
sécurisé.
Cela
reste
assez
dangereux
avec
tout
le public.
M.
Tissot.-
D’autant
plus
qu'aux
Louataux,
il
y
a
la
course
d’orientation
des
écoles,
raison
pour
laquelle
nous
nous
sommes
précipités
pour
faire
la coupe
maintenant,
donc
à partir de
février-mars,
tout
sera
nickel.
Cela
étant,
nous
sommes
obligés
de
faire
ces
coupes
sanitaires,
je
vais
vous
expliquer
pourquoi.
Nous
avons
eu
un
exemple
très
concret.
Lorsque
vous
allez
au centre
aéré,
il y a le rond-
point
et il y
a une
parcelle.
Je
m'en
suis
inquiété,
je
me
suis
demandé
si
c’était
à nous.
J’ai
pensé
que
c’était
à un
particulier,
mais
cela
dépendait
de
l'État.
En
deux
ans, j’ai
vu
les
arbres
devenir
de
plus
en
plus
secs,
puis
ils se
sont
décidés
à les
abattre
parce
qu’ils
finissaient
sur
la route.
Pour
ce
qui
nous
concerne,
nous
aurions
réagi
beaucoup
plus
tôt.
Nous
n’aurions
peut-être
pas
sauvé
les arbres
à cause
des
scolytes,
mais
nous
aurions
réagi
beaucoup
plus
tôt.
C’est
pour
vous
dire
ce
qui
arrive
si rien n’est
fait.
M.
le Maire.-
C’est
dramatique.
Si vous
montez
aux
Rousses,
regardez
l’état
de
la forêt :
tout
le massif est
rouge.
M.
Grenier.-
Arrivez-vous
tout
de
même
à commercialiser
les
bois
scolytés
?
10 M.
Ibanez.-
Maintenant,
cela
va
mieux,
mais
c’était
très
compliqué
il y
a deux
ans.
M.
Grenier.-
Je
crois
qu’il
faut
les
couper
très
tôt.
M.
Ibanez.-
Oui.
Il y a encore
une
pression
des
réseaux,
notamment
des
routes,
ainsi
que
d’Enedis,
avec
tous
les
arbres
qui tombent
sur
les
routes.
Beaucoup
d’interventions
de
bûcherons
>
q
p
se
font
maintenant
sur
tous
les
réseaux.
M.
le Maire.-
Un
épicéa
scolyté
a une
valeur
mécanique,
mais
quelle
différence
y
a-t-il
par
rapport
à un
épicéa
vert,
en
termes
de
qualité
du
bois
? Je ne
parle
pas
de
la couleur.
M.
Ibanez.-
Sur
la partie
économique
?
M.
le Maire.-
Oui.
M.
Ibanez.-
Il faut
diviser
par
deux
ou
trois
selon
la catégorie
de
bois.
Hormis
la couleur,
dans
l’année
qui
suit,
il n’y
a aucune
différence,
que
l’épicéa
soit
scolyté
ou
non.
En
revanche,
au
bout
de
trois
mois,
un
sapin
—
si vous
prenez
le canton
des
Louataux,
c’est
surtout
du
sapin
—,
c’est
du
bois
de
papier.
M.
le Maire.-
Le
sapin
est moins
confronté
aux
scolytes.
M.
Ibanez.-
Il
n’y
a
pas
de
scolytes,
mais
il
subit
le
changement
climatique
et
la
sécheresse.
Sur
le canton
des
Louataux,
ce
n’est
presque
que
du
sapin,
la plupart
sont
secs
ou
en
train
de
sécher. M.
le Maire.-
Nous
utilisons
de
moins
en
moins
de
papier.
M.
Ibanez.-
On
fait beaucoup
de bois
énergie
avec
du
sapin
et des
feuillus.
M.
le Maire.-
Oui,
à un
moment,
les
feuillus
étaient
préférables.
M.
Ibanez.-
Oui,
mais
ce
n’est
pas
le
même
prix
de
vente :
il y
a
15
euros
d’écart
entre
un
feuillu
et un
résineux
pour
faire
de
la plaquette
forestière.
M.
le
Maire.-
Je
vous
rappelle
que
nous
avons
l’idée
de
faire
une
chaufferie
bois
dans
l'avenir.
Il faudra
voir
avec
l'ONF,
mais
nous
avons
des
bois
qui
se
perdent,
donc
nous
pourrions
en
profiter
pour
les
broyer
et
les
mouliner,
puis
les
mettre
dans
notre
chaufferie.
Dès
lors
que
des
bois
se
vendent
mal,
autant
nous
en
servir
pour
faire
de
l’énergie
à bas
prix.
Cela
va
devenir
de
plus
en
plus
pertinent.
M.
Tissot.-
Merci,
Bastien,
pour
ton
intervention.
M.
le
Maire.-
Ce
ne
sont
pas
que
de
bonnes
nouvelles
que
vous
nous
annoncez.
On
va
faire
des
essais,
bientôt
planter
des
pins
maritimes
chez
nous.
Les
pins
parasols
sont jolis,
aussi
!
Cela
est tout
de
même
inquiétant.
M.
Ibanez.-
Si vous
voyez
des
déchets
en
forêt,
même
des
coupes,
n’hésitez
pas
à le faire
remonter
à Pascal.
Il n’y
a pas
de
souci
pour
faire
revenir
les
bûcherons
et trouver
une
solution.
M.
le
Maire.-
Merci,
Monsieur
Ibanez,
pour
ces
explications
qui
nous
permettent
de
comprendre
un
peu
mieux
quand
on
voit
une
forêt
abattue
avec
plusieurs
hectares
à blanc.
Il M.
Ibanez.-
Cela
ne
fait plaisir
à personne.
M.
le Maire.-
Non,
cela
ne
fait jamais
plaisir,
mais
c’est
une
nécessité.
Ainsi,
si certains
critiquent
autour
de
vous,
rappelez-leur
que
c’est
une
nécessité
sanitaire.
Cela
va
repousser.
(Monsieur
Ibanez
quitte
la séance)
M.
Tissot.-
Je
vais
terminer
sur
le
programme
de
coupes
de
bois
que
vient
de
vous
expliquer
Bastien.
Les
numéros
de
parcelle
sont
indiqués
dans
la
délibération
: 3
(la
Fresse
de
Mont
Rivel),
7 (Mont
Rivel),
13
(Curtil),
27
(Louataux,
derrière
la scierie),
47
(Taravent)
et 60
(Mont
Rivel).
Voici
les
coupes
qui
vont
avoir
lieu,
sous
la « coupe
»
de
l'ONF.
M.
le
Maire.-
La
parcelle
3,
c’est
la
Fresse.
Je
sais
où
sont
nos
parcelles,
nous
en
avons
de
belles,
que
nous
avons
d’ailleurs
classées
dans
l’AOC
Bois
du
Jura.
Amélioration
résineuse,
qu'est-ce
que
cela
signifie
? Il n’y
a pas
de
scolytes
là-bas.
Je pense
que
c’est
de
la coupe
de
bois
vert.
M.
Tissot.-
Je
ne
sais
pas,
désolé.
M.
le
Maire.-
Pascal,
je
vais
encore
t’embêter.
Nous
avons
classé
176
hectares,
me
semble-t-il,
en
AOC
Bois
du
Jura.
On
va
couper
du
bois
vert à Taravent,
donc
va-t-il
pouvoir
partir
en
AOC
Bois
du
Jura
?
M.
Tissot.-
Oui,
c’est
certain.
M.
le Maire.-
Parce
que
cela
ne
se
vend
pas
tout
à fait
le même
prix.
M.
Tissot.-
Tout à
fait.
Taravant
reste
une
meilleure
forêt,
c’est
évident,
la
Fresse
aussi.
C’est
très
humide. M.
le
Maire.-
Oui.
Pour
résumer
un
peu
vite,
les
bois
ont
les
pieds
dans
l’eau,
ils
sèchent
moins,
donc
ils
peuvent
mieux
se
défendre
contre
les
scolytes.
M.
Tissot.-
Je
vais
passer
au
vote,
puisque
vous
avez
eu
toutes
les
explications
en
direct
par
l'ONF.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
ELLES)
11.
Demande
de
subvention
pour
des
travaux
de
dépressage
et
de
nettoiement
d'une
parcelle
forestière
M.
Tissot.-
Des
travaux
de
nettoiement/dépressage
doivent
être
réalisés
dans
la
parcelle
forestière
n°
8
(sur
Curtil)
sur
une
surface
de
7,3
hectares.
Le
montant
total
H.T.
du
projet
s’élève
à
13
615
euros
HT.
(travaux
sylvicoles
pour
13
379
euros
H.T.
et
montage
et
suivi
du
dossier
par
l'ONF
pour
236
euros
HT.)
Le
montant
des
travaux
est établi
sur
la base
du
devis
estimatif élaboré
par
l'ONF.
Le
plan
de
financement
est
donc
le suivant :
12 *_
Subvention
du
Conseil
départemental
du
Jura
: 3
650,00
euros
(26,8
%)
*_
Autofinancement
ville
de
Champagnole
: 9 965,00
euros
(73,2
%)
Total
: 3
615,00
euros
(100
%)
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
:
*__Solliciter
auprès
du
Conseil
départemental
du
Jura,
l’octroi
d’une
subvention
de
500
euros/ha
pour
permettre
la réalisation
de
travaux
de
nettoiement/dépressage
dans
la parcelle
forestière
n°
8,
sur
une
surface
de
7 hectares
;
+
De
demander
le meilleur
taux
de
subvention
en
fonction
de
la réglementation
en
vigueur,
sans
dépasser
au
total
le
taux
maximum
autorisé
de
80
%
d’aides
publiques
;
*__Certifier
que
les terrains
concernés
bénéficient
du
régime
forestier
et que
la forêt
est dotée
d’un
plan
d'aménagement
en
vigueur
;
*
S’engager
à
réaliser
la
totalité
des
travaux
prévus
au
projet
dans
les
délais
impartis
;
*
S’engager
à
ne
pas
démarrer
les
travaux
avant
la
réception
de
la
notification
concernant
la
décision
attributive
;
+ _ S’engager
à
assurer
la
part
d’autofinancement
pour
la
réalisation
intégrale
du
projet
;
*_
S’engager
à ne
pas
démembrer,
pendant
une
durée
de
5
(cinq)
ans,
les
parcelles
bénéficiant
du
présent
projet
;
*_
S’engager
à entretenir
normalement
les
équipements
réalisés
pendant
une
durée
de
5 (cinq)
ans
;
*_
Charger
l’ONF à titre
d’expert
de
l’étude
du
projet,
et notamment
de
préparer
et
suivre
le
dossier
de
demande
de
subvention
;
+
Désigner
l'ONF
pour
l’assister
dans
les
démarches
à
entreprendre
auprès
du
Conseil
départemental
du Jura dans
le cadre
de la convention
annuelle.
Vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
Maire
à
signer
tout
document
et
acte
relatif à ce
projet.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
ELLES)
M.
le Maire.-
Nous
pouvons
maintenant
reprendre
le cours
de
notre
ordre
du jour.
PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET COMMUNICATION
1.
Subvention
à l’Amicale
du
Personnel
Communal
M.
Dussouillez.-
Chaque
année,
la Commune
verse
une
subvention
de
fonctionnement
à
PAmicale
du
Personnel
Communal.
L’Amicale
fonctionne
également
avec
une
cotisation
versée
par
chaque
adhérent
(20
euros
annuels),
ainsi
qu'avec
le
bénéfice
des
manifestations
organisées
(vide-greniers,
buvettes,
soirées
dansantes.…).
Il
est
proposé
une
subvention
annuelle
pour
2025
d’un
montant
de
2 200
euros,
soit
13 25
euros
x 88
agents
actifs
adhérents.
Les
membres
de
la
Commission
Sécurité,
Personnel
et
Communication
ont
émis
un
avis
favorable.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
la
subvention
annuelle
à l Amicale
du
Personnel
Communal
pour
un
montant
de
25
euros
par
agent
actif adhérent
pour
l’année
2025,
soit
2 200
euros.
Avez-vous
des
questions
?
