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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Saint-Méen-le-Grand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 27 MARS 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
VILLE DE SAINT-MÉEN-LE-GRAND
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 27 MARS 2023 – 19h00
Salle de Réception 2ième étage / Mairie
ORDRE DU JOUR
Délibération N° D/2024/039 – Institutions et Vie Politique
N/5.2 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Désignation du secrétaire de séance
Délibération N° D/2024/040 – Institutions et Vie Politique
N/5.2 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Approbation du Procès-Verbal des deux séances du Conseil Municipal du 26 février 2024
Délibération n° 2024/041 – Finances
N/7.5 – Rapporteur Mme LELU, Adjointe au Maire
Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour l’exercice 2024
Délibération n° 2024/042 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2024 – Programmes
Délibération n° 2024/043 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Budget Annexe 2024 - Maison de Santé Pluridisciplinaire : Vote
Délibération n° 2024/044 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire - Mme FLEURY, Adjointe au Maire Budget Annexe 2024 - Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Les Dauphins » : Vote
Délibération n° 2024/045 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Budget Annexe 2024 – Lotissement Communal « La Forêt » : Vote
Délibération n° 2024/046 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire – M. CHEVREL, Adjoint au Maire Budget Annexe 2024– Service Public Assainissement (SPA) : Vote
Délibération n° 2024/047 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Budget Principal 2024 – Commune : Vote
Délibération n° 2024/048 – Commande Publique
N/1.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Rénovation et réhabilitation de l’immeuble dit « La Brasserie des Artistes » rue Merdrignac composées de cellules commerciales et de logements : autorisation signature marché mission de maîtrise d’œuvre Page 2 sur 2
Délibération n° 2024/049 – Commande Publique
N/1.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Fourniture, Installation et Maintenance d’un système de vidéoprotection : autorisation de signature marché de travaux
Délibération n° 2024/050 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Nomenclature comptable M 57 Inventaire comptable – règles et durées d’amortissement pour le budget principal et les budgets annexes : mise à jour
Délibération n° 2024/051 – Urbanisme
N/2.1 – Rapporteur M. CARISSAN, Adjoint au Maire
Zones d’Energies Renouvelables : Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire et modalités de consultation du public
Délibération n° 2024/052 – Institutions et Vie Politique
N/5.5 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à l’article L.2122-23 du CGCT.
Période du 16 février au 10 mars 2024
Décisions au titre de l’Urbanisme - Droit de Préemption
Décisions au titre des Affaires Funéraires – Concessions de cimetière
Décisions au titre des Actions et Défense en justice
Indemnités de sinistres afférentes aux contrats d'assurance
Décisions au titre des Droits Unitaires et Tarifs
Décisions prises dans le cadre de la Commande Publique
Décisions diverses
Autres dossiers et Informations Diverses.