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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Saint-Méen-le-Grand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 09 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Page 1 sur 2
VILLE DE SAINT-MÉEN-LE-GRAND
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 09 DECEMBRE 2024 – 20h00
Salle du Conseil Municipal 2ième étage / Mairie
ORDRE DU JOUR
Délibération N° D/2024/127– Institutions et Vie Politique
N/5.2 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Désignation du secrétaire de séance
Délibération N° D/2024/128 – Institutions et Vie Politique
N/5.2 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2024
Délibération N° D/2024/129 – Urbanisme
N/3.5 – Rapporteur M. CARISSAN, Adjoint au Maire
Habitat – OPAH.RU : Engagement de la commune – Convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en Renouvellement Urbain
Délibération N° D/2024/130 – Intercommunalité
N/7.10 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Communauté de Communes Saint-Méen Montauban : Autorisation signature convention financière – Programme Petites Villes de Demain (PVD)
Délibération N° D/2024/131 – Intercommunalité
N/7.10 – Rapporteur M. CHEVREL, Adjoint au Maire
Communauté de Communes Saint-Méen Montauban : création d’un service Conseil en Energie Partagé (CEP)
Délibération N° D/2024/132 – Domaine et Patrimoine
N/3.5 – Rapporteur M. GLOTIN, Adjoint au Maire
Voirie : classement piste cyclable dans le domaine public communal et actualisation du tableau de classement des voies communales
Délibération N° D/2024/133 – Finances
N/7.10 – Rapporteur Mme LELU, Adjointe au Maire
Tarifs Municipaux au 1er janvier 2025
Délibération N° D/2024/134 – Institutions et vie politique
N/5.7 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Intercommunalité : rapport d’activités 2023 Pays de Brocéliande
Délibération N° D/2024/135 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Autorisation de dépenses préalables au vote du budget primitif 2025 du budget principal de la commune Page 2 sur 2
Délibération N° D/2024/136 – Finances
N/7.10 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Budget Commune : Décision Budgétaire Modificative n° 5
Délibération N° D/2024/137 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Clôture du budget annexe « Lotissement communal La Forêt »
Délibération N° D/2024/138 – Finances
N/7.10 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Budget Lotissement « La Forêt » : Décision Budgétaire Modificative n° 1
Délibération N° D/2024/139 – Institutions et Vie Politique
N/5.5 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à l’article L.2122-23 du CGCT.
Période du 1er octobre 2024 au 22 novembre 2024
Décisions au titre de l’Urbanisme - Droit de Préemption
Décisions au titre des Affaires Funéraires – Concessions de cimetière
Décisions au titre des Actions et Défense en justice
Indemnités de sinistres afférentes aux contrats d'assurance
Décisions au titre des Droits Unitaires et Tarifs
Décisions prises dans le cadre de la Commande Publique
Décisions diverses
Autres dossiers et Informations Diverses.