M.
le
Maire.-
Je
précise
que
c’est
le
même
montant
que
l’an
dernier,
il
n’a
pas
été
actualisé.
J’ai
demandé
à la Présidente,
mais
elle m’a
dit
qu’il
y
avait
eu
une
grosse
augmentation
l’an
dernier
ou
il y
a deux
ans,
en
passant
de
20
à 25
euros.
C’est
donc
bien
comme
cela.
J’avais
proposé
d’actualiser,
de
faire un
petit geste,
mais
elle m’a
dit
: « Non,
merci.
C’est
bon,
nous
avons
assez.
» Très
bien.
M.
Dussouillez.-
Y
a-t-il
des votes
contre,
des
abstentions
? Merci
pour
l’ Amicale.
DEUXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
CULTUREL
2.
Rapport
annuel
2024
de
la bibliothèque
Chaque
année
un
rapport
est
établi
sur
le fonctionnement
de
la bibliothèque.
Celui-ci
détaille
l’organisation,
les
missions,
les
services,
l’offre
documentaire,
la
fréquentation,
les
abonnements,
les
animations.
Un
comparatif
est
établi
sur
les
trois
dernières
années.
L’attention
du
lecteur
est
attirée
sur
le
fait
que
le
logiciel
de
gestion
a été
changé
en
2022
et
qu’il
ne
reprend
pas
exactement
les
mêmes
critères
d’analyse
que
le précédent.
Les
évolutions
sont
donc à
interpréter
avec
prudence.
Il est proposé
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
prendre
acte
du
rapport
annuel
2024
de
la bibliothèque
de
Champagnole
qui
sera
présenté
en
séance.
Mme
Martin.-
Je
précise
que
nous
parlons
de
2024,
parce
que
cela
a
évolué
depuis.
Audrenne
Bedeau
est directrice
à temps
partiel
de
ce
service,
qui
compte
six
personnes,
dont
deux
à temps
complet,
à
savoir
Sonia
Guyon,
responsable
du
service,
et
Patricia
Courvoisier.
Depuis,
un
agent
a fait
valoir
ses
droits
à la retraite.
En
ce
qui
concerne
les
horaires
d'ouverture
au
public,
nous
les
avons
réduits
l’hiver
en
2023
pour
des
raisons
d'économie
d'énergie,
donc
nous
ne
sommes
plus
ouverts
que
sur
quatre
jours.
Entre
le
1°
novembre
et le 30
avril,
nous
sommes
donc
ouverts
du
mercredi
au
samedi
soir.
S’agissant
des
missions
des
bibliothécaires,
j’aime
rappeler
qu’elles
ne
consistent
pas
à
récupérer
et ranger
un
livre
ou
tamponner
la petite
carte
de
l’usager.
Certaines
sont
visibles
par
le
public,
mais
beaucoup
ne
le
sont
pas,
lorsque
les
rideaux
ferment,
notamment
l’acquisition
des
livres,
le
catalogage,
l’équipement,
missions
qui
prennent
énormément
de
temps,
ainsi
que
la
préparation
des
animations,
puisque
nous
en
avons
beaucoup,
et le désherbage
(tri des
livres). Mme
Martin.-
Non,
nous
enlevons
les
mauvais
livres,
ceux
qui
ne
sortent
plus,
qui
sont
abîmés,
déchirés. La
bibliothèque
accueille
des
stagiaires,
comme
vous
pouvez
le voir.
Pour
ce
qui
est
de
l’offre
documentaire,
nous
avons
des
fonds
propres:
environ
34
000
livres,
documents,
documents
sonores.
Nous
avons
un
peu
d’acquisitions
et de
dons,
mais
sur
ces
derniers,
nous
sommes
toujours
très
réticents,
parce
que
nous
voyons
arriver
un
peu
n’importe
quoi. M.
le
Maire.-
Je
vois
que
nous
sommes
passés
de
23
629
en
2022
à 33
000
en
2024,
ce
qui
est énorme.
Mme
Martin.
Oui,
mais
nous
n’avons
pas
eu
de
désherbage
depuis
trois
ou
quatre
ans,
raison
pour
laquelle
nous
n’avons
plus
de
place
dans
les
rayons.
Une
semaine
de
désherbage
est
donc
prévue
début janvier.
M.
le
Maire.-
Je
vais
dire
une
bêtise
: il
est
question
de
livres
imprimés
adultes,
mais
j'imagine
que
ce
n’est
pas
ce
que
l’on
appelle
« adultes
»
comme
à la télé.
Mme
Martin.-
Non,
ce
sont
des
livres
qui
seront
rangés
au
bas
de
la bibliothèque.
Les
livres
enfants
seront
à l’étage.
Nous
avons
3 421
éléments
supplémentaires
en
2024.
Le
circuit
du
livre est le suivant
: commande
et choix
des
livres
— cela
prend
du temps
-,
vérification,
traitement,
informatisation
et équipement
(encodage).
Nous
mettons
les livres
dans
le
répertoire
de
la
bibliothèque,
donc
tout
doit
être
décrit.
Il
s’agit
ensuite
de
l’emprunt,
des
suggestions
aux
usagers,
du
choix
des
bibliothécaires,
etc.
Pour
ce
qui
est
de
l’élimination,
nous
avons
retiré
3
210
références
en
2024,
mais
nous
n’en
avions
pas
beaucoup
retiré
en
2022
et
2023,
raison
pour
laquelle
une
semaine
sera
dédiée
au
désherbage
début janvier.
Les
autres
fonds,
qui
sont
aussi
très
importants,
c’est
la bibliothèque
départementale
du
Jura
qui
nous
prête
tous
les
ans
environ
400
livres,
200
CD,
400
DVD),
ainsi
que
des
partitions.
Il
y a une
partothèque
au
Département
et nous
en
avons
également
une à
la bibliothèque,
donc
nous
pouvons
faire
tourner
notre
offre
en
nous
servant
du
fonds
mis
à disposition
par
le Département.
Nous
avons
aussi
le dispositif JuMEL,
la Ville
paye
un
abonnement
JuMEL
tous
les
ans.
Ce
sont
des
ressources
numériques
très
intéressantes.
Je
ne
sais
pas
si
certains
sont
abonnés
à
JuMEL
parmi
vous,
mais
c’est
très
intéressant
: musique,
cinéma,
cours
de
langue.
Si vous
voulez
apprendre
le
chinois
ou
l’italien,
vous
pouvez
le
faire.
Vous
avez
des
cours
en
ligne,
c’est
très
intéressant.
Nous
proposons
encore
l’accès
aux
catalogues
collectifs
de
France.
Au
niveau
du
public,
nous
avons
1 489
inscrits
en
2024.
J’ai
été
moi-même
surprise
par
la baisse
du
nombre
d’enfants,
qui
est passé
de
679
à 555,
mais
nous
avons
eu
l’explication.
Avant,
les
enfants
allaient
jusqu’à
16
ans,
mais
c’est
désormais
15
ans.
De
plus,
un
formateur
est
venu
en
2023
et
beaucoup
de
travail
a
été
fait
sur
les
usagers,
notamment
sur
la
suppression
des
doublons,
raison
pour
laquelle
cela
a
un
peu
évolué
depuis
2022.
Sonia
m’a
communiqué
le
nombre
d’abonnés
en
2025
: nous
sommes
à
1 468,
avec
683
enfants.
Nous
retrouvons
donc
notre
15 nombre
d’enfants. M.
Grenier.-
Les
enfants
qui
fréquentent
la
bibliothèque
avec
les
écoles
sont-ils
comptabilisés
inscrits
?
Mme
Martin.-
Oui,
s’ils
ont
un
abonnement,
donc
ce
n’est
pas
forcément
le cas.
En
ce qui
concerne
les prêts,
quasiment
26
000
documents
sortent
annuellement
au niveau
des
enfants,
21
600
au
niveau
des
adultes.
Nous
retrouvons
également
la
baisse
de
prêt
chez
les
enfants
due
au
passage
de
16
à
15
ans
sur
le
nouveau
logiciel.
Les
prêts
aux
collectivités
concernent
les
écoles,
les
groupes,
avec
1 800
documents
en
prêt.
En
termes
de
fréquentation,
la bibliothèque
est fermée
le lundi.
Nous
avons
une
baisse
le
mardi
en
raison
de
la fermeture
sur
la
période
hivernale.
Le
mercredi
et
le
samedi
sont
des jours
incontournables
pour
la bibliothèque,
sur
lesquels
il faut
renforcer
les équipes.
En
résumé,
nous
avons
moins
de
jours
de
prêt,
mais
de
plus
en
plus
d’emprunteurs.
Environ
50
personnes
passent
par jour
à la bibliothèque.
S’agissant
des
animations,
nous
essayons
toujours
de
faire
le maximum.
Nous
avons
dû
dédoubler
le
groupe
Grandes
Histoires
pour
Petites
Oreilles,
parce
que
nous
avions
jusqu’à
70
personnes
le vendredi
matin.
Cela
se fait avec
le relais
d’assistantes
maternelles,
le relais
Petite
Enfance
et Champa’ Loisirs.
C’est
sur
un
thème
précis,
avec
un
programme
prévu
à l’année.
Cela
fonctionne
très
bien.
Nous
avons
également
les
ateliers
d’écriture,
avec
un
petit
public
très
intéressé
d’une
dizaine
de
personnes.
Cela
fait
quelques
années
et fonctionne
bien.
Nous
avons
eu
la
remarque
que
cela
fonctionnait
mieux
dans
les
grandes
villes,
donc
c’est
toujours
intéressant.
Enfin,
en
2024,
nous
avons
eu
six
conférences
type
Université
Ouverte
ou
type
Les
Rendez-vous
de
l’ Aventure.
M.
le Maire.-
Qu'est-ce
que
les
mycorhizes
?
Mme
Martin.-
C’est
une
bonne
question.
Je
n’étais
pas
à
la
conférence
Université
Ouverte,
donc
je te
laisse
regarder
sur
Google.
(Discussions
croisées)
Mme
David
Rousseau.
C’est
le
résultat
de
l’association
symbiotique
entre
les
champignons
et
les
racines
des
plantes.
Mme
Martin.-
Nous
avons
eu une
cinquantaine
de personnes.
Dans
l’ensemble,
les
Universités
Ouvertes
ne
fonctionnent
pas
trop
mal.
M.
Grenier.-
C’est
au
Rex
?
Mme
Martin.-
Au
Rex
ou
à la bibliothèque.
Pour
Fondue
de
Crobards,
nous
avons
accueilli
1
126
personnes
l’an
dernier.
M.
le
Maire.-
C’est
énorme.
Mme
Martin.-
En
effet,
mais
nous
avons
eu
un
spectacle
en
2024
en
partenariat
avec
Scènes
du
Jura
qui
a un
peu
boosté
les
chiffres.
Nous
aurons
un
peu
moins
de
monde
en
2025. Pour
le Prix
des
Gnomes
et le Concours
Tonapi,
nous
avons
eu
330
participants,
sachant
que
les
écoles
y participent.
Cela
fait partie
de
Fondue
de
Crobards.
Nous
essayons
également
de
rebondir
sur
les
manifestations
nationales
ou
régionales
telles
que
la Nuit
de
la Lecture
ou
les
Petites
Fugues,
souvent
en
partenariat
avec
le Domaine
des
Murmures.
Nous
accueillons
des
expositions,
des
auteurs,
par
exemple
Michel
Campy
l’année
dernière,
ainsi
que
des
spectacles
pour
la Nuit
de
la Lecture
ou
avec
l’École
de
Musique,
avec
un
conte
musical.
Nous
avons
encore
des
accueils
de groupes
(Champa’ Loisirs)
et de
classes,
en visite
libre
ou
pas.
Enfin,
nous
avons
un
portage
au
Foyer
Socié,
c’est-à-dire
que
les
filles
se
déplacent
avec
leur
valise
de
livres
pour
aller
à la rencontre
de
nos
anciens.
Avez-vous
des
questions
?
M.
le
Maire.-
Les
activités
proposées
à
la
bibliothèque
sont
incroyables,
mais
certains
disent
qu’il
ne
se passe
rien
au
niveau
culturel
et
littéraire.
