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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Saint-Méen-le-Grand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 9 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Page 1 sur 2
VILLE DE SAINT-MÉEN-LE-GRAND
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 9 SEPTEMBRE 2024 – 20h00
Salle du Conseil Municipal 2ième étage / Mairie
ORDRE DU JOUR
Délibération N° D/2024/090 – Institutions et Vie Politique
N/5.2 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Désignation du secrétaire de séance
Délibération N° D/2024/091 – Institutions et Vie Politique
N/5.2 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
Délibération N° D/2024/092 – Commande Publique
N/1.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Restauration Chapelle Saint-Joseph : estimation des travaux et autorisation recherche de financement
Délibération N° D/2024/093 – Institutions et Vie Politique
N/5.4 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Délégations de fonctions données par M. le Maire aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Municipaux Délégués pendant la durée du mandat : modification et mise à jour
Délibération N° D/2024/094 – Institutions et Vie Politique
N/5.6 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Fixation du montant de l’enveloppe maximale pour le versement des indemnités des élus (Maire et Adjoints au Maire pour la durée du mandat : mise à jour
Délibération N° D/2024/095 – Institutions et Vie Politique
N/5.6 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Majoration des indemnités de fonction à verser au Maire, aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués pour la durée de leur mandat : reconduction
Délibération N° D/2024/096 et 097 – Institutions et Vie Politique
N/5.6 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Fixation du montant de l’indemnité de fonction à verser au Maire pendant la durée de son mandat : mise à jour Fixation du montant de l’indemnité de fonction à verser aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués pendant la durée du mandat au vu des délégations données par le Maire aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués : mise à jour
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N/1.7 – Rapporteur M. CHEVREL, Adjoint au Maire
SDE35 : Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation d’Intérêt Page 2 sur 2
Délibération N° D/2024/099 – Institutions et Vie Politique
N/5.6 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Mandat spécial pour représenter la commune et pour participer « Aux rencontres nationales des Villages-Etapes » du 25 septembre 2024 au 27 septembre 2023
Délibération N° D/2024/100 – Finances
N/7.5 – Rapporteur Mme LELU, Adjointe au Maire
Versement des subventions de fonctionnement et exceptionnelles et participations à verser à diverses associations et/ou divers organismes pour l’exercice 2024 : 4ième série
Délibération N° D/2024/101 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Décisions Budgétaires – Budget Commune : Pertes sur créances irrécouvrables – créances admises en non-valeur et créances éteintes
Délibération N° D/2024/102 – Finances
N/7.1 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Décisions Budgétaires – Budget ALSH : Pertes sur créances irrécouvrables – créances admises en non-valeur et créances éteintes
Délibération N° D/2024/103 – Finances
N/7.10 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Budget Commune : Décision Budgétaire Modificative n° 3
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N/7.10 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Budget Assainissement : Décision Budgétaire Modificative n° 2
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Personnel Municipal : délibération portant suppression et création d’un emploi permanent
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N/5.5 – Rapporteur M. GUITTON, Maire
Information sur les actes et décisions pris par M. le Maire conformément à l’article L.2122-23 du CGCT.
Période du 24 juin au 30 août 2024
Décisions au titre de l’Urbanisme - Droit de Préemption
Décisions au titre des Affaires Funéraires – Concessions de cimetière
Décisions au titre des Actions et Défense en justice
Indemnités de sinistres afférentes aux contrats d'assurance
Décisions au titre des Droits Unitaires et Tarifs
Décisions prises dans le cadre de la Commande Publique
Décisions diverses
Autres dossiers et Informations Diverses.