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Ordre du Jour - CM 2022 12 14 ODJ
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2022 12 14 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
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Conseil Municipal du 14 décembre 2022
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Séance du conseil municipal du 16 novembre 2022 : approbation du procès-verbal
2/ Détermination du nombre des adjoints
3/ Commission communication, culture – désignation d’un nouveau membre
4/ Commission finances – affaires économiques – désignation d’un nouveau membre
5/ Commission associations – sports – désignation d’un nouveau membre
6/ Syndicat de communes « Mériadec villages » – élection d’un nouveau délégué suppléant
7/ Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique – désignation d’un nouveau
délégué à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales de la Société Publique Locale
8/ Ouverture des commerces le dimanche
9/ Maison Sport Santé
10/ Don à la commune
RESSOURCES HUMAINES
11/ Service administratif : création d’un emploi et modification du tableau des emplois
12/ Service entretien des bâtiments : modification la durée hebdomadaire de service
13/ Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément
indisponibles
14/ Recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un
besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
15/ Recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un
besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
16/ Convention d’adhésion à la mission de médiation du Centre de Gestion
FINANCES
17/ Association Unacita : demande de subvention exceptionnelle
18/ Association « la boule musette mériadécoise » : demande subvention
19/ Admission en non-valeur
20/ Collège de Kerfontaine : occupation du plateau sportif et des terrains extérieurs – dotation
2021/2022
21/ Gestion de Mériadec 2021
22/ Décision modificative n° 2022/1 : notification de subventions d’équipement et inscriptions
de crédits dans le cadre de 2 nouvelles opérations d’équipement 2 / 2
23/ Investissement : autorisation d'engagement avant le vote du budget primitif 2023
24/ Tarifs communaux – année 2023
25/ M57 – Fixation des durées d’amortissements à compter du 1er janvier 2023
26/ Application de la fongibilité des crédits
27/ Adoption d’un règlement budgétaire et financier
URBANISME
28/ Projet de Centre-ville
29/ Acquisition d’une parcelle à Ker Anna
30/ Droit de préemption – délégation au maire
EDUCATION
31/ CAF – Contrat Enfant Jeunesse / Convention Territoriale Globale (CTG)
MARCHES PUBLICS
32/ Travaux de rénovation et d’extension de la salle Nicolazic : Avenant général n°1 et n°2
33/ Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT :
compte-rendu des décisions n°2022-145 à 2022-152 inclus