Mme
Martin.-
Ceux
qui
le disent,
nous
ne
les voyons
nulle
part.
M.
Poux.-
Que
faites-vous
des
livres
issus
du
désherbage
?
Mme
Martin.-
Nous
faisons
des
ventes
ou
des
dons
en
cas
de
besoins
dans
les
écoles.
Depuis
plusieurs
années,
les filles tiennent
un
stand
le jour
de
la braderie
où
elles vendent
les
livres
0,50
euro,
un
euro,
selon
un
arrêté
du
Maire.
Cela
fonctionne
très
bien.
Certains
livres
ne
sortent
plus,
mais
sont
en
bon
état,
donc
c’est
dommage.
S’il
faut
en
donner,
par
exemple
à
l'EHPAD,
nous
faisons
également
des
dons,
mais
les
gens
ne
sont
pas
très
demandeurs.
Nous
avons
parfois
des
collectionneurs
qui
viennent.
S’il
n’y
a pas
d’autres
questions,
il s’agit
ici de prendre
acte
que
cela
a été présenté.
Mme
Gobet.-
Est-ce
la bibliothèque
qui
fournit
les
livres
dans
les
boîtes
à livres
?
Mme
Martin.-
Non,
du
tout,
c’est
vraiment
le
public.
Mme
Gobet.-
Celle
qui
est
sur
la place
Camille
Prost
est
toujours
vide.
Mais
celle
rue
Edouard
Herriot
est toujours
pleine.
(Discussions
croisées)
Mme
Martin.-
Aux
Combettes,
elle
est
souvent
pleine.
Je
remercie
toute
l’équipe
de
la
bibliothèque
pour
ce
beau
rapport
d’activités
et
Sonia
pour
sa rédaction.
Nous
devrions
présenter
celui
de
2025
au
mois
de
mars
ou
avril
2026.
M.
le
Maire.-
Merci,
Annelise.
AH
HACK
3.
Création
d’un
espace
lacustre
au
Musée
Archéologique
de
Champagnole
Mme
Martin.-
Les
rivages
des
lacs
de
Chalain
et
Clairvaux
sont
habités
par
l’homme
depuis
très
longtemps.
Des
villages
ont
été
construits,
dont
certains
sur pilotis,
et désignés
sous
le
nom
de
«
palafittes
».
17 L'eau
a
permis
une
étonnante
conservation
des
différents
restes
archéologiques,
qui
constituent
un
témoignage
rare
sur
la vie
dans
les
villages
des
premiers
pêcheurs
et
agriculteurs.
Ceci
a justifié
l’inscription
au
Patrimoine
mondial
de
l'Humanité
piloté
par
l'UNESCO.
Sur
site,
rien
n’est
visible
car
le
niveau
des
lacs
est
supérieur,
et
pour
des
raisons
de
protection
et conservation
de
ces
précieux
vestiges,
il n’est
plus
possible
de visiter une
exposition.
Le
Musée
des
Beaux-Arts
de
Lons-le-Saunier
propose
une
visite
virtuelle.
Aujourd’hui,
après
40
ans
d’existence,
le Musée
archéologique
de
Champagnole
pourrait
ouvrir
un nouvel
espace
dédié
aux
sites
lacustres.
Il conserve
en
effet dans
ses
collections
un
fonds
ancien
qui
remonte
à la
découverte
de
ces
villages
et
qui
est
aujourd’hui
insuffisamment
mis
en
valeur.
Il serait
également
le seul
du
département
à présenter
des
pièces
au
public.
Par ailleurs,
son
implantation
géographique
en
fait
le
musée
le
plus
proche
des
sites.
Ce
projet
est
bien
sûr
défini
en
accord
avec
le
service
culturel
du
Département,
chargé
du
suivi
scientifique
du
Musée
archéologique
de
Champagnole
labellisé
Musée
de
France.
Un
budget
prévisionnel
de
5 600
euros
a été
chiffré.
Les
membres
de
la Commission
Développement
culturel
ont
émis
un
avis
favorable
lors
de
leur réunion
du
8 décembre
2025.
Afin
de
répondre
aux
sollicitations
actuelles
des
visiteurs
et d’enrichir
la visite
du
Musée
archéologique
de
Champagnole,
il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
municipal
:
+ _ De
décider
d’aménager
un
espace
dédié
aux
cités
lacustres
du
territoire
avec
réintégration
de
nos
collections
anciennes
;
°_
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à solliciter
toute
subvention
pour
l’aménagement
de
cet
espace
;
+ _ De
dire
que
les
crédits
seront
inscrits
au
BP
2026.
M.
le Maire.-
J'avais
cru
entendre
que
c’était
parce
que
Clairvaux
fermait.
Mme
Martin.-
Oui,
mais
nous
ne
souhaitions
pas
trop
le
noter,
puisque
nous
ne
récupérons
pas
les
collections
de
Clairvaux.
Dans
notre
fonds
ancien,
nous
avons
des
collections
inexploitées.
Puisqu’il
n’y
a désormais
plus
rien
à Clairvaux,
nous
nous
disons
que
cela
a du
sens
de
développer
quelque
chose
à Champagnole.
M.
Grenier.-
La
mise
en
place
sera-t-elle
réalisée
par
les
spécialistes
?
Mme
Martin.-
Oui.
M.
Poux.-
Ce
sera
où
?
Mme
Martin.-
Juste
avant
la salle
du
Mont
Rivel.
Une
sorte
de
couloir
donne
sur
la salle
de
1,
2,
3
Soleil,
nous
y
avons
récupéré
des
vitrines.
Nous
avions
cet
espace
sans
rien,
les
gens
passaient
d’une
salle
à l’autre,
il n’y
avait
pas
grand-chose
à part
des
cartons
entassés,
donc
nous
allons
y
mettre
un
petit
coup
de
propre.
Nous
allons
également
reconstituer
— je
ne
sais
pas
comment
Sandra
appelle
cela — une
cuisine,
un
intérieur.
S’il
n’y
a pas
d’autres
questions,
y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
?
Je vous
remercie. QUATRIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
4.
Demande
de subventions
DETR
La
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
est
attribuée
par
l’État
aux
collectivités
locales,
sous
la forme
de
subventions
par
opération,
au
regard
des
orientations
fixées
par
le Ministère
de
l’Intérieur
puis
une
commission
des
élus
dans
chaque
département.
Au
regard
de
la
liste
des
opérations
éligibles
en
2026,
il
est
proposé
de
présenter
les
demandes
suivantes
:
Priorité
Intitulé
du
proiet
Montant
du
Subvention
Taux
de
projet
DETR
sollicitée
|
subvention
Travaux
de
mise
en
accessibilité
et
de!
547
306,00
€
74
192,00
€
30%
sécurisation
de
la
rue
Gédéon
David
2
|Travaux
de
renouvellement
du
réseau
d’eau|
139
394,00
€
41
818,00
€
30%
potable
TOTAL]
386
700,00
€
116
010,00
€
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
opérations
et leur plan
de
financement
prévisionnel,
de
solliciter
les
subventions
énoncées
au
titre
de
la
DETR
2026
auprès
de
l’État,
et de
s’engager
à prendre
en
autofinancement
la part restante
(dont
son
éventuelle
majoration).
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires.
M.
le
Maire.-
La
DETR
est
attribuée
tous
les
ans
par
l’État,
nous
faisons
des
demandes
chaque
année.
Nous
devons
faire
un
classement,
parce
qu’il
y
a des
priorités.
L’un
a des
chances
d’être
pris.
En
ce
qui
concerne
la rue
Gédéon
David,
cela
comprend
le rond-point
— qui
n’en
est
pas
un
— et remonte
jusqu’à
la rue
Voltaire.
Généralement,
ils ne
donnent
pas
pour
la voirie,
mais
nous
demandons
tout
de
même
30
%.
C’est
lié
aux
pistes
cyclables,
avec
une
création
de
trottoir
pour
la sécurité
des
enfants.
L’abribus
a été
sollicité
par
les habitants
du
quartier.
Nous
priorisons
ces
deux
projets,
nous
verrons
bien
ce que
nous
aurons.
Qui
ne
demande
rien
n’a
rien. Y
a-t-il
des
questions
sur
ces
dossiers
de
demande
de
subvention
? (Néant)
Nous
en
passons
tous
les
ans.
S’il
n’y
a pas
de
questions,
je
mets
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
HR
AH
5.
Convention
avec
Enedis
Dans
le
cadre
de
l’amélioration
de
la
qualité
de
desserte
et
d’alimentation
du
réseau
électrique
de
distribution
publique,
les
travaux
envisagés
doivent
emprunter
une
parcelle
de
la
commune
de
Champagnole. Il
est
nécessaire
de
signer
une
convention
avec
ENEDIS
pour
autoriser
l’implantation
d’une
canalisation
souterraine
dans
une
bande
d’un
mètre
de
large
sur
une
longueur
totale
de
241
mètres
sur
la parcelle
AI
n°
396
située
lieu-dit
Trait
d’Epine.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’établissement
de
cette
convention
avec
Enedis.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
M.
le
Maire.-
Dès
qu’Enedis
utilise
une
parcelle
du
domaine
privé
de
la
commune,
il
nous
demande
une
autorisation.
Les
bâtiments
en
arrondi
sur
le
côté
droit
correspondent
aux
garages
qui
sont
aux
Combettes.
Nous
avons
tout
un
projet
d'aménagement
sur
ce
secteur
que
nous
avons
fait
il y
a
deux
ou
trois
ans.
Un
ancien
câble
HTA
passe
au
milieu
et
va
gêner.
Il
génère
beaucoup
de
problèmes
à Enedis,
parce
qu’il y a souvent
des
coupures,
il faut
le refaire.
Il est donc
proposé
d’en
repasser
un
nouveau
(en
pointillé),
qui
passera
à
la
«
Glacière
»,
au
gymnase
couvert
des
Mousquetaires,
qui
sera
démoli
un jour,
à l'endroit
de
nos
futures
voiries.
Il ne
nous
gênera
donc
pas.
D’ailleurs,
Flavien
passe
déjà
l’eau
potable
à cet endroit.
Dès
lors
qu’il
s’agit d’une
parcelle
communale,
Enedis
nous
demande
donc
l’autorisation
de
passer
dessus. M.
Grenier.-
Cela
passe
donc
le long
de
l'EHPAD
?
M.
le
Maire.-
Oui,
sachant
qu'ADEF
a également
demandé
à avoir
un
bout
de
terrain.
Ce
sera
une
zone
non
aedificandi.
De
toute
façon,
il faudra
bien
une
desserte,
il y
aura
bien
une
petite
rue
qui y passera.
Cela
ne gêne
pas,
cela
contourne
l’espace
qui deviendra
constructible
avec
le futur
PLUi
(Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal).
Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Je
vous
remercie.
6.
Vote
du
tarif
2026
de
la
contre-valeur
de
la
redevance
pour
la
performance
des
réseaux
à l’Agence
de
l'Eau
L'article
101
de
la loi n° 2023-1322
du 29
décembre
2023
de
finances
pour
2024
portant
sur
la
transformation
du
dispositif
de
redevances
des
agences
de
l’eau
instaure,
à
compter
du
1° janvier
2025
la
redevance
pour
la
performance
des
réseaux
d’eau
potable
à
laquelle
sont
assujetties
les
communes
ou
leurs
établissements
publics
compétents
en
matière
de
distribution
d’eau
potable.
La
Commune
doit
définir
la
contre-valeur
de
la
redevance
pour
la
performance
des
réseaux
répercutée
sur chaque
usager
du
service
public
de
distribution
d’eau
potable
sous
la forme
d’un
supplément
au
prix
du
mètre
cube
d’eau
vendu.
La
Commune,
en
sa
qualité
d’assujettie
à la redevance
pour
la performance
des
réseaux
d’eau
potable,
sera
redevable
envers
l’Agence
de
l’Eau
d’un
montant
égal
au
produit
:
1°)
du
volume
d’eau
facturé
aux
personnes
abonnées
au
service
d’eau
potable,
29)
d’un
tarif fixé
par
l’Agence
de
l’Eau
20 3°)
du
coefficient
de
modulation
;
En
2025,
l’Agence
de
l’Eau
Rhône
Méditerranée
Corse
avait
fixé
un
tarif de
0,05
€
HT.
par
mètre
cube
pour
la
redevance
pour
la
performance
des
réseaux
d’eau
potable,
ainsi
qu’un
coefficient
de
modulation
correspondant
à
la
performance
du
réseau
d’eau
potable
fixé
forfaitairement
à 0,8.
Pour
2026,
le
tarif
voté
par
l’Agence
de
l’Eau
s’élève
à
0,06
€ H.T.
par
mètre
cube.
Cependant,
le
coefficient
de
modulation
réel
qui
a
été
calculé
en
fonction
des
données
collectées
par
l’Agence
de
l’Eau
est fixé
à 0,48.
Pour
l’année
2026,
la contre-valeur
s’élève
donc
à 0,06
€ H.T.
le mètre
cube
multiplié
par
(1-
0,48),
soit
0,031
2
€
H.T.
le
mètre
cube,
contre
0,011
1 €
H.T.
euros
par
mètre
cube
en
2025.
La
contre-valeur
de
la redevance
pour
la performance
des
réseaux
d’eau
potable
doit
être
répercutée
sur
chaque
usager
du
service
public
de
distribution
d’eau
potable,
sous
la forme
d’un
supplément
au
prix
du
mètre
cube
d’eau
vendu,
le
montant
de
cette
contre-valeur
ne
pouvant
pas
dépasser
le montant
forfaitaire
maximal
précité.
Il appartient
à VEOLIA,
délégataire
du
service
de
distribution
d’eau
potable,
de
facturer
et de
recouvrer
auprès
des
usagers
ce
supplément
au
prix
du
mètre
cube
d’eau
vendu
et de reverser
à
la
commune
les
sommes
encaissées
à
ce
titre,
conformément
au
contrat
et
au
mandat
d’encaissement
conclu
avec
le délégataire.
Il vous
est
donc
proposé
de
fixer
pour
l’année
2026
le montant
de
la
contre-valeur
de
la
redevance
pour
la performance
des
réseaux
d’eau
potable
à 0,031
2 euros
H.T.
par
mètre
cube,
le
taux
de
TVA
applicable
étant
celui
de
5,5
%
(la
TVA
encaissée
sera
reversée,
selon
les
mêmes
modalités
que
la redevance
de performance
encaissée,
auprès
du
comptable
public
de
la commune
en
tenant
compte
de ce taux
réduit).
M.
le Maire.-
Pour
ceux
qui
sont
à la Communauté
de
Communes,
nous
avons
eu
le vote
sur
l’assainissement,
il s’agit
maintenant
de
voter
sur
la
redevance.
Avant,
une
taxe
s’établissait
au
mètre
cube
d’eau
vendu,
c’était
déterminé
ainsi.
C'était
collecté
par
Véolia
et allait directement
à l’ Agence
de
l'Eau,
mais
cela
va
désormais
transiter par
nous.
Sur
la facture,
ce
sera
toujours
facturé
par
Véolia,
donc
le consommateur
d’eau
va
doriner.
Ensuite,
Veolia
va nous
redonner
cette part,
puis
l’ Agence
de
l’Eau
va
nous
demander.
Cela
étant,
nous
payerons,
que
nous
votions
une
taxe
ou
pas.
Nous
devons
donc
voter
une
taxe
sur
l’eau
qui
compensera
ce
que
nous
demandera
l’ Agence
de
l’Eau.
Ils
ont
trouvé
un
savant
calcul,
indiqué
dans
la délibération.
Je
précise
qu’il
est
question
de
milliards
et
de
milliards
de
mètres
cubes
au
niveau
national.
Rien
que
pour
la
commune
de
Champagnole,
ce
sont
400
000
m°.
Un
bonheur
n’arrivant
jamais
seul,
spécialité
française
: puisqu’il
s’agit
d’une
taxe,
il va
y avoir des
taxes
dessus
— certes,
à 5,5
%
— afin
que
Bercy
prenne
sa petite
commission
en passant.
Ai-je
été
clair
?
M.
Cusenier.-
Cela
va
faire
des
milliards.
M.
le Maire.-
Non,
ce
sont
des
milliards
de
mètres
cubes,
donc
cela
va
faire
des
millions
pour
l’ Agence
de
l’Eau,
puis
Bercy
en
prend
5,5
%
au
passage.
Et
hop,
l’affaire
est
dans
le sac
!
21 Avez-vous
des
questions
? (Néant)
En
résumé,
nous
sommes
obligés
de
mettre
cela
en
place
pour
récupérer
ce
que
va
nous
demander
l’Agence
de
l’Eau.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Heureusement
que
vous
l’avez
voté,
sans
quoi
nous
aurions
payé
sans
rien
récupérer.
RAR
Nous
allons
maintenant
attaquer
le morceau
de
résistance
de
la soirée.
HUITIÈME
COMMISSION
: FINANCES
7.
État
récapitulatif
des
indemnités
des
élus
La
loi
n°
2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à l'engagement
dans
la vie
locale
et à
la proximité
de
l’action
publique
a introduit
dans
le Code
général
des
Collectivités
territoriales
un
article
L.2123-24-1-1
demandant
à
ce
que
«
Chaque
année,
les
communes
établissent
un
état
présentant
l’ensemble
des
indemnités
de
toute
nature,
libellées
en
euros,
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
conseil
municipal,
au
titre
de
tout
mandat
et de
toutes
fonctions
exercés
en
leur
sein
et
au
sein
de
tout
syndicat
au
sens
des
livres
VII
et
VIII
de
la cinquième
partie
ou
de
toute
société
mentionnée
au
livre
V
de
la
première
partie
ou
filiale
d’une
de
ces
sociétés.
Cet
état
est
communiqué
chaque
année
aux
conseillers
municipaux
avant
l’examen
du
budget
de
la
commune.
»
Indemnités
versées
au titre
ne
F
:
;
.
.
Indemnités
versées
au
titre
.
d’une
fonction
au
sein
de
la
.
.
.
Fonction
d’une
fonction
au
sein
du
commune
de
Champagnole
SICTOM
(Conseil
municipal)
Fonctions
au
Fonctions
au
Élu
titre
desquelles
|
Montant
brut |
titre
desquelles |
Montant
brut
sont
versées
les
mensuel
sont
versées
mensuel
indemnités
les
indemnités
Guy
SAILLARD
Maire
2
552,63
€
Président
946,65
€
David
DUSSOUILLEZ
1%
adjoint
1
134,51
€
/
/
Annelise
MARTIN
2ème
adjoint
850,87
€
/
/
Arielle
BAILLY
3°
adjoint
850,87
€
/
/
Pascal
GRENIER
4ème
adjoint
850,87
€
/
/
Véronique
DELACROIX
5°me
adjoint
850,87
€
/
/
Pascal
TISSOT
6°"
adjoint
850,87
€
/
/
Ghislaine
BENOIT
7ème
adjoint
850,87
€
/
/
22 Conseillère
Catherine
DAVID
ROUSSEAU
municipale
425,44
€
/
/
déléguée Conseillère
Rahma
TBATOU
municipale
425,44
€
/
/
déléguée
ps
Conseillère
Vice-
Michèle
GIROD
.
/
Le
324,32
€
municipale
présidente
Il s’agit
des
montants
bruts,
avant
cotisations
et impôt.
Conformément
à
la
réglementation,
l’état
des
indemnités
liées
à
la
Communauté
de
Communes
sera
présenté
au
sein
de
cette
structure
et ne
figure
donc
pas
dans
l’état
ci-dessus.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de prendre
acte
de
la communication
de
l’état
annuel
des
indemnités
des
élus.
M.
Tissot.-
Cet
état n’a
pas
changé
par rapport
à l’année
dernière.
M.
le Maire.-
Je
précise
que
ce
sont
des
montants
bruts.
ke
He
k
8.
Approbation
des
budgets
primitifs
2026
(budget
principal
et budgets
annexes)
et des
taux
d'imposition Conformément
au
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal,
lors
de
sa
séance
du
18
novembre
dernier,
a débattu
des
orientations
budgétaires
2026.
À
partir de ces
orientations
et des
besoins
recensés,
le projet
de
budget
primitif 2026
a été
élaboré.
Cela
comprend
le budget
principal
et
les
budgets
annexes
suivants
: Eau
potable,
Régie
municipale
de
production
d’électricité,
Restaurant
municipal,
Champa’Immo
et
deux
lotissements
: le Grand
Parc
et le Bas
d’Eclesches.
La
Commission
des
Finances
réunie
le 2 décembre
2025
a approuvé
ce
projet.
Tous
les documents
sont
ci-annexés
: commentaires
et maquettes
officielles.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d’approuver
le
budget
primitif 2026,
budget
principal
et budgets
annexes,
selon
les
documents
ci-annexés.
Il convient
également
de
se prononcer
sur les taux
communaux
relatifs à la fiscalité
locale.
Pour
rappel,
les
taux
communaux
sont
inchangés
depuis
2006.
Pour
2026,
il
est
proposé
de
reconduire
les
taux
de
l’an
dernier,
à
savoir
: taux
du
foncier
bâti
43,82
%
(taux
communal
de
19,46
%
+
l’ancien
taux
départemental
de
24,36
%),
taux
du
foncier
non
bâti
42,65
%
et
10,73
%
pour
la taxe
d’habitation
sur
les résidences
secondaires.
M.
Tissot.-
Nous
allons
déjà
vous
présenter
le
budget
2026,
que
nous
vous
proposerons
de
voter
tout à l’heure. La
section
d’investissement
s’établit
à
2,3
millions
et
la
section
de
fonctionnement
à
9,7
millions,
soit
12
millions
au
total.
Nous
sommes
sensiblement
dans
les
mêmes
eaux
que
23 l’année
dernière,
à
100
000
euros
près.
Le
financement
des
dépenses
d’investissement
en 2026
se répartit
comme
suit
:
+ _ Autofinancement
: 680
000
euros ;
+
_FCTVA
(Fonds
de
Compensation
pour
la
Taxe
sur
la
Valeur
Ajoutée)
et
taxe
d'aménagement
: 385
000
euros
;
°_
Subventions
d’investissement
: 6
000
euros
;
°_
Emprunt
annuel
: 500
000
euros
;
°_
Emprunt
complémentaire
: 400
000
euros
;
+
Ventes
de
terrains,
bâtiments
et
véhicules
: 329
000
euros.
Il
est
à
noter
que
nous
touchons
la
taxe
d’aménagement,
mais
nous
la
payons
aussi.
/n
fine,
c’est
100
000
euros
d’un
côté
et
100
000
de
l’autre.
L’emprunt
annuel
correspond
à
ce
que
nous
mettons
traditionnellement;
l'emprunt
complémentaire
correspond
à ce
que
nous
estimons
récupérer
de
l’année
2025.
M.
le
Maire.-
Nous
mettons
l’emprunt
complémentaire
tous
les
ans,
mais
nous
ne
le
réalisons
pas,
parce
qu’en
avril
ou
en
mai,
lors
du
vote
du
CFU
(Compte
Financier
Unique)
de
l’année
précédente,
nous
avons
un
excédent
que
nous
rebasculons
sur
l’année,
donc
qui
va
largement
compenser,
n’est-ce
pas,
Monsieur
le grand
argentier
?
M.
Jacquier.-
Oui,
largement
!
François
dit «
largement
». Le
mot
est
important
!
(Rires)
C’est
donc
un
emprunt
que
nous
ne
ferons
pas.
Cela
nous
permet
aussi
de
mettre
certains
dossiers
au budget.
Une
DMI
sera ensuite
faite
lors
du
prochain
mandat
pour
faire
un
complément
sur
le budget.
M.
Tissot.-
Vous
avez
ensuite
le
détail
des
dépenses
par
catégorie.
Il
faut
retenir
que
déduction
faite
du
remboursement
du
capital
de
l’emprunt
(785
000
euros)
et
de
la
taxe
d’aménagement
à la Communauté
de
Communes,
le programme
d’investissement
en
2026
s'élève
à
1 430
000
euros.
Nous
étions
à
705
000
euros
lorsque
nous
avons
fait
le
DOB
(Débat
d’Orientations
Budgétaires),
mais
c’est
parce
que
nous
avions
déduit
le
remboursement
de
l'emprunt.
M.
le
Maire.-
Nous
avons
aussi
le remboursement
en
recettes.
M.
Tissot.-
La
section
d’investissement
proposée
en
2026
va
vous
être
présentée
par
Monsieur
le Maire. M.
le Maire.-
En
dépenses,
cette
section
s’établit
comme
suit
:
+
Remboursement
du
capital
de
l’emprunt
: 770
000
euros
(contre
1,1
million
il y
a
10
ans);
+
Reversement
de
la
taxe
d'aménagement
à
la
Communauté
de
Communes,
que
nous
avons
en
dépenses
et
en
recettes
: 100
000
euros
;
+
Travaux
d'aménagement
de
la rue
Gédéon
David
: 300
000
euros
;
+ _ Réfection
de
diverses
voiries
: 117
000
euros
;
+
Aménagement
de
la
sortie
de
la
maison
de
retraite
: 80
000
euros
;
+
Remplacement
des
vitres
des
barrières
du
chemin
de
Bellefrise
: 20
000
euros
;
24 *_
Mise
en
enrobé
du
chemin
d’Ardon
jusqu’au
centre
équestre
: 46
000
euros
;
+
Étude
de
faisabilité
pour
la
construction
d’une
chaufferie
bois
en
centre-ville
:
15
000
euros
;
*_
Installation
de
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
: 15
000
euros
;
*
Remplacement
des
éclairages
LED
et
installation
d’éclairage
autonome
aux
Combettes
: 61
000
euros ;
+
Plantations
d’arbres
dans
divers
sites
: 40
000
euros
;
°_
Vidange
de
l’étang
Marion
: 10
000
euros
;
+
Étude
pour
la vidéoprotection
: 25
000
euros
;
+ _ Travaux
de
mise
en
conformité
du
réseau
d’incendie
: 60
000
euros ;
+ _ Achats
d’instruments
de
musique
: 3
500
euros
;
+ _ Renouvellement
du
mobilier
de
la bibliothèque
: 10
392
euros
;
*_
Peintures
des
menuiseries
de
la Mairie
et ponçage
du
parquet
de
la grande
salle
:
33
000
euros
;
+
Réfection
des
sanitaires
(20
000
euros)
et
rénovation
du
parquet
à
l’Oppidum
(25
000
euros)
;
+
Remplacement
du
four
et
du
lave-linge
de
Champa’Loisirs
et
réfection
des
cuisines
dans
les écoles
(Valentenouze
et Reeves)
: 3 460
euros
;
*
Remplacement
de
mobiliers
divers
dans
les
écoles
et
bacs
de
jardinage
:
10
201
euros ;
+
Travaux
ONF
: 54
305
euros
;
+
Remplacement
du
matériel
informatique
: 49
800
euros
;
*_
Remplacement
du
camion
nacelle
: 120
000
euros
;
+
Achat
de
matériels
;
*__
Achat
d’une
herse
pour
le défeutrage
des
terrains
de
sport
-8
000
euros)
et d’un
robot
de
tonte
(15
000
euros)
;
+
Achat
du
site
du
vieil
hôpital
: 150
000
euros.
Je précise
que
les demandes
de
subvention
sont
faites
hors
taxes
et que
le budget
est fait
toutes
taxes
comprises,
raison
pour
laquelle
nous
parlions
tout
à l’heure
de
247
000
euros
pour
les
travaux
d’aménagement
de
la rue
Gédéon
David.
C’est
ici arrondi
à 300
000
euros
TTC.
En
ce
qui
concerne
la
maison
de
retraite,
c’est
l'EHPAD
qui
se
fait
sur
le
stade
Léo
Lagrange,
donc
nous
allons
devoir
faire
une
route
pour
y
aller,
sachant
que
d’après
les
renseignements
que j’ai,
il doit
ouvrir
mi-2026.
Le
chemin
d’Ardon
est
un
champ
de
trous
depuis
des
années
et
des
années,
donc
nous
allons
aménager
ce
petit
bout,
au
moins
pour
aller
jusqu’au
centre
équestre
et
à
la
ferme
de
Monsieur
Jean-François
Brocard.
M.
Tissot.-
D’autant
plus
que
nous
avons
refait
le chemin.
M.
le
Maire.-
S'agissant
de
la
chaufferie
en
centre-ville,
le
premier
stade
est
l’étude
de
faisabilité,
donc
nous
la lançons.
Les
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
étaient
déjà
prévues,
mais
nous
ne
les
avons jamais
vraiment
mises
au budget.
Cela arrive, tout arrive.
Pour
ce
qui
est
de
l’éclairage
LED,
nous
n’avons
plus
de
lumière
aux
Combettes
parce
que
le réseau
électrique
passait
dans
les
caves
des
HLM.
La
Maison
Pour
Tous
a fait
la réfection
des
HLM,
donc
a
enlevé
nos
câbles.
Ainsi,
dès
que
le
budget
sera
voté,
nous
commanderons
dès
le
2 janvier
des
lampadaires
intégrés
afin
de
pouvoir
faire
de
l’électricité
photovoltaïque
pour
éclairer.
Cela
nous
évitera
de
remettre
des
câbles
enterrés,
de
refaire
des
tranchées.
25 Concernant
les plantations
d’arbres,
nous
allons
commencer
à faire
des
flots
de
fraîcheur.
L'un
sera
prévu
moitié
Communauté
de
Communes
et
moitié
Commune,
à l’école
Hubert
Reeves,
dans
le champ
situé
derrière,
afin de mettre
les enfants
à l’ombre
en été.
Nous
avions
prévu
la vidange
de
l’étang
Marion,
mais
nous
ne
l’avons
pas
faite,
raison
pour
laquelle
nous
la
réinscrivons
cette
année.
En
l’occurrence,
je
vais
également
aller
chercher
des
subventions,
en
précisant
que
nous
n’avons
pas
noté
les
subventions
que
nous
ne
sommes
pas
certains
d’avoir.
Si nous
les
avons,
cela
n’en
sera
que
mieux.
Les
menuiseries
de
la
Mairie
(fenêtres
côté
extérieur)
commencent
à
se
dégrader
sérieusement.
Nous
devons
donc
attaquer,
parce
que
les
fenêtres
se détériorent.
M.
Grenier.-
La
porte
d’entrée
également
?
M.
le
Maire.-
Oui,
mais
avec
33
000
euros,
nous
ne
ferons
pas
tout.
Le
parquet
de
la grande
salle — vous
l’avez
devant
les yeux
—,
ce
n’est
pas
du
luxe.
Je
ne
sais
pas
de
quelle
année
il est,
mais
il ne
doit
pas
être
neuf.
Un
petit
ponçage
ne
lui
fera
donc
pas
de mal.
La
réfection
des
sanitaires
à l’Oppidum
concerne
ceux
de
l'étage.
M.
Tissot.-
Pour
le personnel.
M.
le Maire.-
Nous
devons
refaire
le parquet
de
l’Oppidum.
Il s’use,
parce
qu’il
y
passe
beaucoup
de
monde,
et qui
n’est
pas
forcément
en
petits
mocassins.
Nous
déplaçons
le gradin,
qui
est
sur
coussins
d’air,
donc
le
parquet
doit
être
en
bon
état,
sans
quoi
le
déplacement
devient
difficile.
En
ce
qui
concerne
le matériel
informatique,
il s’agit
notamment
de
changer
un
serveur,
qui
est complètement
obsolète
et saturé.
Notre
quote-part
est de
35
000
euros
à la Communauté
de
Communes.
Pour
ce
qui
est
du
camion
nacelle,
nous
l’avions
acheté
d'occasion
en
2014.
La
nacelle
tourne
beaucoup,
donc
nous
commençons
à avoir des
problèmes
de
stabilité,
il commence
à y avoir
du
jeu
et
des
fuites.
Il
est
vérifié
tous
les
six
mois,
mais
nous
ne
pourrons
bientôt
plus
nous
en
servir,
raison
pour
laquelle
nous
le remplaçons.
Je
rappelle
qu’il
y a du
personnel
dedans.
La
herse
de
défeutrage
et
le
robot
de
tonte
sont
pour
les
aciéries,
puisque
c’est
déjà
fait
aux
Louataux
— et cela
fonctionne
bien.
S’agissant
de
l’achat
du
vieil
hôpital, j’ai
repris
la discussion,
parce
que j’ai
rencontré
la
nouvelle
responsable
des
Affaires
foncières
des
Hôpitaux
Jura
Sud.
Ce
sera
résolu
en
2026.
Monsieur
Ducolomb,
l’ancien
directeur,
s’en
occupait
en
direct,
mais
une
nouvelle
directrice
intérimaire
(à temps
complet)
a été
nommée.
Monsieur
Ducolomb
a retrouvé
un
poste
dans
le sud
de
la
France,
son
poste
peut
désormais
être
vacant,
donc
tout
cela
va
se
remettre
en
route.
Avant,
une
Bisontine
venait
à mi-temps,
puisqu'elle
avait
un
poste
à Besançon,
mais
il y a maintenant
une
nouvelle
directrice
des
Affaires
foncières,
que
j’ai
rencontrée.
Je
lui
ai
redonné
le
dossier,
parce
qu’elle
n’avait
pas
l’antériorité.
C’est
reparti
et j’espère
que
ce
sera
cette
fois
résolu
relativement
rapidement.
26 Pour
l'instant,
nous
nous
limitons
à 2,3
millions,
aussi
bien
en
dépenses
qu’en
recettes.
En
recettes,
nous
avons
indiqué
un
emprunt
de
900
000
euros,
mais
nous
n’emprunterons
que
500
000
euros,
parce
que
c’est
la
règle.
Nous
avons
également
285
000
euros
de
taxe
d’aménagement
et
de
FCTVA,
ainsi
que
des
reventes
d’anciens
appareils.
Pour
ce
qui
est
de
l’ancien
hôpital,
nous
allons
faire
des
bureaux
dans
le vieux
bâtiment.
Il ne
serait
pas
rentable
de
faire
du
logement,
cela
coûterait
beaucoup
trop
cher.
En
revanche,
nous
allons
faire
du
logement
dans
les
cinq
autres
bâtiments
(les
deux
petites
maisons
et les
deux
gros
bâtiments).
Sur
la vente
de
l’ancien
site de
l’école
Hubert
Reeves,
un A.M.I.
(Appel
à Manifestation
d'Intérêt)
a été
lancé,
nous
devrions
avoir
les
résultats
le
18
décembre.
Plusieurs
investisseurs
sont
venus
visiter
l’école.
Le
premier
projet
a
«capoté»
pour
48
000
euros,
mais
celui-ci
ne
« capotera
» pas.
J’en
ai encore
eu
un
au
téléphone
ce
matin.
Il y aura
plusieurs
solutions.
Tout
le
monde
conserve
la carcasse,
fait
des
logements.
Nous
avons
eu
des
projets
à 23
logements,
j’en
ai
eu
un
ce
matin
à 20
logements.
J’espère
que
nous
aurons
quatre
ou
cinq
réponses
à notre
A.M.I.
Enfin,
concernant
la
vente
de
terrains
(forêt
de
Sapois)
à
la
Communauté
de
Communes,
c’est
après
la scierie
Grandpierre,
donc
la parcelle
qui
a déjà
été désherbée
en partie
et une
parcelle
derrière.
L’objectif
est
de
faire
une
zone
d’activité
économique.
C’est
là
que
nous
pourrions
éventuellement
conserver
une
partie
pour
faire
une
plateforme
afin
de
mettre
les
bois
que
nous
vendrions
mal,
faire
un
hangar
pour
les
sécher,
puis,
lorsque
nous
aurons
notre
chaudière
bois,
alimenter
tout
le quartier
en
utilisant
également
nos
forêts.
Pour
l’instant,
nous
nous
sommes
limités
à
2,3
millions,
sachant
que
nous
avons
une
incertitude
sur
une
dotation
de
l’État
de
200
000
euros.
Nous
l’avons
eue
l’an
dernier,
mais
nous
ne
savons
pas
si
ce
sera
à nouveau
le
cas
cette
année.
Nous
avons
également
une
incertitude
sur
un
impôt
de
200
000
euros
qui
pourrait
nous
arriver.
Cela
fait déjà
400
000
euros,
ce
qui
n’est
pas
rien.
Nous
ne
savons
pas,
la
DGFiP
(Direction
Générale
des
Finances
Publiques)
ne
sait
pas,
personne
ne
sait,
donc
nous
verrons.
Nous
aurons
ensuite
ce
qu’il
nous
restera
de
l’année
précédente
sur
le
CFU,
donc
l'excédent
de
2025,
que
nous
réintégrerons
et
qui
sera
largement
supérieur
aux
300
000
euros,
d’après
notre
grand
argentier
en
chef.
Vous
savez,
quand
je
dis
«
largement
»
et qu’il
me
répond
«oui
», c’est
tout
de
même
bon
signe,
parce
que,
généralement,
ils sont
prudents.
Nous
aurons
des
recettes
supplémentaires,
donc
cela
nous
permettra
de
remettre
des
dépenses
supplémentaires,
puisque
nous
avons
des
budgets
équilibrés.
C’est
une
discussion
qui
se
fera
après
les
élections,
puisque
ce
ne
sera
pas
le présent
Conseil
qui
votera
la décision
modificative
n°
1.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Je redonne
donc
la parole
à Pascal.
M.
Tissot.-
Vous
avez
remarqué
que
nous
n’avons
mis
aucune
subvention
en
face,
c’est
pour
vous
dire
la prudence.
M.
le Maire.-
Il y
en
aura
quand
même.
M.
Tissot.-
Nous
sommes
dans
un
brouillard
complet,
nous
ne
savons
pas
ce
qui
sera
voté.
M.
le Maire.-
Si
vous
prenez
l’étang
Marion,
théoriquement,
la
GEMAPI
(Gestion
des
Milieux
Aquatiques
et
Prévention
des
Inondations),
ce
n’est
pas
nous,
c’est
la
Communauté
de
27 Communes.
Certes,
la
retenue
nous
appartient,
mais
je
vais
forcément
aller
solliciter
la
Communauté
de
Communes
pour
savoir
comment
cela
va
se
passer.
Nous
allons
discuter.
J'ai
même
d’autres
idées.
Cela
tombe
bien,
j’ai
le Président
de
la Pêche
sur
ma
droite.
À
qui
sert
l’étang
Marion
? À
la
pêche
! Nous
pouvons
très
bien
le vider
et
ne
pas
le remplir.
Nous
allons peut-être
demander
à la Fédération
de Pêche
qu’elle
nous
aide,
on
ne
sait jamais.
Je plaisante
— Où pas.
L'appel
du
pied
est
lancé,
nous
verrons
bien.
Quoi
qu’il
en
soit,
il y
a des
dossiers
pour
lesquels
des
subventions
sont
à aller
chercher,
mais
nous
ne
les
avons
pas
inscrites.
Plus
nous
en
avons
après,
mieux
nous
nous
portons.
J'espère
donc
qu’il
y en
aura.
M.
Tissot.-
Nous
allons
passer
assez
rapidement
sur la section
de
fonctionnement
dans
la
mesure
où
nous
l’avons
déjà
vue
dans
le
DOB
et que
cela
n’a
guère
changé.
Les
recettes
de
fonctionnement
sont
principalement
constituées
des
impôts
et taxes,
cela
ne
change
pas,
ainsi
que
de
la DGF
(Dotation
Globale
de
Fonctionnement).
Nous
avons
ensuite
les
produits
(loyers,
etc.)
et
les
produits
des
services
(ventes
de
bois,
etc.).
Comme
cela
a été
dit tout
à l’heure,
nous
avons
des
coupes
de
bois
importantes,
mais
les
frais
le sont
également.
S’agissant
de
la taxe
foncière
et de
la taxe
d’habitation,
comme
Monsieur
le Maire
l’a dit
très justement,
nous
ignorons
si nous
aurons
les
200
000
euros
ou
pas,
nous
sommes
dans
un
flou
artistique
assez
extraordinaire.
C’est
pareil
pour
la
DSR
(Dotation
de
Solidarité
Rurale),
nous
avons
été
prudents. En
dépenses
de fonctionnement,
le poste
principal
est l’achat
de prestations,
qui augmente
légèrement
en
raison
du
Tour
de
France.
Là
encore,
nous
espérons
qu’il
y
aura
des
subventions,
mais
nous
avons
été
prudents.
L’énergie
et
l'électricité
restent
stables
par
rapport
à
l’année
dernière.
Nous
sommes
gagnants,
mais
nous
allons
payer
le Tour
de
France,
donc
l’un dans
l’autre,
cela
fait
une
opération
nulle.
Nous
avons
mis
50
000
euros
pour
les carburants,
mais
nous
passons
de
plus
en
plus
à
l’électrique,
donc
cela
devrait
aussi
aller
dans
le
bon
sens.
Nous
retrouvons
également
la fameuse
prestation
de
services
bois.
Il y aura
un
peu
plus
de
fêtes
et cérémonies
avec
le programme
d’animations,
notamment
le Forum
des
Associations.
M.
Delfau.-
En
ce
qui
concerne
l’entretien,
un
effort
a été
fait
par
rapport
aux
produits
ménagers.
M.
Tissot.-
Exact.
Là
aussi,
tout
le monde
achetait
un
peu
n’importe
quoi,
donc
cela
a été
revu.
M.
le
Maire.-
Désormais,
nous
ne
prenons
que
des
produits
bios
ou
non
nocifs
pour
l’environnement
et les vivants,
parce
que
des
personnes
s’en
servent.
Lorsque
nous
avons
vidé
les
armoires
des
femmes
de
ménage,
ce
sont
des
camionnettes
qui
sont
revenues
aux
Ateliers.
Maintenant,
quelqu'un
s’en
occupe,
c’est
centralisé,
nous
avons
de
bons
produits,
qui
sont
à doser
différemment.
Il n°y
a plus
un stock
infernal
partout,
mais
un stock
centralisé.
C’est
tout de même
une
bien
meilleure
gestion
de
nos
stocks
de
produits.
M.
Tissot.-
Le
total
des
dépenses
n’augmente
que
de
1 %,
donc
nous
sommes
plus
que
raisonnables.
Il
y
a
1 %
d’inflation
et
nous
augmentons
de
1 %,
nous
ne
pouvons
pas
être
plus
sérieux.
28 Concernant
les
charges
dé
personnel,
nous
restons
quasiment
sur
les
mêmes
bases
que
l’année
dernière,
si ce
n’est
un
tout
petit
changement,
à savoir
une
dotation
globale
forfaitaire
de
22
000
euros
pour
le recensement.
L'État
nous
reverse
15
000
et il reste
6 700
à notre
charge.
Nous
faisons
le travail,
mais
cela
nous
coûte
de
l’argent.
C’est
ainsi,
nous
n°y
pouvons
rien.
Monsieur
le Maire,
voulez-vous
parler de
la participation
de
la Ville
à la prévoyance
santé
ou je m'en
charge
?
M.
le
Maire.-
Avec
les
délégués
du
personnel,
nous
avons
voté
l’augmentation
de
la
prévoyance
santé.
Pour
tous
ceux
qui
ont
des
contrats
de
mutuelles
labellisées,
nous
donnions
auparavant
15
euros.
Dans
le privé,
la loi impose
désormais
50
%,
donc
nous
avons
fait une
grosse
augmentation
pour ceux
qui ont des contrats
labellisés, en passant
la participation
de
15 à 40
euros.
Nous
avons
également
augmenté
pour
les
conjoints
et les
enfants.
Cela
nous
augmente
le budget,
mais
c’est
aussi
une
reconnaissance,
d’autant
plus
qu’il
n’y
a pas
de
raison
de
ne
pas
aider
nos
employés
à avoir
de
bonnes
mutuelles
labellisées.
Je
pense
que
c’est
un
effort
qu’il
fallait
faire.
Certains
ont
des
mutuelles
avec
leur
conjoint.
Par
exemple,
celui
qui
a un
conjoint
qui
a
une
mutuelle
à la PRO
BTP,
c’est
la meilleure
mutuelle
du
monde.
Ensuite,
des jeunes
préfèrent
avoir
une
petite
mutuelle,
payer
peu
et ne
pas
avoir
un
contrat
labellisé,
qui
coûte
plus
cher.
C’est
plus
intéressant
pour
eux
parce
qu’ils
sont jeunes,
parce
qu’ils
n’ont
pas
de problèmes,
parce
qu’ils
n’ont
pas
d’arthrose,
parce
qu’ils
n’ont
pas
de
diabète,
parce
qu’ils
n’ont
rien.
M.
Tissot.-
Il y
en
a qui
ne
veulent
pas
en
prendre.
J’ai
eu
ce
cas.
M.
le Maire.-
Généralement,
ce sont
plutôt les jeunes,
puisqu'ils
se disent
que
la mutuelle
ne
sert
à rien.
Mme
Delacroix.-
Toutes
les
mutuelles
ne
sont
pas
labellisées,
loin
s’en
faut.
Par
exemple,
dans
une
même
compagnie
d'assurance,
certaines
sont
labellisées
et
d’autres
non,
sachant
que
les
labellisées
sont
plus
chères.
En
l’espèce,
la participation
proposée
est intéressante,
mais
si tu
ne
proposes
que
15
euros,
cela
ne
vaut
pas
le coup
de
changer.
M.
le
Maire.-
Tout
à
fait.
Désormais,
nous
en
aurons
peut-être
davantage
qui
voudront
avoir
des
contrats
labellisés.
M.
Tissot.-
Je
voulais
surtout
signaler
que
le
budget
que
nous
présentons
pour
le
personnel
comprend
la
hausse
de
trois
points
de
cotisation,
laquelle
nous
coûte
tout
de
même
66
000
euros,
et
il
y
en
a
encore
pour
deux
ans,
avec
une
petite
augmentation
de
65
000
et
de
70
000
euros. M.
le Maire.-
Nous
devons
toujours
être
à environ
47
ou
48
%,
donc
si vous
voulez
avoir
la proportion,
il ne
faut
pas
partir de
9,7
millions,
parce
que
des
transferts
ont
été réalisés.
Jadis,
le
SICTOM
(Syndicat
Mixte
de
Collecte
et
de
Traitement
des
Ordures
Ménagères)
était
dedans,
puisque
c’était
la Commune
qui
collectait,
qui
devait
représenter
à peu
près
600
000
euros.
À
une
époque,
nous
avons
également
transféré
la cotisation
aux
sapeurs-pompiers,
qui
a été
déduite
du
reversement.
Les
sapeurs-pompiers,
cela
représente
peut-être
300
000
euros.
Ainsi,
pour
faire
la
proportion,
savoir
ce
que
représente
le
chapitre
12,
c’est-à-dire
les
salaires,
par
rapport
au
budget
de
la Ville,
toutes
choses
égales
par
rapport
au
calcul
précédent,
il
faut
diviser
5
230
000
par
10,6
millions.
Cela
fait
49
%,
donc
nous
sommes
en
dessous
de
50
%.
M.
Tissot.-
Nous
finissons
par
les
grandes
tendances
et
les
chiffres
clefs
du
budget
primitif.
L’autofinancement
brut
révisionnel
s’élève
à 680
000
euros,
et
ce
en
étant
très
prudent,
puisque
nous
n’avons
pas
mis
de subventions.
Nous
sommes
au même
niveau
que
l’année
dernière,
29 ce
dont
nous
pouvons
nous
prévaloir.
Si
vous
n’avez
pas
d’autres
questions,
nous
allons
passer
aux
budgets
annexes.
Pour
ce
qui
est
du
budget
Eau,
Monsieur
le
Maire
vous
a tout
expliqué
par
rapport
à
la
taxe
que
nous
allons
donner
à l’ Agence
de
l’Eau,
donc
je
vous
informe
simplement
que
le tarif de
l’eau
n’a
pas
changé.
M.
le Maire.-
Depuis
une
éternité.
M.
Tissot.-
Vous
avez
la
fameuse
redevance
de
performance
de
12
500
euros,
je
ne
la
réexplique
pas.
Je
rappelle
que
ce
que
nous
sortons
en
bénéfice
sur
l’eau
potable
est
automatiquement
réinvesti.
En
ce qui
concerne
le budget
Production
d'électricité, je n’ai
rien
de
particulier
à dire
sur
les
dépenses
de
fonctionnement,
mais
je
précise
tout
de
même
que
nous
partons
sur
une
base
de
170
000
euros
en
hydraulique
et
de
20
000
euros
en
solaire,
comme
ce
que
nous
devrions
avoir
cette
année.
Nous
sommes
à
144
000
euros
et
il
reste
les
mois
de
novembre
et
décembre
pour
atteindre
190
000
euros.
S’agissant
des
dépenses
d’investissement,
nous
avons
une
révision
de
la génératrice
et de
la boîte de transfert au niveau
de la Centrale
de la Roche,
pour
100
000
euros,
ce qui n’est pas
rien.
M.
le Maire.-
Nous
aurions
dû
le
faire
en
2025,
parce
que
c’est
tous
les
10
ans
et que
la
boîte de transfert avait
10
ans, mais
elle n’avait pas le nombre
d’heures
qui le justifiait, raison pour
laquelle
nous
avons
décalé
d’une
saison
sans
obérer
de
difficultés
sur
cette
boîte
de
transfert,
qui
avait
encore
largement
les
heures
pour
tourner
un
an
de
plus.
M.
Tissot.
Je
rappelle
également
que
nous
sommes
dans
la
pose
des
panneaux
photovoltaïques
sur
les
Ateliers
municipaux,
nous
en
payerons
une
partie
cette
année.
Nous
avons
inscrit
31
700
euros
en
emprunt
à
souscrire,
mais
je
pense
que
nous
ne
le
ferons
pas.
Concernant
le
budget
Restaurant
municipal,
il y
a un
peu
moins
en
alimentation
puisque
l’école
de
Cize
s’est
retirée,
mais
rien
de
particulier
par
rapport
à
cela.
Les
repas
sociaux
représentent
un
encaissement
de
382
000
euros,
les
repas
scolaires
de
130
000
euros
et
les
autres
repas
de
280
000
euros.
Le
self fonctionne
bien,
il est bien
géré.
Les
gens
sont
contents,
nous
avons
beaucoup
de
retours
positifs.
Il
y
a
une
subvention
d’équilibre
que
nous
mettons
chaque
année
: nous
étions
à
167
850
au
BP
2025,
nous
sommes
à
168
950
au
BP
2026.
Cela
paye
des
repas
scolaires
qui
ne
sont
pas
payés
entièrement.
C’est
le côté
social
de
la Ville.
Enfin,
nous
avons
mis
un
peu
de
matériel
technique
pour
les
cuisines,
ce
qui
est normal.
S’agissant
du
budget
Champa’Immo,
je
vous
rappelle
qu’il
y
a
27
garages,
15
appartements,
trois
appartements
en
cours
d’aménagement
(deux
dans
l’ancienne
gare
du
tram
et un
dans
le bâtiment
du
Rex)
et quatre
garages
disponibles.
En
fonctionnement,
je n’ai
rien
de
particulier
à dire
sur
les
dépenses
et les
recettes,
donc
30 passons
directement
aux
éléments
intéressants,
puisqu'il
y
en
a
de
nouveaux.
Nous
pouvons
remercier
une
nouvelle
fois
Monsieur
Vuillemain
pour
son
don.
Nous
avons
l’idée
de
faire
des
travaux
de
construction
pour
faire
cinq
appartements.
En
face,
nous
vendrions
une
maison,
avec
un
terrain
derrière,
et nous
ferions
un
emprunt
pour
faire les nouveaux
logements.
C’est
l’idée
que
nous
avons
pour
l'instant,
mais
cela
devra
être concrétisé.
M.
le
Maire.-
Oui,
c’est
un
chiffre,
il ne
faut
pas
le
prendre
à
la
lettre.
Ce
serait
donc
cinq
logements
en
duplex,
des
logements
qui
feraient
environ
110
m?,
dans
l’ancien
atelier.
Nous
manquons
de
logements
à Champagnole.
M.
Tissot.-
Je n’ai
rien d’extraordinaire
à ajouter
pour
le Grand
Parc.
Nous
allons
bientôt
aménager.
Nous
avons
fait
la
demande
de
défrichement,
mais
cela
prend
du
temps.
Les
ventes
arriveront
lorsque
ce
sera
viabilisé.
C’est
pareil
pour
le
Bas
d’Eclesches:
nous
avons
mis
280
000
euros
de
travaux
de
viabilisation,
qui
seront
compensés
par
les
recettes.
En
conclusion,
que
pouvons-nous
dire
du
budget
primitif 2026
? La
sobriété
est respectée
pour
les
dépenses
de
fonctionnement,
avec
1 %
d’augmentation.
Les
recettes
de
fonctionnement
tiennent
compte
du
PLF
(Projet
de
Loi
de
Finances)
de
2026,
non
voté
à ce jour.
Je
ne
sais
pas
si
vous
vous
rendez
compte,
c’est
assez
dramatique
et cela
ne
s’arrange
pas.
Je
ne
sais
pas
comment
cela
va
se terminer.
Pour
ma
part, je pense
que
nous
allons
partir sur une
loi spéciale
dans
quelques
jours,
comme
l’année
dernière.
C’est
mon
avis, je
ne
le vois
pas
autrement.
Comme
l’a
expliqué
Monsieur
le
Maire,
le
programme
d’investissement
porte
sur
des
investissements
de
fin de
mandat,
raisonnables
et variés,
qui
n’engagent
pas
la future
municipalité.
Nous
aurions
pu
mettre
8 millions
d’investissement
en
disant:
« Débrouillez-vous
l’année
prochaine
». (Rires) Je vous
ai donc
résumé
le budget
primitif.
Je
le redis,
nous
sommes
très
prudents.
Suite
à cette
présentation, je vais
passer
au vote
des
sept budgets.
M.
le Maire.-
Demande
d’abord
s’il y
a des
questions.
M.
Tissot.-
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
M.
le Maire.-
Nous
n’allons
tout de même
pas
voter un
budget
en l’absence
de questions
!
Votons
le
budget
maintenant,
ce
qui
nous
permettra
d’intervenir
et
de
commencer
nos
investissements
dès
début janvier.
Nous
pourrions
le faire
autrement,
mais
il faut
dépenser
25
%
du
budget
de
l’année
précédente.
Il vaut
mieux
avoir
voté
le budget.
Nous
allons
le voter,
mais
nous
avons
effectivement
beaucoup
d’incertitudes.
Néanmoins,
au
regard
de
la prudence
de
nos
grands
argentiers,
nous
ne
pouvons
qu’avoir
de
bonnes
surprises.
Nous
ne
sommes
donc
pas
inquiets
en
votant
le budget
de
cette
manière,
c’est
ce
que je veux
dire.
M.
Tissot.-
S’il
n’y
a pas
de
questions,
je
vous
propose
de
voter
les
sept
budgets
en
une
fois.
M.
le Maire.-
Oui,
faisons
les sept
d’un
coup. M.
Tissot.-
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
Nous
n’avons
pas
tout
à
fait
fini,
nous
devons
voter
les
taux
d'imposition.
M.
le Maire.-
Je vais
tout
de
même
faire
une
remarque.
Je voudrais
remercier
l’ensemble
du
Conseil
municipal,
parce
qu’il
n’est
pas
courant
de
voter
un
budget
à
l’unanimité.
Nous
en
discutons
avant
en Commission
Urbanisme,
tout
est discuté
dans
les commissions.
Nous
essayons
— nous
sommes
là
pour
ça—
de
travailler
pour
tous
les
Champagnolais,
donc
nous
avons
des
dépenses
mesurées
et
qui
sont
dans
l'intérêt
de
tous.
Je
pense
que
peu
de
communes
votent
le
budget
unanimement,
parce
qu’il
y
a toujours
des
points
d’achoppement.
Nous
n’en
avons
pas,
c’est
bien.
Je
pense
que
nous
travaillons
tous
pour
aller
dans
le
même
sens.
Cela
me
convient
parfaitement,
c’est
très
bien
comme
cela.
Je
remercie
donc
la minorité
de
travailler
avec
nous
dans
les
commissions
afin
que
nous
puissions
voter
ces
budgets
à l’unanimité.
M.
Cuevas.-
C’est
ce
que
nous
avons
dit
depuis
le départ.
Quand
on
travaille
ensemble
et en
bonne
logique,
il n’y
a aucune
raison
que
l’on
vote
contre.
M.
le
Maire.-
Exactement.
Mme
Delacroix.-
C’est
peut-être
aussi
plus
simple
d’avoir
un
budget
voté
à l’unanimité
lorsque
les
finances
sont
saines
plutôt
que
lorsqu'il
y
a
des
problèmes
financiers
et
des
coupes
franches.
M.
le Maire.-
Effectivement,
les coupes
franches
font
mal.
Mme
Delacroix.-
S’il
faut
prendre
des
décisions
comme
diminuer
le
personnel,
c’est
moins
évident.
M.
le Maire.-
Vous
avez
remarqué
qu’excepté
le rond-point
qui
n’en
est pas
un,
il n’y
a
pas
eu
d’argent
alloué
aux
liaisons
douces
pour
l’instant,
mais
cela
viendra
dans
le
budget
supplémentaire.
Nous
avons
demandé à
l’association
Champagnole
à Bicyclette
— nous
leur
avons
remis
le
dossier
d’étude
réalisé
par
le
cabinet
de
Quentin
Gavazzi
—
de
nous
donner
leurs
préférences.
Nous
savons
qu’il
faut
passer
ce
mauvais
rond-point,
mais
nous
verrons
les
priorités
avec
la décision
modificative
qui
se prendra
au
printemps.
Ils travaillent
actuellement
sur
ce
point
dans
leur
association.
Nous
allons
donc
collaborer
avec
eux
pour
avoir
un
réseau
qui
serve,
qui
passe
dans
les
bons
endroits.
C'était
la dernière
remarque
sur
l’investissement
que
je voulais
faire.
M.
Tissot.- Nous
devons
maintenant
voter
les taux
d’imposition
2026,
qui
sont
inchangés
depuis
2006,
soit depuis
20
ans.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Je passe
donc
directement
au
vote.
M.
le
Maire.-
Avez-vous
vu
dans
le journal
d’hier
ou
d’aujourd’hui,
ou
peut-être
de
lundi,
le
problème
des
taxes
foncières
en
France
?
Ils
disaient
qu’elles
avaient
augmenté
de
40
à
85
%
dans
certaines
villes.
L’as-tu
vu,
Philippe
? M.
Cuevas.-
Oui,
je
l’ai
aperçu.
M.
le
Maire.-
C’est
phénoménal,
lorsque
nous,
nous
arrivons
à
tenir
depuis
2006.
Je
précise
que
c'était
à
l’occasion
de
la
caserne
des
pompiers,
c’est
pour
cela
qu’il
y
a
eu
une
augmentation.
Je n’ai pas
eu le temps
de
fouiller cet article ni de calculer
l’augmentation
régalienne
des
services
de
l’État
sur
les bases
pour
savoir
à combien
nous
étions
exactement
à Champagnole,
mais
il y
a eu
85
%
d’augmentation
sur
certaines
communes,
surtout
les
grandes.
Il vaut
mieux
vivre
à la campagne
!
(Rires) M.
Tissot.-
Nous
allons
passer
au vote.
Qui
vote
contre
? Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie
pour
ce
budget
2026,
plutôt
serein.
M.
le Maire.-
Merci
à
François
et
son
équipe
de
nous
avoir
sortis
tous
ces
chiffres.
Ce
n’est
pas
ton
dernier
budget,
mais
ton avant-dernier,
semble-t-il.
Le
dernier
? Non
! Tu
es tellement
bien
ici
! Merci
à
Pascal
et
à
toute
la
Commission
Finances
d’avoir
préparé
ce
budget,
merci
d’avoir
travaillé
ce
budget
efficacement,
comme
tous
les
ans.
M.
Tissot.-
C’est
très
agréable
de
travailler
avec
l’équipe
de
François,
ils sont
efficaces.
Je
le soupçonne
de
préparer
le meilleur
budget
depuis
25
ans.
(Rires)
kk
AE
9.
Garantie
d'emprunt
à la SCIC
de HLM
La
Maison
Pour
Tous
La
SCIC
D’HLM
La
Maison
pour
Tous
sollicite
la
garantie
de
la
Commune
(à
hauteur
de
50
%,
le solde
étant
garanti
par
le Conseil
départemental
du
Jura)
d’un
emprunt
d’un
montant
de
360
000
euros
contracté
auprès
de
la Caisse
des
Dépôts
et Consignations,
pour
la réhabilitation
thermique
(isolation
thermique
par
l’extérieur,
remplacement
des
menuiseries
extérieures,
remplacement
des
ballons
d’eau
chaude
et
installation
d’une
VMC)
de
12
logements
situés
au
7,
rue
Jean
Emonin
et au
9, rue
de
Verdun
dans
l’immeuble
«
les
Châtaigniers
» à Champagnole.
Les
caractéristiques
du
prêt
sont
les
suivantes
:
+
Caractéristiques
de
la ligne
du
prêt
: PAM
Eco
prêt
(n°
180222)
+
Ligne
de
prêt :
identifiant
5694934
+
Montant
de
la ligne
de
prêt
: 360
000
€
°
Commission
d’instruction
: 0 €
+
Durée
de
la période
: Annuelle
* __
Taux
de
période
: 1,45
%
+
TEG
de
la ligne
de
prêt
: 1,45
%
+ __
Durée
totale
du
prêt
: 25
ans
°
Index :
Livret
A
+
Marge
fixe
sur
index
: -0,25
%
e
Taux
d'intérêt
: 1,45
%
° _
Périodicité
: Annuelle
*
Profil
d'amortissement
: échéance
prioritaire
(intérêts
différés)
+
Condition
de
remboursement
anticipé
volontaire
: indemnité
actuarielle
sur
33 courbe
SWAP
(J-40)
+
Modalité
de
révision
: DR
+
Taux
de
progressivité
des
échéances
: -0,5
%
+
Mode
de
calcul
et base
de
calcul
des
intérêts
: équivalent
30/360
La
garantie
de
l'emprunt
est
accordée
à hauteur
de
50
%
pour
le remboursement
du
prêt
d’un
montant
total
de
360
000,00
euros
souscrit
par
l’emprunteur
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations,
selon
les
caractéristiques
financières
et
aux
charges
et
conditions
du
contrat
de
prêt
n°
180222
constitué
d’une
ligne
de
prêt.
La
garantie
est
accordée
pour
la durée
totale
du
prêt
et jusqu’au
complet
remboursement
de celui-ci
et porte
sur l’ensemble
des
sommes
contractuellement
dues
par
l’Emprunteur
dont
il ne
se
serait pas
acquitté
à la date
d’exigibilité.
Sur
notification
de
l’impayé
par
lettre
simple
de
la
Caisse
des
Dépôts
et Consignations,
la Collectivité
s’engage
à se substituer
à l’emprunteur
pour
son
paiement,
en
renonçant
au bénéfice
de
discussion
et sans jamais
opposer
le défaut
de
ressources
nécessaires
à ce
règlement.
Le
Conseil
municipal
s’engage
pendant
toute
la durée
du
prêt
à libérer,
en
cas
de
besoin,
des
ressources
suffisantes
pour
couvrir
les
charges
du
prêt.
Pour
information,
au
31
décembre
2025,
le montant
du
capital
restant
dû
sur
les emprunts
de
La
Maison
Pour
Tous
garanti
par
la Ville
s’élève
à 7 648
681
euros
(hors
prêt
n°
180222).
Il est proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
garantir
le
contrat
de
prêt
n°
180222
signé
électroniquement
le 4 novembre
2025
entre
la Caisse
des
Dépôts
et Consignations
et la SCIC
D’HLM
La
Maison
pour
Tous
dans
les
conditions
susvisées.
M.
Tissot.-
Il
s’agit
de
travaux
de
réhabilitation
thermique,
ce
qui
est
très
important
par
les temps
qui
courent.
Ils
nous
sollicitent,
comme
d’habitude,
pour
un
prêt
de
360
000
euros,
avec
un
taux
de
1,45
%.
Ils
ont
des
taux
de
1,45
%,
parce
que
c’est
le
taux
du
Livret
A
-0,25,
donc
c’est
plutôt
sympathique.
M.
le Maire.-
C’est
le Livret
À
qui
finance.
M.
Tissot.-
Tout
à fait,
mais
-0,25, je trouve
que
c’est
bien.
Pour
résumer
la délibération,
même
si nous
n’avons
pas
de
sous,
nous
devons
payer.
Avez-vous
des
questions
?
M.
le Maire.-
Il faut espérer
que
la Maison
Pour
Tous
ne fasse
pas
faillite.
M.
Tissot.-
S’il
n’y
a pas
de
questions,
je
passe
au
vote.
YŸ
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
Questions
diverses M. le
Maire.-
Je
vous
avais
dit
la
dernière
fois
que
nous
passerions
un
photoreportage
sur les travaux
de
la Cité
Javel,
pour
que
vous
voyiez
ce que
sont
devenus
tous
ces
IPN
et pourquoi
34 vous
avez
voté
des
travaux
supplémentaires.
Flavien,
je te
laisse
commenter.
(Une
présentation
est diffusée
en
séance)
M.
Delfau.-
Au
premier
étage,
vous
avez
les
poutres
et
les
poteaux
mis
en
place.
En
attendant,
l’ensemble
de
la
structure
est
étayé.
Les
poteaux
du
premier
étage
reposent
forcément
sur les poteaux
du rez-de-chaussée
qui
étaient
existants,
mais
qui
ont été renforcés.
Sur cette travée,
il a également
fallu
mettre
des
poteaux
au
sous-sol.
M.
le Maire.-
Cela
va
maintenant
être
solide
! Il y a de
la ferraille.
M.
Delfau.-
Tout
est
relié,
y
compris
le renforcement
des
dessus
de
fenêtres,
qui
étaient
systématiquement
fissurés
lorsque
nous
avons
enlevé
le placo.
Au
lieu
de
démonter
les
planchers,
tout
a été
calé
pour
supporter
les
poutres
en
bois,
qui
n'étaient
pas
droites.
Afin
que
les
planchers
soient
droits,
nous
les
recalons
aussi.
C’était
prévu
dans
le
marché,
cela
avait
été
identifié.
Nous
avons
donc
de
grands
niveaux,
qui
vont
être
cloisonnés
pour
accueillir
les différentes
structures.
M.
le
Maire.-
Au
premier
étage,
des
cloisons
étaient
plus
ou
moins
porteuses.
Il
fallait
donc
caler
avant
de
démonter
les
cloisons
et remonter
les
IPN
avant
d’enlever
les
câbles.
M.
Delfau.-
Vous
voyez
bien
le système
de
cales
au-dessus
de
la structure
métallique.
M.
Grenier.-
Ce
sont
les poutres
qui
sont
visibles
?
M.
Delfau.-
Oui,
perpendiculaires.
M.
le Maire.-
Dans
le sens
de
la longueur.
C’est
quand
même
une
folie!
Ils ont
mis
des
poutres
dans
le
sens
de
la
longueur
du
bâtiment.
Maintenant,
vous
comprenez
mieux Pourquoi
nous
avons
voté
des
avenants.
Autrement,
cela
allait tomber.
Je
précise
que
le
dernier
plafond
est
celui
du
troisième
étage.
On
n’y
va
pas,
donc
nous
n’aménageons
pas.
C’est
en
sous-pente,
ce
sont
des
espèces
de
dortoirs
avec
des
lavabos
qui
servaient
dans
les
années
70.
M.
Delfau.-
D'ici
fin janvier,
on
ne
verra
plus
la structure
métallique.
M.
le
Maire.-
Cela
valait
le
coup
de
le
montrer.
Quand
je
vous
disais
que
c’était
la
«
cata
», vous
comprenez
mieux.
Au
départ,
cela
n’était
pas
prévu.
Nous
ne
pouvions
pas
deviner,
il y avait
les
planchers
et les plafonds,
le
bâtiment
était
occupé.
C’est
fait.
Au
troisième
étage,
nous
allons
simplement
mettre
de
la
laine
de
roche,
nous
allons
l’isoler
et
le condamner.
Nous
n’allons
pas
nous
amuser
à travailler
en
sous-pente
et à isoler
sous
le toit.
Nous
avons
assez
sur
les
niveaux
0,
1 et
2.
Merci,
Flavien,
pour
ces
belles
photos.
Je
vois
qu’il
faisait
beau
ce jour-là.
M.
Dussouillez.-
J’aime
bien
les
fenêtres,
cela
met
le bâtiment
en
valeur.
M.
le
Maire.-
On
me
demande
de
plus
en
plus
pourquoi
les
fenêtres
sont
bleues.
Nous
35 avions
le choix
entre
deux
bleus
très
peu
différents,
nous
avons
choisi
celui-là.
C’est
une
décision
de
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France.
Avant,
on
mettait
des
fenêtres
grises
en
PVC,
mais
il
a
voulu
des
fenêtres
bleues
métalliques.
Ce
sont
des
fenêtres
de
qualité.
M.
Delfau.-
C’est
du
double
vitrage.
M.
le Maire.-
Nous
avons
effectivement
été
autorisés
à mettre
du
double
vitrage,
ce
qui
n’est
pas
le
cas
à
la
Mairie.
Nous
avons
des
vitres
coulées
à plat,
avec
de
la
pâte
qui
venait
de
Hollande,
fabriquées
du
côté
de
Bordeaux.
La
moitié
arrivait
cassée,
ils
ne
savaient
pas
s’ils
auraient
assez
de
pâte
à verre pour
nous
refaire
des
vitres
fabriquées
comme
au
XIX°
siècle.
Cela
a
coûté
«
bonbon
»
! C’était
une
exigence
de
la
D.R.A.C.
(Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles).
Ici,
c’était
les
exigences
de
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France.
Ils
ont
tous
pouvoirs.
Ainsi,
si on vous
pose
une
question
sur le bleu, répondez
que
c’est le choix
de
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France,
qui
n’est
ni
discutable
ni négociable.
Il a dit
: «
C’est
comme
ça
et c’est
tout
».
Merci,
Flavien.
Avez-vous
des
questions
diverses
? (Néant)
Comme
c’est
le
dernier
Conseil
municipal
de
l’année
— le
dernier
Conseil
municipal
du
mandat
sera
le prochain
—,
nous
allons
tous
trinquer
ensemble,
mais
je
vais
d’abord
vous
donner
les
dates
des
vœux.
Les
vœux
au
personnel
auront
lieu
le
mercredi
7 janvier
à
18
heures
30 ;
les
vœux
à la population
et aux
associations
auront
lieu
le samedi
10 janvier
à
11
heures.
M.
Grenier.-
Aurons-nous
un
mail
récapitulatif ?
M.
Dussouillez.-
Oui,
vous
recevrez
un
mail.
M.
le
Maire.-
Vous
allez
également
recevoir
mes
vœux,
la
date
du
10 janvier
sera
indiquée
; le personnel
recevra
mes
vœux,
la date
du 7 janvier sera
indiquée,
ainsi
que
les retraités
et les
associations.
Les
vœux
à la population
et aux
associations
sont
regroupés
le samedi.
M.
Cuevas.-
Ce
sont
souvent
les mêmes.
M.
le Maire.-
Tout
à fait.
Merci
à vous
d’être
venus.
Prenons
le verre
de
l’amitié.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est close
à 21
heures
35.
Le
Secrétaire
de
Séance,
Sébastien
BONJOUR
Guy
S
ILLARD
36